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Compte-Rendu - CR CM 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Lacenas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 12 2025)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Jeunesse,
MAIRIE DE LACENAS
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Mairie de Lacenas – 79 route de Chazier – 69640 LACENAS
Email : mairie@lacenas.fr – Tél. : 04 74 67 32 02
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le 15 du mois de décembre à dix-huit heures et trente minutes, se sont réunis, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
ordinaire de leurs séances, les membres du Conseil Municipal de la commune de Lacenas, dûment convoqués le 11 décembre deux mil vingt-cinq, sous la présidence de Mme Catherine RABOURDIN, Maire.
Présents : Catherine RABOURDIN, Maire ; Virginie BERNARD, Jean-François GRIZARD, Laurent VILGICQUEL, adjoints ; Paula BIALKA, Xavier BLANCHARD, Maryline COMBIER, Thierry DEMULE, Véronique DUCROS, Benjamin GASQUET, Guy SOBRIER.
Excusé(s) : Géraldine COLLIGNON – Pouvoir Véronique DUCROS Sylvain ROSIER – Pouvoir Maryline COMBIER
Franck PORRECA – Pouvoir J.F GRIZARD
Absent(s) :
Membres en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 14 Secrétaire de séance : Conformément à l'article L 2121-5 du CGCT, Véronique DUCROS est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
DÉCISION DU MAIRE - FINANCES
Suite à la délibération du Conseil Municipal n°2022-043 du 10 octobre 2022 relative au passage à la nomenclature M57
permettant la fongibilité des crédits,
Considérant le besoin de rattacher les dépenses de l’exercice en cours,
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été nécessaire de faire appel à la fongibilité des crédits pour un montant de 15 000 € en raison de la nécessité de renouveler le matériel informatique et le serveur de sauvegarde de la Mairie. Détails ci-dessous. MAIRIE DE LACENAS
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1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2025
Rapporteur : Mme Catherine RABOURDIN
L'an deux mille vingt-cinq et le 17 novembre, à 18 heures et 30 minutes, le Conseil Municipal de la commune de Lacenas, régulièrement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Catherine RABOURDIN, Maire.
Etaient présents :
Catherine RABOURDIN, Maire, Virginie BERNARD, Jean-François GRIZARD, Sylvain ROSIER, Laurent VILGICQUEL, adjoints, Paula BIALKA, Xavier BLANCHARD, Maryline COMBIER, Véronique DUCROS, Benjamin GASQUET, Franck PORRECA, Guy SOBRIER. Etaient excusés :
Géraldine COLLIGNON : pouvoir Véronique DUCROS
Etait absent : Thierry DEMULE
Secrétaire de séance : Maryline COMBIER
Le Maire expose ce qui suit :
Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2025 a été adressé aux conseillers municipaux. Ce compte rendu relate fidèlement les débats et les décisions prises lors de cette séance.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
• ACCEPTE le procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2025
2 - MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
Rapporteur : Mme Catherine RABOURDIN
Le compte épargne temps (CET), dont l’instauration est obligatoire dans les collectivités, ouvre aux agents la possibilité de capitaliser du temps sur plusieurs années, qu’ils pourront utiliser dans les conditions définies par le Conseil Municipal.
Aussi, il est proposé au Conseil Municipal de déterminer les règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, de fermeture et des modalités d'utilisation des droits.
1 / Les bénéficiaires du CET : il est proposé de l’octroyer aux agents qui rempliront les conditions cumulatives suivantes : - Être agent titulaire ou contractuel à temps complet ou à temps non complet, - Être employé de manière continue,
- Avoir accompli au moins une année de service.
2 / Ouverture du CET : le compte sera ouvert à la demande de l’agent. S’il en remplit les conditions, l’ouverture sera accordée de plein droit et peut se faire à tout moment.
3 / L’alimentation du compte épargne temps :
- Le CET sera alimenté par le report de congés annuels, sans que le nombre de jours de congés annuels pris dans l'année puisse être inférieur à vingt (proratisés pour les agents à temps partiel et à temps non complet) ainsi que les jours de fractionnement.
- L'alimentation du CET ne pourra se faire que par des jours entiers. La réglementation ne permet pas d'alimenter le CET par demi-journée.
- Le CET pourra être alimenté dans la limite d'un plafond global de 60 jours. MAIRIE DE LACENAS
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Il est proposé au Conseil Municipal de fixer au 10 décembre de chaque année, la date à laquelle devra, au plus tard, parvenir la demande de l'agent concernant l'alimentation du C.E.T.
Cette demande ne pourra être effectuée qu'une fois par an. Elle devra indiquer la nature et le nombre de jours que l'agent souhaite verser sur son compte.
Chaque année le service gestionnaire communiquera à l'agent la situation de son CET (jours épargnés et consommés), dans les 15 jours suivant la date limite prévue pour l'alimentation du compte, soit fin novembre.
4 / L'utilisation du CET :
L'agent pourra utiliser tout ou partie de son CET dès qu'il le souhaite, sous réserve des nécessités du service. Tout refus opposé par l’autorité territoriale devra être motivé.
Les nécessités de service ne pourront être opposées à l'utilisation des jours épargnés à la cessation définitive de fonctions, ou si le congé est sollicité à la suite d'un congé maternité, d'adoption, paternité ou d'accompagnement d'une personne en fin de vie.
Le CET pourra être utilisé sans limitation de durée.
La Mairie de Lacenas autorisera l'indemnisation ou la prise en compte au sein du RAFP des droits épargnés.
Au terme de l'année civile :
❖ Si le nombre de jours inscrits sur le CET ne dépasse pas 15 : l'agent ne peut alors utiliser les droits épargnés qu'en prenant des jours de congés.
❖ Pour les jours au-delà du quinzième, une option doit être exercée, au plus tard le 31 janvier de l'année suivante :
1/ Le fonctionnaire optera, dans les proportions qu'il souhaite pour :
➢ La prise en compte des jours au sein du régime de retraite additionnelle RAFP ➢ Leur indemnisation
➢ Leur maintien sur le compte épargne temps
2/ L'agent contractuel de droit public optera, dans les proportions qu'il souhaite pour : ➢ L'indemnisation des jours
➢ Leur maintien sur le compte épargne temps.
En cas d'absence de choix d'options :
➢ Pour les fonctionnaires : prise en compte des jours au titre du RAFP
➢ Pour les agents non-titulaires : indemnisation
Les montants de l'indemnisation applicables seront ceux prévus par la réglementation en vigueur au moment de l'utilisation du CET.
5 / La clôture du Compte Epargne Temps :
En cas de cessation définitive des fonctions, le compte épargne temps doit être soldé à la date de la radiation des cadres pour le fonctionnaire ou des effectifs pour l'agent contractuel de droit public. Lorsque ces dates sont prévisibles, le Maire informera l'agent de la situation de son CET de la date de clôture de son CET et de son droit à utiliser les jours épargnés dans des délais qui lui permettent d'exercer ce droit.
En cas de décès de l'agent, les droits acquis au titre de son compte épargne-temps donneront lieu à une indemnisation de ses ayants droit. Les jours épargnés seront indemnisés selon la législation et la règlementation en vigueur MAIRIE DE LACENAS
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Enfin, les modalités définies ci-dessus prendront effet à compter du 01 Janvier 2026 après transmission aux services de l'État, publication et/ou notification, et seront applicables aux fonctionnaires titulaires, ainsi qu'aux agents contractuels de droit public employés depuis plus d'un an à temps complet ou non complet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
• APPROUVE la mise en place du compte épargne temps au sein de la collectivité, • VALIDE les modalités d’ouverture, d’alimentation, d’utilisation et de clôture définies ci-dessus.
3 - ADHÉSION AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION EN MATIERE DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PORTEES PAR LE CDG69
Rapporteur : Mme Catherine RABOURDIN
Lors de la séance du 15 septembre 2025, le Conseil Municipal avait été amené à se prononcer sur l’adhésion de la commune aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le Centre de Gestion 69 (CDG69).
Suite à la notification de notre intention d’adhérer auxdites conventions, nous avons dû soumettre notre décision au Comité Social T erritorial (CST) du CDG69 pour avis consultatif mais obligatoire. Le CST s’est réuni en commission le 24 novembre dernier et a émis un avis favorable concernant notre intention d’adhérer aux conventions.
Aussi, il est désormais nécessaire de délibérer afin d’adhérer définitivement aux conventions.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
• APPROUVE la convention d’adhésion qui lie la collectivité et le centre de gestion du Rhône et de la
métropole de Lyon,
• AUTORISE Madame le Maire à signer la convention ainsi que tout document afférent,
• DECIDE d’adhérer à la convention de participation portée par le CDG69 pour le risque santé et pour le
risque prévoyance,
• APPROUVE le versement d’une participation mensuelle brute par agent à la date d’effet de la
convention à savoir 10 € au titre de la prévoyance et 15 € au titre de la complémentaire santé pour
les agents ayant adhéré,
• APPROUVE le taux de cotisation proposé aux agents fixé à 2.05 % pour le régime de base prévoyance,
• AUTORISE Madame le Maire à signer tout document contractuel, y compris tout avenant, avec les
prestataires retenus dans le cadre des conventions de participation,
• APPROUVE le paiement au CDG69 d’une participation annuelle de 200€ relative au frais de gestion. MAIRIE DE LACENAS
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4 - EXTERNALISATION DES PAIES AUPRES DU CDG42
Rapporteur : Mme Catherine RABOURDIN
Le Conseil Municipal a été informé de la démission de ses fonctions de Madame HAIDOUSSI GAUTHIER, secrétaire générale de Mairie.
Malgré la parution et la diffusion de l’offre d’emploi vacant, aucune candidature n’a été retenue jusqu’à présent.
Aussi, afin de trouver des solutions palliatives et garantir la continuité du service public durant le recrutement d’une nouvelle secrétaire, il est proposé d’externaliser la gestion et l’édition des paies des agents territoriaux et des élus.
Pour cela, le CDG69, en partenariat avec le CDG42, propose d’adhérer à une convention permettant la mise en place de l’externalisation des paies.
Cette convention initiale de 3 ans, comprenant un délai de 6 mois en cas de résiliation, permettrait de transmettre en début de chaque mois, les variables de paie au CDG42 afin qu’ils établissent les bulletins de paie et procèdent à la déclaration DSN afférente aux paies et charges sociales.
Cette prestation serait facturée, le premier mois, 20 € / bulletin.
À compter du second mois, le montant facturé serait de 12 €/ bulletin.
Tout nouveau bulletin, consécutif à une nouvelle embauche, serait facturé 20 €/bulletin. À titre informatif, cela
représente actuellement une quinzaine de bulletins.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
• APPROUVE l’externalisation des paies de la Commune au centre de gestion 42 à compter du 1er
janvier 2026,
• AUTORISE Madame le Maire à signer la convention d’externalisation des paies ainsi que les
documents afférents à celle-ci,
• DIT que les dépenses de cette prestation seront inscrites au budget 2026 à l’article 622.
5 - DEMANDE DE SUBVENTION DE LA CHORALE DE LACENAS
Rapporteur : Mme Catherine RABOURDIN
Mme le Maire informe le Conseil Municipal que l'association " CHORAL’ACENAS" dont le siège se situe : 79 route de chazier 69640 LACENAS, a sollicité auprès de la commune de Lacenas, une aide financière d’un montant de 500€. A l'appui de cette demande en date du 27/11/2025, l'association a adressé à Mme le Maire un dossier complet qui comporte le cerfa 12156*06 ainsi que le contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d’un agrément de l’état dûment complétés et signés. Au vu, de la demande complète, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider.
Il a été demandé aux conseillers Mme COMBIER, Mme DUCROS et M PORRECA de ne pas se prononcer sur ce vote,
étant membres de l'association.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
• APPROUVE la demande de subvention formulée par l’association « CHORAL’ACENAS »
• ALLOUE la somme de 500 € à l’association « CHORAL’ACENAS » MAIRIE DE LACENAS
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6 - DEMANDE D’AIDE SOCIA LE
Rapporteur : Mme Catherine RABOURDIN
Madame le Maire informe l’assemblée délibérante de la réception d’une demande d’aide sociale formulée par la
Maison du Rhône pour une personne résidente de Lacenas.
Celle-ci doit faire face à des charges financières exceptionnelles pour un montant de 453.87 €.
Malgré une gestion budgétaire rigoureuse, cette personne n’est pas en capacité de régler ses charges.
Aussi, avec le concours de la Maison du Rhône, elle sollicite auprès de la commune, une aide financière exceptionnelle
d’un montant de 100 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
• APPROUVE la demande d’aide sociale
• OCTROIE la somme de 100 €.
QUESTIONS DIVERSES
• DIA : 2 déclarations ont été présentées lors de ce Conseil Municipal. Aucune n’a fait l’objet du droit de préemption
de la Mairie.
• Rénovation énergétique de l’école de Lacenas :
o Le Conseil Municipal est informé de l’attribution d’une subvention par la Préfecture du Rhône, au titre du
Fonds Vert, d’un montant de 247 157,20 €, venant s’ajouter au 31 000 € déjà attribué par le
Département. Ces fonds permettront de financer la première phase de travaux en 2026
o Une deuxième phase des travaux est prévue pour l’année 2027 dont le plan de financement est à
l’étude.
o Un complément d’information concernant le mode de chauffage qui remplacera le système actuel est
demandé à l’AMO (la présentation sera faite lors d’un prochain Conseil Municipal).
o Les consultations relatives aux diagnostics techniques (plomb, amiante), du géomètre et du maître
d’œuvre seront lancées dans les meilleurs délais.
• Rénovation de la Chapelle Saint-Paul : nous avons été informés que notre dossier auprès de la Fondation du
Patrimoine était complet. Aussi, une campagne de dons devrait être lancée début de l’année 2026.
• Terrains de Madame DURIEUX : Madame le Maire informe l’Assemblée de son échange avec Madame DURIEUX
concernant les terrains qu’elle souhaiterait vendre.
• Edition PARIS-NICE 2026 : La mairie a été informé du potentiel passage de la course « PARIS-NICE » au sein de
la commune le 12 mars 2026.
DATES IMPORTANTES A VENIR :
• 17 décembre : repas des anciens
• 19 & 20 décembre : distribution des paniers pour les anciens MAIRIE DE LACENAS
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• 9 janvier 2026 : Vœux du Maire
• 19 janvier 2026 : Conseil Municipal
• 2 mars 2026 : Conseil Municipal (vote du Budget)
Levée de la séance : 19h50
Secrétaire de séance Le Maire Véronique DUCROS Catherine RABOURDIN MAIRIE DE LACENAS
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Procès-verbal publié sur le site de la mairie https://mairie-lacenas.fr le 19/12/2025
L I S T E DES DÉL I BÉRAT I ONS
P R I S E S L O R S D U
CONS EI L MUNI C I PAL DU 1 5 / 1 2 / 20 2 5
NUMÉRO OBJET
DÉCISION
DU
CONSEIL
2025-058 APPROBATION DU COMPT E-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2025 APPROUVÉ
2025-059 MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LES AGENTS DE LA
COLLECTIVITÉ APPROUVÉ
2025-060 ADHÉSION AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION EN MATIERE DE PROTECTION
SOCIALE COMPLEMENTAIRES PORTEES PAR LE CDG69 APPROUVÉ
2025-061 APPROBATION DE LA CO NVENTION D’EXTERNALI SATION DES PAIES AUP RES DU CENTRE DE GESTION 42
DEMANDE DE SUBENTION
APPROUVÉ
2025-062 DEMANDE DE SUBVENTIO N PRESENTEE PAR L’ASSOCIATION « CHORAL’ACENAS » APPROUVÉ
2025-063 DEMANDE D’AIDE SOCIA LE APPROUVÉ
Catherine RABOURDIN
Maire MAIRIE DE LACENAS
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025
Signatures
Catherine RABOURDIN Maryline COMBIER
Sylvain ROSIER Thierry DEMULE
Jean-François GRIZARD Véronique DUCROS
Virginie BERNARD Benjamin GASQUET
Laurent VILGICQUEL Franck PORRECA
Paula BIALKA Guy SOBRIER
Xavier BLANCHARD
Géraldine COLLIGNON