Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Séance du 25 juin 2020
Séance - Seance du 20 juin 2024
Séance - Seance du 19 juin 2025
Séance - Seance du 20 juin 2024
Compte-Rendu - Séance du 24 juin 2021
Compte-Rendu - Séance du 24 juin 2021
Compte-Rendu - Séance du 28 mai 2020
Compte-Rendu - Séance du 28 mai 2020
Séance - Seance du 21 mars 2024
Séance - Seance du 25 Avril 2024
Déliberation - Séance du 25 juin 2020
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Lent.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 25 juin 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune de Lent 1 / 2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2020
Présidence : Yves CRISTIN
Secrétaire de séance : Florence PROST
Présents : Mmes Laurence BOUCHARD, Nadine DE LAJUDIE, Isabelle DUCHEMIN, Anabela FOREY,
Frédérique LECLERE, Florence PROST, Rachel VITTE
Mrs. Yves CRISTIN, Olivier FERNANDEZ, Patrick FOURNIER, Arnold MORANDAT, Georges PICOT,
Antoine SCHERMESSER SCHOFF, Clément SULPICE, Mohammed ZAHID
Lors de la séance du 25 juin 2020, le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Yves CRISTIN à la salle des fêtes de Lent et à huis clos, a étudié les dossiers suivants :
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2020
2. VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES - Après étude, le Conseil Municipal, après en avoir
délibéré et à l’unanimité DECIDE de modifier les taux d'imposition communaux et fixe comme
suit les nouveaux taux d’imposition communaux pour l’année 2020 :
- taxe foncière (bâti) : 14.96 % au lieu de 14.81 % en 2019
- taxe foncière (non bâti) : 44.77 % au lieu de 44.33 % en 2019
3. Convention avec le CDG01 pour le traitement informatique des paies : Monsieur le Maire, informe les membres du conseil municipal que le Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de l’Ain propose une prestation de Paies Informatisées.
L'objectif de cette mission facultative est d'aider les collectivités dans les différents travaux
liés à la confection des paies (rémunérations ou indemnités) par la mise en commun de
moyens techniques.
Cette mission facultative présente de nombreux avantages : suivi de la réglementation en
vigueur et application des nouveaux textes dès leur parution, confection des salaires et des
états nécessaires, réalisation des déclarations annuelles des salaires, simulations de salaire,
éditions diverses.
Eu égard à l'importance et à la complexité des questions touchant aux rémunérations, il est
proposé aux membres du conseil municipal de solliciter le Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de l’Ain pour cette prestation et d'autoriser à cette fin le Maire à conclure
la convention correspondante.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
DECIDE :
• de demander le bénéfice de la prestation de paies informatisées proposée par le Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ain à partir du 1er septembre 2020,
• d’autoriser Monsieur le Maire à conclure la convention correspondante avec le Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ain
• de prévoir les crédits correspondants au budget de la collectivité,
4. VOTE DES COMMISSIONS – le Conseil Municipal à créer 8 commissions internes et externes qui se décomposent ainsi :
1) finances-RH interne, 2) CCAS liste électorale interne, 3) urbanisme PLU cimetière externe, 4) affaires scolaires restaurant scolaire centre de loisir collège interne, 5) travaux batiments voiries externe, 6) environnement embellissement espaces verts chemins ruraux risques naturels interne, 7) communication associations externe 8) appels d’offres interne Commune de Lent 2 / 2
FINANCE RH : Olivier FERNANDEZ Vice-président, Nadine DE LAJUDIE, Anabela FOREY.
SOCIAL, CCAS , liste électorale : Nadine DE LAJUDIE Vice-présidente, Rachel VITTE, Mohammed
ZAHID, Anabela FOREY.
URBANISME-PLU-CIMETIERE : Antoine SCHERMESSER SCHOFF Vice-président, Laurence BOUCHARD,
Florence PROST, Mohammed ZAHID, Georges PICOT, Clément SULPICE, Laurent PUSSET
AFFAIRES SCOLAIRES : Rachel VITTE Vice-présidente, Laurence BOUCHARD, Florence PROST, Mohammed ZAHID, Isabelle DUCHEMIN.
TRAVAUX-BATIMENT-VOIRIE : Nadine DE LAJUDIE Vice-présidente, Olivier FERNANDEZ, Patrick
FOURNIER, Mohammed ZAHID, Anabela FOREY, Arnold MORANDAT, Georges PICOT, Laurent PUSSET.
ENVIRONNEMENT- EMBELLISSEMENT- CHEMINS RURAUX- RISQUES NATRURELS ET INDUSTRIELS :
Nadine DE LAJUDIE Vice-présidente, Olivier FERNANDEZ, Rachel VITTE, Antoine SCHERMESSER
SCHOFF, Florence PROST, Arnold MORANDAT, Georges PICOT, Frédérique LECLERE, Clément SULPICE.
COMMUNICATION-ASSOCIATIONS : Olivier FERNANDEZ Vice-président, Florence PROST,
Mohammed ZAHID, Anabela FOREY, Laure Anne PARROUFFE.
COMMISSION D’APPEL D’OFFRE : Titulaires : Nadine DE LAJUDIE, Olivier FERNANDEZ, Patrick
FOURNIER. Suppléants : Anabela FOREY, Georges PICOT, Clément SULPICE.
REFERENT AMBROISIE : Arnold MORANDAT.
REFERENT MARPA LES CHARMILLES : Laurence BOUCHARD et invitée Frédérique LECLERE
CNAS : élus, Rachel VITTE. Agent, Nathalie THOMAS.
DEFENSE (recensement militaire) : Florence PROST
Syndicat d’électricité SIEA : titulaire, Olivier FERNANDEZ, Suppléants Georges PICOT, Patrick
FOURNIER.
5. Jurés d’assises : comme chaque année, le conseil municipal a tiré au sort Les jurés d’assises.
Leurs noms seront transmis au ministère de la justice.
6. Inscription de la commune à l’opération « MON VILLAGE BOUGE »
La commune s’inscrit avec 10 autres village de la CA3B à l’opération « mon village bouge »
initiée par des membres de CONSEIL DE DEVELOPPEMENT de la CA3B et le soutien des
associations AUTOSBUS et Bourg Nature Environnement. Devant l’urgence climatique,
l’ambition est modeste mais volontaire : il s’agit de promouvoir des actions simples et
rapides pour essayer de se déplacer autrement qu’en « autosolo » et de partager les
expériences. Rachel VITTE est désignée référente pour cette action.
7. La commune a décidé de l’achat de bornes hydro alcoolique à installer dans les salles
communales, ainsi qu’à la mairie
Dates des prochains conseils municipaux : 10 juillet et 23 juillet 2020
Séance levée à 22h45