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Document publié le Lundi 11 octobre 2021 par la commune de Grosbliederstroff.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 11 10 21)
Thèmes du document : Logement, Sport, Institutions publiques,
Treizième séance du Conseil Municipal du 11 octobre 2021 à 19 heures sous la présidence de M. Pascal WEISSLINGER, maire
Le Conseil Municipal de la Commune de GROSBLIEDERSTROFF, dûment convoqué, s'est réuni en session plénière, au foyer des jeunes, sous la présidence de M. Pascal WEISSLINGER, Maire Sont présents : MM. Hubert PFIRSCH, Mme Laurence MUNIER, M. Michel THIL, Mme Emilie KNOBLOCH, M. Joël NIEDERLAENDER, Mme Marie Bernadette AMMER, MM. Bernard JUNG, Michel METZGER, Mme Patricia GITZHOFFEN, M. Christophe HOY, Mme Anne PORRECA, M. Alain NIEDERLAENDER, Mme Ginette GILLIG, MM. Alain BARDA, Eric AMMER;
Absents excusés : Mme Natacha SCHUSTER, Mme Tatiana COLMAN, Mme Nathalie WEBER qui donne procuration à Anne PORRECA, Mme Alexandra FETICK qui donne procuration à Pascal WEISSLINGER, M. Fabrice SCHAEFFER, Mme Marielle ALLARD qui donne procuration à Hubert PFIRSCH, M. Michel BOCK ; Absents non excusés : /
1. OBJET : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 SEPTEMBRE 2021
Aucune observation n’ayant été présentée, le compte-rendu de la séance plénière du 06 septembre 2021 est adopté et signé séance tenante.
Délibération approuvée par 19 voix pour, 0 contre, 0 abstention
2. OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION – FONDS DE CONCOURS EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SARREGUEMINES CONFLUENCES
Point retiré de l’ordre du jour
3. OBJET : TRAVAUX DERRIERE LE MONUMENT AUX MORTS
Le Conseil Municipal retient l’offre de la société COLAS de Sarreguemines concernant les travaux de béton désactivé derrière le monument aux morts pour un montant de 6 997,00 € HT soit 8 396,40 € TTC.
Délibération approuvée par 19 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
4. OBJET : DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE LA SABLONNIERE
Le Conseil Municipal retient l’offre de la société T.P.H.M. de Sarreguemines concernant des travaux de voirie rue de la Sablonnière pour un montant de 8 340,00 € HT soit 10 008,00 € TTC.
Délibération approuvée par 19 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
5. OBJET : TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX
A/ Travaux dans le bâtiment 97A rue de Sarrebruck.
- Le Conseil Municipal retient l’offre de la société BS Menuiserie d’Alsting concernant le remplacement d’une fenêtre avec tablettes au logement 97A rue de Sarrebruck pour un montant de 2 620,08 € HT soit 3 144,10 € TTC.
Délibération approuvée par 19 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention 2
- Le Conseil Municipal retient également l’offre de la plâtrerie HEHN Frères de Grosbliederstroff concernant des travaux de plâtrerie suite au changement de fenêtre du bâtiment 97A rue de Sarrebruck pour un montant de 1 992,00 € HT soit 2 390,40 € TTC.
Délibération approuvée par 19 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
6. OBJET : ATTRIBUTION D’UN LOGEMENT COMMUNAL
Le Conseil Municipal décide d’attribuer, à compter du 01/10/2021, le logement communal de type F3 sis 70 rue de Sarrebruck à Madame Nathalie SCHNEIDER moyennant un loyer mensuel de 322 € ET 90 € de provisions sur charges payable d’avance à la Trésorerie Municipale de Sarreguemines.
Un dépôt de garantie correspondant à un mois de loyer, soit 322 €, ainsi qu’un signataire déclarant se porter caution solidaire à toutes les obligations résultant de ce contrat de bail sans bénéfice de discussion seront demandés à la locataire.
Monsieur le Maire est autorisé à signer ce contrat de location entre le susnommé et la commune de Grosbliederstroff.
Délibération approuvée par 19 voix pour, 0 contre, 0 abstention
7. OBJET : SUBVENTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal décide de verser les subventions suivantes :
- Amicale du personnel communal – service animation (concours maisons fleuries) : 990 €
-Canoë Kayak Grosbliederstroff : 54 €
Délibération approuvée par 19 voix pour, 0 contre, 0 abstention
8. OBJET : AFFAIRES FONCIERES
A/ Achat de terrain à Mme AMMER Antoinette née BOCK
Le Conseil Municipal autorise la Maire à effectuer toutes les démarches pour l’achat de la parcelle sous voirie N°883 Section 22 d’une contenance de 56 m² - LANGMESS – Rue Albert 1er auprès de Mme AMMER Antoinette née BOCK afin de l’acquérir pour l’euro symbolique pour l’intégrer dans le domaine public.
Délibération approuvée par 19 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
9. OBJET : DIVERS ET COMMUNICATIONS
A/ Portail au stade de football
Le Conseil Municipal retient l’offre de la société TSS Métal de Sarreguemines concernant la fourniture et pose d’un portail en acier galvanisé à l’entrée du stade de football pour un montant de 3 100,00 € HT soit 3 720,00 € TTC.
Délibération approuvée par 19 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention