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Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20 10 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
Commune des Bouchoux
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Côteaux du Lizon
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la séance du Conseil Municipal
du Vendredi 20 octobre 2023
Numéro Libellé Résumé Vote
2023-06r Assainissement : Validation de la proposition du
SIDEC pour les dossiers de consultation des
entreprises et pour le calendrier de I'Appel d'Offres
Le Conseil municipal décide de retenir le scénario 2 -
Filtes plantés de roseaux de faible EH, valide le
mémoire technique de la phase PRO, valide les
documents proposé par le SIDEC et autorise le maire
à signer les différents documents relatifs au dossier
de consultation et drAppel d'Offres
l0 voix pour dont
2 pouvoirs
2023-062 S.E.H.J.S. : démission de la déléguée titulaire et
élection d'un nouveau délégué
Le Conseil municipal procéde à l'élection de Mme
LOMBARD Pascale, déléguée titulaire
l0 voix pour
dont 2 pouvoirs
Commission Eau Assainissement : démission de
Mme MICHAMBLÉ Anne
Le Conseil municipal accepte le nouveau tableau des
commissions municipales avec I'intégration de M.
PONCET Michaël dans la commission Eau
Assainissement l0 voix pour dont 2 pouvoirs
2023-064 Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi
non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissmeent saisonnier dtactivité
Le Conseil Municipal accepte le recrutement drun
agent contractuel dans le grade d'adjoint technique
territorial pour faire face à un besoin lié à un
accroisement saisonnier dractivité pour une période
de 6 mois maximum pendant une même période de
12 mois à compter du 13 novembre 2023
l0 voix pour dont
2 pouvoirs
2023-065 Association Saint Michel Le Haut : installation drun
container à textile
Le Conseil Municipal accepte la convention entre la
Commune des Bouchoux et ilassociation Saint
Michel Le Haut pour limplantation drun conteneur
à textiles sur le secteur de Désertin à côté des Moloks
et autorise le maire à signer la convention
l0 voix pour dont
2 pouvoirs
Certifié affiché le 26 octobre2023
Le Maire
Jérôme GRENARD