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Déliberation - Liste des deliberations approuvees le 15 decembre 2025 signee
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Boën-sur-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees le 15 decembre 2025 signee)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
/
BOËEN Freins
17 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025
1 — Convention OPAH-RU
2 — Opération OPAH-RU avec autorisation du Maire à signer le marché 3 - Arrêt PLUi 84 communes
4 - Autorisation donnée à l’EPORA d'acquérir un bien au prix convenu et engagement de la commune à
procéder au rachat
5 - Autorisation donnée à Mme le Maire de signer une convention de transfert de gestion avec l’'EPORA
6 - Renonciation au droit de délaissement réservé sur la parcelle AL 311 du Plan Local d'Urbanisme
7 — Mission de déneigement et salage
8 - Renouvellement convention SAGE
9 - Convention de délégation mise en oeuvre dispositif signalement et traitement des actes de violence
10 - Annualisation des agents du périscolaire
11 - Annualisation du temps de travail des agents de la Police Municipale
12 - Mise en place d’amendes administratives — Gestion des dépôts sauvages et enlèvement des déchets
13 - Mise en place d’amendes administratives — Capture et prise en charge des animaux en divagation
14 - Réalisation d'un festival de spectacles vivants à Boën-sur-Lignon
15 - Subvention exceptionnelle LFC
16 - Subvention exceptionnelle ACTIF
17 —- DM commune
18 - Autorisation de mandater des dépenses d'investissement avant adoption du BP 2026
Le Maire,
Anne JOUANJAN
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—
Place de l'Hôtel de Ville - 42130 BOËN-SUR-LIGNON - Tél. 04 77 97 72 40 - Fax : 04 77 24 09 06 - mairie@boen.fr
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