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Déliberation - AR CM20230908 011 Conv° Cme dEchire et PL@NET IMMOBILIER travaux dentretien de voirie chemin des Champs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé
de
réception
en
préfecture
CM20230908-011
079-217901099-20230908-CM20230908-011-DE Date
de
télétransmission
: 13/09/2023
Date
de
réception
préfecture
: 13/09/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
huit
septembre,
,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
31
août
2023,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Iréna
BARDINET,
Thierry
BROSSARD,
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MÉNARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-
CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON
et
Agnès
RONDEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU),
Henri-Pierre
BABEAU
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Mathieu
BÉRARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Jean-Michel
GIRAUD
(Pouvoir
donné
à
Daniel
FONTENEAU),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD),
Mathieu
POUGNAND
(Pouvoir
donné
à Valérie
MARSAULT)
et
Stéphanie
SIMONNEAU
(Pouvoir
donné
à Garance
PATARIN-CHAPENOIRE).
Absent
:Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
:Anne
FERRER
OBJET:
Convention
entre
la
commune
d’Échiré
et
PL@NET
IMMOBILIER
pour
la
participation
financière
des
travaux
d’entretien
de
voirie
du
chemin
des
Champs
à Échiré
Le
Maire
expose.
Suite
à
des
travaux
d’entretien
de
voirie,
la
société
PL@NET
IMMOBILIER
a
proposé
de
participer
financièrement
à hauteur
de
5 000
€.
Le
Maire
présente
à l’assemblée
le
projet
de
convention
Il est
demandé
au
conseil
municipal
:
d’approuver
les
termes
de
la convention
présentée
;
d’autoriser
le
Maire
ou
le
1°
adjoint
délégué
à
la
signer
ainsi
que
tout
document
afférent.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le
8 septembre
2023
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEV
AUTOUR
Anne
FERRER
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le:
1
3
SEP,
2023
Notifié
ou
publié
le :
1
3
SEP.
2023
Page
1/1