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Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 091 adhesion cible 95)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT
DU
VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
D'ARGENTEUIL
CANTON
DE
TAVERNY
OBJET:
Adhésion à l'association
CIBLE 95
Nota - Le Maire certifie
que cette délibération a
été mise en ligne sur le
site de la ville le
18 OCT. 2022
Que la convocation du
Conseil a été faite le 23
septembre 2022
et que le nombre des
Membres en exercice est
de : 29
DEL n° 2022-091
VILLE DE BEAUCHAMP
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 29 septembre 2022
L'an deux mille vingt-deux le vingt-neuf septembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil municipal de la Commune de Beauchamp étant assemblé en session ordinaire, à Salle du Conseil Municipal, Hôtel de ville de Beauchamp, 1 place Camille Fouinat à Beauchamp, après convocation légale, sous la présidence de Madame Françoise NORDMANN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ, Mme CERIANI, M. MANAC'H, Mme PIRES, Mme SERVAIS, M. REMOND, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. PERRIN, Mme LE BRAS, Mme LOISEAU, Mme DIAS, Mme GUZIK, M. WALTER, Mme DUMITRU, M. BACARI, M. CHANDELIER, Mme KEPEKLIAN, Mme OKPANKU
Etaient excusés les conseillers municipaux suivants :
M. HUMBERT donne pouvoir à M. MANAC'H, M. BRASSEUR donne pouvoir à Mme CERIANI, M. DUHEM donne pouvoir à Mme NORDMANN, M. JENNY donne pouvoir à Mme KERGUIDUFF, Mme BARROCA donne pouvoir à Mme PIRES
Etaient absents les conseillers municipaux suivants :
M. CARREL, M. BEDON
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux
dispositions de l’article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. || est proposé de désigner Madame Sylvie DIAS pour assurer ces fonctions. Sans observation, Madame Sylvie DIAS est désignée secrétaire pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu l'avis de la commission conjointe Personnel et modernisation des
services/Finances du 20 septembre 2022.
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20220929-2022-091-DE
Date de réception préfecture : 18/10/2022 ANNEXE:
- Bulletin adhésion CIBLE 95
La commune souhaite adhérer à l'association CIBLE 95.
L'Association Valdoisienne CIBLE 95 (Coopération Inter-Bibliothèque pour la Lecture et son Expansion) a
été créée en 1987. Elle rassemble des professionnels de la lecture publique qui souhaitent se rencontrer, échanger sur leurs pratiques et mutualiser leurs actions.
L'adhésion de la commune qui bénéficiera à la Médiathèque Joseph Kessel, offrira à son personnel la
possibilité d’avoir accès à des formations, à des journées d'études sur des thématiques diverses, à des ressources spécifiques et d'être partenaire d'actions culturelles à dimension départementales comme les Printemps Sonores.
Pour les communes entre 5 000 et 10 000 habitants, le montant de la cotisation est de 100 euros.
Cet exposé entendu
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal, à l'unanimité :
Adhère à l'association CIBLE 95,
Autorise Madame le Maire à signer le bulletin d'adhésion joint en annexe ainsi que tous les documents afférents avec l'association CIBLE 95.
POUR EXTRAIT CONFORME Beauchamp, le 10/10/2022
Le secrétaire de séance,
Sylvie DIAS
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cergy- Pontoise, dans le délai de deux (2) mois à compter de sa publication électronique conformément aux articles L2131- 1 du Code général des collectivités territoriales et R421-1 du Code de justice administrative.
DEL n°2022-091 Page 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20220929-2022-091-DE
Date de réception préfecture : 18/10/2022