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Procès Verbal - ?20260605 Compte rendu de séance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mirabel-et-Blacons.
Lien du pdf (Procès Verbal - ?20260605 Compte rendu de séance)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
COMMUNE DE MIRABEL ET
BLACONS
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vendredi 5 juin 2026, le Conseil municipal de la Commune de MIRABEL ET BLACONS s’est
réuni Salle du Conseil sous la présidence de Muriel LORENZETTI, La Maire, suivant convocation
du décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour
l'élection des sénateurs, transmise par voie dématérialisée.
En présence de : LORENZETTI Muriel, GUILLEMIN Bernard, AUBERT Laurent, BARRAL Yoan,
FOREST Nicolas, LEZARME Christian, POSTAIRE Caroline, ROCHAS Sébastien, VINCENT Agnès
Excusé ayant donné procuration : VIEUX-MELCHIOR Magalie à GUILLEMIN Bernard,
BEAUFORT Jean à LEZARME Christian, DUVERGER Danièle à VINCENT Agnès, GRANIER
Isabelle à POSTAIRE Caroline, LELUC Martine à LORENZETTI Muriel
Excusé sans procuration : GONTARD Marion
Secrétaire de séance : FOREST Nicolas
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 9
Votants : 14
La séance du conseil municipal débute à 18:33. Il est fait appel des membres de l’assemblée
permettant de constater que le quorum est atteint.
Le secrétaire de séance est désigné en la personne de Nicolas FOREST.
Le président de la séance, Muriel LORENZETTI, rappelle l'ordre du jour :
1. Election des délégués et suppléants du conseil municipal pour constituer le collège électoral
des élections sénatoriales du 27 septembre 2026
En amont de l'étude des dossiers, il est proposé aux conseillers municipaux de procéder à la
validation du procès-verbal de la séance précédente du conseil municipal. Celui-ci est validé à
l'unanimité.
2026-039 - Election des délégués et suppléants du conseil municipal pour constituer le collège
électoral des élections sénatoriales du 27 septembre 2026
Vu le décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour
l’élection des sénateurs ; Vu les articles L.283 à L.293 et R.130-1 à R.148 du Code électoral ;
Vu la circulaire ministérielle NOR : INTP2611651C du 6 mai 2026 relative à la désignation des
délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et à l’établissement du tableau des
électeurs sénatoriaux ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 26-2026-05-26-00002 du 26 mai 2026 relatif au mode de scrutin, au
nombre de délégués, délégués supplémentaires et suppléants à élire par les conseils municipaux
ainsi qu’au mode de scrutin applicable dans le cadre de la constitution du collège électoral de
l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026 ;
Vu la liste déposée par les Conseillers municipaux dans les délais impartis ;
Le nombre de délégués et suppléants à élire pour la commune de Mirabel-et-Blacons sera le
suivant :
– 3 délégués à élire
– 3 suppléants à élire
L’assemblée élit pour secrétaire de séance Monsieur Nicolas FOREST.
Composition du bureau électoral :
Madame la Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil
municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il
s’agit de Messieurs Yoan BARRAL, Sébastien ROCHAS, Christian LEZARME et Bernard
GUILLEMIN.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
Élection des délégués et des suppléants :
Sans qu’il n’y ait eu de débat, conformément au Code électoral, il est procédé au vote.
Résultats du scrutin
Nom de la liste Nombre de sièges obtenus pour les délégués
Nombres de sièges
obtenus pour les
suppléants
L’Avenir ensemble 3 3
Sont donc élus délégués :
Monsieur Bernard GUILLEMIN
Madame Muriel LORENZETTI Monsieur Nicolas FOREST
Sont élus suppléants :
Madame Magalie VIEUX-MELCHIOR
Monsieur Jean BEAUFORT
Madame Danièle DUVERGER
- Madame la Maire indique que le conseil se doit de nommer un référent ambroisie, Monsieur
Christian LEZARME se propose de remplir cette fonction en qualité d'élu.
- Madame la Maire fait un compte rendu du dernier conseil syndical du SMPAS :
* les travaux sur Saillans sont terminés, le syndicat programme la reprise d'un captage sur
la commune d'Aouste sur Sye, il prévoit le raccordement d'un hameau sur Piegros-La
Clastre et des travaux sur la station de Vaugelas pour la commune de Montclar sur
Gervanne.
* La télégestion (qui permet la détection de fuite invisible) va être déployé sur Montclar
sur Gervanne, Cobonne, Gigors et Eygluy
* De gros travaux vont être entrepris sur une canalisation à Aouste sur Sye
* Les communes d'Eygluy Escoulin et Espenel vont être intégrées au syndicat
* Une réflexion est menée afin d'harmoniser les différentes structures
- Madame la Maire propose que soit organisé un moment convivial pour les membres du conseil
municipal
- Monsieur Bernard GUILLEMIN rappelle qu'une visite de l'usine SOFILA est prévue le vendredi
3 juillet
- Monsieur ROCHAS fait part d'une information concernant la taille des haies et signale que
celle-ci n'est pas préconisée en période de forte chaleur et de nidification, il recommande de ne
pas tailler sur la période de mars à septembre.
Muriel LORENZETTI indique que l'ordre du jour est épuisé, et rappelle que la prochaine séance
se tiendra le mercredi 24 juin à 19h30.
La séance est levée à 19:23.
Le président de séance,
Muriel LORENZETTI, La Maire
Le secrétaire de séance,
Nicolas FOREST