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Déliberation - Delib 2021 01D Approbation CA 2020 Com
Document publié le Dimanche 3 janvier 2021 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2021 01D Approbation CA 2020 Com)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
AR
PREFECTURE
REPUBLIQUE|FRANCGAISE+25-20210324-2021D001-DE
Département
del
Âtpés-Maritimiés
21
Arrondisse
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt
et un
et le vingt-quatre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
CATAVITELLO
Thierry,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel,
SAMPEDRO
Nathalie
Absents
excusés
: Mme
BOUZIDI
Yasmine
représentée
par Mme
RAPUC
Louise,
Mme
FAVARO
Marion
représentée
par
M.
CIAMPOSSIN
Max
Absents :
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 14
Contre
:
Abstention
: 1
Délibération
n°
2021-01D:
Approbation
du
compte
administratif
2020
de
la
commune
et
affectation
de
résultats
Le
1°" Adjoint
Philippe
IPPOLITO
expose
au
Conseil
Municipal
le compte
administratif
de
la commune
qui
se
traduit
comme
suit
:
Restes
à
réaliser
|Investi.
Fonctionnement|
Résultat
exercice
140
638,39
776
914,74
692
175,95
Recettes
exercice
219
154,62
500
881,84
685
391,11
Report
ex
antérieurs
0,00
437
633,06
180
672,86
Résultat
de
clôture
78
516,23
161
600,16
173
02
240
116,39
en
fonct.
173
888,02
Le
compte
administratif
de
l’exercice
2020
fait
ressortir
:
e
Un
excédent
d'exploitation
de
173
888.02
€,
e
Un
excédent
d'investissement
de
161
600.16
£,
et
un
excédent
de
78
516.23
€ de
restes
à
réaliser
de
2020.
Il propose
donc
de
laisser
à l'investissement
au
compte
001
«
Excédent
d'investissement
reporté
»
161
600.16
€,
et
de
laisser
au
fonctionnement
au
compte
002
«
excédent
de
fonctionnement
reporté
»
173
888.02
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
| l'exposé
du
1°
Adjoint,
et
après
en
avoir
délibéré,
Monsieur
le Maire
ne
prenant
pas
part
au
vote,
et
étant
sorti
de
la salle,
APPROUVE
le compte
administratif
2020
de
la commune
AFFECTE
les
résultats
au
budget
2021
comme
proposé.
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
de
signer
tous
documents
à cet
effet.
k
LE
à
.
RE
DER
Le
Maire
Ainsi
fait et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
PS
CN
L
|
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
dl
A
PTS
Z
À
|
à
|
|
=
Acte
rendu
exécutoire
g
à
Ë
|Î
Après
dépôt
en
préfecture
le
25/03/2021
“86
Mart Ce
*
|
Et
publication
ou
notification
du
25/03/2021
ni.
Ro
ge
ÿ
MARIA