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Procès Verbal - pv cm1 17janvier2023
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Lentigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm1 17janvier2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 17 janvier 2023
Date de convocation du Conseil Municipal > le 10 janvier 2023 Date d'affichage de la convocation > le 12 janvier 2023
Nombre de Conseillers Municipaux
Effectif légal 19
en exercice 14
présents 12
votants 13
L'an deux mille vingt-trois, le dix-sept janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Lentigny, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christophe POTET, Maire.
Présents :
Monsieur Christophe POTET, Madame Catherine SPECKLIN, Madame Evelyne TANTOT, Madame Ana GONCALVES, Monsieur Rodney SALHI, Madame Catherine PERET, Madame Chantal GARCIA, Madame Amélie LEFRANC, Monsieur Patrick COLLET, Madame Laetitia PAIRE, Madame Annie WILLE, Monsieur Rémi VERBUCHAIN.
Absent avec pouvoir :
Nom du mandant Nom du mandataire Monsieur Guy DUPERRAY-MAILLET Madame Catherine SPECKLIN
Absent excusé : Monsieur Etienne BARBIER.
Secrétaire de séance : Madame Chantal GARCIA.
Aucune remarque n’est formulée.
Le procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2022 est approuvé à l’unanimité des membres.
__ Subvention pour la classe de neige
ération n° Of:
Rapporteur : Madame Ana GONCALVES
Madame Ana GONCALVES, adjointe à la vie scolaire, expose que les classes de CP et CE1 vont partir
en classe de neige en mars prochain sur la station des Carroz d'Arâches. Les enfants bénéficieront de
cinq cours de ski alpin, d’une randonnée en raquettes et d'une découverte du village et de l’environnement.
Page 1 sur 5 Monsieur Planchet, enseignant, sollicite une subvention de la mairie à hauteur de 500 € pour mener à bien
ce projet de classe transplantée à la montagne.
Madame Ana GONCALVES propose au Conseil Municipal d'accéder à cette demande de subvention.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres :
e Valide le versement d'une subvention de 500 € à l’'OCCE pour la classe de neige de mars 2023,
e Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2023 article 6574.
Rapporteur: Madame Evelyne TANTOT
Madame Evelyne TANTOT, adjointe à la vie associative, expose qu’en 2023, ces trois associations vont fêter leurs anniversaires : 40 ans pour le Comité de Jumelage, 20 ans pour l'ESSOR et 70 ans pour l'USL.
Diverses festivités sont prévues et afin de soutenir financièrement ces associations, elle propose de leur verser de manière exceptionnelle des subventions.
Elle propose à l'assemblée une subvention de 1000 € pour le CJL, 500 € pour l'ESSOR et 500 € pour l'USL et soumet au vote.
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
e Valide le versement d’une subvention de 1000 € au Comité de Jumelage, 500 € à l'ESSOR et 500 € à l’'USL,
e Dit queles crédits nécessaires seront inscrits à l’article 6574 du budget primitif 2023.
Rapporteur: Madame Evelyne TANTOT
Madame Evelyne TANTOT, adjointe à la vie associative, expose qu'afin de disposer d'électroménagers récents et moins consommateurs d'énergie dans la salle de réunion dédiée au club de football, la commune de Lentigny a procédé à l'achat d’une armoire à boissons vitrée de 400 litres pour un montant de 1065,60 € TTC.
Elle rappelle que la commune est propriétaire de ces équipements et qu'il est prévu qu'ils soient mis à disposition de l'ESSOR moyennant une participation financière à hauteur de 10% du prix HT soit 88,80 €.
Elle donne lecture de la convention permettant cette mise à disposition et propose de l’approuver.
Page 2 sur 5 Monsieur Rodney SALHI demande si la participation est annuelle ou unique, Madame Evelyne TANTOT précise que c'est une seule et unique participation.
Monsieur Christophe POTET ajoute que l’ancien réfrigérateur va être relooké pour devenir une boîte à livres dans le cadre d’un projet du Conseil Municipal des Enfants.
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré à l'unanimité des membres, le Conseil Municipal :
+ Adopte la convention de mise à disposition d’une armoire à boissons à l’'ESSOR,
e Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Rapporteur : Monsieur Christophe POTET
Monsieur le Maire présente le rapport d'activités 2021 de Roannais Agglomération dans tous ses domaines de compétences. Il précise que le rapport complet est disponible sur support papier et informatique en mairie.
Le conseil municipal prend acte de la communication du rapport d'activités 2021 de Roannais Agglomération.
Rapporteur : Madame Catherine SPECKLIN
Madame Catherine SPECKLIN, 1°" adjointe, présente le rapport 2021 de Roannais Agglomération sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et précise que le rapport complet est disponible sur support papier et informatique en mairie.
Le conseil municipal prend acte de la communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés, présenté par Roannais Agglomération, pour l'exercice 2021.
Page 3 sur 5 Rapporteur: Madame Catherine SPECKLIN
Madame Catherine SPECKLIN rappelle aux membres du Conseil Municipal que l’article L 2224-5 du Code général des collectivités territoriales impose la réalisation de rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement (RPQS).
Ces rapports sont présentés au plus tard dans les neuf mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné. Un exemplaire de ces rapports doit également être transmis aux communes adhérentes pour être présenté à leur conseil municipal dans les douze mois suivant la clôture de l'exercice.
Les services d'assainissements collectif et non collectif sur la commune sont gérés par Roannaise de l'Eau, syndicat chargé de la rédaction des rapports précités. Ces rapports sont publics et permettent d'informer les usagers du service, notamment par sa mise en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l’eau et de l'assainissement.
Madame SPECKLIN donne lecture des principaux indicateurs et précise que les rapports complets sont disponibles en consultation à la mairie ou par voix dématérialisée.
Le conseil municipal prend acte de la communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif, présenté par Roannaise de l'Eau, pour l'exercice 2021.
Le conseil municipal prend acte de la communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif, présenté par Roannaise de l'Eau, pour l'exercice 2021.
Projection de photos :
> Retour sur le marché de Noël du samedi 17 décembre 2022 où étaient présents 8 artisans, 10 producteurs locaux (+ 7 dont les produits étaient vendus), 9 associations, la médiathèque ainsi que le CCAS.
> Les différents travaux durant les vacances de Noël : réfection de la toiture de la BCD, installation des capteurs de CO2 dans les classes, réfection des bordures en rondins de la cour maternelle, installation du garage à vélos devant la mairie, installation d’un auvent au-dessus des escaliers de l’église.
> Photo de Jules DEMANGE, en service civique auprès de la LPO et en mission sur différents inventaires pour l’atlas de la biodiversité de Lentigny (mares, arbres isolés, analyse des pelotes de rejections, communication sur les prochaines actions etc...).
AGENDA :
Comité de pilotage Tour de France 2023 : mercredi 18 janvier à 19 h, halle Vacheresse à Roanne.
Conférence des Maires: jeudi 19 janvier à 18 h, salle du conseil dans les locaux de Roannais Agglomération.
Page 4 sur 5 Conférence avec Gérard LECLERCAQ : jeudi 19 janvier à 19 h à la médiathèque.
Réception des vœux : vendredi 20 janvier à 19 h, salle des fêtes.
Comité de pilotage du contrat territorial « Loire et affluents rive gauche en Roannais »: mardi 24 janvier à 9 h 30, salle de la Grange à Commelle Vernay.
Commission « Environnement » Roannais Agglomération : mercredi 25 janvier à 18 h, salle du conseil dans les locaux de Roannais Agglomération.
Réunion d'information su SIEL sur les horloges connectées : mercredi 25 janvier à 18 h, salle du Port à Briennon.
Prochain CME : vendredi 27 janvier à 16 h 30.
Cérémonie des vœux de Madame la Préfète de la Loire : vendredi 27 janvier à partir de 17 h 30, salle
des fêtes de la Préfecture.
Prochains conseils de quartiers : jeudi 2 février (quartier D), jeudi 23 février (quartier À) et jeudi 2 mars (quartiers B et C), à 19 h 30 en mairie.
Réunion cantonale sur les subventions départementales : lundi 13 février à 18 h, salle des fêtes de
Chérier.
Résultat de la collecte du Villeresthon : jeudi 23 février à 19 h au Carré d'Urfé à Villerest.
Conseil municipal : mardi 7 mars à 19h.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Monsieur Christophe POTET déclare la session close. Délibéré en séance, les jour et an susdits.
La séance est levée à 20 h 31.
-z7 ke Maire, Le secrétaire de séance,
ES clé à - |
Rey à LCL
27 & EE: : LT av
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stophe POTET & , “Chantal GARCIA
(Loire)
PV approuvé en séance du Conseil municipal du 14 février 2023
Publié le 21 février 2023
Page 5 sur 5 Christophe POTET
Ana GONCALVES
Guy DUPERRAY-MAILLET
Evelyne TANTOT (ne
Catherine SPECKLIN
Chantal GARCIA
Patrick COLLET
Catherine PERET
Etienne BARBIER
Laetitia PAIRE
Rémi VERBUCHAIN
Amélie LEFRANC
Rodney SALHI
Annie WILLE
Siège vacant 1
Siège vacant 2 RAS
Siège vacant 3 RAS
Siège vacant 4 RAS
Siège vacant 5 RAS
Conseil Municipal du 17 janvier 2023