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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaux.
Lien du pdf (Arrêté - 01.03 24 Arrete prefectoral Campagne de chasse 2023 2024)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Ex
Direction
départementale
PRÉFET
des
territoires
DU
TERRITOIRE
DE
BELFORT
Lib ie
ARRÊTÉ
N°DDTSEEF-90-2024-03-2i-
GCCO|
modifiant
l'arrêté
préfectoral
n°DDTSEEF-90-2023-05-16-00001
relatif
à
l'ouverture
et
à
la
clôture
de
la
chasse
pour
la
campagne
2023-2024
dans
le
département
du
Territoire
de
Belfort
Le
préfet
du
Territoire
de
Belfort
VU
les
dispositions
du
Code
de
l’environnement
relatives
à
la
chasse
et
notamment
l'article
R.
424-8,
VU
le
décret
n°2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l'action
des
services
de
l’État
dans
les
régions
et
départements,
VU
le
décret
du
15
février
2022
nommant
monsieur
Raphaël
SODINI,
préfet
du
Territoire
de
Belfort,
VU
le
décret
n°20231363
du
28
décembre
2023
relatif
à
la
réduction
et
à
l'indemnisation
des
dégâts
de
grand
gibier,
VU
l'arrêté
ministériel
du
1er
août
1986
modifié
relatif
à
divers
procédés
de
chasse,
de
destruction
des
animaux
nuisibles
et
à
la
reprise
du
gibier
vivant
dans
un
but
de
repeuplement,
VU
l'arrêté
ministériel
du
26
juin
1987
modifié
fixant
la
liste
des
espèces
de
gibier
dont
la
chasse
est
autorisée,
VU
l'arrêté
de
la
Première
ministre
et
du
ministre
de
l’intérieur
et
des
outre-mer
en
date
du
20
octobre
2023
portant
nomination
de
monsieur
Olivier
CHAPPAZ,
directeur
départemental
des
territoires
du
Territoire
de
Belfort,
VU
fl'arrête
préfectoral
n°DDTSEEF-90-2021-11-19-00001
approuvant
le
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
du
Territoire
de
Belfort,
VU
fl'arrête
préfectoral
n°DDTSEEF-90-2023-05-16-00001
du
16
mai
2023
relatif
à
l'ouverture
et
à
la
clôture
de
là
chasse
pour
la
campagne
2023-2024
dans
le
département
du
Territoire
de
Belfort,
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
90-2024-02-19-00005
du
19
février
2024
portant
délégation
de
signature
à
monsieur
Olivier
CHAPPAZ,
directeur
départemental
des
territoires
du
Territoire
de
Belfort,
1/7 VU
les
demandes
formulées
par
les
membres
de
la
commission
départementale
de
la
chasse
et
de
la
faune
sauvage
dans
sa
formation
spécialisée
pour
exercer
les
attributions
qui
lui
sont
dévolues
en
matière
d'indemnisation
des
dégâts
de
gibier
du
6 février
2024,
VU
la
demande
formulée
le
9
février.
2024
par
la
fédération
départementale
des
chasseurs
pour
étendre
la
période
de-chasse
en
avril
et
mai
2024,
VU
l'avis
de
la
commission
départementale
de
la
chasse
et
de
la faune
sauvage
en
date
du
21
février
2024,
VU
l'absence
d'observations
à
l'issue
de
la
consultation
du
public
intervenue
du
23
février
2024
au
15
mars
2024
inclus,
CONSIDÉRANT
la
recrudescence
des
incidents
ou
problèmes
posés
par
le sanglier
sur
le
Territoire
de
Belfort
en
matière
de
dégâts
agricoles,
atteintes
aux
propriétés
privées
et
publiques,
zones
industrielles,
emprises
routières
et
peuplements
forestiers,
CONSIDÉRANT
qu'il
est
nécessaire
de
mettre
en
place
des
mesures
de
protection
des
cultures
de
maïs
et
de
prévention
des
dégâts
de
sanglier
dans
ces
cultures
durant
la
période
des
semis, SUR
proposition
de
Monsieur
le sous-préfet,
secrétaire
général
de
la préfecture :
ARRÊTE
ARTICLE
1%:
À
l'article
2
de
l'arrêté
préfectoral
n°DDTSEEF-90-2023-05-16-00001
relatif
à
l'ouverture
et
à
la
clôture
de
la
chasse
pour
la
campagne
2023-2024
dans
le
département
du
Territoire
de
Belfort
est
ajouté
la
partie
ci-dessous
dans
la
rubrique
espèces
non
soumises
à
plan
de
chasse:
|
Date
._
Date
de
d'ouverture|
clôture
Espèces
NON
soumises
à
plan
de
chasse
:
Espèces
de
gibier
Conditions
spécifiques
de
chasse
Sanglier
|
|Le
tir
du
renard
est
interdit
durant
la
chasse
en
Période
complémentaire
période
complémentaire.
|
Dans
l'ensemble
du
département,
sur
|
|
autorisation
préfectorale
individuelle,
tous
les
|
|
:
à
,
D
NE
REA
|
jours,
uniquement
sur
les
parcelles
semées
ou.
À
l'affot
|
01/04/24
|
31/05/24
à
proximité
immédiate,
sur
chaise
tir/mirador
|
dans
les
conditions
fixées
par
le
plan
de
gestion
cynégétique.
2/7 ARTICLE
2:
Le
quatrième paragraphe
du
l’article
5
de
l'arrêté
préfectoral
n°DDTSEEF-90-2023-05-16-
00001
relatif
à
l'ouverture
et
à
la
clôture
de
la
chasse
pour
la
campagne
2023-2024
dans
le
département
du
Territoire
de
Belfort
est
modifié
comme
suit :
«Dans
les
territoires
où
une
accumulation
importante
de
dégâts
dûs
à
l'espèce
sanglier
est
constatée,
dénommés
«
points
noirs
»,
après
l'ouverture
générale,
le tir
du
sanglier
pourra,
après
avis
de
la
FDC,
être
autorisé
en
semaine
sauf
le
mercredi,
à
l'approche
ou
en
battue,
sur
autorisation
préfectorale
précisant
les
bénéficiaires,
territoires
et
périodes
concernés.
De
la
même
manière,
dans
ces
territoires,
le
tir
du
sanglier
en
battue
pourra
être
autorisé,
sans
chien
et
en
dehors
des
zones
Natura
2000,
ZNIEFF
de
type
| et
de
l'APB
de
la
Basse
Vallée
de
la
Savoureuse,
de
manière
exceptionnelle,
après
avis
de
la
FDC,
durant
la
période
complémentaire
afin
de
protéger
les semis
sur
autorisation
individuelle.».
ARTICLE
3 :
Le
plan
de
gestion
sanglier
annexé
à
l’arrêté
préfectoral
n°DDTSEEF-90-2023-05-16-00001
relatif
à
l'ouverture
et
à
la
clôture
de
la
chasse
pour
la
campagne
2023-2024
dans
le
département
du
Territoire
de
Belfort
est
abrogé
et
remplacé
par
le
plan
de
gestion
figurant
en
annexe
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4
:
Le
reste
de
l'arrêté
est
sans
changement.
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
du
Territoire
de
Belfort.
Les
dispositions
du
présent
arrêté
s'appliquent
à
compter
du
8°
jour
suivant
sa
publication.
Une
copie
du
présent
arrêté
sera
transmise
au
chef
du
service
départemental
du
Territoire
de
Belfort
de
l'office
français
de
la
biodiversité,
aux
lieutenants
de
louveterie
du
département,
aux
gardes
champêtres
de
Belfort,
au
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique,
au
colonel,
commandant
le
groupement
de
gendarmerie
du
Territoire
de
Belfort
ainsi
qu'aux
maires
du
Territoire
de
Belfort
pour
affichage
pendant
un
délai
minimal
de
deux
mois.
3/7 ARTICLE
6 :
Le
directeur
départemental
des
territoires,
le
président
de
la fédération
départementale
des
chasseurs
ainsi
que
tous
les
agents
assermentés
compétents
sont
responsables,
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'application
du
présent
arrêté.
Fait
à
Belfort,
le
Pour
le
préfet,
et
par
délégation
le
directeur
départemental
des
territoires
—
Délais
et
voies
de
recours
: la
présente
décision
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication :
- soit
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Préfet
du
Territoire
de
Belfort.
- soit
d’un
recours
hiérarchique
auprès
du
Ministre
de
la transition
écologique.
Après
Un
recours
gracieux
ou
hiérarchique,
le
délai
de
recours
contentieux
ne
court
qu'à
compter
du
rejet
explicite
ou
implicite
du
recours
formé.
Un
rejet
est
considéré
comme
implicite
au
terme
du
silence
de
l'administration
gardé
pendant
deux
mois.
- soit
directement
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Besançon.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
wwwtelerecours.fr
417 ANNEXE
À
L'ARRÊTÉ
PRÉFECTORAL
N°DDTSEEF-90-2024-
03-21
-
XD
|
DU
?
À
HARS
?
DC
90
PLAN
DE
GESTION
SANGLIER
SAISON
2023-2024
Conformément
à
l'article
L
42545
du
Code
de
l'environnement,
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
du
Territoire
de
Belfort
instaure
un
plan
de
gestion
cynégétique
du
sanglier
sur
l'ensemble
du
département.
Ce
plan
de
gestion
sanglier,
est
prévu
dans
le
Schéma
Départemental
de
Gestion
Cynégétique Motifs : Le
sanglier
de
par
sa
biologie,
son
comportement
et
son
régime
alimentaire
peut
commettre
des
dommages
aux
cultures
agricoles
parfois
très
importants.
Il
est
donc
nécessaire
d'en
réguler
efficacement
les
populations.
En
conséquence,
la
FDC
90
propose
un
plan
de
gestion
du
sanglier
qui
aura
pour
but
d'éviter
le
cantonnement
des
sangliers,
les
concentrations
abusives
(éviter
les
points
noirs)
et
qui
doit
limiter
les dégâts
que
ces
animaux
commettent.
Limite
du
plan
de
gestion
:
Le
plan
de
gestion
sanglier
est
instauré
sur
l'ensemble
du
département
et
est
applicable
par
toutes
les
ACCA,
sociétés
de
chasse
privées
et
par
tous
chasseurs
pratiquant
la
chasse
du
sanglier
sur
le Territoire
de
Belfort.
Règlement:
+
Aucun
dispositif
de
marquage
ne
sera
appliqué
sur
les
animaux
prélevés
durant
la
durée
du
plan
de
gestion.
*__
Pour
chaque
sanglier
prélevé,
le
détenteur
du
droit
de
chasse
doit
déclarer
les
prélèvements
en
ligne
via
le
site
internet
de
la
FDC
90
dans
les
72
heures
qui
suivent
le tir.
* __ Périodes
de
chasse:
°
Les
modalités
de
chasse
à
l'affût
sont
définies
dans
le
SDGC
aux
pages
N°
26
et
27.
Celles-ci
sont
applicables
pour
toute
chasse
à
l'affüt
quelle
que
soit
l'espèce
et
la
période
en
respectant
le temps
légal
de
chasse
de
jour.
©
Il
est
rappelé
qu'avant
de
se
rendre
à
son
poste
d'affüt,
il
est
obligatoire
de
prévenir
le
président
de
l'ACCA
ou
le
délégué
nommé
spécifiquement
à
cet
5/7 effet
par
le président
ou
le
responsable
de
chasse.
Dans
le cas
où
le président
va
seul
à
l’affüt
et
pour
des
raisons
de
sécurité
celui-ci
doit
obligatoirement
prévenir
un
autre
membre
de
la
société.
Lors
de
la chasse
à
l'affôt,
les
miradors
ou
les
chaises
de
tir doivent
être
placées
au
minimum
à
50
m
des
territoires
de
chasse
voisin
sauf
accord
écrit
préalable
entre
les
2
parties
pour
limiter
les
dégâts
aux
cultures
où
pour
raisons
de
sécurité. En
cas
de
dérogation
entre
ACCA
ou
société,
la
FDC
90
doit
obligatoirement
en
être
informée
et
destinataire
d'une
copie
pour
éviter
tout
litige
ultérieur.
°
La
chasse
anticipée
du
sanglier
en
battue
est
autorisée
tous
les jours
à
partir
du
er
août
pour
les
sociétés
en
zone
de
vigilance
qui
en
ont
fait
la
demande,
uniquement
en
plaine
(zones
non
boisées),
sur
autorisation
préfectorale
individuelle,
selon
les
modalités
et
les
conditions
précisées
dans
l'arrêté
annuel
d'ouverture
et
de
fermeture
de
la
chasse
et ce,
jusqu'à
l'ouverture
générale
de
la
chasse.
°
À
partir
du
15
août
toutes
les
sociétés
peuvent
mettre
en
place
des
battues
dans
les
cultures
et
jusqu'à
l'ouverture
générale
sans
demande
particulière.
Attention,
il est
interdit
de
traquer
le
bois.
o
Concernant
les
UGC
1 et
UGC
2,
ne
possédant
pas
de
cultures,
sauf
des
prairies,
dans
les
zones
de
point
noir,
certaines
ACCA
ou
sociétés
pourront
après
constatation
des
dégâts
et
autorisation
de
la
FDC
90,
pratiquer
des
battues
au
sanglier
sans
chiens,
en
forêt,
sur
les
secteurs
nécessitant
une
intervention,
tous
les jours,
le
matin
jusqu'à
13
heures
et ce
jusqu'à
l'ouverture
générale.
o
Du
1%
avril
et
la
31
mai
la
chasse
du
sanglier
à
l'affût
sur
poste
surélevé
uniquement
est
autorisé
pour
les
ACCA/AICA
et
Sté
privées
détentrices
d’une
autorisation
préfectorale
individuelle.
Le
tir
est
autorisé
Uniquement
sur
les
parcelles
ensemencées
et
les
abords
immédiats
de
ces
parcelles.
Cependant,
lorsqu'une
culture
touche
Un
bois,
des
tireurs
peuvent
être
placés
à
l'intérieur
de
celui-ci
pour
permettre
le
tir
des
animaux
dans
des
conditions
de
sécurité
optimales.
À
partir
de
l’ouverture
générale
de
la
chasse,
la
chasse
du
sanglier
en
battue
et
à
l'approche
est
autorisée
les
jeudis,
samedis,
dimanches
et
jours
fériés
selon
les
modalités
:
prévues
dans
le
règlement
intérieur
et
de
chasse
propre
à
chaque
ACCA
ou
société
de
chasse
privée.
6/7 À
partir
de
l'ouverture
générale,
la
chasse
du
sanglier
à
l’affôt
est
autorisée
tous
les
jours
de
la
semaine
durant
le temps
légal
de
chasse
de
jour.
La
date
de
fermeture
de
la
chasse
du
sanglier
sera
proposée
chaque
année
par
la
FDC
90
à
la
CDCFS
en
fonction
du
nombre
de
sangliers
prélevés,
du
nombre
de
déclarations
de
dégâts
déposées
par
les
agriculteurs,
des
surfaces
impactées
et
des
montants
déjà
indemnisés
aux
agriculteurs,
de
la
production
de
fruits
forestiers
et
du
cheptel
sanglier
estimé
ou
constaté
présent
sur
le terrain.
Cette
proposition
sera
débattue
en
CDCFS
et
la
date
de
fermeture
retenue
sera
précisée
dans
l'arrêté
préfectoral
annuel
d'ouverture
et
de
fermeture
de
la chasse.
Dans
les
réserves
:
+
La
chasse
du
sanglier
en
battue
ou
à
l'affüt
dans
les
réserves
est
autorisée
pour
les
ACCA
selon
les
modalités
suivantes
o
Du
er
juin
à
l'ouverture
générale:
à
l'affüt,
en
tous
lieux
pour
tous
les
détenteurs
d’une
autorisation
de
chasser
à
l’affüt,
o
Du
1er
août
au
15
août
:
pour
les
communes
en
zone
de
vigilance,
en
battue,
uniquement
dans
les
cultures,
sur
demande,
pour
les
détenteurs
de
l'autorisation
préfectorale,
°
Du
15
août
à
l'ouverture
générale:
pour
toutes
les
ACCA
et
sociétés
privées,
uniquement
dans
les
cultures,
sans
demande
particulière.
o
De
l'ouverture
générale
à
la
fermeture
générale:
pour
tous,
en
battue,
à
l'affût
ou
à
l'approche,
les jeudis,
samedis,
dimanches
et jours
fériés.
o
Du
1%
avril
au
31
mai :
à
l’affÜt
sur
poste
surélevé
pour
tous
les
détenteurs
d’une
autorisation
préfectorale
individuelle
de
chasser
sur
les
parcelles
ensemencées
et
les
abords
immédiats
de
ces
parcelles.
Pendant
l'action
de
chasse
dans
la
réserve,
seul
le
tir
du
sanglier
et
du
grand
gibier
soumis
au
plan
de
chasse
dans
les
conditions
d'autorisation
d'intervention
dans
les
réserves
est
autorisé. En
cas
de
dégâts
importants
aux
cultures,
la
FDC
90
pourra
encourager
une
ACCA
à
chasser
dans
sa
réserve
afin
de
contenir
les
dommages
et
disperser
les
sangliers
si
l'ACCA
n'en
a
pas
pris
l'initiative
au
préalable.
NOUS
RAPPELONS
QUE
LES
RÉSERVES
DE
CHASSE
SONT
DES
LIEUX
DE
REMISE
ET
DE
QUIÉTUDE
POUR
L'ENSEMBLE
DE
LA
FAUNE
SAUVAGE
ET
QUE,
DE
CE
FAIT,
LA
PRATIQUE
DE
LA
CHASSE
DANS
CELLE-CI
DOIT
ÊTRE
LIMITÉE
AU
STRICT
NÉCESSAIRE.
7/7