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Ordre du Jour - ordre du jour
Procès Verbal - ordre du jour CM 24.06.2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Saultain.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour CM 24.06.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
0) 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
SRULTAIN
la
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
24
JUIN
2024
A
18H30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11/04/2024
Décision
Modificative
n°2
— Budget
Primitif
— Section
investissement
Durée
d’amortissement
de
la parcelle
U3263
Subvention
aux
organismes
de
droit
privé
Modification
des
statuts
de
Valenciennes
Métropole
Suppression
d’un
emploi
permanent
au
grade
d’adjoint
technique
principal
à temps
complet
Convention
de
partenariat
entre
le Département
du
Nord
et la commune
— contrat
d’objectifs
niveau
1
Demande
de
FSIC
— Réfection
de
la couche
de
roulement
rue
Louis
Lecu
Demande
de
FSIC
-— Réfection
de
la
chaussée
Place
Louise
Michel
(ancienne
gare)
Demande
de
FSIC
— Création
d’un
parking
végétalisé
Ruelle
de
Préseau
10)
Demande
de
FSIC
—
Création
d’un
parking
végétalisé
rue
de
l'Humanité
11)
Demande
de
FSIC
—
Réfection
de
l’éclairage
public
:parking
église,
terrain
de
foot,
chemin
piétonnier
12)
Tirage
au
sort
des
jurés
appelés
à figurer
sur
la
liste
du
jury
criminel
pour
l’année
2025
13)
Questions
diverses
Saultain le 18/06/2024
Le
Mair
e,
J. SOIGNEUX
Publié
sur
le
site
le
18/06/2024