Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - ns 4 pj tableau commissions
Déliberation - delib 7 pj rapport social unique
Déliberation - delib 3 pj rapport social unique 1
Déliberation - DELIB 3 PJ TABLEAU COMMISSIONS MUNICIPALES
Déliberation - DELIB 4 PJ CHARTE DE L'ELU LOCAL
Déliberation - DELIB 111 PJ REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES TITRES
Déliberation - delib 3 pj rapport de gestion de la spl xdemat
Déliberation - delib 4 pj rapport social unique
Déliberation - delib 18 pj avenant 2 convention instruction pc
Déliberation - delib 9 rsu donnees 2024
Déliberation - delib 4 pj rsu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 4 pj rsu)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
VILLE
D'ESSEY-LÈS-NANCY
RÉUNION
DU
COMITÉ
SOCIAL
TERRITORIAL
SÉANCE
DU
16
DÉCEMBRE
2024
-
COMPTE-RENDU
-
Le
Comité
Social
Territorial
s'est
réuni
en
Mairie
d'Essey-lès-Nancy,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
BREUILLE,
Maire,
le
lundi
16
décembre
2024.
Étaient
présents
avec
voix
délibérative
:
-
En
qualité
de
représentants
de
l'employeur
:Messieurs
Michel
BREUILLE,
Pascal
LAURENT
et
Hubert
ROSSIGNON
et
Madame
Nadine
CADET
-
En
qualité
de
représentants
du
personnel
:Mesdames
Anne
LANZONI
et
Emmanuelle
CHARREL
Étaient
présents
sans
voix
délibérative
:
-
En
qualité
de
représentante
suppléante
de
l'employeur
:Madame
Evelyne
DEVOUGE
-
En
qualité
d'experts
désignés
par
l'employeur
:
Mesdames
Laetitia
DUPONT
et
Valérie
BARBIER
et
Monsieur
Frédéric
DIEUDONNE
Monsieur
BREUILLE
ouvre
la
séance.
Madame
Emmanuelle
CHARREL
prend
la
fonction
de
secrétaire
et
Monsieur
Pascal
LAURENT
celle
de
secrétaire
adjoint.
l.
COMPOSITION
DU
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
(INFORMATION)
Monsieur
BREUILLE
rappelle
que
le
départ
des
effectifs,
le
1%
novembre
dernier,
de
Rémy
DESSOGNE,
membre
titulaire
du
collège
des
représentants
du
personnel,
a
conduit
à
la
désignation
d'un
nouveau
membre
au
sein
du
collège
des
représentants
du
personnel,
parmi
la
liste
des
représentants
élus.
Le
collège
des
représentants
du
personnel
se
compose
désormais
comme
suit
:
* En
qualité
de
membres
titulaires
:
-
Nadia
ISSAD,
Adjointe
administratif
principale
de
T°
classe,
-
Nicolas
COURTOIS,
Adjoint
technique
principal
de
T"
classe,
-
Emmanuelle
CHARREL,
Atsem
principale
de
1
classe,
-
Philippe
MIFSUD,
Rédacteur
principal
de
1"
classe,
* En
qualité
de
membres
suppléants
:
-
Anne
LANZONI,
Animatrice
territoriale,
-
Marjorie
OCHERA,
Adjointe
administrative
principale
de
1°
classe, -
Nathalie
ROUSSELLE,
Adjoint
administratif
principale
de
1ère
classe.
-
Virginie
WITTMER,
adjointe
technique
Monsieur
BREUILLE
précise
que
le
mandat
des
représentants
du
personnel,
d'une
durée
de
4
ans,
s'étend jusqu'au
mois
de
décembre
2026.
I.
RAPPORTS
SOCIAUX
UNIQUES
2023
DE
LA
VILLE
ET
DU
CCAS
(DÉBAT)
À
la
demande
de
Monsieur
BREUILLE,
Mesdames
DUPONT
et
BARBIER
opèrent
une
présentation
des
rapports
sociaux
uniques
de
la commune
et du
centre
communal
d'action
sociale
d'Essey-lès-Nancy.
Madame
DUPONT
rappelle
que
la
loi
n°
2019-828
du
6
août
2019
impose
aux
administrations
territoriales
l'élaboration,
chaque
année,
au
titre
de
l'année
civile
écoulée,
d'un
rapport
social
unique
(RSU)
au
lieu
et
place
du
rapport
biennal
sur
l'état
des
collectivités.
Ce
rapport,
dont
la
présentation
et
le contenu
sont
fixés
réglementairement,
rassemble
les
éléments
et
données
sur
la
base
desquels
les
lignes
directrices
de
gestion
doivent
être
établies.
Madame
DUPONT
précise
que
les
synthèses
des
rapports
sociaux
produits
automatiquement
par
la
plateforme
nationale
des
données
sociales,
et
transmis
aux
membres
du
comité,
demeurent
photographiques.
Elle
précise
que
les
années
précédentes
des
indicateurs
propres
à
Essey-lès-Nancy
étaient
réalisés
afin
de
compléter
les
données
des
RSU
et
de
les
mettre
en
lien
avec
les
orientations
pluriannuelles
définies
dans
leurs
lignes
directrices
de
gestion.
Malheureusement,
cette
année,
seuls
quelques
graphiques
ont
pu
être
réalisés
ne
permettant
pas
ainsi
une
analyse
aussi
fine
que
les
années
précédentes.
Les
synthèses
des
rapports
sociaux
uniques
et
les
quelques
graphiques
personnalisés
pour
la
commune
et
le CCAS
d'Essey-lès-Nancy
sont joints
en
annexe
du
présent
compte-rendu.
Monsieur
BREUILLE
évoque
la
problématique
de
trouver
un
agent
souhaitant
effectuer
les
missions
d'agent
de
prévention
avec
l'agent
actuellement
en
fonction.
Monsieur
LAURENT
indique
que
l'évaluation
du
volume
d'heures
relatives
à
la
mission
de
prévention
est
actuellement
en
cours
et
représenterait
entre
160
à
200
heures
annuelles.
Monsieur
BREUILLE
indique
qu'un
appel
à
candidatures
a
été
effectué
par
mail
le
3
décembre
2024
à
l'attention
de
tous
les fonctionnaires.
Toutes
les
candidatures
seront
ensuite
étudiées.
Concernant
les
effectifs
de
la
collectivité,
Monsieur
BREUILLE
confirme
les
propos
de
Madame
DUPONT
concernant
les
difficultés
à
recruter
de
nouveaux
agents.
Ce
constat
n'est
pas
propre
à
Essey-lès-
Nancy
puisque
d'autres
communes
environnantes
rencontrent
la
même
problématique,
renforçant
ainsi
la
« concurrence
» entre
communes.
Monsieur
BREUILLE
rappelle
les
arrivées
prochaines
de
la nouvelle
Directrice
Générale
des
Services en
janvier
prochain
et
du
Directeur
du
Pôle
moyens
généraux
en
mars
2025.
Monsieur
BREUILLE
rappelle
qu'un
effort
financier
a été
fait
sur
les
montants
de
régime
indemnitaire
alloués
aux
agents
afin
de
rester
attractif
en
termes
de
rémunération.
Une
enveloppe
supplémentaire
d'IFSE
annuelle
de
quasiment
20
000
€
a
ainsi
été
attribuée.
Une
réflexion
sur
le
CIA
devra
être
conduite
avec
les
représentants
du
personnel
afin
d'établir
des
critères
précis
pour
sa
mise
en
place.
Monsieur
LAURENT
indique
que
l'effort
ainsi
fait
sur
les
montants
de
régime
indemnitaire
concourt
également
à
réduire
la
perte
de
pouvoir
d'achat
constaté
pour
de
nombreux
agents
de
la collectivité.
Madame
CHARREL
demande
des
informations
sur
les
montants
d'IFSE
et
sur
les
éventuels
écarts
d'attribution
entre
agents.
Monsieur
BREUILLE
explique
qu'un
gros
travail
de
remise
à
plat
du
régime indemnitaire
a
été
réalisé
en
2024
afin
d'y
remédier.
Madame
DUPONT
complète
en
indiquant
qu'effectivement
un
travail
de
mise
en
cohérence
des
montants
par
rapport
aux
métiers
a
été
effectué
en
tenant
compte
du
grade
cible
attendu
sur
chaque
poste.
En
réponse
à
Madame
CHARREL
qui
s'interroge
sur
la
fréquence
des
jours
de
formations
pour
certains
agents,
Madame
BARBIER
indique
que
le
déploiement
d'un
nouvel
outil
informatique
intégré
au
logiciel
des
ressources
humaines
permettra
plus
facilement
d'effectuer
un
suivi
individuel
des
agents.
Cet
outil
permettra
également
la
mise
en
place
et
le
suivi
du
plan
de
formation
sur
le
long
terme
et
assurera
sa
meilleure
adéquation
avec
les
besoins
de
la
collectivité.
Monsieur
le
Maire
La
secrétaire
BREUILLE
Pascal
LAURENT