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Déliberation - 2023 16DEL SUBVENTION POUR L4ASSOCIATION Intercommunale DES Jeunes Sapeurs Pompiers du Fort L ECLUSE 1
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 16DEL SUBVENTION POUR L4ASSOCIATION Intercommunale DES Jeunes Sapeurs Pompiers du Fort L ECLUSE 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 14/06/2023
Reçu en préfecture le 14/06/2023
Publié le
ID : 001-210102091-20230612-2023 16DEL-DE
Commune de Léaz N°16/2023
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 12 juin 2023
Date la convocation du Conseil municipal : 8 juin 2023
Nombre de conseillers municipaux : 13
Maire : Christine BLANC Secrétaire élue : Séverine VIRLOUVET
Présents : Christine BLANC — Valérie MAYOR - Norbert GILBRIN -Valérie LOUBET -
Emelyne ETIENNE - Kévin FAVRE - Pierre-Luc CHATAIGNON - Séverine
VIRLOUVET -
Absents excusés : Nicolas BUGNOT donne pouvoir à Valérie LOUBET - Christophe ETIENNE-
AUGUSTIN
Absents : Loïc NORMANT - Johann BRESSON - Helena REBOULET
Objet : SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DES
JEUNES SAPEURS POMPIERS DU FORT L’ECLUSE
Madame la Maire,
L'association intercommunale des jeunes sapeurs-pompiers du Fort l'Ecluse dont le siège est à Collonges
sollicite la commune pour une subvention.
Considèrent qu’un administré de la commune adhère à cette association, elle sollicite auprès de la commune de Léaz une subvention de 100 €.
Le conseil, après avoir entendu l'exposé, à l'unanimité :
DECIDE d'accorder à l'association intercommunale des jeunes sapeurs-pompiers du Fort l'Ecluse une
subvention de 100 euros. Cette dépense sera imputée au chapitre 65.
AUTORISE Madame la maire à signer toutes pièces nécessaires relatives à cette demande de subvention.
Ainsi délibéré, les jours, mois et an que dessus.
LeMaire,
[IT istine BLANC
16-2023 SUBVENTION ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DES JEUNES SAPEURS POMPIERS DU FORT L ECLUSE Page 1 sur 1