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Déliberation - C 202301 015 Budget primitif 2023 Budget general
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202301 015 Budget primitif 2023 Budget general)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 02/08/2023
Rec: étecture le 02/03/2023
Publié le
ID : 007-240700302-20230181-C 202801 O15-BF
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES PU PAYS BEAUME-DROBIE
EXFRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202301-015
Du 31 janvier 2023
L'an deux mille vingt-trois, le trente et un du mois de janvier, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle polyvalente de Saint Genest de Beauzon, sous la présidence de Monsieur Christophe DEFFREIX, Président,
WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER
Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, CHASTAGNIER Geneviève DEYDIER-BASTIDE Jean Marc, LACOUR Gladie, , LAPORTE Jean Pierre, BOISSIN Eric, CARRIER Martine, DILANN Nicole, BERRES Thierry, MARCHAL Yannick, MOZZATTI Albert, POUGET TIRION Dominique, ALLANO Marie Claude, COULANGE François, DEFFREIX Christophe, BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PRAT Eric, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, L'HERMINIER Raoul, PIERRARD-TEYSSIER Nadine, TALAGRAND Michel, BELVA Nathalie, PRANDI Patrice, PIOLAT Didier, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc (pouvoir de ROUSTANG Yves), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de PLANET Olivier), GONTIER Philippe (pourvoir de AUZAS Vincent), MAZILLE Didier (pouvoir de GOUBE Julien), CHOTIN Marie Hélène (pouvoir de SALEL Matthieu), COULANGE François (pouvoir de PARMENTIER Luc), Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 34
Date de la convocation 25 janvier 2023
À été élu secrétaire: DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET GENERAL (M57)
Etaient présents :
Pouvoir : 6
Le Président représente à l’assemblée le projet de budget primitif 2023 sans reprise des résultats 2022 de
la collectivité au titre du budget général lequel, peut se résumer comme suit :
Section à réaliser 2022 rs TOTAL
[FONCTIONNEMENT
Dépenses 5 087 269 € 5 087 269 €
Recettes 5 087 269 € 5 087 269 €
INVESTISSEMENT
Dépenses 2 233 693 € 2 233 693 €
Recettes 2 233 693 € 2 233 693 €
[ENSEMBLE
Dépenses 6 393 603 € 7 320 962 €
Recettes 6 393 603 € 7 320 962 €
Le Président précise que, pour ce budget, les crédits sont ouverts par chapitre pour la section de fonctionnement et par opération pour la section d’investissement. Il invite l’assemblée à se prononcer sur ce projet de budget. Envoyé en préfecture le 02/03/2023
Reçu en préfecture le 02/03/2023
Publié le S L Gr
ID : 007-240700302-20230131-C_202301_015-BF
Le Conseil Communautaire,
Oui l’exposé de son Président,
Après en avoir délibéré, à la majorité des présents (contre Brigitte PANTOUSTIER, Geneviève CHASTAGNIER, Gladie LACOUR, Olivier PLANET, abstention Eric PRAT, Jean François THIBON, Loïc DUCROS, Michel TALAGRAND, Marie Hélène CHOTIN, Nadine PIERRARD TEYSSIER, Matthieu SALEL) décide de :
Adopter le Budget Primitif 2023 sans reprise des résultats 2022 du budget général de la collectivité, tel que présenté ci-dessus.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Président Secrétaire de séance