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Compte-Rendu - CR 10.07.20 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Mévoisins. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10.07.20)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Département d’Eure-et-Loir

Arrondissement de CHARTRES

Canton n°10 - EPERNON

Commune de

MEVOISINS

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 10 juillet 2020

Présidente : Mme GRÔNBORG Ann, Maire

Présents : M. ROSSIGNOL Patrick, Mme BURGUET Hélène, M. ROY Michel,

Mme LECOURTOIS Françoise, M. PITEL Emmanuel, M. GAUDISSART

Olivier, Mme HUNAULT Sophie, Mme LIMA Isabel, M. CORRE Roland,

Mme GRISON Gwendoline, formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : Mme PILON Eloïse (pouvoir à Mme GRÔNBORG Ann)

M. LE BERRE Laurent (pouvoir à M. ROY Michel)

M. ECHEVILLER François (pouvoir à Mme GRÔNBORG Ann)

Mme BELLANGER Marie-Christine (pouvoir à M. ROY Michel)

1) Election du secrétaire de séance

Madame BURGUET Hélène est élue secrétaire de séance.

2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 juin 2020

Le compte-rendu de la réunion du 11 juin 2020 est adopté par l'ensemble des membres du conseil municipal présents.

3) Désignation de 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour l'élection des sénateurs

(Délibération n° 2020-1007-1)

Par décret n°2020-812 du 29 juin 2020, la date du scrutin pour l'élection des sénateurs pour le renouvellement de la série n°2, dont fait partie l'Eure-et-Loir, a été fixée au 27 septembre 2020.

Vu le code électoral et notamment ses articles L283 à L 293 et R 131 à R 148 et l'arrêté

préfectoral n° 2020-11 du 1° juillet 2020, le conseil municipal doit procéder aux élections de 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour l'élection des sénateurs.

3.1 Mise en place du bureau électoral

Madame GRÔNBORG Ann, Maire, a ouvert la séance.

Madame BURGUET Hélène a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil

municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Madame le Maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 14

conseillers présents ou représentés et a constaté que la condition de quorum posée à l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 modifiée était remplie.

Madame le Maire a ensuite rappelé qu'en application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin, à savoir MM. CORRE Roland, ROSSIGNOL

Patrick, Mmes GRISON Gwendoline, HUNAULT Sophie.

Page 1 sur 83.2 Mode de scrutin

Madame le Maire a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. Elle a rappelé qu’en application des articles L. 288 et R. 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret majoritaire à deux tours. S'il reste des mandats à attribuer à l'issue du premier tour de scrutin qui a lieu à la majorité absolue, il est procédé à un second tour pour le nombre de mandats restant à attribuer et l'élection a lieu à la majorité relative. Dans l'un et l’autre cas, en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.

Elle a rappelé que les membres du conseil municipal qui n'ont pas la nationalité française ne peuvent ni être élus membres du collège électoral sénatorial, ni participer à l'élection des délégués et des suppléants (art. L.O. 286-1 du code électoral). Elle a également précisé que les membres du conseil municipal qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, conseillers métropolitains de Lyon, conseillers à l'Assemblée de Corse où de Guyane ou membres de l'Assemblée de Polynésie française peuvent participer à l'élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 282, L. 287 et L. 445 du code électoral).

Elle a ensuite précisé que les militaires en position d'activité membres du conseil municipal peuvent participer à l'élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 287-1 du code électoral).

Elle a rappelé que les délégués et suppléants sont élus parmi les membres du conseil municipal de nationalité française. Toutefois, si le nombre de délégués et de suppléants à élire est supérieur au nombre de conseillers en exercice, les suppléants peuvent également être élus parmi les électeurs inscrits sur la liste électorale de la commune de nationalité française (L. 286).

Elle a indiqué que conformément à l’article L. 284 du code électoral, le cas échéant, l'article L. 290-1 ou L. 290-2, le conseil municipal devait élire : 3 délégués et 3 suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit isolément, soit sur une liste incomplète, soit sur une liste comportant autant de noms qu'il y a de délégués à élire ou sur une liste comportant autant de noms de suppléants. Les adjonctions et les suppressions de noms sont autorisées (art. L. 288 du code électoral). La circonstance qu'une personne ne se soit pas portée candidate ou soit absente ne fait pas obstacle à son élection si elle obtient le nombre de suffrages requis.

3.3 Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au président qu'il n'était porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul bulletin plié. Le président a constaté, sans toucher l'enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal la déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacie prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont pas souhaité prendre part au vote à l’appel de leur nom a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Les bulletins ou enveloppes déclarés nuls par le bureau, les bulletins blancs ou les enveloppes qui les contiennent, ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion (bulletin blanc, bulletin ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lequel le votant s’est fait connaître, enveloppe vide). Ces bulletins ou ces enveloppes annexées avec leurs bulletins sont placés dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné (art. L. 66 du code électoral).

Lorsque tous les mandats n’ont pas été attribués au premier tour de scrutin, il a été procédé à un second tour de scrutin.

Après l'élection des délégués, il a été procédé à l'élection des suppléants dans les mêmes conditions.

Page 2 sur 83.4 Élection des délégués

3.41 Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des délégués

a. Nombre de conseillers présents à 0

l'appel n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes ou 14

bulletins déposés)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par 0

le bureau

d. Nombre de suffrages déclarés blancs 0

par le bureau

e. Nombre de suffrages exprimés 14

[b — (c + dj]

f. Majorité absolue 8

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES

OBTENUS (dans l'ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité

de suffrages, de l'âge des candidats) En chiffres et en toutes lettres

ROSSIGNOL Patrick 14 quatorze

GRÔNBORG Ann 14 quatorze

GAUDISSART Olivier 13 treize

Page 3 sur 83.5 Proclamation de l’élection des déléqués

M. ROSSIGNOL Patrick, né le 18/09/1956 à JOUY (28)

À été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Mme GRÔNBORG Ann, née le 20/08/1964 à AALBORG (DANEMARK)

A été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

M.GAUDISSART Olivier, né le 13/09/1972 à BEZONS (95)

À été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Madame le Maire a rappelé que les délégués présents ne peuvent plus refuser d'exercer leurs fonctions après l'ouverture du scrutin pour la désignation des suppléants.

3.6 Élection des suppléants

3.6.1 Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des suppléants

a. Nombre de conseillers présents à 0

l'appel n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes ou 14

bulletins déposés)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par 0

le bureau

d. Nombre de suffrages déclarés blancs 0

par le bureau

e. Nombre de suffrages exprimés 14

[b — (c + d)]

f. Majorité absolue 8

| NOMBRE DE SUFFRAGES

INDIQUER LES NOM ET PRENOM DES CANDIDATS OBTENUS

(dans l'ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité En chiffres et en toutes lettres

de suffrages, de l'âge des candidats)

CORRE Roland 14 quatorze

PITEL Emmanuel 14 quatorze

GRISON Gwendoline 13 treize

Page 4 sur 83.7 Proclamation de l’élection des suppléants

En application de l’article L. 288 du code électoral, l’ordre des suppléants a été

déterminé successivement par l'ancienneté de l'élection (élection au premier ou au second tour) puis, entre les suppléants élus à l'issue d'un même tour de scrutin, par le

nombre de suffrages obtenus puis, en cas d'égalité de suffrages, par l’âge des

candidats, le plus âgé étant élu.

M. CORRE Roland, né le 08/01/1951 à Neuilly-sur-Seine (92)

À été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

M. PITEL Emmanuel, né le 16/08/1962 à Aunay-sur-Odon (14)

À été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Mme GRISON Gwendoline, née le 08/01/1981 à Colombes (92)

A été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

4) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) (Délibération n° 2020-1007-2)

Madame le Maire rappelle que, conformément à l'article 1650-1 du Code Général des Impôts, la

commune doit constituer une Commission Communale des Impôts Directs.

Cette commission est composée :

- du Maire ou d’adjoint délégué

- de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants

Les commissaires seront désignés par la Direction Départementale des Finances Publiques sur une liste de contribuables dressée par le conseil municipal.

Cette liste doit comporter 12 noms pour les commissaires titulaires et 12 noms pour les commissaires suppléants.

La Direction Départementale des Finances Publiques désignera, au vu de cette liste, 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de constituer la

Commission Communale des Impôts Directs par les personnes suivantes :

COMMISSAIRES TITULAIRES

CAIN Marie-Pierre

GUILLARD Gilles

DAVID Arlette

HAIS Christian

SCHIESZLER Florian

BAIÏILLY Jean

FERMEAUX Eliane

DAVID Jean-Pierre

DECOUPY Daniel

MABILLE Micheline

GEOFFROY Françoise

LANGE Daniel

Page 5 sur 8COMMISSAIRES SUPPLEANTS

ECHEVILLER Françoise

LAGUERRE Jean-François

FERMEAUX Jean-Pierre

MEUNIER Philippe

SCHIESZLER Marianne

PERROCHON-LEAL Annie

BURGUET Stéphane

PROVOST Anne

SAUTON Didier

COLOMBIN Patrick

ROUCHEUX Daniel

LORIEUX Jean

5) Nomination des membres à la commission de contrôle des listes électorales

(Délibération n° 2020-1007-3)

Suite à la circulaire ministérielle du 12 juillet 2018, relative à la mise en œuvre de la réforme des

modalités d'inscription sur les listes électorales, il faut nommer 3 membres désirant siéger à la commission de contrôle des listes électorales.

La commission de contrôle est composée :

- d’un conseiller(e) municipal(e)

- d'un délégué(e ) de l'administration désigné(e) par le représentant de l'Etat - d'un délégué(e ) désigné(e) par le président du tribunal judiciaire

Pour la commune de Mévoisins, Madame la Préfète a désigné Madame Brigitte GUILLARD par courrier de 6 décembre 2017. Le Président du Tribunal de Grande Instance a désigné Madame Danièle FRELON.

Le Conseil Municipal devra désigner un membre pour siéger à cette commission.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal désigne Monsieur Emmanuel PITEL membre de la commission de contrôle des listes électorales.

6) Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat du Bassin Versant des 4 Rivières

(Délibération n° 2020-1007-4)

Vus les statuts du Syndicat du Bassin Versant des 4 Rivières qui stipule que :

« Le syndicat est administré par un comité syndical (...) composé de 45 représentants titulaires et 45 représentants suppléants, désignés par chacun de ses membres, jusqu'à évolution de la loi. Le nombre est réparti comme suit :

-__ Communauté d'agglomération du Pays de Dreux : 31

- Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Ile-de-France : 11

- Communauté d'agglomération d'Evreux Portes de Normandie : 3

Chaque communauté de communes et d'agglomération membre est représentée par un nombre

de délégués égal à celui dont disposaient les communes isolément".

Le Conseil Municipal procède à l'élection d'un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à ce syndicat.

Sont candidats en qualité de représentants titulaires et suppléants : Délégué titulaire :

Roland CORRE

Délégué suppléant :

Patrick ROSSIGNOL

Page 6 sur 8Sont désignés, à l'unanimité, pour représenter la commune de Mévoisins au sein du syndicat du

Bassin Versant des 4 Rivières :

Délégué titulaire :

Roland CORRE

Délégué suppléant :

Patrick ROSSIGNOL

7) Proposition d'avancement de grade d’un agent technique

Un tableau des agents promouvables à l'avancement de grade a été adressé par le Centre de Gestion d’Eure et Loir.

L'agent technique (actuellement adjoint technique principal 2°" classe) peut être promu adjoint technique principal 1% classe au 1° novembre 2020.

Pour ce faire, le Conseil Municipal doit prendre une première délibération fixant les quotas

d'avancement pour le grade concerné après avis du Comité Technique et une deuxième pour créer ce poste.

Un projet de délibération sera adressé prochainement au Centre de Gestion d'Eure et Loir, cependant la nomination à ce grade ne sera effective qu’en 2021 afin de ne pas déséquilibrer le budget qui n’a pas été voté en prenant en compte cette dépense supplémentaire et tout en

sachant que l'agent technique bénéficie, de droit, d'un avancement d’échelon à partir du 21 septembre de cette année.

8) Participation de la commune à un voyage scolaire

(Délibération n° 2020-1007-5)

Madame le Maire rappelle que, depuis 2014, la commune de Mévoisins verse une participation de 10 € par jour et par enfant aux parents d'élèves de la commune scolarisés au RPI et qui partent en voyage scolaire.

Elle précise que cette année le voyage a eu lieu en mars dernier.

La prévision de cette participation au Budget Primitif 2020 est de 500 €. La mairie a reçu une

demande de participation pour 22 élèves le 25 mai 2020, soit un budget de 1100 € si la

participation reste à 10 €.

Le Conseil Municipal doit déterminer le montant de la participation de la commune à cette classe de découverte et ajuster le Budget Primitif s’il y a lieu.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide :

-_ D'accorder une participation de 10 € par jour et par enfant parti en voyage scolaire

-_ D'effectuer la décision modificative (DM n°1) suivante :

D 65888 : Autres + 600,00 € D 615221 : Entretien et réparation bâtiments publics : - 600,00 €

Afin d'éviter que la participation aux voyages scolaires ait un trop grand impact sur les finances communales, entrainant des modifications budgétaires, le conseil municipal souhaite revoir les modalités d'attribution de cette participation lors de l'élaboration du prochain budget.

9) Convention de location de la Maison des Associations

Par délibérations des 14 novembre 2008, 27 mai 2009, 15 avril 2011 et 10 février 2017, le Conseil Municipal a décidé des conditions et des tarifs de location de la Maison des Associations.

Le Conseil Municipal propose de revoir les tarifs et les conditions d'utilisation de cette salle afin

d'ouvrir la location à un plus grand nombre et ainsi optimiser son occupation.

Page 7 sur 810) Convention de mise à disposition de la Maison des Associations

La commune reçoit, des associations locales, des demandes de mise à disposition de la Maison des Associations.

Toujours dans la perspective de rentabiliser l'occupation de ce lieu, le Conseil Municipal souhaite revoir les conditions de mise à disposition de cette salle

11) Avancement café de Mévoisins

Un état des lieux a été fait par des membres du conseil le samedi 27 juin. Des devis de travaux et mise aux normes sont en cours.

12) Compte-rendu des commissions et syndicats

Le Conseil Municipal entend le compte-rendu des délégués du syndicat scolaire.

13) Questions diverses

Madame Ann GRÔNBORG et Monsieur Patrick ROSSIGNOL ont rencontré un mévoisinois souhaitant proposer son aide pour l’'embellissement de la commune. Un projet est à l'étude.

Un administré propose un don de 100 € afin de fleurir les jardinières communales devant chez lui.

Le Conseil Municipal souhaite adhérer à Panneau Pocket afin d'offrir à tous les habitants de Mévoisins une application mobile permettant d'être alerté et informé très rapidement.

La modernisation du site internet de la commune est à l'étude.

Madame le Maire souhaite que l’équipe municipale reste vigilante face aux personnes en détresse durant cette période très difficile.

Plus rien n'étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h45.

Pour extrait,

En mairie, le 21 juillet 2020

Madame Le Maire,

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