Compte-Rendu - CR 04.03.20

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Compte-Rendu - CR 04.03.20 Document publié le Mercredi 4 mars 2020 par la commune de Mévoisins. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 04.03.20)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Vieillesse, Département d’Eure-et-Loir

Arrondissement de CHARTRES

Canton n°10 - EPERNON

Commune de

MEVOISINS

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 4 mars 2020

Président : M. BELLANGER Christian, Maire

Présents : M. ROSSIGNOL Patrick, Mme PERROCHON-LEAL Annie, Mme PORCHER Odile, Mme GRONBORG Ann, M. ROY Michel, M. LE BERRE Laurent,

Mme GOURY-VIEUILLE Catherine, M. GAUDISSART Olivier, M. DAENINCK Yvon, Mme PAYRAT Jeannine formant la majorité des membres en exercice.

Absents : M. MARGUERIN Stéphane

M. MARIGAULT Franck

Mme DA-CRUZ MANGEOT Sabine

Monsieur le Maire propose de rajouter un point à l’ordre du jour :

- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLETC) de la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile de France

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette proposition.

1) Election du secrétaire de séance

Madame PERROCHON-LEAL Annie est élue secrétaire de séance.

2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 janvier 2020

Le procès-verbal de la séance du 24 janvier 2020 est adopté par l’ensemble des membres du conseil municipal présents.

3) Compte rendu des délégations données au maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a signé le devis du cabinet DIF CONCEPTION pour l’étude de faisabilité pour les travaux d’aménagement de voirie et de stationnement sur diverses rues du bourg pour un montant de 2 100,00 € HT. Cette étude a permis de constituer les dossiers de demandes de subvention qui ont été adressés à la Préfecture et au Conseil Départemental.

4) Vote du compte de gestion 2019

Monsieur le Maire présente le Compte de Gestion 2019 de la commune dressé par Monsieur le Chef de centre des Finances Publiques de Maintenon et conforme au compte administratif.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve le compte de gestion 2019 de la commune.

Page 1 sur 65) Vote du compte administratif 2019

Monsieur le Maire procède à la présentation des résultats du Compte Administratif 2019, arrêté en €uros, et dont le détail suit :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENTS ENSEMBLE

RECETTES RECETTES RECETTES

LIBELLE DEPENSES ou| où |OFbemer| ou |DEPENSES | ou DEFICIT (1) | EXCEDENTS | °U EXCEDENTS | °4 EXCEDENTS

(1) (mn (1) tn (1) COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL

Résultats reportés……..… 0,00 76 980,82| 2 924,31 0 2 924,31 76 980,82 Opérations de l'exercice … 339 712,69| 319 399.20| 42 39400 55 682,17| 382 106,69| 375 081,37 TOTAUX re 339 712,69| 396 380,02| 45 318,31 55682,17| 385031,00| 452 062,19

Résultats de clôture 0,00 56 667,33 0,00 10 363,86 0,00! 6703119 Restes à réaliser 0,00 0,00| 4088.00 2 733,00 4 088.00 2 733,00 TOTAUX ES UMULES 339 712,69| 396 380,02| 49 406,31 58415,17| 38911900| 454 795.19

RESULTATS DEFINITIFS 0,00 56 667,33 0,00 9 008.86 0,00! 65676,19 (1)Les « dépenses » et les « recettes » doivent être inscrites sur les lignes « opérations de l’exercice » et « restes à réaliser ». Les « déficits » et les « excédents » doivent être inscrits sur les lignes « résultats reportés », « résultats de clôture » et « résultats définitifs ».

Monsieur le Maire quitte ensuite la salle de réunion afin de laisser la présidence à Monsieur Patrick ROSSIGNOL, 1° adjoint, qui fait procéder au vote du Compte Administratif 2019.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le Compte Administratif 2019 tel qu’il vient de lui être présenté.

6) Affectation des résultats 2019

Après avoir approuvé les résultats du compte administratif 2019, Monsieur le Maire rappelle qu’il n’y a pas de

déficit d'investissement à combler et propose donc d’affecter l'excédent de fonctionnement s’élevant à 56 667,33 € à l’article R002 et repris en recettes au budget primitif 2020.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve cette affectation.

7) Vote des subventions allouées aux associations

Monsieur le Maire rappellera les subventions accordées aux associations en 2019 à savoir : - ULAC.......... sidi ia ui se esecerenseseses 50,00 € - Association Locale d’ Aide à Domicile (ADMR) .............… 100,00 € - Soins Infirmiers à Domicile (SIAD) ..............,......,......... 145,00 € - Amicale des 4 Villages .............................................. 130,00 € - Société de Protection et Défense des Animaux ................... 50,00 € - Entente Sportive et Culturelle de Mévoisins ....................., 200,00 € - Association des Parents d’Elèves.......................,...... 100,00 € - Les Amis du Château de Maintenon...............................…. 80,00 € - Association pour la Valorisation du Patrimoine et de l’histoire

De Saint-Piat et Mévoisins .............,............................ 150,00 €

- Société de Chasse... 50,00 € - Comme des mômes »...............,.....,,,,, ue éesserseereerrene 50,00 €

Page 2 sur 6Monsieur le Maire précise que, pour bénéficier d’une subvention, les associations devaient nous adresser en début d’année le formulaire de demande de subvention accompagné d’un relevé d’identité bancaire. Sans retour de ce document, aucune subvention ne sera accordée en 2020.

Le Conseil Municipal a chargé la Commission Culture, Animation, Fêtes, Jeunesse et Sports d’examiner les demandes.

Madame Annie PERROCHON-LEAL, rapporteuse de la commission chargée de l’examen des demandes, précise que les membres de cette commission proposent une liste d’associations qui ont formulé une demande ainsi que le montant souhaité.

Monsieur Yvon DAENINCK s’interroge sur le bien fondé du versement de la subvention à l’association locale d’aide à domicile en milieu rural (ADMR). En effet, il précise que l’association nationale est largement subventionnée par 32 partenaires, notamment le Groupe La Poste et Orange.

Monsieur le Maire répond que cette subvention sera versée à l’association locale et non nationale, qui intervient pour plusieurs habitants de Mévoisins.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité moins deux abstentions (Monsieur Yvon DAENINCK et Monsieur Laurent LE BERRE), décide d’octroyer les subventions suivantes pour 2020 : - ULAC.. ses essrecsceeseceeeecssessssee 50,00 € - Association Locale d’ Aide à Domicile (ADMR) ................ 100,00 € - Soins Infirmiers à Domicile (STAD) .....................,...,..... 170,00 € - Amicale des 4 Villages .......................,.....,................ 130,00 € - Société de Protection et Défense des Animaux ................... 50,00 € - Entente Sportive et Culturelle de Mévoisins ...................... 200,00 € - Association des Parents d’Elèves................................... 100,00 € - Les Amis du Château de Maintenon............................... 80,00 € - Association pour la Valorisation du Patrimoine et de l’histoire

De Saint-Piat et Mévoisins ...............,..,.....,,,...,,.,...... 180,00 €

- Société de Chasse de Mévoisins.......................,.,..,,,........... 50,00 €

8) Etude pour le projet de rénovation de l’église

Monsieur le Maire rappelle que l’église Saint-Hilaire de Mévoisins, propriété de la commune, a subi des dégradations survenues au début des années 2000.

Un état des lieux a été réalisé par Monsieur Thierry LEFER, architecte, en 2004.

Pour mettre en place une opération de travaux pour la consolidation définitive de l’église et éventuellement sa rénovation globale en fonction des financements disponibles, il y a lieu de procéder au recrutement d’une maitrise d'ouvrage.

Monsieur le Maire a chargé Monsieur Patrick ROSSIGNOL, 1° adjoint, de rechercher une assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de rénovation de l’église accompagné de Monsieur Joel LELEVE, président de l’Association pour la Valorisation du Patrimoine Saint-Piat et Mévoisins.

Monsieur Patrick ROSSIGNOL explique qu’il a contacté le cabinet VADE’MECUM qui, après une visite sur site le 24 janvier 2020, a envoyé une proposition de convention d’assistance à maitrise d’ouvrage comprenant deux étapes :

1% étape : analyse de la problématique avec le maitre d’ouvrage, rédaction d’un programme et assistance pour la consultation de la maitrise d'œuvre.

2°Me étape : financement (accompagnement dans la gestion des demandes de subvention), projet (définition et rédaction des différents documents nécessaires à l’appel d’offre, assistance à la consultation des organismes concernant les diagnostics obligatoires, mission de coordination SPS), assistance à la consultation des entreprises

Il précise que seule la 1° étape se déroulera sur l’année 2020. De ce fait, il propose de la retenir pour un montant de 3 825,00 € HT.

Page 3 sur 6Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer sur cette proposition.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal accepte de retenir la 1°° étape de la convention à maitrise d’ouvrage du cabinet VADE’MECUM pour un montant de 3 825,00 € HT.

9) Vote du budget primitif 2020

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de Budget Primitif 2020 examiné par la Commission des Finances du 21 février 2020 proposé en équilibre en section de fonctionnement à 357 182,45 € et en section d'investissement à 67 688,00 € selon le détail par chapitre suivant :

Section de Fonctionnement :

> Dépenses de Fonctionnement :

- Charges à caractère général : 91 240,21 €

- Charges de personnel : 88 614,00 €

- Opérations d’ordre de transfert entre sections : 3 152,24 €

- Autres charges de gestion courante : 174 176.00 €

Total dépenses de Fonctionnement : 357 182,45 €

> Recettes de Fonctionnement :

- Résultat de fonctionnement reporté : 56 667,33 € - Atténuation de charges : 222,12 € - Produits des services, du domaine : 29 513,00 € - Impôts et taxes : 191 100,00 € - Dotations, subventions et participations : 72 030,00 € - Autres produits de gestion courante : 7 650.00 € Total recettes de Fonctionnement : 357 182.45 €

Section d’Investissement :

> Dépenses d’Investissement :

- Immobilisations corporelles : 67 688.00 € Total dépenses d’investissement : 67 688,00 €

> Recettes d’Investissement :

- Résultat d’investissement reporté : 9 008,86 € - Opérations d’ordre de transfert entre sections : 3 152,24€

- Dotations : 4 500,00 € - Subventions d'investissement : 2 733,00 € - Emprunts et dettes : _48 293.90€

Total recettes d’investissement : 67 688,00 €

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte cette proposition.

10) Vote des taux d’imposition

Le produit assuré des contributions directes s’élevant à la somme de 191 100,00 € étant suffisant pour équilibrer le Budget Primitif 2020. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’appliquer pour 2020 les taux appliqués en 2019 à savoir :

- 11.00 % pour la taxe d’habitation,

- 23.04 % pour le foncier bâti,

- 28.62 % pour le foncier non bâti.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte cette proposition.

Page 4 sur 611) Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile de France

Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République Vu la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et la proximité de l’action publique

Vu l’article L 5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu l’article L 5214-16 du Code Général des Collectivités Territoriales

Tout d’abord, selon l’article 5 de la loi n°2019-1461, le mécanisme de la minorité de blocage permettant de s’opposer au transfert obligatoire des compétences « eau » et « assainissement » n’a pas été exercé avant le ler janvier 2020

Par conséquent depuis le ler janvier 2020, la communauté de communes des Portes Euréliennes d’Ile-de-France exerce les compétences « eau » et « assainissement » sur l’ensemble de son territoire. De ce fait, la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile de France, par délibération du 20 février 2020 a modifié ses statuts en indiquant au sein des compétences obligatoires les points suivants :

6° Assainissement des eaux usées, dans les conditions prévues à l'article L 2224-8, sans préjudice de l'article ler de la loi n°2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes ;

7° Eau, sans préjudice de l'article ler de la loi n°2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes.

Par ailleurs, conformément à l’article 13 de la loi n°2019-1461, la catégorie des compétences optionnelles pour les communautés de communes est supprimée. Par conséquent la rubrique statutaire « compétences optionnelles » devient sans objet et bascule dans le bloc des compétences facultatives. Néanmoins, pour ces anciennes compétences optionnelles, le paragraphe II de l’article L 5214-16 du CGCT permet la conservation des intérêts communautaires.

Enfin, un toilettage des points X et XI des compétences facultatives de la communauté de communes, correspondant aux activités périscolaires et extrascolaires, a été nécessaire au vu de la qualification de périscolaire pour les mercredis hors vacances scolaires.

Compte tenu de ce qui précède, Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’approuver ces modifications.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- approuve la mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile de France

- approuve les ajustements des point X et XI des compétences facultatives.

12) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLETC) de la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Ile de France

Le conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L5211-5 IL,

Vu le Code général des Impôts, notamment l’article 1609 nonies C alinéa 7 du IV,

Vu la délibération du conseil communautaire du 26/01/2017 portant création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), et en définissant la composition, soit un membre par commune, élu ou désigné par les communes membres,

Considérant que la mission de la CLECT est de procéder à l’évaluation des charges liées aux transferts ou rétrocessions de compétences entre communes et EPCL afin de permettre le calcul des attributions de compensation,

Page 5 sur 6Considérant que le rapport de la CLECT doit être approuvé par délibération concordantes à la majorité qualifiée prévue au premier alinéa du II de l’article L5211-5 du CGCT, c’est-à-dire par deux tiers au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant plus de la moitié de la population totale de celles-ci, ou par la moitié au moins des conseils municipaux représentant les deux tiers de la population (alinéa 7 du IV de l’article 1609 nonies du CGT),

Considérant que ces délibérations doivent être prises dans un délai de trois mois à compter de la transmission du rapport au conseil municipal par le Président de la CLECT,

Considérant que la CLECT s’est réunie le 12/09/2017 pour élire son président et son vice-président,

Considérant que la CLECT s’est réunie les 12 février 2020 et a établi des rapports traitant des questions ci- énoncées, lesquels sont soumis à l’approbation du conseil municipal :

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, DECIDE à l’unanimité :

Art. 1 - D’approuver les conclusions du rapport de la CLECT du 12/02/2020, tel qu’annexé à la présente délibération et portant :

- sur l’organisation et la gestion du transport scolaire avec une compétence et un intérêt communautaire restitués aux communes de d’Aunay-sous-Auneau, Béville-le-Comte, La Chapelle d’Aunainville, Vierville, Chatenay, Mondonville-Saint-Jean, Gué-de-Longroi, Lethuin, Levainville, Maisons, Morainville au 01/01/2020.

Art. 2 — D’approuver les nouveaux montants d’attribution de compensation induits tels qu’indiqués dans le rapport de la CLECT du 12/02/2020.

Art. 3 — D’autoriser en conséquence M. le Maire ou son représentant à signer tous documents afférents ; à transmettre la présente délibération à la communauté de communes des portes euréliennes d’Ile de France.

13) Compte rendu des commissions

Le Conseil Municipal entend le compte rendu des rapporteurs des différentes commissions.

14) Questions diverses

Monsieur Yvon DAENNINK indique qu’il a bien reçu la composition de la permanence électorale pour les 1° et 2°" tours des élections municipales réparties en 4 créneaux horaires.

Il a remarqué, que sur le 3% créneau horaire, aucun membre de fa liste « Mévoisins-Mon Village » n’est représenté.

Madame Annie PERROCHON-LEAL lui a répété ce qui lui a été répondu par les services de la Préfecture : Mévoisins étant une commune de moins de 1000 habitants n’est pas soumis au scrutin de liste. De ce fait, il n°y a aucune obligation d’une quelconque répartition des différentes listes. Elle a donc privilégié les conseillers municipaux sortants.

D’autre part, dans le cas d’un bulletin de vote comprenant plus de noms que de personnes à élire où figure une numérotation chronologique devant le nom des candidats déclarés, il estime que ce bulletin est valide. Monsieur le Maire lui répond que la Préfecture nous communique à chaque scrutin les différents cas de bulletins valides ou déclarés nuls. Ce document est affiché dans le bureau de vote. Enfin, Monsieur Yvon DAENINCK demande le nombre d’électeurs inscrits pour la confection des bulletins de vote qu’il distribuera et remettra en mairie. Monsieur le Maire lui répond 500.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 h 45.

Pour extrait,

En mairie, le 9 mars 2020

Le Maire,

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