Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL 14 NOVEMBRE 2023
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL 02 MAI 2023
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL 29 AOUT 2023
Procès Verbal - PV REUNION 28 FEVRIER 2023
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion conseil du 24 06 2014
Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL 12 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - PV REUNION 06 JUIN 2023 1
Procès Verbal - PV REUNION 12 DECEMBRE 2023 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 12 JANV 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CONSEIL 24 SEPTEMBRE 2019 1
Procès Verbal - pv Reunion Conseil 24 JANV 2023
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion Conseil 24 JANV 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24 janvier
2023
Le Conseil
Municipal
de la Commune
d’Arith
s’est réuni
le mardi
24 janvier 2023
à 20 heures
30.
Présents
:
Mesdames
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Messieurs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Christian
DAVAT,
Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
Madame
Bernadette
GUEYRAUD,
Monsieur
Guillaume
MORAND
et Madame
Cécile
TRAHAND
Excusés
:
Secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un(e)
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Madame
Karine
BEBERT
est désignée
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour
de
la réunion :
+
Approbation
des
procès-verbaux
des
22
novembre
et
13
décembre
2022
+
Débat
d'orientation budgétaire
+
Questions
diverses
Madame
le
Maire
propose
de
mettre
le
point
suivant
au
présent
ordre
du
jour
:
demande
de
subvention
COMICE
AGRICOLE
- LE
CHATELARD.
L’ensemble
du
conseil
municipal
approuve
cet ajout.
1°
VALIDATION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
SEANCES
DU
22
NOVEMBRE
ET
DU
13
DECEMBRE
2022
:
Madame
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
les procès-verbaux
de
ces
séances.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
les procès-verbaux
des
séances
du
22
novembre
et du
13
décembre
2022.
2°
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2093 :
Madame
le Maire
fait le point
sur les projets
de
la commune :
+
Eglise
: Restauration
des
enduits
et des
peintures
et mise
aux
normes
de
l’électricité
et de
l’éclairage
Il reste
à réaliser
les deux
dernières
tranches
de
ce programme.
+
Appartement
n°01
cure
:
Une
demande
de
subvention
a été
faite
au
titre
de
la DETR
(Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux)
pour un montant
de 42
880
€, basée
sur l’estimatif réalisé par Monsieur
ARIZIO
d’un montant
de
105
312
€.
+
Diagnostic
et rénovation
de
l’éclairage
public
:
Le
montant
estimatif d’une
première
tranche
de travaux
s’élèverait
à 30
000
€ TTC.
Des
demandes
de
subvention
ont
été faites :
au titre de
la DETR
pour
un montant
de
15
000
€,
auprès
du
SDES
(Syndicat
Départemental
d’Energie
de
la Savoie)
pour
un
montant
de
5
000
€.
Le
cabinet
Ombres
et Lumières
chargé
du
diagnostic
a pris
contact
avec
Madame
le Maire.
+
Montée
de Lachat
: Ce projet
est une
co-maitrise
d’ouvrage
avec
GRAND
CHAMBERY
pour
la partie
eau
et assainissement,
le SDES
pour
l’enfouissement
des
réseaux
secs
et la commune
pour
la voirie
et
les
aménagements
de
sécurité,
Une
consultation
va
être réalisée
pour
sélectionner
un
bureau
d’étude
en
charge
de
ce
projet
dans
le
1°
semestre
2023,
la
consultation
pour
les
travaux
se
fera
au
2°"
semestre
2023
pour
un
début
des
travaux
en
2024. En
accord
avec
Madame
le
Maire,
Monsieur
MORAND
fera
une
demande
de
devis
pour
des
nouvelles
balises
vertes
interdisant
le
bivouac
et
les
feux.
Les
frais
correspondants
seraient
pris
en
charge
à 50%
par
la
commune
et
à 50
%
par
l APM.
Une
demande
est
faite
à la
commune
également
pour
la
remise
en
état
du
Chemin
du
Plat.
Le
conseil
municipal
propose
que
notre
agent
technique
apporte
son
aide
sur
une
journée.
+
Agenda
de
la
Biodiversité
Communale
(ABC)
Mathilde
PANTALACCI
du
PNR
Massif
des
Bauges
est
venue
présenter
le
projet
aux
élus.
Après
échanges,
le
conseil
municipal
valide
la
candidature
de
la
commune
pour
l’appel
à projets
ABC
Communal.
+
La
commission
sécurité
et
vitesse
se
réunira
le
27
janvier
2023.
+
La
commission
sentiers
et
patrimoine
se
réunira
le
03
février
2023.
4
Prochain
conseil
municipal
:mardi
28
février
2023
à 20
heures
30
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22 heures
40.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Cécile
TRAHAND
Karine
BEBERT
"A