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Procès Verbal - pv Reunion Conseil 14 NOVEMBRE 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion Conseil 14 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
novembre
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le mardi
14
novembre
2023
à 20
heures
30. Présents
:
Mesdames
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Messieurs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Christian
DAVAT,
Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
Madame
Bernadette
GUEVYRAUD,
Monsieur
Guillaume
MORAND
et
Madame
Cécile
TRAHAND. Excusé
:
Absent
:
Secrétariat
de
séance
:
Le
Maire
informe
les membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un(e)
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Monsieur
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
est désigné
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour
de
la réunion
:
Approbation
du
procès-verbal
du
10
octobre
2023
Finances
: DM
n°1
Valorisation
des
Certificats
d'Economie
d'Energie
(CEE)
Tarif
: loyer
appartement
de
la Cure
n°1
Informations
travaux
Questions
diverses
tééettké
1° APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
10
OCTOBRE
2023 :
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
la séance
du
10 octobre
2023.
2°
FINANCES
: DM
N°01 :
Madame
le Maire
fait le point
sur
les
opérations
relatives
aux
travaux
à l’église
et la rénovation
de
l’appartement
de
la
cure
(n°01).
Elle
précise
que
les
sommes
prévues
lors
du
BP
ne
seront
pas
suffisantes
pour
que
l’on
puisse
régler
le
solde
des
travaux
pour
l’église
et
les
factures
que
nous
auront
d’ici
à la fin de
l’année
pour
l’appartement.
Elle
propose
de
compléter
ces
opérations
avec
les
écritures
suivantes :
Déignation
Timimuéonsur
crédits
| Augmentation
zur
crédik
ourerts
ouvreré:
D 2313-14
: Eslise
i6 00.00€
D 2515-65
: Mise
souterrain Bourchienms 26
S90000E
D 2313-84
: Logements
23
100.00E€
D 2315-42
: Eclairage publie
300000€
TOF AL
D
23
: Inmwbilisations
es cours
BOOC00€
39 500.00
€
R
10226
: Taxe
d'aménagement
1SC00.0CE
TOTAL
R
10
: Dotations Fonds divers Réserve
15 000.00
€
IR 1328-14
: Felise
i6s0000€
TOFAL
R
13
: Subrentions
d'ir
etissement
16 500.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
cette
DM. 3°
VALORISATION
DES
CERTIFICATS
D’ECONOMIE
D’ENERGIE
(CEE)
:
Le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
de
la proposition
du
SDES,
consistant
à lui
confier
la
gestion
des
Certificats
d'Economie
d’Energie
(CEE)
issus
de travaux
d’efficacité
énergétique
réalisés
par
la commune
sur
son
patrimoine,
afin
de
les
regrouper
avec
d’autres
opérations.
Différents
scénarii
sont
proposés
par
le
SDES,
notamment
en
fonction
de
la date
d’engagement
des
opérations.
Aussi,
le principe
de
la valorisation
financière
de
ces
CEE
au
bénéfice
de
la collectivité
repose
sur
des
modalités
définies
dans
la convention
de
valorisation
des
CEE
jointe
en
annexe.
Cette
convention
pluriannuelle,
à
établir
entre
le
SDES
et
la
commune,
définit
les
attributions
des
parties
et décrit
les
différentes
procédures
applicables.
La
commune
conserve
la
possibilité
de
réserver
son
choix
sur
les
opérations
pour
lesquelles
elle
envisage
ou
non
de
confier
la gestion
de
ses
CEE
au
SDES.
Ce
n’est
que
lorsque
ce
choix
est
arrêté
que
les
dossiers
concernés
et la
gestion
des
CEE
afférents,
ne
peuvent
plus
être
confiés
à une
autre
collectivité
ou
un
autre
organisme.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
du
Maire,
et en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et représentés
:
+
Approuve
le principe
de
confier
au
SDES
la valorisation
des
CEE
+
Autorise
le
Maire
à
signer
ladite
convention
et
ses
avenants
éventuels,
et
à fournir
au
SDES
tous
les
documents
nécessaires
à son
exécution ;
+
Autorise
le
Maire
à
définir
les
opérations
susceptibles
d’être
confiées
au
SDES
pour
la
valorisation
des
CEE.
4° TARIF
: LOYER
APPARTEMENT
DE
LA
CURE
N°01 :
Madame
le Maire
précise
que,
suite
aux
travaux
réalisés,
il conviendra
de
fixer
le tarif de
location
de
l’appartement
n°01
de
la
cure.
N’ayant
pas
toutes
les
données
nécessaires,
Madame
le
Maire
propose
de
retirer
ce
point
de
l’ordre
du jour.
5°
TRAVAUX : +
Montée
de
Lachat
: Suite
à
la
réception
du
projet
d’AVP
par
le
bureau
ALP
ETUDES,
la
commune
doit
rendre
ses
remarques
et
questions
sur
le
projet,
une
réunion
de
travail
sera
proposée
à l’ensemble
des
conseillers
le vendredi
17
novembre
à
19
heures.
+
Eclairage
public
: Madame
le
Maire
fait
part
du
rapport
d’analyse
des
offres
établit
par
le
cabinet
OMBRES
ET
LUMIERES.
Au
vu
des
différents
critères
définis
dans
le
cahier
des
charges,
l’entreprise
DSE
a
été
retenue.
Madame
le
Maire
signera
prochainement
l’acte
d’engagement
pour
la rénovation
et l’entretien
de
l’éclairage
public.
+
Appartement
n°01
de
la cure
: Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
Monsieur
Christian
DAVAT
a
contacté
et
accueilli
l’entreprise
SONZOGNI
pour
les
travaux
de
peinture.
Cette
dernière
nous
a
fait
parvenir
son
devis
qui
s’élève
à
7
826,50
€
TTC.
Le
devis
pour
la
peinture
est
validé
par
l’ensemble
du
conseil
municipal.
Monsieur
Christian
DAVAT
a
également
contacté
un
carreleur
qui
devrait
pouvoir
intervenir
courant
décembre
2023
ou janvier
2024.
Nous
sommes
dans
l’attente
de
son
devis.
Après
avoir
échangé,
les
conseillers
décident
de
souscrire
un
abonnement
électrique
qui
permettra
la mise
en
chauffe
de
la dalle
au
moment
de
la réalisation
du
carrelage.
6°
QUESTIONS
DIVERSES
:
“
Madame
le Maire
propose
la création
d’une
commission
pour
travailler
sur
la fiche
de
poste
de
l’agent
technique
de
la commune
que
nous
serons
prochainement
amener
à remplacer
dans
le
cadre
d’un
départ
en
retraite.
Messieurs
Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
Didier
CAMPILLO,
Christian
DAVAT,
Fabrice
COTTET
et
Madame
Laure
BRICHET
seront
membres
de
cette
commission
avec
Madame
Cécile
TRAHAND.
+
Madame
le
Maire
rappelle,
que,
suite
au
courrier
adressé
à Monsieur
Mathieu
DUFOUR
du
département
de
la
Savoie
sur
l’état
de
la route
entre
la
sortie
de
la commune
en
direction
de
Saint
François
de
Sales
et
le
croisement
en
direction
de
Chez
Lovat
à
Lescheraines,
nous
avons
reçu
une
réponse.
Dans
ce
courrier
il est
indiqué
que
les
travaux
à engager
présentent
une
contrainte
relative
au
déploiement
du
réseau
d’eau
potable
porté
par
Grand
Chambéry. Les
services
du
Département
doivent
prendre
attache
auprès
du
service
eau
et assainissement
de
Grand
Chambéry.
Si cette
incertitude
était levée,
une
première
tranche
de travaux
pourrait
avoir
lieu
en 2025.
+
Madame
le Maire
signale
que
des
regards
sont
abimés
sur
la RD
n°62
dans
la
traversée
du
Chef-Lieu.
Un
mail
sera
adressé
aux
services
du
Département.
+
Madame
le Maire
informe
que
nous
avons
été
sollicités
par
un
habitant
pour
une
autorisation
administrative
de
stationnement
gratuite
de
son
taxi
dans
la
commune.
Avant
de
pouvoir
lui
répondre,
nous
avons
besoin
de
recontacter
les services
de la Préfecture
pour
renseignements.
4
SIVOM
Jeunesse
— Familles
des
Bauges
: Monsieur
Didier
CAMPILLO
rappelle
que,
comme
évoqué
par Monsieur
Damien
REGAIRAZ,
président
du
SIVOM,
lors de la séance
du
conseil
syndical
du
11/09/2023,
et discuté
lors
d’une
réunion
des
maires
des
14
communes,
un
appel
à contribution
des
communes
pour
le financement
des
études
en
cours
pour
la restructuration
du
gymnase
doit-être
lancé.
Cet
appel
à
contribution,
prévu
par
les
statuts
du
SIVOM,
constituera
un
premier
acompte
versé
par
les
communes
pour
le projet
et sera
déduit
du
reste
à
charge
du
coût
global
à
la
fin
du
projet.
Le
montant
de
l’appel
à
contribution
s’élève
à
134
979,02
€ avec
une
répartition
définie
selon
les critères
définis
dans
les statuts
du
SIVOM
à
savoir
la
population
INSEE
soit
pour
la
commune
d’Arith
la
somme
de
11
412,74
€
à
prélever
sur
la section
de
fonctionnement.
“+
Repas/Colis
des
ainés
: Mesdames
Cécile
TRAHAND
et Bernadette
GUEYRAUD
rappellent
qu'auparavant
un
repas
était
proposé
aux
ainés
de
la
commune
conjointement
avec
la
commune
de
Lescheraines.
Elles
précisent
que
la commune
de
Lescheraines
ne
souhaite
plus
organiser
ce
repas
et qu’il
est
remplacé
par
un
colis.
Il est
proposé
que
la commune
d’Arith
relance
un repas
pour
les aînés
d’Arith
en début
d’année
2024.
Un
projet pourrait
être proposé
en
collaboration
avec
le comité
des
fêtes
si celui-ci
est favorable
à ce projet.
“+
Madame
Karine
BEBERT
fait part
des
prochaines
manifestations
organisées
par
le
Comité
des
Fêtes
d’Arith :
ÿ
Jambon
au
foin
le dimanche
26
novembre
2023,
>
Parade
de
Noël
le
samedi
16
décembre
2023,
>
Rando
fondue
le
10
et / ou
11
février
2024.
+
Décoration
Noël
: il est décidé
de renouveler
la décoration
des
sapins
de Noël
en faisant
appel
à la bonne
volonté
des
habitants
de
la commune.
Ceci
est prévu
le 09
décembre.
+
Projet porte
occidentale
des Bauges
: Madame
le Maire
rappelle
que
la réunion
de présentation
du projet
prévue
initialement
le 07
novembre
aura
lieu le 29
novembre
2023
à Bellecombe
en
Bauges.
4
Prochain
conseil
municipal
le
12
décembre
à 20
heures
30.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
heures
45.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Cécile
TRAHAND
Jean-Philip
FRAIX-BURNET