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Procès Verbal - pv Reunion Conseil 02 MAI 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion Conseil 02 MAI 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
02
mai
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le mardi
02
mai
2023
à 20
heures
30.
Présents
:
Mesdames
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Messieurs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
Madame
Bernadette
GUEYRAUD,
Monsieur
Guillaume
MORAND
et Madame
Cécile
TRAHAND.
Excusé
: Monsieur
Christian
DAVAT
Secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un(e)
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Madame
Isabelle
AUMAR
est désignée
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour
de
la réunion
:
æ#
Approbation
des
procès-verbaux
des
28
février
et 28
mars
2023
+
Convention
2023
pour
l’assistante
à la gestion
et l’exploitation
des
poteaux
incendie
avec
Grand
Chambéry
+
Travaux
sk
Questions
Diverses
1° APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
DES
28
FEVRIER
ET
28
MARS
2023 :
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
les
procès-verbaux
de
ces
séances.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
les
procès-verbaux
des
séances
du
28
février
et
du
28
mars
2023.
2°
CONVENTION
2023
POUR
L'ASSISTANCE
A
LA
GESTION
ET
L’EXPLOITATION
DES
POTEAUX
INCENDIE
AVEC
GRAND
CHAMBERY :
Madame
le Maire
présente
la convention
de
gestion
et d’exploitation
des
poteaux
incendie
proposée
par
Grand
Chambéry
et rappelle
que
cette
convention
a été
signée
en
2017
par
la commune
et qu’il
convient
aujourd’hui
de
la renouveler.
Cette
convention
comprend
:
1- Les
prestations
d’assistance
à la gestion
et à l’exploitation
des
poteaux
incendie.
+
maintenance
préventive
et
corrective
des
poteaux
d’incendie
publics,
hors
renouvellement
complet,
comprenant
les
contrôles
fonctionnels
et
le renouvellement
des
pièces
détachées
si
nécessaire,
+
contrôle
technique
des
poteaux
d’incendie
: contrôles
de
débit
et
de
pression
des
hydrants,
réalisés
au
maximum
tous
les
5 ans,
“
rédaction
des
rapports
d’essai
et transmission
au
SDIS
suite
à la pose
d’un
poteau
d’incendie
public,
neuf
ou
renouvelé,
“
mise
à jour
de
la base
de
données
départementale
du
SDIS,
+
ensemble
des
relations
techniques
avec
le
SDIS
de
la Savoie,
+
service
d’astreinte
pour
interventions
d’urgence
(jour,
nuit, jour
férié).
2-Les
interventions
pour
les
travaux
d’investissement
Sur
commande
de
la commune,
Grand
Chambéry
s’engage
également
à assurer :
4
tout
renouvellement
de
poteau
d’incendie,
y compris
fourniture
et pose
d’encadrement
béton
si nécessaire
+
toute
création
ou
remplacement
de
poteau
d’incendie
nécessitant
une
reprise
de
branchement, k
tout
déplacement
de
poteau
d’incendie.
Madame
le Maire
rappelle
que
deux
documents
sont
à produire
par
la commune :
+
l’arrêté
du
maire
définissant
la
DECI
(obligatoire)
qui
fixe
à minima
la liste
des
PEI
de
sa
commune,
&
le
schéma
communal
de
DECI
(SCDECT)
qui
permet
la planification
des
équipements
de
renforcement
en
tenant
compte
du
développement
projeté
de
l’urbanisation
ou
des
compléments
nécessaires
de
la DECI
existante
pour
être
en
adéquation
avec
le RDDECT.
Le
Conseil
Municipal
APPROUVE
à l’unanimité
la
signature
de
cette
convention
par
Madame
le
Maire. 3°
TRAVAUX : +
Eglise
: Reprise
des
travaux
à la fin
du
mois
d’avril
concernant
le
chœur
de
gauche,
peinture
et
électricité,
suivra
le
côté
droit.
Les
entreprises
qui
interviennent
ont
pour
objectif
de
finaliser
le chantier
au
mois
de juillet
2023.
+
Cure
: La
mousse
projetée
et chape
de
6 cm,
a été
réalisée
en
avril.
Un
surcoût
de la mousse
projetée
sera à ajouter
au montant
final
des
travaux.
Les
plans
initiaux
du
maitre
d’œuvre
prévoyaient
58
m?,
un
nouveau
calcul
met
en
évidence
une
surface
de
68
m°. Après
une
phase
de
séchage,
l’employé
communal
doit faire
les
cloisons,
suivra
l’intervention
du
plombier
et de
l’électricien
pour
finaliser
les
travaux.
4
Piste
du
Mariet
: Les
travaux
prévus
au
niveau
de
la piste
forestière
et
l’embranchement
du
chemin
du
Mariet
ont
été
réalisés.
Jean-Claude
Morand
doit
faire
des
renvois
d’eau.
&
Chemin
communal
: La
reprise
du
traitement
des
eaux
pluviales
a été
également
réalisée
sur
la route
du
Chaïnay.
+
Voirie
: la Commission
vitesse
et sécurité
étudie
les
aménagements
de
sécurité
envisageables
sur
la RD62.
Dans
ce
cadre
elle
a demandé
un
devis
pour
équiper
la
Commune
d’Arith
d’un
radar
pédagogique
: Radar
Evolis
Vision
=
2 280
€
TTC,
le
plus
commun
en
France
et
en
Europe. Une
aide
du
département
peut
être
obtenue
pour
ce
type
d’équipement.
+
Eclairage
public
: Le
rendu
de
l’Etude
du
diagnostic
de
l’éclairage
public
sera
fait
en
mairie
d’Arith
le 25
mai
à
18h30.
4
Fleurissement
: La
commission
fleurissement
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la mise
en
place
de
4 cuves
récupératrices
d’eau
sur
la commune
pour
l’arrosage
des
fleurs
et
plantes
d’ornement
d’Arith,
deux
seront
positionnées
à l’église
et deux
à l’atelier
communal.
Au
vu
des
conditions
climatiques
actuelles,
les
pôles
de
fleurissement
se
situeront
à l’église
et près
de
la chapelle
de
Montagny.
Les
vélos
décoratifs
seront
repositionnés
au
centre
du
village,
de
nouvelles
décorations
sont
prévues
sur
la thématique
de
l’été.
4°
QUESTIONS
DIVERSES :
+
Madame
le Maire
présente
le nouveau
service
d’appui
aux
communes
proposé
aux
communes
de
l’agglomération
sur
les
volets
financiers,
techniques
et foncier.
+
Madame
le
Maire
rappelle
la
réunion
entre
le
Directeur
des
Services
Académiques
de
l'Education
Nationale
de
la
Savoie,
l’inspecteur
de
circonscription
et
les
4
communes
concernées
afin
de
statuer
sur
l’organisation
scolaire
pour
la rentrée
2023/2024
le
31
mai.
+
Prochain
conseil
municipal
le 6 juin
2023
à 20
heures
30
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
heures
45.
Le
Maire,
f
S
S
Le
secrétaire
de
séance,
Cécile TRAHAND
|,
.|