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Procès Verbal - PV REUNION 11 JUILLET 2023
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV REUNION 11 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Transports,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
juillet
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le mardi
11
juillet
2023
à 20
heures
30.
Présents : Mesdames
Isabelle
AUMAR,
Karine
BEBERT,
Messieurs
Didier
CAMPILLO,
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Christian
DAVAT,
Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
Mesdames
Bernadette
GUEYRAUD
et Cécile
TRAHAND,.
Excusés
: Madame
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Monsieur
Guillaume
MORAND
Secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un(e)
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Monsieur
Fabrice
COTTET
est
désigné
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour
de
la réunion
:
Approbation
du
procès-verbal
du
06 juin
2023
Création
RPT
Arith
—
Le
Noyer
—
Lescheraines
-Saint
François
de
Sales
pour
l’accueil
des
enfants
de
maternelle
(cycle
1)
Délibération
donnant
autorisation
de
supprimer
des
documents
du
fonds
de
la bibliothèque
municipale
Mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
à compter
du
ler janvier
2024
Tarification
services
périscolaires
Travaux Questions
diverses
OO OS
1° APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
06
JUIN
2023 :
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
la séance
du
06 juin
2023.
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
tarification
des
services
périscolaires
était
inscrite
à
l’ordre
du
jour
dans
l’attente
de
la
confirmation
du
prix
du
repas
pour
la
rentrée
2023/2024
par
notre
prestataire,
Ayant
reçu
la confirmation
de
1001
repas
que
l’augmentation
prévue
au
contrat
ne
serait
pas
appliquée
du
fait de
l’augmentation
«
inflation
» mise
en
place
au
01/01/2023
et répercutée
aux
familles
avec
un
prix
du
repas
facturé
à
5.80
€
depuis
cette
date,
Madame
le
Maire
propose
de
ne
pas
augmenter
le prix
du
repas
pour
la rentrée
2023/2024
et demande
le retrait
de
ce point
de
l’ordre
du jour. 2°
CREATION
RPI
ARITH
— LE
NOYER
— LESCHERAINES
—
SAINT
FRANCOIS
DE
SALES
POUR
L'ACCUEIL
DES
ENFANTS
DE
MATERNELLE
(CYCLE
1):
Madame
le Maire
rappelle
que,
suite
à la rencontre
avec
les
communes
de
Saint-François
de
Sales,
Le
Noyer
et
Lescheraines,
Monsieur
COUX,
DASEN,
et
Monsieur
RONCHAIL,
Inspecteur
de
l'Education
Nationale
de
la Combe
de
Savoie,
il a été
proposé
au vu
des
effectifs
et de
la répartition
des
locaux,
la
création
d’un
nouveau
RPI
entre
les
4
communes
(ARITH/LE
NOYER/LESCHERAINES/SAINT-FRANCOIS
DE
SALES).
Ce
RPI
aura pour
vocation
la gestion
de
l’accueil
de
l’ensemble
du
cycle
maternelle
pour
les enfants
des
4 communes
sur le site de
l’école
de
Lescheraines. Pour
cela,
l’avis
du
conseil
d’école
du
RPI
Arith-Saint
François
de
Sales-Le
Noyer
et
du
conseil
d’école
de
Lescheraines
sont
nécessaires.
Ces
deux
entités
se
sont
positionnées
favorablement
à ce
projet
en
date
du
27 juin
et du
22 juin
2023.
Madame
le
Maire
et
Monsieur
le
Premier
Adjoint
rappellent
que
ce
regroupement
est
créé
afin
d’impulser
une
véritable
politique
de
cycle
1
et
d’offrir
aux
élèves
de
maternelle
des
conditions
matérielles
et spatiales
adaptés
à leurs
besoins,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
-
Ja création
du
RPI
Arith
— Le
Noyer
— Lescheraines
— Saint
François
de
Sales
pour
l’accueil
des
enfants
de
maternelle
(cycle
1).
L'accueil
des
enfants
se
fera
sur
le
site
de
l’école
de
Lescheraines,
-
de
rédiger
et
signer
une
convention
entre
les
communes
membres
de
ce
RPI,
afin
d’en
fixer
E
;
les
règles
de
cogestion
et cofinancement.
Des
délibérations
concordantes
concernant
la
création
de
ce
RPI
devront
être
prises
par
les
quatre
communes
concernées.
Après
quoi,
une
convention
relative
à la répartition
des
charges
sera
établie.
À
compter
de
la
prochaine
rentrée
de
septembre,
il
n’y
aura
plus
de
transport
scolaire
pour
les
enfants
de
GS
de
Saint-François
de
Sales
et du
Noyer.
Les
enfants
d’Arith
devront
être
transportés
par
les
parents
comme
pour
les
PS
et
MS
de
maternelle
sur
le
site
de
Lescheraines.
Madame
le
Maire
rappelle
qu’une
aide
financière
est
à demander
auprès
de
Grand
Chambéry
pour
le transport
des
enfants
PS,
MS,
GS
de
maternelle
à
l’école
de
Lescheraines.
3°
DÉLIBERATION
DONNANT
AUTORISATION
DE
SUPPRIMER
DES
DOCUMENTS
DU
FONDS
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE :
Madame
le
Maire
donne
la parole
à Bernadette
ROCHE
CATTIN,
bénévole
à la bibliothèque,
qui
informe
les
conseillers
qu’un
gros
travail
de
tri
des
livres
a
été
fait
par
les
bénévoles
et
deux
personnes
de
Savoie
Biblio.
Les
livres
retirés
ont
été
proposés
au
don
lors
d’une
matinée.
Monsieur
Fabrice
COTTET
a contacté
Bazar
Sans
Frontière
à qui
l’on
pourra
donner
tous
les
livres
restants.
Monsieur
Fabrice
COTTET
se chargera
de
les leur amener.
Il propose
également
d'installer
une
cabane
à livres
à proximité
du
bâtiment
de
la mairie.
4° MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
M57
A
COMPTER
DU
1FÀ JANVIER
2024 :
Madame
le Maire
informe,
qu’à
compter
du
1° janvier
2024,
les
collectivités
auront
l’obligation
de
passer
à la norme
comptable
M57.
Certaines
communes
l’ont
déjà
fait
au
1° janvier
2023.
Après
avis
du
comptable
public,
les
conseillers
adoptent
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et comptable
de
la M57,
pour
le budget
principal
de
la commune
d’Arith,
à compter
du
ler janvier
2024.
5°
TRAVAUX : +
Appartement
de
la
cure
: Madame
le
Maire
informe
les
conseillers
qu’une
subvention
d’un
montant
de
30
000
€ nous a
été
octroyée
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR).
Monsieur
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
a
contacté
l’entreprise
Michel
BERGER
afin
d’avoir
un
devis
pour
les travaux
d’isolation-cloisons-plafond.
Le
devis
fourni
s'établit
à
19
263
€
HT.
Monsieur
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
précise
que
cette
entreprise
pourra
intervenir
durant
l’été.
Après
avoir
échangé,
les
conseillers
acceptent
ce
devis
qui
se
retourné
à
l’entreprise
pour
validation.
+
Rénovation
éclairage
public
: Madame
le Maire
informe
que,
suite
à la décision
prise
lors
de
la
réunion
du
conseil
municipal
en
date
du
06
juin
2023,
elle
a
signé
le
devis
relatif
à
la
maitrise
d’ouvrage
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l’éclairage
public
de
la
commune.
Ce
devis
a
été
retourné
à
Ombres
et
Lumières
en
précisant
que
les
travaux
seraient
réalisés
en
trois
tranches,
soit
2023,
2024
et
2025.
+
Eglise
: Monsieur
Didier
CAMPILLO
informe
que,
suite
à
la
dernière
réunion
de
chantier,
des
devis
pour
travaux
complémentaires
ont
été
demandé
à l’entreprise
LOGIS
HOME. Ces
travaux
concernent
:
e
le nettoyage
des
pierres
du
soubassement
intérieur
de
l’église,
devis
s’élevant
à 400
€
HT,
e
la remise
en
peinture
du
vestibule
pour
un
montant
de
6
976,30
€ HT.
Après
avoir
échangé,
les
élus
décident
de
valider
le
devis
de
400
€
pour
le
nettoyage
des
pierres
du
soubassement
intérieur
de
l’église.
Quant
au
deuxième
devis,
la décision
sera
prise
après
en
avoir
consulté
l’ Association
Saint
Laurent.
Monsieur
Didier
CAMPILLO
précise
que
les
travaux
ont
pris
du
retard.
Montée
de
Lachat
: Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
dans
le
cadre
du
groupement
avec
Grand
Chambéry
et
le
SDES
pour
la
maîtrise
d’œuvre
concernant
les
travaux
d'aménagement
de
voirie,
d'enfouissement
des
réseaux
secs,
de
renouvellement
des
réseaux
humides
sur la commune
d’Arith
c’est Alp’Etudes
qui
a été retenu
à la suite
du rapport
d’analyse
des
offres.
Panneau
lumineux
: Nous
sommes
toujours
en
attente
du
devis
de
l’entreprise
PORCHERON
pour
le raccordement
électrique
sur
l’éclairage
public.
6°
QUESTIONS
DIVERSES
:
Organisation
salles
de
classes
: Monsieur
Didier
CAMPILLO
informe,
qu’à
compter
de
la
rentrée
de
septembre
2023,
les
enseignantes
utiliseront
les
deux
salles
de
classes
qui
sont
attenantes.
Afin
d’améliorer
le confort
de
tous,
un
devis
a été
demandé
à l’entreprise
Bastien
DEGRANGE
pour
installer
une
porte
phonique
entre
ces
deux
salles.
Monsieur
Didier
CAMPILLO
précise
que
la
nouvelle
salle
située
dans
l’ancien
préau
sera
utilisée
par
les
différents
intervenants
à
l’école
(infirmière,
psychologue
scolaire
...)
qui,
jusqu'alors,
empruntaient
la salle
de
réunion
de
la mairie,
ainsi
que
de
bureau
de
direction.
Cette
salle
pourra
également
être
mise
à profit
de
la garderie,
notamment
le lundi
matin.
Ceci
permettra
de
remettre
à
la
location
la
salle
multi
activités
toute
l’année
et
plus
uniquement
pendant
les
vacances
scolaires,
comme
c’était
le cas
actuellement.
Du
fait
du
changement
d’utilisation
de
salle
pour
la classe
des
CE2,
CM
et CM2,
des
travaux
sont
à
prévoir
par
l’agent
technique
:
déplacement
de
meubles,
bureau,
tableau
blanc,
vidéoprojecteur
…
+
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
déchetterie
mobile
sera
présente
sur
la
commune
le jeudi
+éé
13 juillet
2023.
Madame
le Maire
signale
qu’une
des
balises
vertes
installée
au
Mariet
a été
dégradée.
Épareuse
: Madame
le Maire
propose
de
maintenir
l’intervention
de
l’entreprise
BLANC
pour
les travaux
d’entretien
des
talus
puisque
à ce jour
l’épareuse
de
la commune
n’est
pas
en
état
de
fonctionner.
Après
avoir
échangé,
les
conseillers
valident
cette
proposition.
Madame
le
Maire
dit
que
l’école
a
participé,
pour
la
première
fois,
au
défi
des
écoliers
mobilité.
Le
défi
consistait
à sensibiliser
les
familles
(élèves
et parents)
pour
aller
à l’école
à
pied,
à
vélo,
en
bus
ou
en
covoiturage
...
Au
vu
du
nombre
d’élèves
ayant
relevé
ce
défi,
l’école
a
eu
le
prix
du
jury.
Le
prix
consistait
en
la réalisation
d’une
fresque
murale
par
un
graffeur
de
l’association
LAMALAISE
pour
une
représentation
sur
la
thématique
« mobilité
».
Madame
Isabelle
AUMAR
informe
que
la commission
urbanisme
se réunira
le
17 juillet 2023.
Monsieur
Didier
CAMPILLO
indique
que
le bulletin
municipal
est
en
cours
de
rédaction.
Madame
Bernadette
GUEYRAUD
propose
de
renouveler
la
participation
de
la
commune
à
«
octobre
rose
».
Elle
se
charge
de
réfléchir
sur
ce
sujet
et
faire
des
propositions
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
Madame
Bernadette
GUEYRAUD
déplore
qu’il
y
ait
si peu
d’habitants
lors
des
cérémonies
du
8 mai
et
du
11
novembre.
Elle
souhaiterait
demander
aux
enseignants
de
mettre
en
place
un
projet
pédagogique
sur
la
thématique
du
souvenir
et
faire
participer
les
enfants
aux
cérémonies.
Madame
le
Maire
précise
que
cette
question
est
évoquée
chaque
année
avec
les
enseignants,
mais
que
malheureusement
les
difficultés
rencontrées
ces
dernières
années
par
l’équipe
enseignante
n’ont
pas
permis
la
réalisation
de
ce
projet.
Il
est
proposé
à
Madame
Bernadette
GÜEYRAUD
de
rencontrer
l’équipe
enseignante
à
la
rentrée
et
de
les
aider
à
mettre
en
place
ce
projet. 4
Madame
Bernadette
GUEYRAUD
pose
la
question
de
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux,
pose
panneaux
solaires
ou
photovoltaïques.
+
Atlas
de
la Biodiversité
Communale
: Le
projet
ABC
Bauges
fait partie
des
76 projets
retenues
cette
année.
Le
PNR
du
massif des
Bauges
va
donc
accompagner
les
14
communes
dont
Arith
dans
leurs
projets
d’ABC
respectifs.
+
Prochain
conseil
municipal
le 29
août
2023
à 20
heures
30.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
heures
15.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Cécile
TRAHAND
Fabrice
COTTET
AITT
re
‘
TL
ff
7
—
TZ,
du
—
R