Compte-Rendu - CRCM 2023 12 14

Documents similaires

Déliberation - CRCM 2022 12 6

Compte-Rendu - CRCM 2021 04 14

Compte-Rendu - CRCM 2023 09 15

Compte-Rendu - CRCM 2023 11 07

Compte-Rendu - CRCM 20200910

Compte-Rendu - CRCM 2022 09 22

Compte-Rendu - CRCM 20200611

Déliberation - CRCM 20200523

Compte-Rendu - CRCM 20201127

Compte-Rendu - CRCM 20200710

Compte-Rendu - CRCM 2023 12 14 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ayvelles. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2023 12 14)Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Logement, COMPTE-RENDU – CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023

Page 1 sur 5

République Française

Département des Ardennes

Arrondissement de Charleville-Mézières

Commune de Les Ayvelles

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Les Ayvelles

SEANCE DU 14 DÉCEMBRE 2023

Date de la convocation : 22 novembre 2023

Date d’affichage : 18 décembre 2023

L’an deux mille vingt-trois, le quatorze décembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame TUCCI, Maire

Membres présents : AUPRETRE Ludovic, BEAUDEUX Isabelle, CHAUVET Sandrine, DI PIRRO Jean-Marie, DUBOIS D’ENGHIEN Linda, MARTIN Martine, MORTIER Michel, SIMON Muriel, SONET Jessy, TUCCI Sylvia.

Membres absents représentés : BOUCHEX-BELLOMIE Carole (Pouvoir donné à MARTIN Martine) BROYER Jennifer (Pouvoir donné à DUBOIS D’ENGHIEN Linda)

HERBRETEAU Jean-Marie (Pouvoir donné à TUCCI Sylvia)

PREVOTEAUX François (Pouvoir donné à SONET Jessy)

SAINT-MAXIN Anne (Pouvoir donné à SIMON Muriel)

Secrétaire de séance : CHAUVET Sandrine

Le quorum (plus de la moitié des 15 membres), atteint, la séance est ouverte.

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 novembre 2023

D20231214115 - Délibération suppression du poste de secrétaire de mairie et modification du tableau des emplois permanents de la collectivité

D20231214116 - Délibération renouvellement de la convention de prestations intégrées XDEMAT D20231214117 - Délibération désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une parcelle de terrain cadastrée AC 104

D20231214118 - Délibération vente des lots 35-37 rue de Sedan

D20231214119 - Délibération décision modificative n° 5

D20231214120 - Délibération autorisation de signature vidéo protection société CITEOS D20231214121 - Délibération demande subvention DETR vidéo protection D20231214122 - Délibération demande subvention GRAND EST vidéo protection D20231114123 - Délibération augmentation tarif salle des fêtes

- Informations communales

- Comptes-rendus des commissions

- Questions diverses

Demande d’autorisation d’ajout d’un point à l’ordre du jour

Madame la Maire ouvre la séance et propose au Conseil Municipal d’adjoindre le point suivant à l’ordre du jour : accord pour la mise en vente des lots 35-37 rue de Sedan. Après en avoir délibéré, le Conseil accepte, à l’unanimité de ses membres présents, cet ajout à l’ordre du jour..

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 novembre 2023

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des présents le compte-rendu du conseil municipal du 7 novembre 2023

D20231214115 - Délibération suppression du poste de secrétaire de mairie et modification du tableau des emplois permanents de la collectivité

Madame la Maire rappelle au conseil municipal que conformément à l’article L. 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable du comité social territorial.

Compte tenu du départ en retraite de l’agent titulaire et qu’il est nécessaire de réorganiser les services de la collectivité, il convient de supprimer et créer les emplois correspondants.

La Maire propose à l’assemblée :

- La suppression de l’emploi de secrétaire de mairie à temps complet au service administratif et la création d’un emploi permanent de secrétaire de mairie au grade d’Adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet relevant de la catégorie C au service administratif à compter du 28 octobre 2023.COMPTE-RENDU – CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023

Page 2 sur 5

Le conseil municipal après en avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité des présents :

- d’adopter la proposition de Madame la Maire,

- de modifier comme suit le tableau des emplois :

FILIÈRE ADMINISTRATIVE

EMPLOI GRADE(S) ASSOCIE(S) CATEGORIE Ancien effectif Nouvel effectif Durée hebdomadaire

Secrétaire de mairie Secrétaire de mairie A 1 0 TC

Secrétaire de mairie

Adjoint administratif

principal 2ème classe

contractuel

C 0 1 TC

Secrétaire de mairie Adjoint administratif C 0 inchangé TC

Il est proposé la suppression d’un grade de secrétaire de mairie à temps complet et la création d’un grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe

FILIÈRE TECHNIQUE

EMPLOI GRADE(S) ASSOCIE(S) CATEGORIE Ancien effectif Nouvel effectif Durée hebdomadaire

Adjoint technique

territorial Adjoint technique C 1 inchangé TC

Adjoint technique

territorial Adjoint technique C 1 inchangé TC

Adjoint technique

territorial Adjoint technique C 1 inchangé 8 h 00

Adjoint technique

territorial non

titulaire

Adjoint technique

territorial contractuel C 1

inchangé 6 h 00

Adjoint technique

territorial non

titulaire

Adjoint technique

territorial contractuel C 1

inchangé 2 h 00

Adjoint technique

territorial non

titulaire

Adjoint technique

territorial contractuel C 1

inchangé 13 h 00

FILIÈRE SOCIALE

EMPLOI GRADE(S) ASSOCIE(S) CATEGORIE Ancien effectif Nouvel effectif Durée hebdomadaire

Agent Spécialisé des

Écoles Maternelles

Agent spécialisé

principal 2ème classe C 1 inchangé 28 h 33

Agent Spécialisé des

Écoles Maternelles

Agent spécialisé

principal 2ème classe

contractuel

C 1 inchangé 27 h 30

FILIÈRE ANIMATION

EMPLOI GRADE(S) ASSOCIE(S) CATEGORIE Ancien effectif Nouvel effectif Durée hebdomadaire

Adjoint territorial

d’animation

Adjoint territorial

d’animation C 1 inchangé 18 h 00

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, après en avoir délibéré,

- DÉCIDE d’adopter le tableau des emplois ainsi proposé

- D’INSCRIRE au budget les crédits correspondants.COMPTE-RENDU – CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023

Page 3 sur 5

D20231214116 - Délibération renouvellement de la convention de prestations intégrées XDEMAT

Par délibération du 30 mai 2016, le Conseil Municipal a décidé de devenir actionnaire de la société SPL-XDEMAT créée en février 2012 par les Départements des Ardennes, de l’Aube et de la Marne, afin de bénéficier des outils de dématérialisation mis à disposition comme XMARCHES, XACTES, XPARAPH, XFLUCO, XCONVOC, XPOSTIT, … Le Conseil Municipal, après examen, décide à l’unanimité des présents :

- D’approuver le renouvellement de la convention de prestations intégrées entre la Collectivité et la Société SPL-XDEMAT, afin de continuer à bénéficier des outils de dématérialisation mis à la disposition de ses actionnaires. - D’autoriser Madame la Maire à signer la convention.

D20231214117 - Délibération désaffection et déclassement du domaine public et cession à titre onéreux d’une parcelle de terrain cadastrée AC 104

Madame TUCCI explique au conseil municipal que, conformément à l’article L. 2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales

" le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et les opérations immobilières effectuées par la commune", il est nécessaire de déclasser la parcelle AC 104 lieudit « GRANDE AYVELLE » d’une surface de 15 a 02 ca qui n’est plus affectée à l’usage public.

Considérant que la commune de LES AYVELLES est propriétaire d’un terrain à usage d’espace vert situé lieudit “ GRANDE AYVELLE ”,

Considérant que la commune a proposé en date du 14 décembre 2023, la cession de cette parcelle pour un montant de cinq mille euros (5 000,00 €) net vendeur,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, le Conseil Municipal :

- Prononce le déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée section AC 104. - Décide la cession de la parcelle cadastrée AC 104 d’une superficie de 15 a 02 ca à Monsieur DELANDHUY Jean- Marie et son épouse Madame Sylvie DELANDHUY, domiciliés 52 rue de Sedan LES AYVELLES pour un montant de cinq mille euros (5 000,00 €).

- Précise que tous les frais seront à la charge de Monsieur Jean-Marie DELANDHUY et Madame MAZAY épouse DELANDHUY Sylvie.

- Autorise Madame la Maire à signer tous les documents y afférents.

- Précise que la recette en résultant sera imputée au chapitre 77 (produits exceptionnels), article 775 (produits des cessions d’immobilisations) du budget communal.

D20231214118 - Délibération vente des lots 35-37 rue de Sedan

Le Conseil Municipal,

Vu l’article L.2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Considérant que la commune est propriétaire des parcelles cadastrées :

1er lot : AC 276, AC 279, AC 133, AC 136 : superficie 3 a 58 ca

2ème lot : AC 280, AC 277 : superficie 5 a 90 ca

Considérant la volonté de la Commune de rationnaliser la gestion de son patrimoine immobilier ;

Considérant que les locaux sont libres de toute occupation et peuvent faire l’objet d’une cession ;

Considérant que cette cession peut faire l’objet d’une vente par adjudication qui regroupera la vente de plusieurs biens communaux ;

Vu la délibération de 14 décembre 2023 qui a décidé la désaffectation de l’immeuble ;

Après en avoir délibéré à l’unanimité des présents, le Conseil Municipal :

- Décide la cession par adjudication publique de l’immeuble sis 35-37 rue de Sedan et cadastré section :  1er lot : AC 276, AC 279, AC 133, AC 136 : superficie 3 a 58 ca

 2ème lot : AC 280, AC 277 : superficie 5 a 90 ca

- Désigne Madame SIMON Muriel 1ère Adjointe pour représenter la collectivité lors de l’adjudication. - Autorise Madame la Maire à finaliser et à signer l’ensemble des documents nécessaires à l’adjudication et notamment les cahiers des charges.

- Précise que tous les frais seront à la charge de l’acquéreur, sauf ceux liés à la réalisation d’arpentage et des diagnostics obligatoires.

- Précise que la recette en résultant sera inscrite sur les crédits ouverts à l’imputation du chapitre 77 article 775.COMPTE-RENDU – CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023

Page 4 sur 5

D20231214119 - Délibération modificative n° 5

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des présents le virement de crédits du chapitre 011 compte

615231 au chapitre 014 compte 739118 pour un montant de 2 751,00 €.

D20231214120 - Délibération autorisation de signature vidéo protection société CITEOS

Après l’étude de plusieurs devis, Madame la Maire explique que, suite à de nombreuses incivilités et vols dans notre commune, l’installation d’un système de vidéo protection est nécessaire afin de sécuriser les personnes et leurs biens. Madame la Maire présente aux membres du Conseil Municipal le devis de la société CITEOS pour l’installation du système de vidéo protection. Il y a lieu de se prononcer sur ce devis d’un montant de 68 842.69 € HT qui prévoit l’installation de 7 caméras.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité des présents :

- le devis de la société CITEOS d’un montant de 68 842.69 € HT pour l’installation d’une vidéo protection.

- mandate Madame la Maire pour signer tous les documents afférents à ce dossier.

D20231214121 - Délibération demande de subvention DETR vidéo protection

A la suite de la délibération prise pour l’autorisation de signature du devis CITEOS, le Conseil Municipal autorise Madame la Maire à réaliser les démarches nécessaires pour l’obtention d’une subvention la plus élevée possible dans le cadre de la DETR. Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 68 842,69 € HT (83 891,22 € TTC).

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote à l’unanimité des présents, l’autorisation de demande de subvention.

D20231214122 - Délibération demande de subvention GRAND EST vidéo protection

A la suite de la délibération prise pour l’autorisation de signature du devis CITEOS, le Conseil Municipal autorise Madame la Maire à réaliser les démarches nécessaires pour l’obtention d’une subvention la plus élevée possible de la région GRAND EST. Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 68 842,69 € HT (83 891,22 € TTC).

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote à l’unanimité des présents, l’autorisation de demande de subvention.

D20231214123 - Délibération augmentation tarifs salle des fêtes

Madame la Maire rappelle au Conseil Municipal les tarifs actuellement en vigueur pour la location de la salle des fêtes (délibération n° 20230607084 du 7 juin 2023).

Madame TUCCI explique qu’il est nécessaire d’actualiser les tarifs d’occupation de la salle des fêtes et propose de les réviser comme suite :

Occupation de la salle des fêtes

- 220 € le week-end du 15 octobre au 15 avril (Hiver)

- 200 € le week-end du 16 avril au 14 octobre (Eté)

Vin d’honneur

- 90 € du 15 octobre au 15 avril (Hiver)

- 80 € du 16 avril au 14 octobre (Eté)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité des présents les tarifs 2024 applicables dès le 1er janvier 2024.

INFORMATIONS COMMUNALES

- Madame TUCCI informe le Conseil Municipal que le contrat EDF a été reconduit pour 2 ans, celui-ci arrivant à expiration le 31

décembre 2023.

- Madame la Maire signale qu’ARDENNE METROPOLE envisage de déposer des composteurs communs au niveau des logements

collectifs sur la commune. Une réunion d’information sera organisée par ARDENNE METROPOLE dans les mois à venir. Les

propriétaires et les locataires y seront invités pour la mise en place.

De plus amples renseignements seront demandés à ARDENNE METROPOLE. Une réunion d’information avec les habitants concernés

serait souhaitable. A l’issue de cette réunion, une convention pourrait être signée.

- Madame TUCCI informe qu’une réunion s’est tenue à ARDENNE MPETROPOLE. ARDENNE METROPLE présente les services

d’une police municipale et elle souhaite en faire bénéficier la commune. Le Conseil décide d’étudier la proposition.

- Madame TUCCI fait part qu’une réunion s’est tenue en mairie avec les représentants de l’entreprise STELLANTIS. Cette société

souhaite installer des panneaux photovoltaïques sur leurs bâtiments et leur parking et désirerait savoir si des terrains sont disponibles afin

de pouvoir s’implanter sur le territoire de la commune. A l’issue de cette réunion, les représentants de la Société STELLANTIS ont fait

savoir que la commune de LES AYVELLES n’a pas été retenue pour leur projet pour l’instant.

- Madame TUCCI porte à la connaissance du Conseil Municipal que la prime de pouvoir d’achat va être mise en place pour chaque

agent. Cette prime sera réglée sur 2 périodes en 2024COMPTE-RENDU – CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023

Page 5 sur 5

.

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS

Commission des travaux :

- Monsieur DI PIRRO signale que des retards importants sont constatés concernant la mise en accessibilité à l’école.

- Monsieur DI PIRRO annonce que les travaux de voirie entrepris par l’entreprise CAPITAINE CONSTRUCTIONS rue des Mapailles et

dans le virage sont terminés.

- Les caniveaux de la rue de Chalandry ont été nettoyés par les employés communaux à l’aide de la balayeuse communale. Le curage des

avaloirs a été effectué par une société.

- Monsieur DI PIRRO fait part que la tapisserie du couloir du 1er étage de la mairie a été enlevée. De l’enduit sera posé, les murs seront

poncés et peints.

- Monsieur DI PIRRO informe le Conseil Municipal que des contrôles électriques obligatoires ont été effectués à l’école et à la mairie.

- Monsieur DI PIRRO explique que le chauffe-eau de la petite salle des fêtes est obsolète et doit être remplacé.

- Monsieur DI PIRRO notifie que les arbres ont été plantés au boulodrome et dans l’aire de jeux.

- Suite à un souhait de la commission d’embellissement, la fresque sur la façade avant du garage situé au parc de jeux a été achevée.

- Monsieur DI PIRRO indique que des audits des détecteurs incendie et monoxyde de carbone concernant les logements communaux et

l’école ont été effectués.

- Monsieur DI PIRRO explique que des devis ont été demandés concernant le remplacement de la toiture de la salle des Associations et

de l’atelier des agents communaux.

- Monsieur DI PIRRO signale que la façade arrière de l’école est en très mauvais état et que le bitume de l’allée des Bouvreuils se

dégrade de plus en plus. Tous ces travaux sont à prévoir en investissement pour 2024.

- Monsieur DI PIRRO prévoit de remettre en peinture une salle de classe. La commission des travaux se réunira en janvier afin

d’approfondir ce sujet.

- Suite à la remarque de Madame BEAUDEUX lors de la précédente réunion du Conseil Municipal concernant les plaques d’égoût

devenues instables au cimetière et au niveau du n° 3 rue de Paternotte, Monsieur DI PIRRO précise que cette situation n’est toujours

pas finalisée.

- Monsieur DI PIRRO indique que la commune investira dans un broyeur à copeaux afin de ne plus composter rue du Pâquis. Des bacs à

fleurs juste devant la barrière rue du Pâquis seront prochainement installés. Les déchets verts de la commune seront stockés sur un

terrain à définir.

- Monsieur DI PIRRO porte à la connaissance des conseillers municipaux que, suite à une météorologie instable, l’engazonnement du

pourtour du boulodrome n’a pu se réaliser cette année. Ce projet sera exécuté en 2024 par l’entreprise BALLAND.

Commission animation :

- Madame SIMON expose que la Saint Nicolas a eu lieu le 9 décembre 2023 dans la salle des fêtes. Le spectacle intitulé « LE CADEAU MAGIQUE » de TANOU DES LOULOUS a été apprécié par les enfants qui sont repartis avec des chocolats. - Madame SIMON rapporte que le repas des anciens a eu lieu le samedi 2 décembre 2023 à l’Auberge du Cheval Blanc. Sur 118

séniors, 31 personnes ont choisi le repas et 87 personnes le colis qui sont actuellement distribués.

Commission scolaire :

- Madame SIMON informe le Conseil Municipal que la fête de Noël de l’école aura lieu vendredi 22 décembre 2023 et qu’à cette

occasion des sachets de chocolats offerts par la commune seront distribués à tous les enfants.

QUESTIONS DIVERSES

Lors de la distribution des colis, des habitants de la rue du Bourg se sont plaints de nuisances sonores. A ce sujet, Madame la Maire a déjà fait le nécessaire auprès du Conseil Départemental, propriétaire des lieux, et de la gendarmerie.

Les sujets étant épuisés, Madame la Maire lève la séance à 21h00.

CHAUVET Sandrine

Secrétaire de séance

Madame TUCCI Sylvia

Maire

Les membres du Conseil Municipal,