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Compte-Rendu - CRCM0906
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Cléré-les-Pins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM0906)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
Compte rendu de la séance du 09 juin 2023
Ordre du jour:
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2023.
Désignation du secrétaire de séance.
1- Désignation des délégués du Conseil Municipal pour les élections sénatoriales 2- CDD 35h par semaine, aide à l'institutrice, entretien des locaux, surveillance cantine et garderie du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
3- CDD 35h par semaine, agent d'accueil service administratif du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023
4- CDD 20h par semaine, surveillance cantine et garderie, entretien des locaux du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
5- CDD 23h par semaine, aide à l'instituteur, entretien des locaux du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
6- CDD 14h par semaine , urveillance cantine et garderie, entretien des locaux du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
7- CDD 24h par semaine, aide à l'institutrice, surveillance cantine et garderie, entretien des locaux du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
8- CDD 21.5 h par semaine, surveillance cantine et garderie du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
Le compte rendu de la séance du 22 mai 2023 est approuvé par l'assemblée. Madame Karine BOURGOIN est désignée secrétaire de séance.
Madame Isabelle Horrault est absente et donne son pouvoir à Monsieur Antoine Pinard, Monsieur Geoffroy Chevalier est absent et donne son pouvoir à Monsieur Benoît Barot, Monsieur Frédéric Adien est absent et donne son pouvoir à Madame Emilie Halabi. Monsieur le Maire précise que la date de ce conseil était imposée par la préfecture afin de désigner les délégués et leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Délibérations du conseil:
Désignation des délégués du Conseil Municipal pour les élections sénatoriales ( DE_2023_017)
Monsieur le Maire demande à l'assemblée s'il y a des listes, personne ne répond. Monsieur le Maire annonce sa liste de personnes se présentant pour l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs:
- Délégués titulaires: Madame Delaunay Pascale, Monsieur Anton Jean-Paul, Madame Bourgoin Karine
- Délégués suppléants: Monsieur Barot Benoît, Monsieur Chevalier Geoffroy, Monsieur Mazé Olivier
Monsieur le Maire demande s'il y a des objections, non pas d'objections.
Sont élus à l'unanimité:
- Délégués titulaires: Madame Delaunay Pascale, Monsieur Anton Jean-Paul, Madame Bourgoin Karine
- Délégués suppléants: Monsieur Barot Benoît, Monsieur Chevalier Geoffroy, Monsieur Mazé Olivier
CDD aide à l'institutrice 35h/semaine ( DE_2023_018) DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A
UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
(en application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique)
L’assemblée délibérante ;
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L332-23-1° ;
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir l’aide à l’institutrice, l’entretien des locaux, la surveillance cantine et garderie ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
DÉCIDE à l'unanimité
la création à compter du 1er septembre 2023 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le grade d’adjoint technique territorial, relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet.
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat
à durée déterminée pour une durée de 12 mois allant du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 inclus.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 382, compte-tenu des fonctions occupées, de la qualification requise pour leur exercice, de la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
CDD agent d'accueil 35h/semaine ( DE_2023_019)
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A
UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
(en application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique)
L’assemblée délibérante ;
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L332-23-1° ;
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir l’accueil physique et téléphonique ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
DÉCIDE à l'unanimité
la création à compter du 1er juillet 2023 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le grade d’adjoint administratif territorial, relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet. Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat
à durée déterminée pour une durée de 6 mois allant du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023 inclus.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 382, compte-tenu des fonctions occupées, de la qualification requise pour leur exercice, de la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
CDD surveillance cantine et garderie 20h/semaine ( DE_2023_020)
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A
UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
(en application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique)
L’assemblée délibérante ;
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L332-23-1° ;
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir la surveillance de la cantine et de la garderie ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
DÉCIDE A L’UNANIMITE
la création à compter du 1er septembre 2023 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le grade d’adjoint technique, relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet.
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat
à durée déterminée pour une durée de 12 mois allant du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 inclus.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 382, compte-tenu des fonctions occupées, de la qualification requise pour leur exercice, de la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
CDD aide à l'instituteur 23h/semaine ( DE_2023_021)
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A
UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
(en application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique)
L’assemblée délibérante ;
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L332-23-1° ; Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir l’aide à l’instituteur pour les maternelles ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
DÉCIDE A L’UNANIMITE
la création à compter du 1erseptembre 2023 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le grade d’adjoint technique, relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet.
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat
à durée déterminée pour une durée de 12 mois allant du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 inclus.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 382, compte-tenu des fonctions occupées, de la qualification requise pour leur exercice, de la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
CDD surveillance cantine et garderie 14h/semaine ( DE_2023_022)
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A
UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
(en application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique)
L’assemblée délibérante ;
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L332-23-1° ;
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir la surveillance des enfants à la cantine, la garderie et l’entretien des locaux ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
DÉCIDE à l'unanimité
la création à compter du 1er septembre 2023 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le grade d’adjoint technique territorial, relevant de la catégorie hiérarchique C, à temps non complet soit 14h/semaine.
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de 12 mois allant du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 inclus.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 382 compte-tenu des fonctions occupées, de la qualification requise pour leur exercice, de la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget. CDD aide à l'institutrice 24h/semaine ( DE_2023_023)
DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A
UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
(en application de l’article 3 – 2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
Le Conseil Municipal ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3 – 2° ;
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir la surveillance des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire, l'entretien des locaux
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
DECIDE A L'UNANIMITE
Le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique territorial relevant de la catégorie C pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période de 1 an allant du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 inclus.
Cet agent assurera des fonctions d’adjoint technique à temps non complet.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut du grade de recrutement.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
CDD surveillance cantine et garderie 21.5h/semaine ( DE_2023_024)
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A
UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
(en application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique)
L’assemblée délibérante ;
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L332-23-1° ;
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir la surveillance de la cantine et de la garderie ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ; DÉCIDE A L’UNANIMITE
la création à compter du 1erseptembre 2023 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le grade d’adjoint technique, relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet.
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat
à durée déterminée pour une durée de 12 mois allant du 1er septembr2023 au 31 août 2024 inclus.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 382, compte-tenu des fonctions occupées, de la qualification requise pour leur exercice, de la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
Questions diverses
Monsieur le Maire annonce au conseil municipal que Monsieur Guiet Patrick a déposé un courrier à la mairie le 6 juin 2023 et le lit à l'assemblée. Monsieur Guiet demande la parole lors du conseil municipal du 9 juin 2023 car il a consulté avec Monsieur Hourlier le dossier de la future construction des vestiaires et souhaitent avoir des précisions. Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Guiet qui le remercie. Monsieur Guiet dit qu'il est venu à la mairie accompagné de Monsieur Hourlier le lendemain du conseil municipal du 22 mai 2023 soit le mardi 23 mai 2023. Ils souhaitaient consulter le dossier des vestiaires. Madame Bourgoin précise qu'elle était absente lors de ce conseil. Monsieur Guiet dit qu'il n'a pas trouvé le nom de l'architecte dans le dossier. Madame Bourgoin répond que l'architecte c'est Monsieur Loizeau Vincent qui travaille pour Monsieur Agnan. Monsieur Guiet demande à Madame Bourgoin les devis de l'Adac. Madame Bourgoin répond qu'elle n'a jamais eu de réponse de la part de l'Adac malgré plusieurs relances. Monsieur Hourlier demande sur quoi se baser, Madame Bourgoin répond qu'il y aura des devis à venir. Monsieur Guiet précise qu'il y a un budget voté, Madame Bourgoin répond oui à la hauteur de 147 000 €. Monsieur le Maire rappelle que Monsieur Guiet, Monsieur Hourlier ont voté contre le budget et Madame Bourreau-Mignon s'est abstenue. Monsieur Guiet dit qu'au dessus de 100 000€, il doit y avoir plusieurs devis. Madame Bourgoin répond qu'il y aura d'autres devis et qu'elle organisera une commission bâtiments vers la fin juillet pour présenter tous les éléments. Elle précise que le permis de construire établi par Monsieur Loizeau est arrivé en mairie et sera instruit par Pays Loire Nature la semaine prochaine. Monsieur Guiet dit que les devis auraient dû être demandés beaucoup plus tôt, Madame Bourgoin répond que ça fait un an qu'elle travaille sur ce dossier et qu'elle n'est pas incompétente au dire de Monsieur Guiet et qu'elle aurait aimé que Monsieur Guiet et Monsieur Hourlier attendent son retour de vacances pour prendre rendez-vous avec elle afin qu'elle puisse répondre à leurs questions. Monsieur le Maire est très étonné de la réaction de Monsieur Guiet malgré son expérience au sein du conseil municipal et dit qu'il ne comprend pas le fonctionnement d'une mairie. Monsieur le Maire explique que pour élaborer un budget, il est nécessaire d'avoir un premier devis afin de fixer un montant et pour cela Madame Bourgoin a demandé à un artisan local. Ensuite elle consultera d'autres artisans afin d'avoir plusieurs devis puis réunira la commission. Elle précise que la somme de 147 000 € inscrite au budget a été validée par le comptable public qui a déconseillé à la commune d'avoir recours à un emprunt à cause des taux d'intêrets très élévés. Elle ajoute qu'elle s'est occupée des demandes de subventions auprès de l'Etat, le Département et l'ANS et qu'elle va demander également une subvention auprès du District. Madame Bourgoin fait remarquer à Monsieur Guiet que le courrier manuscrit pour une demande de subvention n'a pas été envoyé dans l'état mais à bien était retapé par une secrétaire, elle prépare les courriers chez elle puis les transmet à la mairie. Monsieur Guiet demande pourquoi la DETR a été demandée avec à l'appui un devis à 200 000€. Madame Bourgoin répond que la demande se fait au mois de novembre et que le devis était approximatif. Monsieur Guiet répond qu'il fallait s'y prendre plus tôt pour la demande de devis car le projet s'élève à 300 000€ et que la commune perd 20 000€ de subvention. Monsieur Guiet dit qu'un seul devis a été demandé à Monsieur Agnan et qu'ensuite Monsieur le Maire effacera les chiffres comme il le fait pour la voirie afin de favoriser certains artisans et que de toutes façons les autres artisans ne répondront pas car ils savent déjà que c'est Monsieur Agnan qui aura le marché. Monsieur le Maire répond à Monsieur Guiet qu'il fait une fixette sur Monsieur Agnan, qu'avec un autre artisan, il n'y aurait pas autant d'histoires et qu'il ne comprenait pas le fonctionnement malgré son ancienneté. Ce sont des accusations fallacieuses devant Monsieur le Maire et le conseil municipal, Monsieur le Maire n'a rien à se reproché, qu'il est très clair et qu'il fait tout son possible pour gérer la commune comme il le faut. Monsieur Guiet demande s'il y aura une ouverture de plis, Monsieur le Maire répond qu'il y a obligation de passer par un marché public car le projet dépasse les 100 000€, cependant Mr Agnan facturera les documents administratifs qu'il a fourni s'il n'a pas le marché ce qui s'élève à 25 000€. Monsieur le Maire pense que la commune ne gagnera pas d'argent en passant outre le saucissonnage c'est à dire en faisant plusieurs tranches qui ne dépasseraient pas 100 000€. Monsieur Guiet pense que le projet des vestiaires est inutile car le terrain de football ne sera pas homologué à cause de la distance entre les mains courantes et le terrain. Madame Bourgoin répond qu'elle est au courant et que le nécessaire sera fait. Madame Halabi dit à Monsieur Guiet qu'il cherche tous les points pour faire avorter le projet, Monsieur Guiet répond que non, Madame Halabi lui demande de ne pas être hypocrite, d'être sincère. Monsieur le Maire prend la parole pour demander s'il y a d'autres questions par rapport aux vestiaire car aborder le sujet du terrain de foot c'est mettre la charrue avant les boeufs. Monsieur Guiet dit qu'ils n'ont pas droit à la parole et qu'ils ne peuvent pas s'exprimer. Monsieur Hourlier a une question par rapport aux nombres de licenciés, plusieurs personnes prennent la parole en même temps, Monsieur Hourlier quitte la salle et part suivi de Monsieur Guiet. Monsieur le Maire demande s'il y a d'autres questions sur le sujet des vestiaires, pas de questions, Monsieur le Maire lève la séance.