Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2024 012 vote president pour CA 2023 1
Séance - Del2023 011 president de seance pour vote du CA
Déliberation - 2024 010 del designation president vote du CA
Convocation - Del2023 012 approbation du CA 2022
Déliberation - Del2025 007 designation du president pour le CA 20
Convocation - 2025 013 approbation du CA 2024
Séance - designation president de seance pour le ca
Séance - DCM 2024 012 Designation president de seance
Convocation - 2024 013 approbation CA 2023 1
Séance - designation president de seance pour le ca 0
Séance - 2025 012 designation president de seance pour le vote du CA
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Séance - 2025 012 designation president de seance pour le vote du CA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
SIVU PISCINE
DU VAL D'ONZON
DELIBERANNION
Ha
DU
COMITE
SYNDIGAL
Le
11
juin
2025
à
18
heures,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
de
l’ARENA,
à
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-
Christine
THIVANT,
présidente.
Date
de
convocation : 5
juin
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Commune
de
Sorbiers
:
Présents:
Marie-Christine
THIVANT,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE
Absent
excusé:
Michel
JACOB
Commune
de
la Talaudière
:
Présents: Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Pierre
CHATEAUVIEUX
Absente
excusée:
Nathalie
CHAPUIS
Commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds
:
Présents:
Roger
ABRAS,
Delphine
MONIER
Absent
excusé
: Marc
CHAVANNE
Commune
de
Saint-Christo-en-Jarez
:
Présents
: Jean-Luc
PITAVAL,
Ingrid
ARNAUD
Commune
de
Marcenod:
Présent: Gilles THIZY Absent
excusé
: Patrick
FAURE
Commune
de
Fontanès
:
Présents:
Michel
GANDILHON,
Pascal
PHILIBERT
Absente
excusée
: Huguette
THIZY
POUVOIRS :
Nathalie
CHAPUIS
à
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Marc
CHAVANNE
à
Roger
ABRAS
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
PITAVAL
FINANCES
LOCALES
-
DECISIONS
BUDGETAIRES
:
Désignation
du
président
de
séance
pour
le
vote
du
Compte
administratif
Madame
la
Présidente
expose
que,
conformément
à
l’article
L
212144
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
vote
du
comité
syndical
sur
les
comptes
administratifs
ne
doit
pas
avoir
lieu
sous
sa
présidence.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20250611-2025-012-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le
préfet :
15/07/2025)
pion
pare
p
/
Page
1 sur 2 Le
comité
syndical,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2121-14.
Après
en
avoir
délibéré,
e
DESIGNE
Madame
Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
présidente
de
séance
pour
le
vote
du
compte
administratif
2024.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Sorbiers,
le 24
juin
2025
Le
secrétaire,
Jean-Luc
PITAVAL
La
Présidente
certifie sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication
et/ou
notification.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20250611-2025-012-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
15/07/2025)
Page
2 sur
2