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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Convocation - Del2023 012 approbation du CA 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20230628-Del2023-012-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
lepréfes
1@7{0p/2023
ET
hiseHtE-DU
VAL
D'ONZON
EXTRANT
DU
REGISTRE
2023-012 .
DES
DELISBERATIONS
Le
28
juin
2023
à
18
heures,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
à
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
vice-présidente.
Date
de
convocation
: 22
juin
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 17
Commune
de
Sorbiers
:
Présents
: Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE
Absent
excusé:
Marie-Christine
THIVANT,
Michel
JACOB
Commune
de
la Talaudière
:
Présents:
Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Pierre
CHATEAUVIEUX
Absente
excusée
: Nathalie
CHAPUIS
Commune
de
Saint-Jean-Bonnefondés
:
Présents:
Marc
CHAVANNE,
Delphine
MONIER,
Roger
ABRAS
Commune
de
Saint-Christo-en-Jarez
:
Présents
: Ingrid
ARNAUD,
Jean-Luc
PITAVAL
Commune
de
Marcenod:
Absents
excusés:
Gilles
THIZY,
Patrick
FAURE
Commune
de
Fontanès
:
Présents: Michel
GANDILHON,
Huguette
THIZY
Commune
de
la Tour-en-Jarez
:
Absents
excusés
: Jean-Luc
BASSON,
Christine
PER
POUVOIR:
Nathalie
CHAPUIS
à
Pierre
CHATEAUVIEUX
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
PITAVAL
FINANCES
LOCALES
-
DECISIONS
BUDGETAIRES
: Approbation
du
CA
2022
L'assemblée
délibérante
est
invitée
à prendre
connaissance
du
compte
administratif
2022
présenté
par
Ramona
GONZALEZ
-GRAIL
dont
les
données
figurent
sur
le document
joint
à
la
présente
note.
A
l'issue
de
la clôture,
le résultat
présente
un
excédent
en
fonctionnement
de
104
478,48
€ et
un
excédent
d'investissement
de
12
379,12
€.
Cet
excédent
d'investissement
est
porté
à la
somme
de
8 186,08
€ après
intégration
des
restes
à réaliser.
En
synthèse :
SIVU
VAL
D'ONZON
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
2022,
SOIT
DU
1°
JANVIER
AU
31
DECEMBRE
2022
L
DEPENSES
RECETTES
SECTION
FONCTIONNEMENT
656
135,10
€
610
613,58
€
SOLDE
débiteur
45
521,52
€
REPRISE
EXCEDENT
DE
FONCTIONNEMENT
2021
150
000,00
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
FONCTIONNEMENT
2022
104
478,48
€
SECTION
INVESTISSEMENT
9 919,25 €
109
589,02
€
SOLDE
créditeur
99
669,77
€ 1/3 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20230628-Del2023-012-DE Accusé
certifié exécutoire
RP
RISEIDÉFICIT D'INVESTISSEMENT 2021
87 290,65 €
RAR
2022
94
193,04
€
90
000,00
€
RESULTAT DE CLOTURE INVESTISSEMENT 2022
8186,08 €
Les
éléments
notables
concernant
le compte
administratif
2022
sont
les suivants :
En
fonctionnement
: - 45
521,52€
Les
principaux
postes
de
dépenses
concernent
:
-
Les
charges
de
personnel
sont
désormais
intégralement
réalisées
au
chapitre
012
pour
un
montant
de
494
886,29
€
y
compris
la
refacturation
des
frais
de
personnel
des
services
supports
de
la
commune
pour
11
ke
environ.
L'année
2022
intègre
le
remboursement,
à
la
commune
de
Sorbiers,
des
frais
de
personnel
de
l’année
2021
qui
n’avaient
pu
être
liquidés
pour
des
raisons
budgétaires,
et
ce
pour
une
somme
de
140
222,24
€.
En
2022,
les
frais
de
personnel
s'élèvent
réellement
à
354
664,05
€
(347
895,00
€
en
2020
et
329
346,76
€
en
2019).
-
Les
charges
de
fonctionnement
courant
s'élèvent
à
157
931,
67
€
et
sont
en
baisse
de
26
741,06
€ (184
ke
en
2021),
ce
qui
s'explique
notamment
par:
o
Une
diminution
des
frais
d’entretien
du
bâtiment.
L’année
2021
avait
enregistré
le changement
de
27
hublots
: -36
495
€
o
Une
hausse
du
remboursement
des
fluides
à
la
commune
de
Sorbiers
pour
un
montant
de
100
705,55
€ (87
840,59
€ en
2021)
Au
niveau
des
recettes,
nous
constatons
un
accroissement
important
des
entrées
: 101
ke
au
lieu
de
35
ke
en
2021et
53
ke
en
2020.
On
note
également
des
remboursements
du
CIGAC
pour
l’année
2022
pour
une
somme
de
7 000
€ au
titre
de
l’assurance
statutaire
compte
tenu
d’un
arrêt
maternité
sur
la fin
de
l’année.
La
participation
des
communes
est
passée
à
464
ke
en
2022
contre
447
ke
en
2021
pour
assurer
l'exploitation
de
la piscine
ainsi
que
le remboursement
des
emprunts.
En
investissement
: + 99
669,77
€
L'année
2022
enregistre
uniquement
le paiement
d’une
partie
des
études
à
D2X
pour
9 168,00
€ et
le remplacement
de
sèche-cheveux
pour
751€.
A
noter
des
restes
à
réaliser
en
dépenses
pour
un
montant
de
94
193,04
€
pour
la
réalisation
des
travaux
d’étanchéité
du
bassin
de
la
piscine
et,
en
recettes,
une
somme
de
90
000
€
(prêt
bancaire). Ramona
GONZALEZ-GRAIL
demande
à
l’assemblée
de
bien
vouloir
délibérer
sur
le
compte
administratif
2022
dressé
par
Madame
la
Présidente,
de
lui
donner
acte
de
sa
gestion
et
d’arrêter
les
résultats
définitifs
2022
tels
que
résumés
ci-dessus.
Madame
la
présidente
quitte
la
salle
afin
de
ne
pas
prendre
part
pas
au
vote.
2/3 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20230628-Del2023-012-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception par le préfet : 05/07/2023 Affichage : 06/07/2023
Le
Comité
syndical,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L1612-12
et
suivants
;
Vu
la délibération
n°2022-02
du
15 février
2022
portant
approbation
du
budget
primitif
2022,
Vu
la délibération
n °2023-010
du
28
juin
2023
portant
approbation
du
compte
de
gestion
2022.
°
APPROUVE
le
compte
administratif
2022
dressé
par
Madame
la
Présidente
;
e
LUI
DONNE
acte
de
sa
gestion;
°
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
Sorbiers,
le 30
juin
2023
Le
secrétaire,
f
jpe
THIVANT
La
Présidente
certifie
soûs
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication
et/ou
notification. Jean-Luc
PITAVAL
(
\
3/3