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unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2025 01 22 Liste delibs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2025 01 22 Liste delibs)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Espaces terrestres et maritimes,
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 22 janvier 2025
1
Délibération
n°C2025-01-22-01
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil communautaire du mercredi 18
décembre 2024.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-01-22-02 Modification du tableau des effectifs. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-01-22-03
Convention entre la Région Pays de la Loire,
Mauges Communauté et Beaupréau-en-Mauges
dans le cadre du Région Pays de la Loire Tour.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-01-22-04
Développement du tourisme fluvestre –
Convention de partenariat interterritoriale et
avec les Voies Navigables de France.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-01-22-05
Développement du tourisme fluvestre –
Convention interterritoriale constitutive d’un
groupement de commandes.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-01-22-06
Zone d’activités des Onchères à La Pommeraye
(commune de Mauges-sur-Loire) – Ouverture de
la concertation.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-01-22-07
Validation de la charte de développement de
l’agrivoltaïsme sur le territoire de Mauges
Communauté.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-01-22-08
Attribution d’une subvention à la société Les
Nouveaux Jours Productions pour le soutien à la
production du film documentaire
« Carambolage, dans une France ordinaire ».
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-01-22-09
Appel à projets « Restauration du patrimoine
mobilier protégé des Mauges » : Attribution des
subventions aux projets lauréats de l’appel à
projets 2024.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ