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Ordre du Jour - 2023 10 16 odj cm 23102023
Compte-Rendu - JOUR 16 10 2014
Procès Verbal - PV 12 05 2015
Procès Verbal - JOUR 16 11 2015
Procès Verbal - PV 02 04 2015
Procès Verbal - PV 16 10 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16 10 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Procès-Verbal
de
réunion
du
conseil
municipal
Séance
du
16
octobre
2015
— 14
h 00
Sous
réserve
de
son
approbation
L'an
deux
mille
quinze,
le
seize
octobre,
à
seize
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
rez-de-chaussée
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josy
OLIVIER,
maire.
Date
de
la convocation
: 12-10-2015
Présents
: M.
BESSIERE
Jean-Claude.
Mme.
BOGET
Chantal.
Mme
GENEIX
Jeannine.
M.
GUEYTTE
Dominique.
Mme
HUGUES
Annie.
M.
MICHEL
Pierre.
M.
PACAUD
Didier.
Mme
PONSON
Annie.
M.
TARDY
Lionel.
Absents
excusés
:
Mme
CETIOUR
Nadège
(procuration
à
Mme
Josy
OLIVIER).
M.
FERRERO
Jean-Jacques
{procuration
à
M.
Pierre
MICHEL).
1.
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
approbation
du
PV
du
8 septembre
2015
Mme
Chantal
BOGET
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
compte-rendu
du
8
septembre,
comprenant
une
délibération
unique,
a
été
adressé
aux
conseillers.
2.
Bâtiments
communaux
et
lieux
publics
-
Ecole-maison
des
énergies,
présentation
de
l'étude
énergie
par
Manoël
DEVIS
du
Service
Énergie,
Forêt
et
Climat
du
Département
des
Hautes-Alpes
La
commune
est
adhérente
de
l'agence
territoriale
(IT05)
qui
a remplacé
des
services
de
l’Etat
(ATESAT),
c'est
la
troisième
rencontre
avec
Manoël
Devis
pour
mettre
en
place
le
suivi
énergétique,
accompagner
le
projet
réseau
de
chaleur
et
chaudière,
et
l'opportunité
de
raccorder
ou
pas
certains
bâtiments
à
ce
réseau.
il
propose
une
version
provisoire
avec
quatre
scénarios.
|!
note
que
dans
le
projet
de
chaufferie
bois,
la
puissance
est
moins
importante
que
théorique
(très
bon
ensoleillement
du
bâtiment
de
l’école).
Le
scénario
pompes
à
chaleur
est
intéressant
pour
les
petites
surfaces.
Un
des
intérêts
de
la
chaufferie
à
plaquettes,
est
que
la
ressource
est
locale.
Chaudière
à
plaquettes
et
augmentation
de
l'isolation
sont
viables.
Les
aides
sont
plus
importantes
sur
la
production
que
sur
la
rénovation
thermique
avec
des
critères
très
exigeants
en
termes
de
performance
énergétique.
Différents
acteurs
pourraient
être
associés
au
projet:
Aréa
PACA,
SYMEOS5.
Le
SyMEOS5
pourrait
avoir
délégation
de
compétence
pour
le
réseau
de
chaleur
puis
la vente
de
chaleur,
ce
serait
lui
qui
organiserait
l'investissement
et
la
commune
achèterait
la
chaleur
mais
pour
l'instant
le
SYMEOS
n’a
pas
la
compétence
énergie.
-
Suivi énergétique
des
bâtiments
communaux,
présentation
du
projet
par
Manoël
DEVIS
L'objectif
est
d'envisager
des
mesures
pour
consommer
moins.
{|
propose
une
charte
avec
un
élu
référent
et
une
personne
référente.
Manoël
Devis
attend
le
retour
de
la charte.
- Mission
d'accessibilité
par
le
Centre
de
gestion,
interventions
les
5
et
29
octobre
Jeannine
Geneix
rapporte
la
visite
d’une
partie
des
bâtiments
communaux
avec
le
centre
de
gestion.
Le
prochain
RDV
est
fixé
au
29
octobre
à
la
gendarmerie.
-
Contrôles
techniques
réglementaires,
proposition
du
bureau
Véritas
dans
quatre
domaines
:
Aires
de
jeux
(jardin
public,
plan
d’eau),
électricité
(camping,
éclairage
public,
école,
maison
médicale,
église,
mairie,
musée,
bibliothèque,
plan
d’eau,
salle
du
grand
pré,
salle
de
la cure,
salle
Saint
Arey,
garage
technique,
station
d'épuration,
tour
carrée),
chaudières
fioul
(maison
médicale,
église,
salle
du
grand
pré),
matériel
roulant
tracteur
Le
devis
HT
de
Véritas
160
€
pour
les
aires
de
jeux,
1768
€
pour
les
contrôles
électriques
(majoration
1Ÿ°
visite
comprise)
dans
les
13
bâtiments
et
l’éclairage
public,
120
€
pour
les
chaudières
et
80
€
pour
l'appareil
de
levage,
est
accepté
par
la
majorité
des
conseillers
(Dominique
Gueytte
vote
contre).
- Bâtiments
communaux
divers
Les
locataires
de
la
maison
des
énergies
seront
relogés
pendant
les
travaux
dans
l’appartement
de
la
maison
médicale.
Procès-Verbal
réunion
du
conseit
municipal
—
Séance
du
F6
octobre
2015
-
94 Délibération
n°
1
Madame
la
Maire
expose
différents
points
concernant
les
bâtiments
communaux
nécessitant
une
décision
du
conseil
municipal
Après
en
avoir
délibéré,
Concernant
le garage
de
la Cure,
le conseil
municipal
autorise
la
préparation
d’un
bail
commercial
avec
l'atelier
de
la
lune
représenté
par
Madame
Marion
Richaume,
potière
pour
50
€
par
mois
et
la
préparation
d’une
convention
avec
l'association
«
La
Grapille
»
pour
10
€
par
mois
Concernant
les
travaux
de
la
maison
des
énergies,
le
conseil
municipal
autorise
la
mise
à disposition
du
rez-de-
chaussée
de
l’écomusée
pour
l'office
de
tourisme
le
conseil
municipal
autorise
la
signature
avec
la
gendarmerie
d’une
convention
d'occupation
pour
une
permanence
par
semaine
dans
les
locaux
de
la mairie
le
conseil
municipal
autorise
la
signature
d’une
convention
avec
la
SAS
centrale
villageoise
photovoltaïque
pour
la
mise
à
disposition
de
toitures
communales
pendant
vingt
ans
le
conseil
municipal
fixe
à
100
€
par
soirée
les
tarifs
hiver
(du
1”
novembre
au
31
mars)
des
salles
polyvalentes
et 80
€
les tarifs
été
(du
1”
avril
au
31
octobre)
3.
Voirie
communale
Demande
d’un
panneau
de
quartier
à La
Grand
Coste
acceptée.
Délibération
n°2
Monsieur
l’adjoint,
Pierre
Michel,
présente
le
courrier
du
président
du
département
qui
indique
que
dans
sa
séance
du
22
septembre
2015,
la
commission
permanente
a
attribué
une
subvention
de
13
000
€
pour
un
montant
subventionnable
de
32
500
€
HT
concernant
des
travaux
de
voirie
communale.
Le
président
demande
la
délibération
indiquant
le
projet
à
réaliser
ainsi
qu'un
plan
de
localisation
des
travaux.
Le
conseil
municipal
accepte
la
proposition:
chemin
de
la
Rose
et
s’il
reste
un
peu
de
budget
celui
de
Chameyer. 4.
Jeunesse,
rentrée
scolaire,
activités
mises
en
place
Madame
la
Maire
dit
un
mot
sur
les
activités
mises
en
place
par
la
municipalité
pour
les
quarante
enfants
de
l'école. 5.
Schéma
d’eau
potable,
- le
point
sur
le dossier,
consultation
des
entreprises
pour
les travaux
prévus
dans
la 3
ème
phase
Pierre
Michel
informe
que
l'appel
d’offre
concernant
la
suite
du
diagnostic
est
prévu
pour
des
travaux
au
printemps
2016.
- changement
du
mode
de
facturation
de
l’eau
en
2016
Délibération
n°
3
Madame
la
Maire
propose
un
nouveau
mode
de
facturations
semestrielles
pour
les
services
d’eau
et
le
cas
échéant
d'assainissement
collectif:
e
1%
semestre,
moitié
des
montants
fixes
(abonnement
aux
services
de
l’eau
et
de
l’assainissement)
et
une
estimation
de
consommation
basée
sur
la
moitié
des
consommations
constatées
l’année
précédente
e
2ère
semestre,
moitié
des
montants
fixes
et
solde
des
consommations
relevées
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
ce
nouveau
mode
de
facturation
6.
Réserve
foncière,
le point
sur
le dossier
de
la convention
tri
partite
(mairie,
département,
SAFER)
Dominique
Gueytte
présente
le
projet
de
maraichage
de
deux
jeunes
rencontrés
avec
Madame
la
Maire
après
leur
entretien
avec
la SAFER.
D'autres
projets
sont
en
cours,
élevage
de
chevaux
en
voie
de
disparition.
Procès-Verbal
réunion
dit
conseil
municipal
—
Séance
du
16
octobre
2015
-
95 Le
Assurances,
dénonciation
du
contrat
avec
AXA,
proposition
d’Aléassur
Madame
la
Maire
expose
l'augmentation
importante
depuis
deux
ans
du
contrat
d'assurance,
elle
propose
de
le
dénoncer.
La
proposition
d’Aléassur
est
présentée.
8.
Bilan
de
la
saison
estivale
: plan
d’eau,
camping,
office
de
tourisme,
écomusée
Madame
la Maire
lit le courrier
du
surveillant
de
baignade
de
l'été,
globalement
très
positif.
Jeannine
Geneix
lit
le
bilan
positif
de
l'office
de
tourisme
:45
adhérents
au
lieu
de
27
en
2014,
plus
de
3000
visites
au
30
septembre
2015,
différentes
manifestations
;
printemps
des
initiatives,
buiscyclette,
balade
sous
les
étoiles,
col
réservé
aux
cyclistes,
trail
du
Fourchat,
fête
du
terroir
(70
repas
malgré
la
pluie)...
Très
bon
retour
du
parcours
dénommé
«
le
chemin
des
Roses
» à
travers
les
rues
de
Rosans
(1
€
de
caution
pour
le
petit
livret). 9.
Cimetières,
proposition
d’un
règlement
Pas
de
remarques
sur
cette
proposition
de
mise
à jour
du
règlement.
10.
Santé,
Accueil
du
stagiaire
en
médecine
Sans
objet
à ce jour
11.
Questions
diverses
- Réunion
cantonale
le
22
octobre
à
Serres
avec
le
président
du
conseil
départemental,
Jean-Marie-Bernard
- Remerciements
de
l’automobile
Club
des
Alpes
- Musique
au
cœur
des
Baronnies
organise
un
concert
de
soutien
pour
les
réfugiés
- Réponse
écrite
du
président
du
département
à
la
demande
de
la
commune
concernant
le
carrefour
du
plan
d’eau - Fusion
des
communautés
de
communes
en
préparation
- Délibération
de
soutien
de
la
commune
d’Eyguians
concernant
la
fermeture
de
la
gendarmerie
- Comité
des
fêtes,
Jean-Claude
Bessière
présente
le
bilan
très
positif
de
la
fête
votive
Séance
publique
levée
à 19h
15.
Présent
Signature
Présent
Signature
èrel
<
à
ACÈSE
_
OLIVIER
Josy,
Maire
X
7
IGENEIX
Jeannine
X
sd
Y
2
;
à
Fe
}
A
MIeMEL
Flers
T
Lee
HUGUES
Annie
x
|
|
adjoint
L—
k
|
//
Absent
excusé
VU
FERRERO
-
ème
Jean
procuration
à
PACAUD
Didier
X
L
Jacques,
2°"
adjoint
. Pierre
MICHEL
HS
2
1
SUEVTTE Dominique,
x
PONSON Annie
€
L
8°"
adjoint
Fa
,
Absente
excusée
7
(
wT
|
CETTOUR
Nadège,
Us
.
aie
Adiointe
procuration
à
Josy
\
TARDY
Lionel
X
1
OLIVIER
J
Claude BESSIERE
Jean.
k
Fe
‘
{
Secrétaire
de
UXT
ETC
BOGET
Chantal
séance
JR _
Procès-Verbal
réunion
du
conseil
municipal
—
Séance
du
16
octobre
2015
-
96