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Déliberation - DEL 40 2025 SUBV ESCOULEN 2026
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Aiguines.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 40 2025 SUBV ESCOULEN 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉPARTEMENT DU VAR DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’AIGUINES
Nombre de Membres Séance du 15 décembre 2025 L’an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à DIX-HUIT heures TRENTE minutes, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de :
M. MORDELET Charles-Antoine, Maire en exercice.
Présents : Mmes BARTIAUX Claudine, CHAUVIN Hélène, GRADASSI Colette, HÉBRARD Valérie, TROIN Katia, et MM. BAGARRE Jean-Pierre, GARENCE Jacques, MORDELET Pierre
Absents représentés : BASCOUL André (à TROIN Katia)
Absents excusés non représentés : GARRON Patrice,
Mme HÉBRARD Valérie a été nommée secrétaire.
Date de la Convocation
04/12/2025
Objet de la délibération
Délibération n°40/2025 : ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION DE SUBVENTION ÉCOLE ESCOULEN
Monsieur le Maire informe le Conseil de la demande de subvention de l’association École Jean- François-Escoulen pour l’année 2026.
Considérant l’objet de l’association de promotion et de valorisation de l’activité de tournage sur bois par l’enseignement des techniques et savoir-faire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des votants : DÉCIDE d’allouer la subvention suivante :
Association « ÉCOLE DE TOURNAGE SUR BOIS J-F. ESCOULEN » 20 400.00 € DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025.
PRÉCISE que le versement de la subvention sera fractionné à raison d’un versement par mois à compter du mois de janvier.
CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente.
Fait et délibéré à Aiguines, les jour, mois et an susdit
Le Maire, Charles-Antoine MORDELET
Afférents
au Conseil
Municipal
En
exercice
Présents
Qui ont pris
part
à la
délibération
11 11 09 10