Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2025 07 08 Avis CM
Conseil Municipal - 2016 12 19 Avis CM
Conseil Municipal - 2016 02 19 Avis CM
Compte-Rendu - 2016 07 08 CR CM
Conseil Municipal - Avis du maire CM 180923
Conseil Municipal - 2015 09 18 Avis CM
Compte-Rendu - 2016 07 08 CR Délibérations
Conseil Municipal - 2016 11 18 Avis CM
Conseil Municipal - 2016 04 13 Avis CM
Conseil Municipal - 2016 09 23 Avis CM
Conseil Municipal - 2016 07 08 Avis CM
Document publié le Vendredi 8 juillet 2016 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 07 08 Avis CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
AVIS DU MAIRE
-
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales
-
Le conseil municipal se réunira en mairie,
Vendredi 8 juillet 2016 à 20h30
Affiché le lundi 4 juillet 2016
-
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire
1. Répartition du Fonds national de péréquation des ressources
intercommunales et communales (FPIC)
2. Travaux d’éclairage public : attribution marché à bons de
commandes
3. Etude diagnostic du réseau d’assainissement : attribution du marché
4. Subvention exceptionnelle à l’Union Sportive Felletinoise pour
l’entretien du stade de football
5. Droit de préemption urbain
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Jeanine PERRUCHET