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Procès Verbal - PV SEANCE 06.02.2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valence-d'Albigeois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE 06.02.2023)
Thèmes du document : Transports, Logement, Sport,
|
SÉANCE
DU
6 FEVRIER
2023
Présents
: Christine
DEYMIE,
Bernard
ANDREOLLO,
Anne
CORDURIES,
Emilie
FRAYSSINET,
Alain
TREMOLIERES,
Jean-Pierre
BENEDET,
Hélène
SOLIER,
Pascal
CAZOTTES,
Carole
JOURNOUD,
Nelly
BARTHEZEME,
Claude
CRAYSSAC,
Sophia
FREDERIC,
Pauline
MACIA
IBORRA Secrétaire
de
séance
: Anne
CORDURIES
Madame
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour
le
lancement
de
la
procédure
accord
cadre
à
bon
de
commande
pour
les
travaux
de
voirie.
Le
Conseil
Municipal
accepte.
[7 L APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
06/12/2022
Le
Conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le compte-rendu
de
la séance
du
06/12/2022.
[7
LE
MARCHE
VOIRIE
Dans
le
but
de
prévoir
les
travaux
de
voirie
nécessaires
lors
des
quatre
prochaines
années,
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
mettre
en
place
un
accord
cadre
à
bons
de
commande
de
1
an,
renouvelable
3
fois.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
accepte
la
mise
en
place
d’un
accord
cadre
à
bons
de
commande
pour
les
travaux
qui
seront
réalisés
sur
la voirie
communale
de
Valence
d'Albigeois
entre
2023
et
2027.
M.
CRAYSSAC
demande
si
la
commission
voirie
pourra
se
réunir
pour
déterminer
lesdits
travaux
de
voirie.
Mme
le
Maire
confirme
que
ces
travaux
seront
définis
par
la
commission
voirie.
I
/ LE
PROJET
DE
CITY
STADE
Mme
le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
FRAYSSINET
pour
présenter
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
construction
et
d'éclairage
du
city
stade.
Elle
propose
de
demander
un
soutien
financier
à
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
au
titre
du
FDT
selon
le
plan
de
financement
suivant :
Dépense
Recette
Désignation
Entreprise
Montant
Désignation
%
Sub
[Montant
City
stade
Sud
environnement
33
117.00
Agence
national
du
sport
50
441.00
Eclairage
Ets
Philippe
VIRAZELS
|14 761.86
FDT
18
174.49
Terrassement
Robert
3T
37
890.50
|Autofinancement
17
153.87
Total
HT
:
85
769,36
|Total
HT:
85
769.36
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
la
demande
de
subvention
et
le
plan
de
financement. IV/ LA
CONVENTION
PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
collège
n’a
pas
eu
le
temps
de
finaliser
la
convention
du
projet
alimentaire
territorial.
Son
étude
est
reportée
à
une
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
V J LA
CONVENTION
DE
FOURNITURE
DES
REPAS
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
convention
tripartite
entre
le
Conseil
Départemental,
la
Commune
de
Valence
d’Albigeois
et
le
Collège
Eustache
de
Beaumarchais
qui
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
de
fourniture
des
repas
aux
élèves
de
l'école
publique
de
Valence
d’Albigeois.
Pour
info,
le
coût
des
repas
s'élève
à
3,08
€
pour
les
élèves
domiciliés
sur
la Commune
de
Valence
d’Albigeois
et 3,68
€
pour
les
autres
communes.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité
la
convention.
XV
/ QUESTIONS
DIVERSES
-
Mme
FRAYSSINET
présente
l'ébauche
graphique
des
panneaux
d’adressage
avec
et
sans
la
mention
: commune
de
Valence
d’Albigeois.
Le
Conseil
Municipal
choisit
à
l'unanimité
les
panneaux
avec
uniquement
l'indication
de
la
voie.
-
Le
Conseil
Municipal
valide
le
devis
de
la
plaque
commémorative
pour
l'ossuaire
(plaque
noire,
écriture
dorée,
à
visser).
-
Le
restaurant
«
Le
Bakero
»
organise
un
repas
le
dimanche
26
mars
à
midi
pour
les
participants
d’un
road
trip
de
voitures
anciennes.
Il demande
à
la
mairie
un
arrêté
afin
d'autoriser
uniquement
le
stationnement
de
ces
véhicules
sur
la
Place
du
Coq.
Le
Conseil
Municipal
accepte.
-
Le
Conseil
Municipal
souhaite
aussi
que
les
poubelles
ne
soient
pas
stockées
devant
la
croix
au
milieu
de
la
Place
du
Coq
mais
remises
sous
le
porche.
-
Une
administrée
a signalé
le
manque
d'éclairage
la
nuit
à
la sortie
de
l'Eglise,
le
Conseil
Municipal
valide
la
mise
en
place
d’un
luminaire
solaire
sous
le
porche.
-
Mme
FRAYSSINET
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
commande
d'une
borne
supplémentaire
de
recharge
des
véhicules
électriques
(financée
et
installée
par
le
SDET).
L'installation
sur
le
pôle
d'activités
Val81
est
à
l'étude
avec
la
communauté
de
communes
Val81
(convention).
M.
CRAYSSAC
confirme
le
besoin
sur
le
pôle
d'activités.
-
Mme
FRAYSSINET
propose
l’idée
d'une
boîte
à
livres
accessibles
à tous,
il convient
de
réfléchir
sur
sa
structure
et
sa
localisation.
-
Des
élèves
et
des
anciens
élèves
du
collège
de
Valence
sont
qualifiés
pour
le
championnat
de
France
de
«
hip
hop
».
La
mairie
a
reçu
une
demande
de
participation
financière
au
voyage
à
Paris,
le
Conseil
municipal
accepte
de
verser
50
€
par
élève
et
ancien
élève
du
collège
de
Valence
(effectif
8). -
Mme
le
Maire,
Mme
FRAYSSINET,
adjointe
et
M.
MARTINEZ,
agent
technique
ont
rencontré
l'architecte
pour
le
projet
de
rénovation
de
la
salle
des
fêtes.
L'élaboration
du
dossier
(permis
de
construire,
subventions)
et
des
plans
coûterait
8%
des
travaux.
Mme
FRAYSSINET
énonce
les
demandes
de
subventions
envisagées
:
+
Le
dispositif
«
Fonds
Vert
»
(économie
d'énergie)
et
la
«
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
»
en
2023,
ainsi
que
le
«Fonds
de
Développement
Territorial
»
en
2024.
+
La
demande
de
permis
de
construire
pourrait
être
déposée
en
09/2023
et
les
travaux
pourraient
débuter
en
05/2024
(durée
estimée
6
mois).
Le
Conseil
Municipal
valide
à
l'unanimité
le
devis
de
l'architecte
Mme
DUCHET
s'élevant
à
1000€
(esquisse
avec
estimation
travaux)
et
le
devis
iTEC
pour
l'étude
thermique
1200€.
- _
Mme
FRAYSSINET
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
mise
en
service
de
la
nouvelle
adresse
mail
avec
le
nom
de
domaine
:mairie@valencedalbigeois.fr
comprise
dans
l'offre
téléphonique
Orange
(meilleure
conformité
RGPD).
-_
Samedi
11
février
à
11h
:visite
du
nouvel
appartement
de
l’ancienne
trésorerie
Lundi
13
février
à
20h30
:commission
voirie
Mercredi
15
février
à
20h30
:commission
associations
Mercredi
22
février
à
20h30
:conseil
municipal
Lundi
6
mars
à
10h:
commission
des
impôts
directs
avec
un
agent
des
finances
publiques Mardi
7
mars
à
20h30
:commission
finances
Jeudi
16
mars
à
20h30
:commission
RH
-
À
prévoir
le
remplacement
de
l'agent
Magali
pour
le
mois
de
mars
et
de
l'agent
Céline
pendant
son
congés
maternité
(mai
à
septembre).
La
séance
du
Conseil
Municipal
est
levée
à
22h.