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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Roman-de-Codières.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste 2026 06 05)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département du Gard
Mairie de St-Roman de Codières
30440 Saint Roman de Codières mairiestroman@orange.fr - : 04 67 81 30 50
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICPAL DU 05 JUIN 2026 (Article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales)
Le 5 juin 2026 à 10 heures 03, les membres élus du Conseil municipal de la commune de Saint-Roman-de-Codières
se sont réunis dans la salle du conseil, sous la présidence du maire Frédérick PASCAL
Présents
Bérenger Rémy Cassandra De Young Pierre Gazin Adèle Gouleme
Robin Jalic Frédérick Pascal Johan Pascal Luc Villaret
Absents excusés
Catherine Capietto procuration à Cassandra De Young
Olivia Delanoë procuration à Luc Villaret
Mâya Heuse-Defay Pas de procuration
Secrétaire de séance : Robin JALIC
N° OBJET VOTE
1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent 9 voix pour 1 voix contre
2 Élection des délégués sénatoriaux Les résultats de l’élection du titulaire: - 1 abstention
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 9
- nombre de bulletins nuls : 0
- nombre de bulletins blanc : 1
- suffrages exprimés : 8
Johan Pascal a obtenu 8 voix sur les 8
exprimées, il est donc élu comme délégué
titulaire aux sénatoriales
Les résultats d’ l’élection des trois suppléants :
- 1 abstention
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 9
- nombre de bulletins nuls : 0
- nombre de bulletins blancs : 1
- suffrages exprimés : 8
Bérenger Rémy, Catherine Capietto et Pierre
Gazin ont chacun obtenus 8 voix sur les 8
exprimées, ils sont donc élus comme délégués
suppléants aux élections sénatoriales
3 Liste de titulaires et suppléants pour la Commission Communale
des Impôts Directs
Acceptée à l’unanimité
4 Création de poste d’agent non titulaire saisonnier POUR 9 VOIX 1 abstention : Adèle GOULEME
5 Investissement d’équipement de débroussaillage POUR 9 VOIX 1 abstention : Adèle GOULEME
Robin JALIC Frédérick PASCAL
Secrétaire de Séance Maire