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Conseil Municipal - CM14.11.25 Liste des délibérations adoptées
Déliberation - Liste délibérations adoptées au conseil municipal
Déliberation - Liste des deliberations adoptees en seance du conseil municipal du 17 06 2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Four.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees en seance du conseil municipal du 17 06 2024)
Thèmes du document : Éducation, Dialogue social, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations adoptées en séance du conseil
municipal du 17 juin 2024
Ordre Délibération Objet
1 2024-1706-1 Fixation des tarifs des activités périscolaires
2 2024-1706-2 Approbation du règlement intérieur des activités périscolaires
3 2024-1706-3 Décision modificative n°1 au BP 2024
4 2024-1706-4 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Art-mot- thérapie et le Sou des Ecoles
5 2024-1706-5 Modification temporaire du temps de travail de l’emploi d’adjoint administratif