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Déliberation - Délibérations Conseil municipal 2 février 2024
Déliberation - Liste délibérations adoptées du conseil municipal
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Déliberation - Liste délibérations adoptées au conseil municipal du 2 février 2024
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations adoptées au conseil municipal du 2 février 2024)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Sport,
Direction du Secrétariat général
Liste des délibérations
examinées
Conseil municipal du 2 février 2024
N° Objet
1 Conseil municipal – Procès-Verbal de la séance du 8 décembre 2023. ADOPTÉ
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. LE CONSEIL
PREND
ACTE
2A Vœu pour une politique migratoire et d’intégration digne de la France et de sa tradition humaniste. ADOPTÉ
3 Budget Primitif 2024 – Vote du budget principal – Budget de transition écologique et démarche budget sensible au genre – Approbation ADOPTÉE
4 Vote des taux 2024 des 3 taxes directes locales – Approbation. ADOPTÉE
5 Egalité femmes - hommes : Citad’elles, centre ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants – Rapport d’activité – Présentation. ADOPTÉE
6 Politique publique ville non sexiste : Charte européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale – Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Nantes –
Approbation.
ADOPTÉE
7 Bilan intermédiaire du schéma de promotion des achats responsables. LE CONSEIL
PREND
ACTE
8 Vie associative – Pôle associatif du Coudray – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d’une procédure adaptée pour la
réalisation des travaux – Demande de subvention.
ADOPTÉE
9 Politique Jeunesses – Première répartition de subventions – Conventions – Approbation. ADOPTÉE
10 Politique Jeunesses – Subvention – Maison des adolescents – Approbation. ADOPTÉE
11 Associations vie étudiante et logement des jeunes – Première répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
12 Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Dispositifs de soutien – Approbation. ADOPTÉE
13 Attribution de subventions au Lieu Unique – Approbation. ADOPTÉE
14 Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenant – Approbation. ADOPTÉE
15 Engagement de la Ville de Nantes à la mise en œuvre de la feuille de route métropolitaine de la culture scientifique, technique et industrielle – Subventions –Approbation. ADOPTÉE
1/3 16 Politique de la lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Convention – Approbation. ADOPTÉE
17 Groupement d’Intérêt Public Cafés Cultures – Contribution – Approbation. ADOPTÉE
18 Solidarité et proximité – Pratiques artistiques en amateur – Attribution de subventions – Conventions – Approbation. ADOPTÉE
19 Église Saint-Clément – Restauration de la façade occidentale, sécurisation incendie, mise aux normes électriques et accessibilité – Approbation du programme et de l’enveloppe
financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée.
ADOPTÉE
20 Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. ADOPTÉE
21 Équipements publics - Voirie – Dénominations – Approbation. ADOPTÉE
22 Soutien aux associations de commerçants Plein Centre et UNACOD – Subventions – Approbation. ADOPTÉE
23 Bilan d’activité de la commission éthique et transparence de la Ville de Nantes – Présentation.
LE CONSEIL
PREND
ACTE
41 Politique publique ville non-sexiste – Citad’elles - Répartition de subventions – Conventions - Approbation. ADOPTÉE
42 Politique publique ville non-sexiste Planing famillial 44 – Soutien – Attribution de subventions – Convention – Approbation. ADOPTÉE
43 Lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
24 Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Approbation. ADOPTÉE
25 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions - Avenant – Accueils de loisirs et séjours de vacances – Approbation. ADOPTÉE
26 Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Ajustements et sectorisation d’une nouvelle école à la rentrée 2024 – Approbation. ADOPTÉE
27 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Aides facultatives pour l'année 2024 – Modalités de calcul et de versement-
Approbation.
ADOPTÉE
28 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Centre-Ville, Bellevue-Chantenay-Saint-Anne et Dervallières-Zola – Participation financière de la Ville –
Aides facultatives pour l’année 2024 – Conventions –Approbation.
ADOPTÉE
29 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Hauts Pavés-Saint Félix, Malakoff Saint Donatien, Ile de Nantes, Breil Barberie, Nantes Nord – Participation
financière de la Ville – Aides facultatives pour l’année 2024 – Conventions – Approbation. ADOPTÉE
30 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Nantes Erdre, Doulon Bottière et Nantes Sud – Participation financière de la Ville – Aides facultatives
pour l’année 2024 – Conventions – Approbation.
ADOPTÉE
31 École Guist’hau – Transformation du collège Guist’hau en école provisoire - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure
adaptée.
ADOPTÉE
32 Projet « Réinventer les cours d’écoles » – École primaire Maison Neuve - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure
adaptée pour les travaux.
ADOPTÉE
33 Projet « Réinventer les cours d’écoles » – Groupe scolaire Henri Bergson – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure
adaptée pour les travaux.
ADOPTÉE
2/3 33A Établissements scolaires du 1er degré – Accueil et animation périscolaires – Lancement d’une procédure adaptée ADOPTÉE
34 Multi accueil petite enfance « Le Jardin de Jules Verne » – Rénovation thermique et mise en accessibilité – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle –
Lancement d’une procédure adaptée – Approbation.
ADOPTÉE
35 Politique publique « bien grandir à Nantes », volet « familles et parentalité » – Première répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
36 Jeux Olympiques 2024 - Convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Convention d’utilisation des sites d'entraînements
– Approbation.
ADOPTÉE
37 Sports – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. ADOPTÉE
38 Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions – Approbation. ADOPTÉE
39 Jumelages Européens – Subventions – Approbation. ADOPTÉE
40 Accessibilité universelle – Première répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
Les délibérations n°41 à 43 seront présentées après la délibération n°23 (cf. ci-dessus) ADOPTÉE
44 Parcours linguistiques – Première répartition de subventions – Approbation. ADOPTÉE
45 Budgets participatifs - Subventions - Bourse citoyenne – Approbation. ADOPTÉE
46 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. ADOPTÉE
47 Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement – Approbation. ADOPTÉE
48 Commande publique durable - dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement – Travaux - Approbation. ADOPTÉE
49 Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de l’Agence France Locale - Année 2024 – Approbation. ADOPTÉE
50 Désignations diverses – Approbation. ADOPTÉE
51 Transactions immobilières diverses – Approbation. ADOPTÉE
52 Transactions foncières – Approbation. ADOPTÉE
53 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. ADOPTÉE
54 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Léo Lagrange
Ouest au titre des années 2018 et suivantes – Information.
LE CONSEIL
PREND
ACTE
Liste mise en ligne et affichée le 9 février 2024
3/3