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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR PUBLICATION
Ordre du Jour - ordre du jour du 04 mars 2024
Ordre du Jour - 00 conseil municipal du 12 04 2024 ordre du jour
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 08 04 2024 1
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Ordre du Jour - 2024 04 05 conseil ordre du jour public (1) 2153
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Chasseneuil-du-Poitou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 04 05 conseil ordre du jour public (1) 2153)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 AVRIL 2024 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
N° LIBELLES Rapporteurs ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 M. LE MAIRE
FINANCES
2 Approbation du compte de gestion dressé par le trésorier M. LE MAIRE 3 Approbation du bilan des acquisitions et cessions de l’exercice 2023 M. LE MAIRE 4 Compte administratif 2023 M. SIRAUT 5 Compte administratif 2023 – Affectation du résultat de fonctionnement M. LE MAIRE 6 Budget primitif 2024 M. LE MAIRE 7 Budget primitif 2024 – Taux d’imposition M. LE MAIRE 8 Subventions 2024 M. LE MAIRE 9 Convention relative à l’attribution d’un concours financier à l’association Comité des Fêtes
M. LE MAIRE
10 Budget primitif 2024 – Autorisation de programme / crédits de paiements (AP/CP) – Halle de tennis – Modification
M. LE MAIRE
11 Révision et clôture d’autorisation de programme 1/2020 – Réfection du bassin de la piscine
M. LE MAIRE
PERSONNEL COMMUNAL
12 Suppressions d’emplois M. LE MAIRE 13 Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance M. LE MAIRE
FINANCES
14 Projet de remplacement de chaudières dans trois bâtiments communaux M. LE MAIRE 15 Projet d’installation de cinq destratificateurs à la salle festive et culturelle de la Quintaine
M. LE MAIRE
16 Camping municipal – Remboursement acompte 2023 M. LE MAIRE
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL