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Ordre du Jour - 2024 09 30 conseil municipal ordre du jour 2186
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Chasseneuil-du-Poitou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 09 30 conseil municipal ordre du jour 2186)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Jeunesse,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 SEPTEMBRE 2024 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
N° LIBELLES Rapporteurs ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2024 M. LE MAIRE 2 Avis sur le pacte de gouvernance de Grand Poitiers M. LE MAIRE
FINANCES
3 Frais de mission des élus – Mandats spéciaux – Congrès des Maires à Paris M. SIRAUT 4 Fonds de concours projet de territoire - Réfection de la toiture d’un hangar de stockage aux services techniques
M. LE MAIRE
5 Fonds de concours projet de territoire – Remplacement de l’automate de la gestion technique du chauffage de la salle festive et culturelle de la Quintaine M. LE MAIRE
6 Convention de partenariat avec GRDF dans le cadre de l’accompagnement à la transition énergétique
M. LE MAIRE
7 Convention relative à l’entretien des espaces verts de l’espace commercial de la place du Centre
M. SIRAUT
PERSONNEL COMMUNAL
8 Durée mensuelle de travail des emplois d’assistants d’enseignement artistique principaux de 2ème classe à temps non complet à l’école de musique municipale
Mme ROUCHON
9 Modalités d’exercice du travail à temps partiel M. LE MAIRE 10 Conventions entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale pour la mise à disposition de personnels
M. LE MAIRE
11 Conventions entre la commune et le comité de la Caisse des Ecoles pour la mise à disposition de personnels
M. LE MAIRE
12 Instauration du forfait mobilités durables dans la collectivité à compter du 1er janvier 2025
M. LE MAIRE
13 Création d’emploi aux services administratifs M. LE MAIRE
DOMAINE ET PATRIMOINE
14 Concession d’aménagement des Près de Vert – Prorogation de la durée de la convention au 31 décembre 2024
M. SIRAUT
15 Vente de bois M. SIRAUT
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Rapport 2023 de la Présidente de Grand Poitiers Communauté Urbaine
Informations diverses