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Conseil Municipal - 72 Prochain recensement de la population
Document publié le Mercredi 26 juin 2019 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 72 Prochain recensement de la population)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Humanitaire,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 26 JUIN 2019 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 21 L’An Deux Mil Dix Neuf, le 26 JUIN A 19H30 ____________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire 27 juin 2019 de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
3ème séance 2019
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GÉROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. SALTZMANN Michel, Adjointes et Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. CHARDIN Denis, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIÈRE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, Monsieur FOUCAL Olivier, Conseillères et Conseillers Municipaux.
Absents :
Mme PANO-WENTZEL Marylène
M. ROMARY Fabrice
Objet : Prochain recensement de la Absents excusés ayant donné pouvoir : Population M. CHMIDLIN Stéphane à M. le Maire Mme BOULANGER Annie à M. SALÉRIO Philippe
M. TARDIEU François à M. SALTZMANN Michel
Mme ANDRE Sophie à M. DAUTREY Roland
N°72/2019 M. DEMENGE Abel à M. CHARDIN Denis M. BREGEOT Claude à M. JACQUEMIN Gérard
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David.
Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint délégué, informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de mettre en place le prochain recensement de la population qui se déroulera du jeudi 16 janvier au samedi 15 février 2020. 13 agents recenseurs et 5 remplaçants devront être recrutés afin d’assurer le travail d’enquête.
Monsieur Roland DAUTREY propose de fixer leur rémunération sur la base du SMIC horaire pour
les séances obligatoires de formation et, pour les enquêtes, sur la base du nombre de bulletins individuels
et de feuilles de logement collectés y compris les réponses par internet ; fonction des tarifs bruts
auxquels l’Etat indemnisera la Commune (montants non encore connus).
Après délibération,
Le Conseil Municipal est unanime à en décider ainsi.
Ainsi fait et délibéré, en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,