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Arrêté - Préfecture - Oise - 20231212 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 12 décembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231212 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Humanitaire,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 12 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 12 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 12 décembre 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
LISTE DÉPARTEMENTALE D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE ENQUÊTEUR ÉTABLIE POUR L'ANNÉE 2024 PAR LA COMMISSION DE L'OISE LORS DE SES SÉANCES DU 14 NOVEMBRE ET 5 DÉCEMBRE 2023
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 23 NOVEMBRE 2023 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DE CONTRÔLE CHARGÉES DE LA RÉGULARITÉ DES LISTES ÉLECTORALES DANS LES COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE BETZ ET VILLERS-SAINT-GENEST
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LAGNY-LE-SEC ET LE PLESSIS-BELLEVILLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX D'OGNES ET CHÈVREVILLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA GRIVETTE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE BARGNY ET CUVERGNON
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RÉALISATION ET LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE ENTRE IVORS ET BOURSONNE
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
MISE À JOUR DES PARAMÈTRES DÉPARTEMENTAUX D'ÉVALUATION DES LOCAUX PROFESSIONNELS POUR LES IMPOSITIONS 2024
DÉCISION DU 11 DÉCEMBRE 2023 DE FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC DES SERVICES DE PUBLICITÉ FONCIÈRE ET DE L'ENREGISTREMENT (SPFE) ET DE L'ENSEMBLE DES SERVICES DE LA DDFIP DE L'OISE, LE 2 JANVIER 2024
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2023 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 10 SEPTEMBRE 2021 PORTANT COMPOSITION ET NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AÉRODROME DE BEAUVAIS-TILLÉ
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L'ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D'AIRES DE REPOS D'ANIMAUX D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR LE BAILLEUR CLÉSENCE, LOTISSEMENT "LES ACACIAS" BERLANCOURT
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 DÉCEMBRE 2023 RELATIF À LA CIRCULATION D'UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE DE PONT-SAINTE-MAXENCE LES 16 ET 17 DÉCEMBRE 2023 POUR LE MARCHÉ DE NOËL