Déliberation - 01 Liste des deliberations 1

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Déliberation - 01 Liste des deliberations 1 Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Senlis. Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste des deliberations 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit, Page 1

Publié et affiché le 3 avril 2025

RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 27 mars 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.

Domaine : Instances

N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée

N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 6 février 2025 - Adoptée

N° 03 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal en dates des 5 juillet 2020 et 16 décembre 2020, conformément aux dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des

Collectivités Territoriales - Sans vote

Domaine : Finances

N° 04 - Budget principal de la Ville - Compte de Gestion Ville 2024 - Adoptée

N° 05 - Budget principal de la Ville - Compte Administratif Ville 2024 - Adoptée

N° 06 - Budget principal de la Ville - Affectation des résultats de l’exercice 2024 - Adoptée

N° 07 - Budget principal de la Ville - Budget Primitif 2025 - Adoptée

N° 08 - Taux de fiscalité 2025 - Adoptée

N° 09 - Recours à l’emprunt 2025 - Adoptée

N° 10 - Provisions pour risques, charges et dépréciation - Adoptée

N° 11.1 - Shoto Karaté Senlis - Subvention - Adoptée

N° 11.2 - Au Tiers Lieu - Subvention - Adoptée

N° 11.3 - Comité de Jumelage de Senlis - Subvention - Adoptée

N° 11.4 - Retraite Sportive Senlisienne - Subvention - Adoptée

N° 11.5 - Rugby Club de Senlis - Subvention - Retirée

N° 11.6 - Les Trois Armes - Subvention - Adoptée

N° 11.7 - L'Art en Chemin - Subvention - Adoptée

N° 11.8 - Comité du Souvenir Français du Canton de Senlis - Subvention - Adoptée

N° 11.9 - Association des Jardins Familiaux - Subvention - Adoptée

N° 11.10 - Senlis AVF - Subvention - Retirée

N° 11.11 - Mémoire Senlisienne - Subvention - Adoptée

N° 11.12 - Subventions aux associations - Année 2025 - Adoptée

N° 12 - Budget principal de la Ville - Autorisations de programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - Révisions -

Adoptée

N° 13 - AP/CP n°2501 - Voyage au temps des premiers rois de France - Création - Adoptée

N° 14 - AP/CP n°2502 - Programme de restauration de la Cathédrale - Création - Adoptée

N° 15 - Budget annexe de l’Eau Potable - Compte de Gestion 2024 - Adoptée

N° 16 - Budget annexe de l’Eau Potable - Compte Administratif 2024 - AdoptéePage 2

N° 17 - Budget annexe de l’Eau Potable - Affectation des résultats de l’exercice 2024 - Adoptée

N° 18 - Budget annexe de l’Eau Potable - Budget Primitif 2025 - Adoptée

N° 19 - Surtaxe sur le prix de l'eau - Adoptée

N° 20 - Budget annexe de l’eau - Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) n° EAU2501 - Mise en

séparatif des réseaux et schéma directeur - Création - Adoptée

N° 21 - Budget annexe de l’Assainissement - Compte de Gestion 2024 - Adoptée

N° 22 - Budget annexe de l’Assainissement - Compte Administratif 2024 - Adoptée

N° 23 - Budget annexe de l’Assainissement - Affectation des résultats de l’exercice 2024 - Adoptée

N° 24 - Budget annexe de l’Assainissement - Budget Primitif 2025 - Adoptée

N° 25 - Redevance assainissement - Adoptée

N° 26 - Budget annexe de l’Assainissement - Autorisations de programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - Révisions

- Adoptée

N° 27 - Budget annexe de l’Assainissement - Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) n° ASS2501 -

Mise en séparatif des réseaux et schéma directeur - Création - Adoptée

N° 28 - Construction d’un conservatoire de musique et de danse dans l’ancien mess des officiers du quartier

Ordener - Procédure adaptée : attribution des lots 9 et 16 - Adoptée

Domaine : Ressources Humaines

N° 29 - Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs - Adoptée

Domaine : Culture

N° 30 - Convention de partenariat pour l’implantation gratuite d’un manège dans le cadre des Lézards d’été -

Adoptée

Domaine : Divers

N° 31 - Questions orales conformément à l’article L. 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

- Sans vote