REPUBLIQUE FRANCAISE
V I L L E D E B R O N
Numéro SIRET : 21690029000018
POSTE COMPTABLE :
ANNEE 2022
M. 14
DECISION MODIFICATIVE 2
voté par nature
BUDGET : 01 BUDGET VILLE 2022 Pages
I - Informations générales (6)
3 A - Informations statistiques, fiscales et financières
4 B - Modalités de vote du budget
II - Présentation générale du budget
5 A1 - Vue d'ensemble - Sections
6 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
7 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
8 B1 - Balance générale du budget - Dépenses
9 B2 - Balance générale du budget - Recettes
III - Vote du budget
10 à 12 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
13 et 14 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
15 et 16 B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
17 et 18 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
19 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
Joint Sans objet
A - Eléments du bilan
20 A1 - Présentation croisée par fonction X
26 A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
44 A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X
A2.3 - Etat de la dette -Répartition des emprunts par structure de taux X
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes X
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
61 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
62 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
Sommaire
IV - Annexes
2 Joint Sans objet
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement – Fonctionnement X
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement – Investissement X
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM – Fonctionnement X
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM – Investissement X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt X
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
B1.6 - Etat des engagements reçus X
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D1 - Décision en matière de taux de contributions directes X
Indemnités des élus X
63 D2 - Arrêté et signatures X
IV - Annexes
3 I
B
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature:
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- avec ou sans les chapitres <
> de l'état III B3 (2)
- avec ou sans vote formel sur chacun des chapitres (2).
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article
est la suivante :
III - Les provisions sont (2) :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
- budgétaires (déliberation n° ………………... du …………..…….. )
IV- La comparaison avec le budget précédent (cf.colonne <
mémoire>>) s'effectue par rapport à la colonne du budget
- primitif ou cumulé- de l'exercice précédent (2).
Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le
budget primitif et le cumul des décisions budgétaires
du budget en cours.
V – Le présent budget a été voté (2) :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par <> ou <>.
(2) Rayer la mention inutile.
I - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
…………………………………………………………………………………………………………………………………….
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,et , en
section d'investissement, sans chapitre de dépense <>.
4 II
A1
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT -636 016,31 -636 016,31
BUDGET (1)
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2)
002 RESULTAT DE (si déficit) (si excédent)
FONCTIONNEMENT REPORTE (2)
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE -636 016,31 -636 016,31
FONCTIONNEMENT (3)
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
CREDITS D'INVESTISSEMENT (1)
VOTES AU TITRE DU PRESENT 210 728,00 210 728,00
BUDGET (y compris le compte 1068)
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2)
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si solde négatif) (si solde positif)
SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE (2)
= = =
TOTAL DE LA SECTION 210 728,00 210 728,00
D'INVESTISSEMENT (3)
TOTAL DU BUDGET (3) -425 288,31 -425 288,31
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
R
E
P
O
R
T
S
INVESTISSEMENT
V
O
T
E
R
E
P
O
R
T
S
TOTAL
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives
et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement
votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise
anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles
qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non
rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice
précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au
31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement
5 II
A2
Chap. Libellé Budget de Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL
l'exercice (1) I N-1 (2) II nouvelles III IV=I+II+III
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 907 552,00 197 800,00 197 800,00 9 105 352,00
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 24 362 844,00 285 000,00 285 000,00 24 647 844,00
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 475 000,00 475 000,00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 9 291 787,00 -574 957,09 -574 957,09 8 716 829,91
656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES
D'ELUS
43 037 183,00 -92 157,09 -92 157,09 42 945 025,91
66 CHARGES FINANCIERES 211 000,00 211 000,00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 220 900,00 220 900,00
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX
PROVISIONS (4)
022 DEPENSES IMPREVUES
43 469 083,00 -92 157,09 -92 157,09 43 376 925,91
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (5) 3 174 719,00 -570 859,22 -570 859,22 2 603 859,78
042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS (5)
1 450 000,00 27 000,00 27 000,00 1 477 000,00
043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA
S.FONCT (5)
4 624 719,00 -543 859,22 -543 859,22 4 080 859,78
48 093 802,00 -636 016,31 -636 016,31 47 457 785,69
+
=
47 457 785,69
Chap. Libellé Budget de Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL
l'exercice (1) I N-1 (2) II nouvelles III IV=I+II+III
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 253 173,00 253 173,00
70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET
VENTES DIVERSES
2 252 475,00 2 252 475,00
73 IMPOTS ET TAXES 38 684 478,00 38 684 478,00
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 6 552 038,00 -636 016,31 -636 016,31 5 916 021,69
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 257 655,00 257 655,00
47 999 819,00 -636 016,31 -636 016,31 47 363 802,69
76 PRODUITS FINANCIERS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 26 723,00 26 723,00
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
(4)
48 026 542,00 -636 016,31 -636 016,31 47 390 525,69
042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS (5)
67 260,00 67 260,00
043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA
S.FONCT (5)
67 260,00 67 260,00
48 093 802,00 -636 016,31 -636 016,31 47 457 785,69
+
=
47 457 785,69
4 013 599,78
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Total des dépenses de gestion courante
Total des dépenses réelles de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
TOTAL
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Total des recettes de gestion courante
Total des recettes réelles de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2)
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour Information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT(6)
(1) Cf. Modalités de vote I-B
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. 6 II
A2
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043 (6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
7 II
A3
Chap. Libellé Budget de Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL
l'exercice (1) I N-1 (2) II nouvelles III IV=I+II+III
010 STOCKS (5)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204) 1 329 943,54 1 329 943,54
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 931 579,91 931 579,91
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 9 941 394,09 9 941 394,09
22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 349 353,50 349 353,50
Total des opérations d'équipement 3 020 000,00 3 020 000,00
15 572 271,04 15 572 271,04
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 602 500,00 1 602 500,00
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (7)
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES
PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
020 DEPENSES IMPREVUES
1 602 500,00 1 602 500,00
45... Total des opé.pour compte de tiers(8)
17 174 771,04 17 174 771,04
040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS (4)
67 260,00 67 260,00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES (4) 258 306,00 210 728,00 210 728,00 469 034,00
325 566,00 210 728,00 210 728,00 536 294,00
17 500 337,04 210 728,00 210 728,00 17 711 065,04
+
794 545,44
=
18 505 610,48
Chap. Libellé Budget de Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL
l'exercice (1) I N-1 (2) II nouvelles III IV=I+II+III
010 STOCKS (5)
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES (hors 138) 1 405 683,30 1 405 683,30
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 3 837 810,99 543 859,22 543 859,22 4 381 670,21
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
5 243 494,29 543 859,22 543 859,22 5 787 353,51
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (hors
1068)
875 000,00 875 000,00
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES (9) 7 212 853,19 7 212 853,19
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1 200,00 1 200,00
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (7)
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES
PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
024 PRODUITS DES CESSIONS 79 310,00 79 310,00
8 168 363,19 8 168 363,19
45... Total des opé.pour compte de tiers(8)
13 411 857,48 543 859,22 543 859,22 13 955 716,70
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (4) 3 174 719,00 -570 859,22 -570 859,22 2 603 859,78
040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS (4)
1 450 000,00 27 000,00 27 000,00 1 477 000,00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES (4) 258 306,00 210 728,00 210 728,00 469 034,00
4 883 025,00 -333 131,22 -333 131,22 4 549 893,78
18 294 882,48 210 728,00 210 728,00 18 505 610,48
+
=
18 505 610,48
4 013 599,78
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Total des dépenses d'équipement
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles d'investissement
Total des dépenses d'ordre d'investissement
TOTAL
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Total des recettes d'équipement
Total des recettes financières
Total des recettes réelles d'investissement
Total des recettes d'ordre d'investissement
TOTAL
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2)
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour Information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de
fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les
nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE PAR LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT(10) 7 II
B1
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre
(1) (2)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 197 800,00 197 800,00
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 285 000,00 285 000,00
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE -574 957,09 -574 957,09
656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4)
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 27 000,00 27 000,00
022 DEPENSES IMPREVUES
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT -570 859,22 -570 859,22
-92 157,09 -543 859,22 -636 016,31
+
=
-636 016,31
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre
(1) (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgetaire)
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION (8)
Total des opérations d'équipement
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6)
204 SUBVENTIONS D EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 210 728,00 210 728,00
22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6)
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS (reprise)
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5)
39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- COURS (5)
45... Total des opérations pour compte de tiers (7)
481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5)
59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5)
3... Stocks
020 DEPENSES IMPREVUES
210 728,00 210 728,00
+
=
210 728,00
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
TOTAL
Dépenses de fonctionnement - Total
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
TOTAL
Dépenses d'investissement - Total
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres <>
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu'elle ou
qu'il crée.
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
8 II
B2
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre
(1) (2)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)
72 TRAVAUX EN REGIE
73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS -636 016,31 -636 016,31
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
76 PRODUITS FINANCIERS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES
-636 016,31 -636 016,31
+
=
-636 016,31
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre
(1) (2)
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068)
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgetaire) 543 859,22 543 859,22
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION (6)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204) 210 728,00 210 728,00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (7)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 27 000,00 27 000,00
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4)
45... Opérations pour compte de tiers (5)
481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4)
59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4)
3... Stocks
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT -570 859,22 -570 859,22
024 PRODUITS DES CESSIONS
543 859,22 -333 131,22 210 728,00
+
+
=
210 728,00
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
TOTAL
Recettes de fonctionnement - Total
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
TOTAL
Recettes d'investissement - Total
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou
qu'il crée.
AFFECTATION AU COMPTE 1068
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
9 III
A1
Chap./ Libellé (1) Budget Propositions Vote (4)
art(1) de l'exercice (2) nouvelles (3)
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 907 552,00 197 800,00 197 800,00
60611 EAU ET ASSAINISSSEMENT 230 000,00
60612 ENERGIE ET ELECTRICITE 1 851 000,00
60613 CHAUFFAGE URBAIN 20 000,00 20 000,00 20 000,00
60621 COMBUSTIBLES 10 000,00 5 000,00 5 000,00
60622 CARBURANTS 90 000,00
60623 ALIMENTATION 626 750,00
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 6 270,00
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 171 750,00 6 500,00 6 500,00
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 616 517,00 -4 500,00 -4 500,00
60633 FOURNITURES DE VOIRIE 2 000,00
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 92 240,00
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 47 000,00
6065 LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 134 970,00
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 129 500,00 14 000,00 14 000,00
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 41 250,00 -14 000,00 -14 000,00
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 131 000,00
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 198 600,00
6135 LOCATIONS MOBILIERES 170 580,00 -1 400,00 -1 400,00
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 113 400,00
61521 ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR TERRAINS 133 000,00
615221 ENTRETIEN ET REPARATION SUR BATIMENTS PUBLICS 406 900,00
615228 ENTRETIEN ET REPARATION AUTRES BATIMENTS 33 100,00
615231 ENTRETIEN ET REPARATION SUR VOIRIES 83 000,00
615232 ENTRETIEN ET REPARATION SUR RESEAUX 67 000,00
61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 35 100,00 16 800,00 16 800,00
61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 70 570,00 -1 000,00 -1 000,00
6156 MAINTENANCE 660 300,00
6161 PRIMES ASSURANCE MULTIRISQUES 100 000,00
6168 AUTRES PRIMES D ASSURANCE 61 500,00
617 ETUDES ET RECHERCHES 170 000,00
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 89 260,00
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 110 000,00
6188 AUTRES FRAIS DIVERS 30 800,00
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 2 500,00
6226 HONORAIRES 10 000,00
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 30 000,00
6228 DIVERS 49 000,00
6231 ANNONCES ET INSERTIONS 46 000,00
6232 FETES ET CEREMONIES 213 070,00
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 91 520,00
6237 PUBLICATIONS 60 000,00
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 65 500,00
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 9 400,00
6256 MISSIONS 1 500,00
6257 RECEPTIONS 10 400,00
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 91 200,00
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 160 000,00
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 5 330,00
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) 55 135,00
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 171 500,00
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 63 000,00
62878 REMBOURSEMENT DE FRAIS A D'AUTRES ORGANISMES 2 000,00
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 995 140,00 156 400,00 156 400,00
63512 TAXES FONCIERES 36 000,00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 1 500,00
637 AUTRES IMPOTS TAXES ET VERSTS ASSIMILES (AUTRES ORGANISMES)
4 500,00
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
10 III
A1
Chap./ Libellé (1) Budget Propositions Vote (4)
art(1) de l'exercice (2) nouvelles (3)
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 24 362 844,00 285 000,00 285 000,00
6216 PERSONNEL AFFECTE PAR UN GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE DE RATTACHEMENT
30 844,00
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 40 000,00
6331 VERSEMENT MOBILITE 245 000,00
6332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 66 000,00
6336 COT. AU CENTRE NAT. ET AUX CENTRES DE GESTION DE LA FONCTION PUB.TERR.
132 000,00
64111 REMUNERATION PRINCIPALE PERSONNEL TITULAIRE 10 195 000,00 285 000,00 285 000,00
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNITE DE RESIDENCE
450 000,00
64114 PERSONNEL TITULAIRE INDEMNITE INFLATION 31 600,00
64118 AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE 2 807 000,00
64131 REMUNERATION PERSONNEL NON TITULAIRE 3 535 000,00
64134 PERSONNEL NON TITULAIRE INDEMNITE INFLATION 20 700,00
64136 INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT PERSONNEL NON TITULAIRE
30 000,00
64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION 289 700,00
64171 APPRENTIS REMUNERATIONS 120 000,00
6451 COTISATIONS A L'URSSAF 2 580 000,00
6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE 3 220 000,00
6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC 217 000,00
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 190 000,00
6456 VERSEMENT AU FNC DU SUPPLEMENT FAMILIAL 4 000,00
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 6 000,00
64731 ALLOCATIONS CHOMAGE VERSEES DIRECTEMENT 30 000,00
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 63 000,00
6488 AUTRES CHARGES 60 000,00
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 475 000,00
739223 FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES
475 000,00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 9 291 787,00 -574 957,09 -574 957,09
6512 DROITS D UTILISATION INFORMATIQUE EN NUAGE 139 980,00
6531 INDEMNITES DES MAIRES ADJOINTS ET CONSEILLERS 350 000,00
6532 FRAIS DE MISSIONS MAIRES ADJOINTS CONSEILLERS 8 000,00
6533 COTISATIONS DE RETRAITE ELUS 23 500,00
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE PARTS PATRONALE ELUS 27 500,00
6535 FORMATIONS ELUS 20 000,00
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 4 000,00
6541 CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 20 000,00
6542 CREANCES ETEINTES 3 000,00
6558 CONTINGENT ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES AUTRES DEPENSES OBLIGATOIRES
8 800,00
657362 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CCAS 2 700 000,00 -204 925,38 -204 925,38
65738 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AUTRES
ORGANISMES
2 000,00
6574 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES
5 985 007,00 -370 031,71 -370 031,71
656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
43 037 183,00 -92 157,09 -92 157,09 TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES
(a)=(011+012+014+65+656)
11 III
A1
Chap./ Libellé (1) Budget Propositions Vote (4)
art(1) de l'exercice (2) nouvelles (3)
66 CHARGES FINANCIERES(b) 211 000,00
66111 INTERETS REGLES A L'ECHEANCE 200 000,00
66112 INTERETS-RATTACHEMENT DES ICNE 2 000,00
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPOTS
CREDITEURS
6 000,00
6688 AUTRES CHARGES FINANCIERES 3 000,00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES(c) 220 900,00
6711 CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES
1 000,00
6714 CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR BOURSES ET PRIX 185 000,00
673 TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 4 300,00
6745 SUBVENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE 30 000,00
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 600,00
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX
PROVISIONS(d)(6)
022 DEPENSES IMPREVUES(e)
43 469 083,00 -92 157,09 -92 157,09
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 174 719,00 -570 859,22 -570 859,22
042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS(7)(8)(9)
1 450 000,00 27 000,00 27 000,00
6811 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES
1 450 000,00 27 000,00 27 000,00
4 624 719,00 -543 859,22 -543 859,22
043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA S.FONCT(10)
4 624 719,00 -543 859,22 -543 859,22
48 093 802,00 -636 016,31 -636 016,31
+
+
=
-636 016,31
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=
Total des opérations réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1 (11)
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11)
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-B.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf.chapitre 024 <>). (9)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au
montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif..
(6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
12 III
A2
Chap./ Libellé (1) Budget Propositions Vote (4)
art(1) de l'exercice (2) nouvelles (3)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 253 173,00
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU PERSONNEL 150 000,00
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE SECURITE SOCIALE & PREVOYANCE
103 173,00
70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 2 252 475,00
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT NET) 39 000,00
70321 DROITS DE STATIONNEMENT ET DE LOCATION SUR LA VOIE PUBLIQUE
1 330,00
70323 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 950,00
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE CULTUREL
10 000,00
70631 REDEVANCES A CARACTERE SPORTIF 541 900,00
7067 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES PERISCOLAIRES ET D ENSEIGNEMENT
1 145 000,00
70688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES 32 600,00
7078 AUTRES MARCHANDISES 5 000,00
70848 MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL AUX AUTRES ORGANISMES 79 000,00
70873 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR LES CENTRES D'ACTION SOCIALE
152 100,00
70876 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE DE RATTACHEMENT
108 725,00
70878 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES 136 870,00
73 IMPOTS ET TAXES 38 684 478,00
73111 IMPOTS DIRECTS LOCAUX 26 920 893,00
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 7 997 433,00
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 919 143,00
73221 FNGIR 2 009,00
7336 DROITS DE PLACE 168 000,00
7338 AUTRES TAXES 70 000,00
7351 TAXE SUR L'ELECTRICITE 570 000,00
7364 PRELEVEMENT SUR LES PRODUITS DES JEUX 62 000,00
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 175 000,00
7381 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATION OU TAXE DE PUBLICITE FONCIERE
1 800 000,00
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 6 552 038,00 -636 016,31 -636 016,31
7411 DOTATION FORFAITAIRE 2 559 916,00
74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2 073 004,00
744 FCTVA 90 000,00
745 DOTATION SPECIALE AU TITRE DES INSTITUTEURS 5 000,00
74718 AUTRES 410 032,00
74751 SUBVENTION ET PARTICIAPTION AU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE DE RATTACHEMENT
62 250,00
7478 SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES 749 925,00 -636 016,31 -636 016,31
7482 COMPENSATION P/PERTE TAXE ADDITIONN.DROITS MUTATION OU TAXE PUBLICITE FONCIERE
1 500,00
74834 ATTRIBUTION ETAT COMPENSATION AU TITRE DES
EXONERATIONS DES TAXES FONCIERES
556 511,00
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 7 500,00
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 36 400,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 257 655,00
752 REVENUS DES IMMEUBLES 246 555,00
757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET
CONCESSIONNAIRES
2 000,00
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 9 100,00
47 999 819,00 -636 016,31 -636 016,31
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a)=(70+73+74+75+013)
13 III
A2
Chap./ Libellé (1) Budget Propositions Vote (4)
art(1) de l'exercice (2) nouvelles (3)
76 PRODUITS FINANCIERS(b)
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS(c) 26 723,00
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
900,00
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 25 823,00
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS(d)(5)
48 026 542,00 -636 016,31 -636 016,31
042 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS(6)(7)(8) 67 260,00
777 QUOTE PART DES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT
TRANSFEREES AU RESULTAT DE L'EXERCIC
67 260,00
043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA S.FONCT(9)
67 260,00
48 093 802,00 -636 016,31 -636 016,31
+
+
=
-636 016,31
III - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=
Total des opérations réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1 (10)
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10)
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au
montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040. (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf.chapitre 024 <>). (8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
14 III
B1
Chap./ Libellé (1) Budget Propositions Vote (4)
art(1) de l'exercice (2) nouvelles (3)
010 STOCKS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf opérations et 204) 1 329 943,54
2031 FRAIS D'ETUDES 862 251,80
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 467 691,74
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES (hors opérations) 931 579,91
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 269 930,00
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 40 000,00
20422 PERSONNES DE DROIT PRIVE BATIMENTS ET INSTALLATIONS 621 649,91
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 9 941 394,09
2118 AUTRES TERRAINS 285 000,00
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 29 540,79
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS 53 366,19
21311 HOTEL DE VILLE 155 507,23
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 2 616 927,98
21316 EQUIPEMENTS DU CIMETIERE 121 032,36
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 1 338 416,49
2145 CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI -INSTALLATIONS
GENERALES,AGENCEMENTS,AMENAGEMENTS
761 605,72
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 39 556,79
21534 INSTALLATION, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES RESEAUX D'ELECTRIFICATION
594 948,13
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE ET DE DEFENSE CIVILE 12 265,60
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 51 853,60
2158 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES AUTRES 2 238 433,90
2181 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES INSTAL GENERALE, AGENCE. ET AMENAGE.
73 951,91
2182 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE TRANSPORT 632 511,41
2183 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
414 101,57
2184 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBILIER 169 447,22
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES 352 927,20
22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (hors opérations)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 349 353,50
238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES
349 353,50
Opérations d'équipement n°...(5) 3 020 000,00
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE 670 000,00
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN 300 000,00
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT 550 000,00
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3 800 000,00
2021005 EXTENSION JACQUES DURET EXTENSION DU SECTEUR JEUNES 300 000,00
2021006 EXTENSION GROUPE SCOLAIRE LES GENETS 400 000,00
15 572 271,04
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 602 500,00
1641 EMPRUNTS EN EUROS 1 600 000,00
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 2 500,00
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
020 DEPENSES IMPREVUES
1 602 500,00
Opé. pour compte de tiers n°...(6)
17 174 771,04 TOTAL DES DEPENSES REELLES
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Total des dépenses d'équipement
Total des dépenses financières
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
15 III
B1
Chap./ Libellé (1) Budget Propositions Vote (4)
art(1) de l'exercice (2) nouvelles (3)
040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (7) 67 260,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 67 260,00
13911 SUBV D'EQUIP TRANSFEREES AU COMPTE DE RESULTAT ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
63 616,00
139151 SUBV EQUIPT GFP DE RATTACHEMENT TRANSFEREE AU COMPTE DE RESULTAT
3 644,00
Charges transférées (9)
041 OPERATIONS PATRIMONIALES (10) 258 306,00 210 728,00 210 728,00
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 149 305,00
21311 HOTEL DE VILLE 4 320,00 4 320,00
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 47 844,00 47 844,00
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 119 622,00 119 622,00
2151 RESEAUX DE VOIRIE 67 297,00
21533 RESEAUX CABLES 6 704,00
2158 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES AUTRES 35 000,00 38 942,00 38 942,00
325 566,00 210 728,00 210 728,00
17 500 337,04 210 728,00 210 728,00
+
+
=
210 728,00
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
TOTAL DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total
des dépenses réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1 (11)
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11)
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 << produit des cessions d'immobilisation>>).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d'équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042. (8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
16 III
B2
Chap./ Libellé (1) Budget Propositions Vote (4)
art(1) de l'exercice (2) nouvelles (3)
010 STOCKS
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES (hors 138) 1 405 683,30
1311 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
103 300,00
1321 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES ETAT & ETABLISSEMENTS NATIONAUX
905 840,30
1322 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES REGIONS 201 543,00
1326 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
180 000,00
1328 AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES 15 000,00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 3 837 810,99 543 859,22 543 859,22
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 085 810,99 543 859,22
16441 OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT 752 000,00 543 859,22
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
5 243 494,29 543 859,22 543 859,22
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 8 087 853,19
10222 F.C.T.V.A. 850 000,00
10223 T.L.E. 25 000,00
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 7 212 853,19
138 AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT NON TRANSFERABLES
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1 200,00
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES
PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
024 PRODUITS DES CESSIONS 79 310,00
8 168 363,19
Opé. pour compte de tiers n°...(5)
13 411 857,48 543 859,22 543 859,22 TOTAL DES RECETTES REELLES
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
Total des recettes d'équipement
Total des recettes financières
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
17 III
B2
Chap./ Libellé (1) Budget Propositions Vote (4)
art(1) de l'exercice (2) nouvelles (3)
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 174 719,00 -570 859,22 -570 859,22
040 OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (6)(7)(8)
1 450 000,00 27 000,00 27 000,00
28031 FRAIS D'ETUDE 27 000,00 27 000,00
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 25 000,00
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 49 000,00
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 15 000,00
280421 BIENS MOBILIERS MATERIEL ETUDES 35 000,00
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 90 000,00
2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 10 000,00
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIR 170 000,00
28088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 5 000,00
28121 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES PLANTATIONS
5 000,00
28132 AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMEUBLES DE RAPPORT
25 000,00
281568 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE ET DE DÉFENSE CIVILE
5 000,00
281578 AMORTISSEMENT DES AUTRES MATERIELS ET OUTILLAGES DE VOIRIE
35 000,00
28158 AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL
60 000,00
28181 INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS ET
AMENAGEMENTS DIVERS
125 000,00
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 90 000,00
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 200 000,00
28184 MOBILIER 180 000,00
28185 CHEPTEL 1 000,00
28188 AUTRES 325 000,00
4 624 719,00 -543 859,22 -543 859,22
041 OPERATIONS PATRIMONIALES(9) 258 306,00 210 728,00 210 728,00
1311 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
35 000,00
2031 FRAIS D'ETUDES 210 728,00 210 728,00
238 AVANCES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES
223 306,00
4 883 025,00 -333 131,22 -333 131,22
18 294 882,48 210 728,00 210 728,00
+
+
=
210 728,00
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total
des recettes réelles et d'ordre)
RESTES A REALISER N-1 (10)
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10)
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042. (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 <>).
18 III
B3
Art. Libellé (2) Réalisations Restes à Propositions Vote (4) (b) Montant pour
(2) cumulées au 1/1/N réaliser N-1 (3)(5)
(a)
nouvelles (4) information (5) (b)
20 Immobilisations incorporelles
...
204 Subventions d'équipement versées
...
21 Immobilisations corporelles
...
22 Immobilisations reçues en affect.
...
23 Immobilisations en cours
...
Autres
13 Subventions d'investissement
...
16 Emprunts et dettes assimilées
...
20 Immobilisations incorporelles
...
204 Subventions d'équipement versées
...
21 Immobilisations corporelles
...
22 Immobilisations reçues en affectation
...
23 Immobilisations en cours
...
Autres
...
III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT
OPERATION D'EQUIPEMENT N° :... (1)
LIBELLE :...
DEPENSES
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) (c) Recettes de l'exercice (d)
Pour Information
TOTAL RECETTES AFFECTEES
RESULTAT = (c+d)-(a+b)
Excédent de financement si positfif
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur
les propositions nouvelles.
19 IV
A1
01 OPERATIONS
NON
VENTILABLES
0 SERVICES
GENERAUX DES
ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
1 SECURITE ET
SALUBRITE
PUBLIQUES
2
ENSEIGNEMENT
FORMATION
3 CULTURE 4 SPORT ET JEUNESSE
1 602 500,00 2 805 176,83 1 535 891,14 4 192 047,35 925 915,77 1 332 528,14
2 805 176,83 1 535 891,14 4 192 047,35 925 915,77 1 332 528,14
1 602 500,00
536 294,00
2 138 794,00 2 805 176,83 1 535 891,14 4 192 047,35 925 915,77 1 332 528,14
794 545,44
2 933 339,44 2 805 176,83 1 535 891,14 4 192 047,35 925 915,77 1 332 528,14
17 099 927,18 50 000,00 392 380,00 507 748,30 90 000,00 77 550,00
17 099 927,18 50 000,00 392 380,00 507 748,30 90 000,00 77 550,00
4 766 859,78 13 242 940,31 1 452 785,26 9 054 493,53 4 016 013,85 6 114 583,34
4 766 859,78 13 242 940,31 1 452 785,26 9 054 493,53 4 016 013,85 6 114 583,34
43 825 492,00 519 473,00 20 000,00 1 149 770,00 10 000,00 743 308,69
43 825 492,00 519 473,00 20 000,00 1 149 770,00 10 000,00 743 308,69
(2) Ou biens
de la structure (3) Ou biens
ne relevant
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
Libellé
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d'ordre
Total dépenses de l'exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses d'investissement
RECETTES
Total recettes de l'exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes d'investissement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total recettes de l'exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes de fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
Total dépenses de l'exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
20 IV
A1
5 INTERVENTIONS
SOCIALES ET
SANTE
6 FAMILLE 7 LOGEMENT
8 AMENAGEMENT
ET SERVICES
URBAINS,
ENVIRONNEMENT
9 ACTION
ECONOMIQUE TOTAL
806 893,23 56 624,00 3 893 450,64 23 743,94 17 174 771,04
806 893,23 3 018 494,73 23 743,94 14 640 691,13
56 624,00 874 955,91 931 579,91
1 602 500,00
536 294,00
806 893,23 56 624,00 3 893 450,64 23 743,94 17 711 065,04
794 545,44
806 893,23 56 624,00 3 893 450,64 23 743,94 18 505 610,48
180 000,00 108 005,00 18 505 610,48
180 000,00 108 005,00 18 505 610,48
2 597 109,30 816 288,79 11 750,00 4 311 537,76 1 073 423,77 47 457 785,69
2 597 109,30 816 288,79 11 750,00 4 311 537,76 1 073 423,77 47 457 785,69
303 800,00 189 900,00 320 942,00 375 100,00 47 457 785,69
303 800,00 189 900,00 320 942,00 375 100,00 47 457 785,69
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
21 IV
A1
Art.(1) Libellé
01 OPERATIONS
NON
VENTILABLES
0 SERVICES
GENERAUX DES
ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
1 SECURITE ET
SALUBRITE
PUBLIQUES
2
ENSEIGNEMENT
FORMATION
3 CULTURE 4 SPORT ET JEUNESSE
2 933 339,44 2 805 176,83 1 535 891,14 4 192 047,35 925 915,77 1 332 528,14
2 397 045,44 2 805 176,83 1 535 891,14 4 192 047,35 925 915,77 1 332 528,14
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE
794 545,44
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 602 500,00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 888 099,64 118 724,00 99 040,90 15 000,00 36 250,00
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 917 077,19 1 417 167,14 2 843 006,45 110 915,77 996 278,14
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
1 250 000,00 800 000,00 300 000,00
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN 300 000,00
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT 550 000,00
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3 800 000,00
2021005 EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR JEUNES
300 000,00
2021006 EXTENSION GROUPE SCOLAIRE LES
GENETS
400 000,00
536 294,00
040 OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
67 260,00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 469 034,00
17 099 927,18 50 000,00 392 380,00 507 748,30 90 000,00 77 550,00
12 550 033,40 50 000,00 392 380,00 507 748,30 90 000,00 77 550,00
024 PRODUITS DES CESSIONS 79 310,00
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
8 087 853,19
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES
50 000,00 392 380,00 507 748,30 90 000,00 77 550,00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 382 870,21
4 549 893,78
021 VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
2 603 859,78
040 OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
1 477 000,00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 469 034,00
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d'investissement
Dépenses réelles
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre
RECETTES
Total recettes d'investissement
Recettes réelles
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
22 Art.(1) Libellé
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005 EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR JEUNES
2021006 EXTENSION GROUPE SCOLAIRE LES
GENETS
040 OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
024 PRODUITS DES CESSIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
021 VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
040 OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d'investissement
Dépenses réelles
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre
RECETTES
Total recettes d'investissement
Recettes réelles
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
IV
A1
5
INTERVENTIONS
SOCIALES ET
SANTE
6 FAMILLE 7 LOGEMENT
8 AMENAGEMENT ET
SERVICES URBAINS,
ENVIRONNEMENT
9 ACTION
ECONOMIQUE TOTAL
806 893,23 56 624,00 3 893 450,64 23 743,94 18 505 610,48
806 893,23 56 624,00 3 893 450,64 23 743,94 17 969 316,48
794 545,44
1 602 500,00
169 805,00 3 024,00 1 329 943,54
56 624,00 874 955,91 931 579,91
136 893,23 2 499 336,23 20 719,94 9 941 394,09
349 353,50 349 353,50
670 000,00 3 020 000,00
670 000,00 670 000,00
300 000,00
550 000,00
800 000,00
300 000,00
400 000,00
536 294,00
67 260,00
469 034,00
180 000,00 108 005,00 18 505 610,48
180 000,00 108 005,00 13 955 716,70
79 310,00
8 087 853,19
180 000,00 108 005,00 1 405 683,30
4 382 870,21
4 549 893,78
2 603 859,78
1 477 000,00
469 034,00
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
23 IV
A1
Art.(1) Libellé
01 OPERATIONS
NON
VENTILABLES
0 SERVICES
GENERAUX DES
ADMINISTRATIONS
PUBLIQUES
LOCALES
1 SECURITE ET
SALUBRITE
PUBLIQUES
2
ENSEIGNEMENT
FORMATION
3 CULTURE 4 SPORT ET JEUNESSE
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
4 766 859,78 13 242 940,31 1 452 785,26 9 054 493,53 4 016 013,85 6 114 583,34
686 000,00 13 242 940,31 1 452 785,26 9 054 493,53 4 016 013,85 6 114 583,34
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 3 046 878,61 133 691,79 2 058 870,87 751 977,42 1 159 017,20
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES
9 113 177,70 1 279 293,47 6 945 102,66 1 587 285,43 2 433 023,99
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 475 000,00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE
930 784,00 8 800,00 18 020,00 1 676 751,00 2 522 242,15
66 CHARGES FINANCIERES 211 000,00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 152 100,00 31 000,00 32 500,00 300,00
4 080 859,78
023 VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
2 603 859,78
042 OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
1 477 000,00
43 825 492,00 519 473,00 20 000,00 1 149 770,00 10 000,00 743 308,69
43 758 232,00 519 473,00 20 000,00 1 149 770,00 10 000,00 743 308,69
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 253 173,00
70 PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES
58 550,00 20 000,00 1 145 870,00 10 000,00 625 400,00
73 IMPOTS ET TAXES 38 446 478,00
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS
5 285 931,00 82 700,00 1 000,00 113 908,69
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
124 150,00 2 900,00 4 000,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 25 823,00 900,00
67 260,00
042 OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
67 260,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses fonctionnement
Dépenses réelles
Dépenses d'ordre
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l'assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
Recettes d'ordre
24 Art.(1) Libellé
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
023 VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042 OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
042 OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses fonctionnement
Dépenses réelles
Dépenses d'ordre
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l'assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
Recettes d'ordre
IV
A1
5
INTERVENTIONS
SOCIALES ET
SANTE
6 FAMILLE 7 LOGEMENT
8 AMENAGEMENT ET
SERVICES URBAINS,
ENVIRONNEMENT
9 ACTION
ECONOMIQUE TOTAL
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1)
2 597 109,30 816 288,79 11 750,00 4 311 537,76 1 073 423,77 47 457 785,69
2 597 109,30 816 288,79 11 750,00 4 311 537,76 1 073 423,77 43 376 925,91
26 965,68 309 756,11 10 900,00 1 417 386,65 189 907,67 9 105 352,00
13 013,54 2 771 170,11 505 777,10 24 647 844,00
475 000,00
2 570 143,62 493 519,14 850,00 117 981,00 377 739,00 8 716 829,91
211 000,00
5 000,00 220 900,00
4 080 859,78
2 603 859,78
1 477 000,00
303 800,00 189 900,00 320 942,00 375 100,00 47 457 785,69
303 800,00 189 900,00 320 942,00 375 100,00 47 390 525,69
253 173,00
140 000,00 76 000,00 104 055,00 72 600,00 2 252 475,00
70 000,00 168 000,00 38 684 478,00
163 800,00 144 682,00 124 000,00 5 916 021,69
113 900,00 2 205,00 10 500,00 257 655,00
26 723,00
67 260,00
67 260,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
25 IV
A1.1
(1) Libellé
01
OPERATIONS
NON
VENTILABLES
02
ADMINISTRATION
GENERALE
03 JUSTICE 04 RELATIONS INTERNATIONALES Total
4 766 859,78 12 986 244,28 244 696,03 12 000,00 18 009 800,09
4 766 859,78 12 986 244,28 244 696,03 12 000,00 18 009 800,09
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 3 006 323,61 35 555,00 5 000,00 3 046 878,61
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES 8 904 036,67 209 141,03 9 113 177,70
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 475 000,00 475 000,00
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT 2 603 859,78 2 603 859,78
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 477 000,00 1 477 000,00
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE 923 784,00 7 000,00 930 784,00
66 CHARGES FINANCIERES 211 000,00 211 000,00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 152 100,00 152 100,00
43 825 492,00 498 473,00 21 000,00 44 344 965,00
43 825 492,00 498 473,00 21 000,00 44 344 965,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 253 173,00 253 173,00
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 67 260,00 67 260,00
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES 58 550,00 58 550,00
73 IMPOTS ET TAXES 38 446 478,00 38 446 478,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS 5 285 931,00 61 700,00 21 000,00 5 368 631,00
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE 124 150,00 124 150,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 25 823,00 900,00 26 723,00
39 058 632,22 -12 487 771,28 -223 696,03 -12 000,00 26 335 164,91
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
26 IV
A1.1
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
020
ADMINISTRATI
ON GENERALE
DE LA
COLLECTIVITE
021 ASSEMBLEE
LOCALE
022
ADMINISTRATI
ON GENERALE
DE L'ETAT
023 INFORMATION
COMMUNICATION
PUBLICITE
024 FETES ET
CEREMONIES
025 AIDES AUX
ASSOCIATIONS
(NON CLASSEES
AILLEURS)
026
CIMETIERES
ET POMPES
FUNEBRES
041
SUBVENTI
ON
GLOBALE
048 AUTRES
ACTIONS DE
COOPERATIO
N
DECENTRALI
SEE
10 884 284,67 437 000,00 551 143,37 589 046,96 109 300,00 314 950,24 100 519,04 12 000,00
10 884 284,67 437 000,00 551 143,37 589 046,96 109 300,00 314 950,24 100 519,04 12 000,00
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 2 404 532,31 4 000,00 23 026,02 271 900,00 109 300,00 94 146,24 99 419,04 5 000,00
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES 8 058 772,36 528 117,35 317 146,96
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE 419 980,00 433 000,00 70 804,00 7 000,00
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 000,00 150 000,00 1 100,00
298 173,00 130 500,00 22 600,00 47 200,00
298 173,00 130 500,00 22 600,00 47 200,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 253 173,00
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES 19 550,00 39 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS 4 000,00 57 700,00
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE 21 450,00 72 800,00 22 600,00 7 300,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 900,00
-10 586 111,67 -437 000,00 -420 643,37 -589 046,96 -109 300,00 -292 350,24 -53 319,04 -12 000,00
(1) Libellé
Sous-fonction 02 ADMINISTRATION GENERALE
Sous-fonction 04
RELATIONS
INTERNATIONALES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
27 IV
A1.1
(1) Libellé 11 SECURITE INTERIEURE
12 HYGIENE ET
SALUBRITE
PUBLIQUE
Total
1 378 985,26 73 800,00 1 452 785,26
1 378 985,26 73 800,00 1 452 785,26
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 98 691,79 35 000,00 133 691,79
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES 1 279 293,47 1 279 293,47
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE 8 800,00 8 800,00
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 000,00 30 000,00 31 000,00
20 000,00 20 000,00
20 000,00 20 000,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VENTES DIVERSES 20 000,00 20 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-1 358 985,26 -73 800,00 -1 432 785,26
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
28 IV
A1.1
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES
110 SERVICES
COMMUNS
111 POLICE
NATIONALE
112 POLICE
MUNCIPALE
113
POMPIERS
114 AUTRES
SERVICES DE
PROTECTION
CIVILE
1 378 985,26
1 378 985,26
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 98 691,79
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES 1 279 293,47
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 000,00
20 000,00
20 000,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE
ET VENTES DIVERSES 20 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-1 358 985,26
(1) Libellé
Sous-fonction 11 SECURITE INTERIEURE
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS).
Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
29 IV
A1.1
(1) Libellé 20 SERVICES COMMUNS
21
ENSEIGNEMENT
DU 1ER DEGRE
22
ENSEIGNEMENT
DU DEUXIEME
DEGRE
23
ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR
24 FORMATION
CONTINUE
25 SERVICES
ANNEXES DE
L'ENSEIGNEMENT
Total
386 396,65 6 127 530,34 30 000,00 5 820,00 2 504 746,54 9 054 493,53
386 396,65 6 127 530,34 30 000,00 5 820,00 2 504 746,54 9 054 493,53
011
CHARGES A CARACTERE
GENERAL 875,90 1 130 368,26 927 626,71 2 058 870,87
012
CHARGES DE PERSONNEL ET
FRAIS ASSIMILES 385 520,75 4 984 962,08 1 574 619,83 6 945 102,66
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE
GESTION COURANTE 12 200,00 5 820,00 18 020,00
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 30 000,00 2 500,00 32 500,00
4 770,00 1 145 000,00 1 149 770,00
4 770,00 1 145 000,00 1 149 770,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES
DIVERSES 870,00 1 145 000,00 1 145 870,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS 1 000,00 1 000,00
75
AUTRES PRODUITS DE
GESTION COURANTE 2 900,00 2 900,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-386 396,65 -6 122 760,34 -30 000,00 -5 820,00 -1 359 746,54 -7 904 723,53
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 2 - ENSEIGNEMENT FORMATION
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
30 IV
A1.1
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 2 - ENSEIGNEMENT FORMATION
211 ECOLES
MATERNELLES
212 ECOLES
PRIMAIRES
213 CLASSES
REGROUPEES
251
HEBERGEMENT
ET
RESTAURATION
SCOLAIRE
252
TRANSPORTS
SCOLAIRES
253 SPORT
SCOLAIRE
254
MEDECINE
SCOLAIRE
255 CLASSES DE
DECOUVERTE ET
AUTRES
SERVICES
ANNEXES DE
L'ENSEIGNEMENT
2 441 380,15 1 442 592,15 2 243 558,04 1 371 748,53 62 000,00 15 414,54 250,00 1 055 333,47
2 441 380,15 1 442 592,15 2 243 558,04 1 371 748,53 62 000,00 15 414,54 250,00 1 055 333,47
011
CHARGES A CARACTERE
GENERAL 21 981,37 1 108 386,89 834 131,71 62 000,00 590,00 250,00 30 655,00
012
CHARGES DE PERSONNEL ET
FRAIS ASSIMILES 2 441 380,15 1 420 610,78 1 122 971,15 535 116,82 14 824,54 1 024 678,47
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE
GESTION COURANTE 12 200,00
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 2 500,00
4 770,00 1 085 000,00 60 000,00
4 770,00 1 085 000,00 60 000,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES
DIVERSES 870,00 1 085 000,00 60 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS 1 000,00
75
AUTRES PRODUITS DE
GESTION COURANTE 2 900,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-2 441 380,15 -1 442 592,15 -2 238 788,04 -286 748,53 -62 000,00 -15 414,54 -250,00 -995 333,47
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(1) Libellé
Sous-fonction 21 ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Sous-fonction 25 SERVICES ANNEXES DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
31 IV
A1.1
(1) Libellé 30 SERVICES COMMUNS
31
EXPRESSION
ARTISTIQUE
32
CONSERVATION
ET DIFFUSION
DES
PATRIMOINES
33 ACTION
CULTURELLE Total
514 240,18 172 413,29 1 329 081,64 2 000 278,74 4 016 013,85
514 240,18 172 413,29 1 329 081,64 2 000 278,74 4 016 013,85
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 148 413,29 295 082,35 308 481,78 751 977,42
012
CHARGES DE PERSONNEL ET
FRAIS ASSIMILES 514 240,18 1 033 999,29 39 045,96 1 587 285,43
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE 24 000,00 1 652 751,00 1 676 751,00
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
10 000,00 10 000,00
10 000,00 10 000,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES 10 000,00 10 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-514 240,18 -172 413,29 -1 319 081,64 -2 000 278,74 -4 006 013,85
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 3 - CULTURE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
32 IV
A1.1
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 3 - CULTURE
311
EXPRESSION
MUSICALE,
LYRIQUE ET
CHOREGRAPH
IQUE
312 ARTS
PLASTIQUES
ET AUTRES
ACTIVITES
ARTISTIQUES
313 THEATRES
314 CINEMAS
ET AUTRES
SALLES DE
SPECTACLES
321
BIBLIOTHEQUES
ET
MEDIATHEQUES
322 MUSEE 323 ARCHIVES
324 ENTRETIEN
DU PATRIMOINE
CULTUREL
95 720,56 76 692,73 1 329 081,64
95 720,56 76 692,73 1 329 081,64
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 95 720,56 52 692,73 295 082,35
012
CHARGES DE PERSONNEL ET
FRAIS ASSIMILES 1 033 999,29
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE 24 000,00
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
10 000,00
10 000,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES 10 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-95 720,56 -76 692,73 -1 319 081,64
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(1) Libellé
Sous-fonction 31 EXPRESSION ARTISTIQUE
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Sous-fonction 32 CONSERVATION ET DIFFUSION DES
PATRIMOINES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
33 IV
A1.1
(1) Libellé 40 SERVICES COMMUNS 41 SPORTS 42 JEUNESSE Total
788 888,63 3 179 123,73 2 146 570,98 6 114 583,34
788 888,63 3 179 123,73 2 146 570,98 6 114 583,34
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 10 100,00 991 195,09 157 722,11 1 159 017,20
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES 109 554,63 2 187 828,64 135 640,72 2 433 023,99
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE 669 234,00 1 853 008,15 2 522 242,15
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 200,00 300,00
520 400,00 222 908,69 743 308,69
520 400,00 222 908,69 743 308,69
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES 516 400,00 109 000,00 625 400,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS 113 908,69 113 908,69
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE 4 000,00 4 000,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-788 888,63 -2 658 723,73 -1 923 662,29 -5 371 274,65
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
34 IV
A1.1
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE
411 SALLES
DE SPORT
GYMNASES
412 STADES 413 PISCINES
414 AUTRES
EQUIPEMENTS
SPORTIFS OU
DE LOISIRS
415
MANIFESTAT
IONS
SPORTIVES
421
CENTRES
DE
LOISIRS
422 AUTRES
ACTIVITES
POUR LES
JEUNES
423
COLONIES
DE
VACANCES
234 349,99 1 504 334,50 1 412 119,24 28 320,00 489 110,90 1 657 460,08
234 349,99 1 504 334,50 1 412 119,24 28 320,00 489 110,90 1 657 460,08
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 234 349,99 178 259,95 550 265,15 28 320,00 53 180,74 104 541,37
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES 1 326 074,55 861 754,09 135 640,72
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE 300 289,44 1 552 718,71
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 200,00
78 400,00 86 500,00 355 500,00 79 000,00 143 908,69
78 400,00 86 500,00 355 500,00 79 000,00 143 908,69
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES 78 400,00 86 500,00 351 500,00 79 000,00 30 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS 113 908,69
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE 4 000,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-155 949,99 -1 417 834,50 -1 056 619,24 -28 320,00 -410 110,90 -1 513 551,39
(1) Libellé
Sous-fonction 41 SPORTS Sous-fonction 42 JEUNESSE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes
35 IV
A1.1
(1) Libellé 51 SANTE
52
INTERVENTIONS
SOCIALES
Total
4 500,00 2 592 609,30 2 597 109,30
4 500,00 2 592 609,30 2 597 109,30
011
CHARGES A CARACTERE
GENERAL 26 965,68 26 965,68
012
CHARGES DE PERSONNEL ET
FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE
GESTION COURANTE 4 500,00 2 565 643,62 2 570 143,62
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
150 000,00 153 800,00 303 800,00
150 000,00 153 800,00 303 800,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES
DIVERSES 140 000,00 140 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS 150 000,00 13 800,00 163 800,00
75
AUTRES PRODUITS DE
GESTION COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
145 500,00 -2 438 809,30 -2 293 309,30
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 5 - INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
36 IV
A1.1
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 5 - INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
510
SERVICES
COMMUNS
511
DISPENSAIRES
512 ACTIONS
DE
PREVENTION
SANITAIRE
520
SERVICES
COMMUNS
521 SERVICES A
CARACTERE
SOCIAL POUR
HANDICAPES ET
INADAPTES
522 ACTIONS EN
FAVEUR DE
L'ENFANCE ET DE
L'ADOLESCENCE
523 ACTIONS EN
FAVEUR DES
PERSONNES EN
DIFFICULTE
524 AUTRES
SERVICES
2 500,00 2 000,00 2 517 530,62 68 913,00 6 165,68
2 500,00 2 000,00 2 517 530,62 68 913,00 6 165,68
011
CHARGES A CARACTERE
GENERAL 20 800,00 6 165,68
012
CHARGES DE PERSONNEL ET
FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE
GESTION COURANTE 2 500,00 2 000,00 2 517 530,62 48 113,00
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
150 000,00 140 000,00 13 800,00
150 000,00 140 000,00 13 800,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES
DIVERSES 140 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS 150 000,00 13 800,00
75
AUTRES PRODUITS DE
GESTION COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-2 500,00 148 000,00 -2 377 530,62 -55 113,00 -6 165,68
(1) Libellé
Sous-fonction 51 SANTE Sous-fonction 52 INTERVENTIONS SOCIALES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la
différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires
37 IV
A1.1
(1) Libellé
60
SERVICES
COMMUNS
61 SERVICES
EN FAVEUR
DES
PERSONNES
AGEES
62 ACTIONS
EN FAVEUR
DE LA
MATERNITE
63 AIDES A LA
FAMILLE
64 CRECHES
ET
GARDERIES
Total
166 246,74 2 000,00 648 042,05 816 288,79
166 246,74 2 000,00 648 042,05 816 288,79
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 153 233,20 2 000,00 154 522,91 309 756,11
012
CHARGES DE PERSONNEL ET
FRAIS ASSIMILES 13 013,54 13 013,54
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE 493 519,14 493 519,14
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-166 246,74 -2 000,00 -648 042,05 -816 288,79
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 6 - FAMILLE
DEPENSES (2)
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM
+ BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
38 IV
A1.1
(1) Libellé 70 SERVICES COMMUNS
71 PARC
PRIVE DE LA
VILLE
72 AIDES AU
SECTEUR
LOCATIF
73 AIDE A
L'ACCESSION
A LA
PROPRIETE
Total
4 500,00 7 250,00 11 750,00
4 500,00 7 250,00 11 750,00
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 500,00 6 400,00 10 900,00
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE 850,00 850,00
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
189 900,00 189 900,00
189 900,00 189 900,00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES DIVERSES 76 000,00 76 000,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE 113 900,00 113 900,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-4 500,00 189 900,00 -7 250,00 178 150,00
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 7 - LOGEMENT
DEPENSES (2)
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions
budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
39 IV
A1.1
(1) Libellé
81
SERVICES
URBAINS
82
AMENAGEMENT
URBAIN
83
ENVIRONNEMENT Total
770 277,74 3 541 110,02 150,00 4 311 537,76
770 277,74 3 541 110,02 150,00 4 311 537,76
011
CHARGES A CARACTERE
GENERAL 721 000,00 696 236,65 150,00 1 417 386,65
012
CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES 49 277,74 2 721 892,37 2 771 170,11
014
ATTENUATIONS DE
PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE
GESTION COURANTE 117 981,00 117 981,00
66 CHARGES FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES 5 000,00 5 000,00
71 330,00 249 612,00 320 942,00
71 330,00 249 612,00 320 942,00
013
ATTENUATIONS DE
CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES,
DU DOMAINE ET VENTES
DIVERSES 1 330,00 102 725,00 104 055,00
73 IMPOTS ET TAXES 70 000,00 70 000,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS 144 682,00 144 682,00
75
AUTRES PRODUITS DE
GESTION COURANTE 2 205,00 2 205,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-698 947,74 -3 291 498,02 -150,00 -3 990 595,76
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
40 IV
A1.1
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT
810
SERVICES
COMMUNS
811 EAU ET
ASAINISSEMENT
812 COLLECTE ET
TRAITEMENT DES
ORDURES
MENAGERES
813 PROPRETÉ
URBAINE
814
ECLAIRAGE
PUBLIC
815
TRANSPORTS
URBAINS
816 AUTRES
RESEAUX ET
SERVICES
DIVERS
130 000,00 640 277,74
130 000,00 640 277,74
011
CHARGES A CARACTERE
GENERAL 130 000,00 591 000,00
012
CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES 49 277,74
014
ATTENUATIONS DE
PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE
GESTION COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
70 000,00 1 330,00
70 000,00 1 330,00
013
ATTENUATIONS DE
CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES,
DU DOMAINE ET VENTES
DIVERSES 1 330,00
73 IMPOTS ET TAXES 70 000,00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
75
AUTRES PRODUITS DE
GESTION COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
70 000,00 -130 000,00 -638 947,74
(1) Libellé
Sous-fonction 81 SERVICES URBAINS
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
41 IV
A1.1
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT
820
SERVICES
COMMUNS
821
EQUIPEMENTS
ANNEXES DE
VOIRIE
822 VOIRIE
COMMUNALE ET
ROUTES
823 ESPACES
VERTS
URBAINS
824 AUTRES
OPERATIONS
D'AMENAGEM
ENT URBAIN
830 SERVICES
COMMUNS
831
AMÉNAGEMEN
T DES EAUX
832 ACTIONS
SPECIFIQUES
DE LUTTE
CONTRE LA
POLLUTION
833
PRESERVATION
DU MILIEU
NATUREL
165 162,41 10 000,00 6 500,00 2 171 472,05 1 187 975,56 150,00
165 162,41 10 000,00 6 500,00 2 171 472,05 1 187 975,56 150,00
011
CHARGES A CARACTERE
GENERAL 13 590,00 10 000,00 6 500,00 437 313,87 228 832,78 150,00
012
CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES 151 572,41 1 729 158,18 841 161,78
014
ATTENUATIONS DE
PRODUITS
023
VIREMENT A LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE
GESTION COURANTE 117 981,00
66 CHARGES FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES 5 000,00
2 705,00 246 907,00
2 705,00 246 907,00
013
ATTENUATIONS DE
CHARGES
042
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
70
PRODUITS DES SERVICES,
DU DOMAINE ET VENTES
DIVERSES 500,00 102 225,00
73 IMPOTS ET TAXES
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS 144 682,00
75
AUTRES PRODUITS DE
GESTION COURANTE 2 205,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
-165 162,41 -10 000,00 -6 500,00 -2 168 767,05 -941 068,56 -150,00
(1) Libellé
Sous-fonction 82 AMENAGEMENT URBAIN Sous-fonction 83 ENVIRONNEMENT
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
42 IV
A1.1
(1) Libellé
90
INTERVENTIONS
ECONOMIQUES
91 FOIRES ET
MARCHES
92 AIDES A
L'AGRICULTURE
ET INDUSTRIES
AGROALIMENTAIR
ES
93 AIDE A
L'ENERGIE AUX
INDUSTRIES
MANUFACTURIE
RES ET AU
BATIMENT ET
TRAVAUX
PUBLIC
94 AIDES AUX
COMMERCES
ET AUX
SERVICES
MARCHANDS
95 AIDES
AU
TOURISME
96 AIDES
AUX
SERVICES
PUBLICS
Total
901 523,77 20 000,00 151 900,00 1 073 423,77
901 523,77 20 000,00 151 900,00 1 073 423,77
011
CHARGES A
CARACTERE GENERAL 57 507,67 20 000,00 112 400,00 189 907,67
012
CHARGES DE
PERSONNEL ET FRAIS
ASSIMILES 505 777,10 505 777,10
014
ATTENUATIONS DE
PRODUITS
023
VIREMENT A LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
042
OPERATION D ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
65
AUTRES CHARGES DE
GESTION COURANTE 338 239,00 39 500,00 377 739,00
66
CHARGES
FINANCIERES
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
194 500,00 168 000,00 12 600,00 375 100,00
194 500,00 168 000,00 12 600,00 375 100,00
013
ATTENUATIONS DE
CHARGES
042
OPERATION D ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
70
PRODUITS DES
SERVICES, DU
DOMAINE ET VENTES
DIVERSES 60 000,00 12 600,00 72 600,00
73 IMPOTS ET TAXES 168 000,00 168 000,00
74
DOTATIONS,
SUBVENTIONS ET
PARTICIPATIONS 124 000,00 124 000,00
75
AUTRES PRODUITS DE
GESTION COURANTE 10 500,00 10 500,00
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
-707 023,77 148 000,00 -151 900,00 12 600,00 -698 323,77
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT
FONCTION 9 - ACTION ECONOMIQUE
DEPENSES (2)
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes
Dépenses de l'exercice
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
43 IV
A1.2
(1) Libellé
01 OPERATIONS
NON
VENTILABLES
02
ADMINISTRATION
GENERALE
03 JUSTICE
04 RELATIONS
INTERNATIONAL
ES
Total
2 933 339,44 2 805 176,83 5 738 516,27
2 933 339,44 2 805 176,83 5 738 516,27
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS 67 260,00 67 260,00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 469 034,00 469 034,00
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES 1 602 500,00 1 602 500,00
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 888 099,64 888 099,64
204
SUBV EQUIPEMENTS
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 1 917 077,19 1 917 077,19
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
001
SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE 794 545,44 794 545,44
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR
JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE
SCOLAIRE LES GENETS
17 099 927,18 50 000,00 17 149 927,18
17 099 927,18 50 000,00 17 149 927,18
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT 2 603 859,78 2 603 859,78
024 PRODUITS DES CESSIONS 79 310,00 79 310,00
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS 1 477 000,00 1 477 000,00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 469 034,00 469 034,00
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS
ET RESERVES 8 087 853,19 8 087 853,19
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES 50 000,00 50 000,00
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES 4 382 870,21 4 382 870,21
14 166 587,74 -2 755 176,83 11 411 410,91
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
44 IV
A1.2
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
020
ADMINISTRATION
GENERALE DE
LA
COLLECTIVITE
021 ASSEMBLEE
LOCALE
022
ADMINISTRATIO
N GENERALE
DE L'ETAT
023
INFORMATION
COMMUNICATIO
N PUBLICITE
024 FETES ET
CEREMONIES
025 AIDES
AUX
ASSOCIATIO
NS (NON
CLASSEES
AILLEURS)
026
CIMETIERES
ET POMPES
FUNEBRES
041
SUBVENTION
GLOBALE
048 AUTRES
ACTIONS DE
COOPERATI
ON
DECENTRAL
ISEE
2 615 840,27 17 850,00 31 800,00 17 854,20 121 832,36
2 615 840,27 17 850,00 31 800,00 17 854,20 121 832,36
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 860 249,64 17 850,00 10 000,00
204
SUBV EQUIPEMENTS
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 1 755 590,63 31 800,00 7 854,20 121 832,36
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR
JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE
SCOLAIRE LES GENETS
50 000,00
50 000,00
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS
ET RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES 50 000,00
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-2 565 840,27 -17 850,00 -31 800,00 -17 854,20 -121 832,36
(1) Libellé
Sous-fonction 02 ADMINISTRATION GENERALE
Sous-fonction 04
RELATIONS
INTERNATIONALES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
(2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires
(BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses
et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne
01-Non ventilables.
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
45 IV
A1.2
(1) Libellé 11 SECURITE INTERIEURE
12 HYGIENE ET
SALUBRITE
PUBLIQUE
Total
1 448 302,33 87 588,81 1 535 891,14
1 448 302,33 87 588,81 1 535 891,14
040
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 118 724,00 118 724,00
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 329 578,33 87 588,81 1 417 167,14
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET EXTENSION
DU SECTEUR JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE LES
GENETS
392 380,00 392 380,00
392 380,00 392 380,00
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES 392 380,00 392 380,00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
-1 055 922,33 -87 588,81 -1 143 511,14
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
46 IV
A1.2
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES
110 SERVICES
COMMUNS
111 POLICE
NATIONALE
112 POLICE
MUNCIPALE 113 POMPIERS
114 AUTRES
SERVICES DE
PROTECTION
CIVILE
1 307 554,18 140 748,15
1 307 554,18 140 748,15
040
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 10 464,00 108 260,00
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 297 090,18 32 488,15
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET EXTENSION
DU SECTEUR JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE LES
GENETS
290 837,00 101 543,00
290 837,00 101 543,00
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES 290 837,00 101 543,00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
-1 016 717,18 -39 205,15
(1) Libellé
Sous-fonction 11 SECURITE INTERIEURE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à
47 IV
A1.2
(1) Libellé 20 SERVICES COMMUNS
21
ENSEIGNEMENT
DU 1ER DEGRE
22
ENSEIGNEMENT
DU DEUXIEME
DEGRE
23
ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR
24 FORMATION
CONTINUE
25 SERVICES
ANNEXES DE
L'ENSEIGNEME
NT
Total
4 046 265,47 145 781,88 4 192 047,35
2 796 265,47 145 781,88 2 942 047,35
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 99 040,90 99 040,90
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 2 697 224,57 145 781,88 2 843 006,45
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
1 250 000,00 1 250 000,00
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN 300 000,00 300 000,00
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT 550 000,00 550 000,00
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR
JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE
SCOLAIRE LES GENETS 400 000,00 400 000,00
507 748,30 507 748,30
507 748,30 507 748,30
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES 507 748,30 507 748,30
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-3 538 517,17 -145 781,88 -3 684 299,05
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 2 - ENSEIGNEMENT FORMATION
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
48 IV
A1.2
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 2 - ENSEIGNEMENT FORMATION
211 ECOLES
MATERNELLES
212 ECOLES
PRIMAIRES
213 CLASSES
REGROUPEES
251
HEBERGEMENT
ET
RESTAURATION
SCOLAIRE
252
TRANSPORTS
SCOLAIRES
253 SPORT
SCOLAIRE
254
MEDECINE
SCOLAIRE
255 CLASSES
DE
DECOUVERTE
ET AUTRES
SERVICES
ANNEXES DE
L'ENSEIGNEME
NT
312 113,55 933 054,66 2 801 097,26 141 781,88 4 000,00
312 113,55 933 054,66 1 551 097,26 141 781,88 4 000,00
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 10 000,00 89 040,90
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 312 113,55 923 054,66 1 462 056,36 141 781,88 4 000,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
1 250 000,00
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN 300 000,00
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT 550 000,00
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR
JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE
SCOLAIRE LES GENETS 400 000,00
507 748,30
507 748,30
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES 507 748,30
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-312 113,55 -933 054,66 -2 293 348,96 -141 781,88 -4 000,00
(1) Libellé
Sous-fonction 21 ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE Sous-fonction 25 SERVICES ANNEXES DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
(2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
49 IV
A1.2
(1) Libellé 30 SERVICES COMMUNS 31 EXPRESSION ARTISTIQUE
32
CONSERVATION
ET DIFFUSION
DES
PATRIMOINES
33 ACTION
CULTURELLE Total
43 634,72 80 953,05 801 328,00 925 915,77
43 634,72 80 953,05 1 328,00 125 915,77
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 15 000,00 15 000,00
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 43 634,72 65 953,05 1 328,00 110 915,77
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
800 000,00 800 000,00
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3 800 000,00 800 000,00
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
90 000,00 90 000,00
90 000,00 90 000,00
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES 90 000,00 90 000,00
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-43 634,72 -80 953,05 -711 328,00 -835 915,77
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 3 - CULTURE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
50 IV
A1.2
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 3 - CULTURE
311
EXPRESSION
MUSICALE,
LYRIQUE ET
CHOREGRAPHIQ
UE
312 ARTS
PLASTIQUES ET
AUTRES
ACTIVITES
ARTISTIQUES
313 THEATRES
314 CINEMAS
ET AUTRES
SALLES DE
SPECTACLES
321
BIBLIOTHEQUES
ET
MEDIATHEQUES
322
MUSEE
323
ARCHIVES
324
ENTRETIEN
DU
PATRIMOINE
CULTUREL
40 512,00 3 122,72 80 953,05
40 512,00 3 122,72 80 953,05
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 15 000,00
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 40 512,00 3 122,72 65 953,05
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-40 512,00 -3 122,72 -80 953,05
(1) Libellé
Sous-fonction 31 EXPRESSION ARTISTIQUE Sous-fonction 32 CONSERVATION ET DIFFUSION DES PATRIMOINES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
(2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
51 IV
A1.2
(1) Libellé 40 SERVICES COMMUNS 41 SPORTS 42 JEUNESSE Total
1 006 528,14 326 000,00 1 332 528,14
1 006 528,14 26 000,00 1 032 528,14
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 36 250,00 36 250,00
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 970 278,14 26 000,00 996 278,14
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
300 000,00 300 000,00
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR
JEUNES 300 000,00 300 000,00
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
77 550,00 77 550,00
77 550,00 77 550,00
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES 77 550,00 77 550,00
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-928 978,14 -326 000,00 -1 254 978,14
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
52 IV
A1.2
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE
411 SALLES
DE SPORT
GYMNASES
412 STADES 413 PISCINES
414 AUTRES
EQUIPEMENTS
SPORTIFS OU
DE LOISIRS
415
MANIFESTAT
IONS
SPORTIVES
421
CENTRES DE
LOISIRS
422 AUTRES
ACTIVITES
POUR LES
JEUNES
423
COLONIES DE
VACANCES
462 724,16 129 723,52 414 080,46 15 000,00 311 000,00
462 724,16 129 723,52 414 080,46 15 000,00 11 000,00
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 21 610,00 14 640,00
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 441 114,16 129 723,52 399 440,46 15 000,00 11 000,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
300 000,00
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR
JEUNES 300 000,00
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
77 550,00
77 550,00
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES 77 550,00
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-385 174,16 -129 723,52 -414 080,46 -15 000,00 -311 000,00
(1) Libellé
Sous-fonction 41 SPORTS Sous-fonction 42 JEUNESSE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
(2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM +
BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
53 IV
A1.2
(1) Libellé 51 SANTE
52
INTERVENTION
S SOCIALES
Total
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 5 - INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
54 IV
A1.2
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 5 - INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
510 SERVICES
COMMUNS
511
DISPENSAIRES
512 ACTIONS
DE
PREVENTION
SANITAIRE
520
SERVICES
COMMUNS
521 SERVICES A
CARACTERE
SOCIAL POUR
HANDICAPES ET
INADAPTES
522 ACTIONS
EN FAVEUR
DE
L'ENFANCE
ET DE
L'ADOLESCE
NCE
523 ACTIONS
EN FAVEUR
DES
PERSONNES
EN
DIFFICULTE
524
AUTRES
SERVICES
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
(1) Libellé
Sous-fonction 51 SANTE Sous-fonction 52 INTERVENTIONS SOCIALES
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
(2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables.
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
55 IV
A1.2
(1) Libellé 60 SERVICES COMMUNS
61 SERVICES
EN FAVEUR
DES
PERSONNES
AGEES
62 ACTIONS
EN FAVEUR DE
LA MATERNITE
63 AIDES A
LA FAMILLE
64 CRECHES
ET
GARDERIES
Total
52 109,98 754 783,25 806 893,23
52 109,98 84 783,25 136 893,23
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 52 109,98 84 783,25 136 893,23
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
670 000,00 670 000,00
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE 670 000,00 670 000,00
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
180 000,00 180 000,00
180 000,00 180 000,00
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES 180 000,00 180 000,00
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-52 109,98 -574 783,25 -626 893,23
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 6 - FAMILLE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS).
Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
56 IV
A1.2
(1) Libellé 70 SERVICES COMMUNS
71 PARC
PRIVE DE LA
VILLE
72 AIDES AU
SECTEUR
LOCATIF
73 AIDE A
L'ACCESSION
A LA
PROPRIETE
Total
56 624,00 56 624,00
56 624,00 56 624,00
040
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 56 624,00 56 624,00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET EXTENSION
DU SECTEUR JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE LES
GENETS
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
-56 624,00 -56 624,00
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 7 - LOGEMENT
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM
+ BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
57 IV
A1.2
(1) Libellé 81 SERVICES URBAINS
82
AMENAGEMENT
URBAIN
83
ENVIRONNEM
ENT
Total
765 053,88 3 128 396,76 3 893 450,64
765 053,88 3 128 396,76 3 893 450,64
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 169 805,00 169 805,00
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 874 955,91 874 955,91
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 462 653,88 2 036 682,35 2 499 336,23
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 302 400,00 46 953,50 349 353,50
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR
JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
108 005,00 108 005,00
108 005,00 108 005,00
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES 108 005,00 108 005,00
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-765 053,88 -3 020 391,76 -3 785 445,64
810
SERVICES
COMMUNS
811 EAU ET
ASAINISSEMENT
812
COLLECTE ET
TRAITEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
813 PROPRETÉ
URBAINE
814
ECLAIRAGE
PUBLIC
815
TRANSPORTS
URBAINS
816 AUTRES
RESEAUX ET
SERVICES
DIVERS
720 053,88 45 000,00
720 053,88 45 000,00
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 417 653,88 45 000,00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 302 400,00
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR
JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
Recettes de l'exercice
RECETTES (2)
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
(1) Libellé
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
Sous-fonction 81 SERVICES URBAINS
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Dépenses de l'exercice
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT
DEPENSES (2)
58 10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-720 053,88 -45 000,00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
59 820
SERVICES
COMMUNS
821
EQUIPEMENTS
ANNEXES DE
VOIRIE
822 VOIRIE
COMMUNALE
ET ROUTES
823 ESPACES
VERTS
URBAINS
824 AUTRES
OPERATIONS
D'AMENAGEM
ENT URBAIN
830 SERVICES
COMMUNS
831
AMÉNAGEMEN
T DES EAUX
832 ACTIONS
SPECIFIQUES DE
LUTTE CONTRE
LA POLLUTION
833
PRESERVATION
DU MILIEU
NATUREL
157 710,07 1 545 690,82 1 424 995,87
157 710,07 1 545 690,82 1 424 995,87
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 115 280,00 54 525,00
204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 874 955,91
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 157 710,07 1 430 410,82 448 561,46
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 46 953,50
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001 EXTENSION GS JEAN MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004 RENOVATION MJC TRANCHE 3
2021005
EXTENSION JACQUES DURET
EXTENSION DU SECTEUR
JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE SCOLAIRE
LES GENETS
108 005,00
108 005,00
021
VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET
RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES 108 005,00
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-157 710,07 -1 545 690,82 -1 316 990,87
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
Sous-fonction 82 AMENAGEMENT URBAIN Sous-fonction 83 ENVIRONNEMENT
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
(1) Libellé
60 IV
A1.2
(1) Libellé
90
INTERVENTIONS
ECONOMIQUES
91 FOIRES
ET
MARCHES
92 AIDES A
L'AGRICULTURE
ET INDUSTRIES
AGROALIMENTAI
RES
93 AIDE A
L'ENERGIE AUX
INDUSTRIES
MANUFACTURI
ERES ET AU
BATIMENT ET
TRAVAUX
PUBLIC
94 AIDES AUX
COMMERCES
ET AUX
SERVICES
MARCHANDS
95 AIDES
AU
TOURISME
96 AIDES
AUX
SERVICES
PUBLICS
Total
4 547,54 19 196,40 23 743,94
4 547,54 19 196,40 23 743,94
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES 3 024,00 3 024,00
204
SUBV EQUIPEMENTS
VERSEES
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES 4 547,54 16 172,40 20 719,94
23
IMMOBILISATIONS EN
COURS
2020001 CRECHE ZAC LA CLAIRIERE
2021001
EXTENSION GS JEAN
MOULIN
2021002 EXTENSION GS PIERRE COT
2021004
RENOVATION MJC TRANCHE
3
2021005
EXTENSION JACQUES
DURET EXTENSION DU
SECTEUR JEUNES
2021006
EXTENSION GROUPE
SCOLAIRE LES GENETS
021
VIREMENT DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040
OPERATION D ORDRE DE
TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
041
OPERATIONS
PATRIMONIALES
10
DOTATIONS, FONDS DIVERS
ET RESERVES
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES
16
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILEES
-4 547,54 -19 196,40 -23 743,94
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT
FONCTION 9 - ACTION ECONOMIQUE
DEPENSES (2)
Dépenses de l'exercice
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES (2)
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) S'il s'agit du budget supplémentaire ou de décisions modificatives, les montants indiqués sont cumulés au niveau de l’ensemble des décisions budgétaires (BP + DM + BS). Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDES (2)
60 IV
A6.1
Art. (1) Libellé (1) Budget de
l'exercice (Hors
RAR)
(BP+BS+DM)
I
Propositions
nouvelles
Vote (2)
II
1 667 260,00
1 600 000,00
1641 EMPRUNTS EN EUROS 1 600 000,00
67 260,00
13911 SUBV D'EQUIP TRANSFEREES AU COMPTE DE
RESULTAT ETAT ET ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
63 616,00
139151 SUBV EQUIPT GFP DE RATTACHEMENT
TRANSFEREE AU COMPTE DE RESULTAT
3 644,00
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice
III = I+II
Restes à réaliser
en dépenses de
l'exercice
précédent
(3)
Solde d'éxecution
D001
(3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des ressources propres 1 667 260,00 3 665 534,04 794 545,44 6 127 339,48
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent.
16 Emprunts et dettes assimilées (A)
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B
61 IV
A6.2
Art. (1) Libellé (1) Budget de
l'exercice (Hors
RAR)
(BP+BS+DM)
V
Propositions
nouvelles
Vote (2)
VI
5 579 029,00 -543 859,22 -543 859,22
875 000,00
10222 F.C.T.V.A. 850 000,00
10223 T.L.E. 25 000,00
4 704 029,00 -543 859,22 -543 859,22
28031 FRAIS D'ETUDE 27 000,00 27 000,00
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 25 000,00
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 49 000,00
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 15 000,00
280421 BIENS MOBILIERS MATERIEL ETUDES 35 000,00
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 90 000,00
2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 10 000,00
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIR 170 000,00
28088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 5 000,00
28121 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES PLANTATIONS
5 000,00
28132 AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES IMMEUBLES DE RAPPORT
25 000,00
281568 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE ET
DE DÉFENSE CIVILE
5 000,00
281578 AMORTISSEMENT DES AUTRES MATERIELS ET
OUTILLAGES DE VOIRIE
35 000,00
28158 AMORTISSEMENT D'IMMOS CORPO AUTRES
INSTAL TECH MATERIEL ET OUTILLAGE
INDUSTRIEL
60 000,00
28181 INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS ET
AMENAGEMENTS DIVERS
125 000,00
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 90 000,00
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL
INFORMATIQUE
200 000,00
28184 MOBILIER 180 000,00
28185 CHEPTEL 1 000,00
28188 AUTRES 325 000,00
024 Produits de cessions 79 310,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 174 719,00 -570 859,22 -570 859,22
Opérations de
l'exercice
VII = V+VI
Restes à
réaliser en
recettes de
l'exercice
précédent(4)
Solde
d'éxecution
R001(4)
Affectation
R0168(4)
TOTAL
VIII
Total ressources propres disponibles 5 035 169,78 1 226 588,90 7 212 853,19 13 474 611,87
Dépenses à couvrir par des ressources propres (IV)
Ressources propres disponibles (VIII)
Solde (IX = VIII-IV)(5)
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (5) Indiquer le signe algébrique.
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
RESSOURCES PROPRES
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
+7 347 272,39
Ressources propres externes de l'année (a)
Ressources propres internes de l'année (b) (3)
Montant
6 127 339,48
13 474 611,87
62 IV
D1
Présenté par le Maire, Nombre de membres en exercice ______
A BRON, le ________________ Nombre de membres présents ______
Le Maire, Nombre de suffrages exprimés ______
Jérémie BREAUD
VOTES : Pour ______
Contre ______
Délibéré par le conseil municipal, réuni en session Abstentions ______
A BRON, le ________________
Date de convocation :
Les membres du conseil municipal,
CHAREYRE Martine GENIN Stéphane
DUBIEF Marc YOGO Albert
CARRIER Marion BERTHET Sandrine
PENICAUD François-Xavier GRANDSERRE Sonia
BOULARD Valérie LANSAQUE Anne-Lise
MIRALLES-FOMINE Pascal EL GUIZANI Maryam
DA SILVA Isabelle DOZOLME Jean-Baptiste
CHAMPIER Jacques DEMIRAY Fatih
BRUNET Evelyne BOBI Stevens
SULTANA Raphaël EZ-ZAJJARI Tarik
BRAMET REYNAUD Nathalie BRUNET Marie
THIBAUD Hervé BOUDEBIBAH Djamel
TABTE Linda COURT Rémi
MAILLET Emmanuel BADIN Anne-Laure
ROBIC Muriel DURAND-MOREL Claire
BRUNET Grégory BOUABDALLAH Djamel
MAGLIANO René ANGOSTO Jean-Pierre
RIVOIRE Christiane VELLA Stéphanie
PALLUY Jacqueline GALVAO Filipe
DELAPIERRE Jean-François MOREL Lucile
KIRASSIAN Françoise MECHKAR Nesrine
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le _________________,
et de la publication , le __________________
Le Maire,
Jérémie BREAUD
IV - ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
63