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Déliberation - view document.php?id=110
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Schœnau.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=110)
Thèmes du document : Environnement, Jeunesse, Démocratie,
COMMUNE DE SCHOENAU
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 DECEMBRE A 19H30
Présent.e.s :
BUTSCHA Michel, NAAS Laurent, WIEDEMANN Patricia, GUTMANN Séverine, HUCK Cindy, KOEBEL Florence, KUHN Matthieu, LEONHART Jean-Pierre, SCHMITT Anne, SCHMITT Roland, TOUSCH Jean-Jacques, WEIBEL Rémy.
Absent.e.s excusé.e.s :
WEIBEL Laetitia, ZIMMERER Philippe (procuration: Michel BUTSCHA).
Président de séance : BUTSCHA Michel
Secrétaire de séance : SCHMITT Roland
Quorum : 8 conseiller.ère.s municipaux
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Numéro de
délibération
Objet de la délibération Vote
1 Fonctionnement des assemblées : Désignation du
secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
2 Fonctionnement des assemblées : Approbation de
la séance du 7 novembre 2023
Adopté à l’unanimité
3 Population : Indemnité versée à l’agent recenseur
et désignation du coordonnateur communal
suppléant dans le cadre du recensement 2024
Adopté à l’unanimité
4 Transfrontalier : Etude de faisabilité sur le
rétablissement d’un lien entre Schoenau et
Weisweil
Adopté à l’unanimité
5 Domaine : Approbation des zones d’accélération
des énergies renouvelables (ZAEnR)
Adopté à l’unanimité
6 Domaine : Baux de fermage Adopté à l’unanimité 7 Finances : Engagement des dépenses
d’investissement sur le budget 2024
Adopté à l’unanimité
8 Finances : Convention avec la commune de
Weisweil pour le partage de frais lors
d’évènements transfrontaliers
Adopté à l’unanimité
9 Finances : Création d’une régie camping Adopté à l’unanimité
10 Domaine : Présentation du programme des
travaux et du plan de coupe de l’ONF pour 2024
Adopté à l’unanimité
11 Ressources humaines : Prime de pouvoir d’achat
exceptionnelle
Adopté à l’unanimité
12 Urbanisme : Composition de la conférence
régionale de la politique de réduction de
l’artificialisation des sols
Adopté à l’unanimité
13 Demandes de subventions Adopté à l’unanimité
14 Divers et communiqués Adopté à l’unanimité