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Déliberation - view document.php?id=161
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Schœnau.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=161)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Schænau le Rhin, naturellement
a —
COMMUNE DE SCHOENAU
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 DECEMBRE 2024 à 19H30
Présent.e.s :
BUTSCHA Michel, NAAS Laurent, WIEDEMANN Patricia, HUCK Cindy, GUTMANN Séverine, HEBERT WEIBEL Laetitia, KOEBEL Florence, LEONHART Jean-Pierre, SCHMITT Anne, SCHMITT Roland, TOUSCH Jean-Jacques, WEIBEL Rémy, ZIMMERER Philippe.
Absent.e.s excusé.e.s : KUHN Matthieu (procuration : Anne SCHMITT).
Président de séance : BUTSCHA Michel
Secrétaire de séance : Laetitia HEBERT WEIBEL
Quorum : 8 conseillers municipaux
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Numéro de
délibération
Objet de la délibération Vote
1 Fonctionnement des assemblées : Désignation
d’un(e) secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
2 Fonctionnement des assemblées : approbation de
la séance du 29 octobre 2024
Adopté à l’unanimité
3 Domaine : détermination du loyer du logement du
presbytère
Adopté à l’unanimité
4 Urbanisme : rapport sur l’artificialisation des sols Adopté à l’unanimité
5 Régie camping : détermination du montant des
redevances pour l’occupation d’emplacements et
renouvellement des conventions 2025
Adopté à l’unanimité
6 Régie camping : création d’un emploi d’agent
technique et d’accueil
Adopté à l’unanimité
7 Finances : fongibilité des crédits Adopté à l’unanimité
8 Finances : Possibilité d’engager 25% des
dépenses d’investissements de l’année N-1
Adopté à l’unanimité
9 Régie électrique : Décision modificative du
budget
Adopté à l’unanimité
10 Domaine : Révision des tarifs de location de la
salle des fêtes
Adopté à l’unanimité Schænau le Rhin, naturellement
PT
11 Divers et communiqués Sans objet