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Document publié le Mardi 12 décembre 2017 par la commune de Sauvages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3cj6yac3x9p2n8)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
Compte rendu conseil municipal du mardi 12 décembre 2017
Absents excusés : Bernard FERRIERE, Julie MOREL, Vivien DUPEUBLE, Régis RICHARD, Eric FRENEAT
Informations omises sur le compte rendu du 24 octobre 2017 : Le Département a lancé une procédure d’appel d’offres pour le choix d’un bureau d’étude concernant le projet liaison Amplepuis/Thizy/Cours la Ville vers A89.
Suite à la réunion des associations, Gilles Bragard informe le conseil municipal, que la soirée inter associative consacrée au Téléthon n’aura pas lieu cette année mais que les associations peuvent faire un don ou une manifestation à leur convenance.
1- POINT DOSSIERS EN COURS :
Signalétique : un courrier a été distribué à chaque habitant pour les inviter à récupérer leur plaque numéro durant les permanences de samedi 16 décembre de 9h à 12h et lundi 18 décembre de 17h à 19h.
La pose des panneaux de rue est assurée par la commune et celle des numéros par les habitants sauf exception pour les personnes isolées.
La pose doit se faire dans les 6 mois après la remise du numéro. Les changements d’adresse doivent se faire également dans la foulée pour ne pas avoir de problème d’acheminement et d’interruption de courrier.
La municipalité se charge des changements auprès des services de secours, de la poste, des services GPS…
Madame le maire remercie toutes les personnes qui se sont investies dans la commission signalétique pour le travail accompli.
Cimetière
Une réunion de chantier a lieu mercredi 13 décembre avec l’entreprise EIFFAGE et Michel Sion pour la suite des travaux. La mise en place du jardin du souvenir et une réflexion sur un accès piéton par le cimetière actuel.
Actuellement le chantier est à l’arrêt, il reprendra à la fin de l’hiver. EPORA : la convention signée a été renvoyée à EPORA ainsi que la délibération approuvant la convention et autorisant Madame le Maire à déléguer le droit de préemption urbain à l’EPORA. Deux nouvelles délibérations manquantes au dossier doivent être prises : une délibération instaurant le droit de préemption urbain sur le territoire de la commune et une délibération déléguant au maire l’exercice du droit de préemption.
2- QUESTIONS DIVERSES :
PDIPR : RIE est intervenu à la demande du département pour implanter le balisage. L’équipement du secteur de Tarare doit se terminer fin janvier, début février. Suite à ce balisage des TOPOGUIDES seront en vente.
Dans le cadre de la rationalisation de la collecte des déchets, la collecte change au 1er juin 2018. 14 points de collecte sont retenus dont 8 équipés de containers latéraux et 6 équipés de bacs 4 roues.
A revoir avec les services de la COR : le point de collecte derrière la mairie a été oublié et l’emplacement du point de collecte rue des trois benoits ne semble pas satisfaisant.
La COR se charge de la communication auprès des habitants. Des ambassadeurs du tri passeront dans chaque foyer afin d’expliquer à la population ce nouveau mode de collecte.
A voir avec la COR si possibilité d’achat groupé de sacs poubelle.
Dans le cadre de l’opération collective en milieu rural (OCMR) qui vise à redynamiser le commerce de proximité, la COR met en place un dispositif d’aide à l’investissement pour les commerçants afin de leur permettre de créer ou rénover leur point de vente. La COR propose aux communes de participer à cette aide, uniquement sur les dépenses de façades, devantures et enseignes, à hauteur de 10 % supplémentaire (1000 € maximum).
Le conseil municipal décide de participer à cette aide dans le cadre de l’OCMR.
Le bulletin est un peu plus conséquent que prévu, nous avons 48 pages au lieu de 44 pages.
Création et mise au net du bulletin : 1880 € HT au lieu de 1740 € HT
Et pour la partie impression : 1320 € au lieu de 1200 € HT La distribution des bulletins aura lieu la dernière semaine de décembre. Consultable en mairie : le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur dans le cadre de l’enquête publique qui s’est déroulée du 11 septembre au 10 octobre 2017 sur la demande d’autorisation présentée par la société EDF énergie nouvelle pour le parc éolien du Beaujolais vert à Valsonne.
Courrier de remerciement « d’Evasion et Loisirs pour tous » pour la subvention exceptionnelle accordée.
Pour information :
- Acte de vandalisme sur les portes « de la maison pour tous » mais pas de vol.
- A prévoir l’achat d’un nouveau véhicule technique en remplacement de l’ancien sur l’année 2018
- Achat de nouvelles tables chaises à la salle René Charrondière
- Vœux 2018 : dimanche 14 janvier 2018 à 11h00 à la salle des fêtes
Prochain CM : mardi 20 février 2018
Bonnes fêtes de fin d’année à tous