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Déliberation - legykjkesjov9vt
Document publié le Samedi 18 février 2017 par la commune de Sauvages.
Lien du pdf (Déliberation - legykjkesjov9vt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
Compte rendu conseil municipal du 06/12/2016
Absents excusés : Régis RICHARD, Eric FRENEAT, Vivien DUPEUBLE
1- CIMETIERE
Suite aux décisions prises lors du conseil du 18 octobre le travail s’est poursuivi : - Sur le plan administratif : la commune était prête pour les publications et
la mise en forme des appels d’offres.
- Sur le plan technique des sondages ont été effectués afin de vérifier la
profondeur disponible pour les creusements de tombes ultérieurs. Ces sondages ont malheureusement révélé une veine rocheuse.
Après études et consultation d’entreprises de TP deux solutions sont proposées :
- Surélever le terrain par l’apport de remblai : coût estimé à 15 000 € HT-
hors remblai, perte de 15 emplacements suite à la pente générée,
difficultés techniques d’acheminement.
- Garder le même niveau de terrain et casser la roche sur environ 80 cm.
Coût estimé entre 5000 et 7000 € HT selon la quantité à traiter, maintien du nombre d’emplacements prévu.
Quelle que soit la solution choisie l’ensemble du terrain devra être traité car lors d’une nouvelle extension future cela serait alors impossible. Le conseil donne son accord pour la deuxième solution ce qui sera transmis à l’agence technique. Les dossiers seront modifiés en conséquence et le coût réévalué.
2- QUESTIONS DIVERSES
Logements communaux.
- L’appartement de type T3 a été rénové par les soins de la locataire
moyennant 1 mois de loyer gratuit et des agents communaux. Il est
désormais occupé.
- Le studio a été proposé à deux personnes intéressées mais sans
suite positive. Il est à nouveau l’objet de publications. Clocher.
La centrale de commande automatique des cloches est partiellement endommagée permettant un fonctionnement correct des heures mais plus celui des tintements. Elle doit être changée pour un coût de 1 975.20 TTC. La commune a sollicité l’entreprise Dugelet pour vérification préalable des lignes électriques.
Le conseil souhaite qu’un autre prestataire lui soit proposé en ce qui concerne le contrat d’entretien.
Maison Desseigne.
Suite au conseil précédent une demande de réunion a été formulée auprès de l’Opac afin d’échanger sur les orientations fixées par la commune, les plans proposés et les possibilités juridiques d’une contractualisation entre l’Opac et la commune dans le cas d’une éventuelle réalisation de l’opération. Cette dernière aura lieu le 14 décembre.
Ecole.
Une actualisation des devis établis il y a deux ans pour l’étanchéité de la passerelle et la réfection du mur extérieur sera demandée dans l’hypothèse d’une inscription au budget 2017 sous réserve de nos possibilités et choix budgétaires.
La commission bâtiments listera les autres travaux à prévoir.
Aire de la fontaine.
Suite à notre demande concernant la panneautique auprès de la société ABS, deux propositions ont effectuées par cette dernière :
- Le contenu du panneau « totem » est validé par le conseil. - Le contenu du panneau de géolocalisation doit être modifié sur un certain nombre de points : ces souhaits seront transmis à l’entreprise ABS.
Illumination du village.
La guirlande située à l’entrée du bourg étant hors d’usage, une nouvelle (+sphère) a été achetée pour un coût de 850 € auquel il faudra ajouter celui de la location d’une nacelle pour dépose et pose.
Laurence PAILLASSON a été recruté pour 4 heures hebdomadaires pour toutes les taches de comptabilité en remplacement de Marie Claire Laurent pour toute la durée de son arrêt de travail.
Recensement de la population : le passage de l’agent recenseur dans les foyers aura lieu du 19 janvier au 18 février 2017.
Catherine DA RUGNA a été recrutée en tant qu’agent recenseur à contrat à durée déterminée du 06 janvier au 28 février 2017.
Le coordinateur communal qui supervisera l’agent recenseur est Muriel GARNIER. La COR propose la mise en place dans le cadre du schéma de mutualisation, d’un service commun « formation » et d’un service commun « assistant de prévention ». Le conseil municipal autorise Madame le maire à signer les conventions.
A compter du 1er janvier 2017, le nouveau tarif applicable aux communes par RIE sera de 200 € par jour d’intervention et les frais de repas ne seront plus pris en charge par les collectivités.
Dans la perspective d’une nouvelle extension du programme gouvernemental de couverture « zones blanches » de téléphonie mobile, suite à une demande de Madame de Maire, le ministère de l’économie a retenu notre commune pour la campagne de réalisation de mesures de réception en centre bourg. Un technicien a été mandaté par les services de la préfecture pour effectuer ces mesures le 17 janvier.
La participation 2017 pour l’assistance juridique du CDG69 est de 562 €. Le conseil municipal autorise Madame le Maire à signer la convention.
La commune pour sa 6ème année de participation au concours des villes et villages fleuris du Rhône a reçu la note de 74/100 (pour rappel 70/100 l’année dernière et pour sa 5ème année de participation au concours départemental des chapelles fleuries a reçu la note de 83/100 (84/100 l’année dernière).
La soirée du TELETHON avec la participation des associations a rapporté 1168 €
Le bois stocké sur la plateforme du site Pré de Sienne est à vendre au prix de 17 € la stère au profit du CCAS. Renseignement auprès de Thierry Laurent.
Courrier de remerciement pour la subvention du club de pétanque « la petite sauvageonne »
Suite à des problèmes de nettoyage de la salle René Charrondière, une entreprise de nettoyage sera mandatée pour faire un gros nettoyage une fois par mois.
Les vœux de la municipalité auront lieu le dimanche 08 janvier à 11 h 00 à la salle des fêtes
Prochain CM : mardi 07 février 2017