Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2nam4c20xovxzm2
Compte-Rendu - qgrm17s7pemk6d5
Compte-Rendu - c497e2781cz88ag
Compte-Rendu - g52679ohpm5yx4w
Compte-Rendu - 70h7za32gda983
Compte-Rendu - 3cj6yac3x9p2n8
Compte-Rendu - cbr4k6un3qfors8
Compte-Rendu - bg7p4v6vcxa8lnb
Compte-Rendu - hl73imnbp3lj05w
Arrêté - whvl6wbu8838mmf
Déliberation - wdygyknli8hl2a
Document publié le Mardi 24 avril 2012 par la commune de Sauvages.
Lien du pdf (Déliberation - wdygyknli8hl2a)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 24 avril 2012
1- TRAVAUX DE SECURISATION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 121 ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS :
Une présentation du projet a été faite aux membres du conseil municipal. Un appel d’offre a été lancé pour la création de trottoirs avec une remise des offres au 14 mai 2012. Les travaux débuteront à la fin de l’enfouissement des réseaux secs au mois de juin.
En raison de la nouvelle répartition des points lumineux, les membres du conseil municipal décident de supprimer deux candélabres. Les nouveaux candélabres seront plus productifs en étant moins énergivores.
2- AGRANDISSEMENT DE LA SUPERETTE :
Un appel d’offre a été lancé pour les travaux d’extension du bâtiment, avec une remise des offres au 10 mai. Le début des travaux est prévu début juillet.
3- QUESTIONS DIVERSES :
Après délibération, le conseil municipal autorise Madame le Maire à signer le dépôt de pièces chez le notaire ainsi que chacune des ventes de lots de la ZAC des Junets.
Après délibération, le conseil municipal autorise Madame le Maire à signer l’avenant n° 4 du contrat pluriannuel avec le Département concernant le changement du taux d’aide de 60 % pour l’année 2012.
Une délibération est prise pour permettre au centre de gestion de la fonction publique du Rhône de mener pour le compte de la commune la procédure de marché nécessaire à la souscription d’un contrat-groupe d’assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel. Le conseil municipal décide de bénéficier de la mutualisation avec la CCPT du service « Marchés Publics » par le biais d’une convention et sollicite l’avis du comité technique paritaire.
Le conseil municipal décide de ne pas augmenter la part communale assainissement sur les factures de mai 2012 de la Lyonnaise des Eaux. Dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux, la subvention demandée pour le réaménagement du site sportif de 25 000 € est accordée par le Préfet.
Une somme de 6 658.46 € (fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2011) a été attribuée à la commune par le Département. La commission chemins pédestres fait un point sur leur travail déjà effectué (proposition de circuits, préparation d’une plaquette d’info…)
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 15 mai 2012 à 20 h 00