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Procès Verbal - pv web cm 22.05.17
Procès Verbal - pv web cm 11 04 14
Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv web cm 11 04 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2014
PRESENTS : MM Kamel LAGGOUNE, Xavier WARGNIER, Olivier TRIMBUR, Didier VELASQUEZ, Adjoints au Maire, Gaëlle BASSO, Michelle MORTON, Florent FANTACI, Olivier WEILAND, Claude GUILLERMIN, Claude PASINI, Conseillers Municipaux. ABSENTS : Caroline GACHET
POUVOIRS : Caroline GACHET à Kamel LAGGOUNE
Secrétaire de séance : Claude GUILLERMIN
Ouverture de séance : 20h05
Délibération n° 01/03/14 (à l’unanimité des voix)
Mise en place des commissions municipales : « affaires scolaires et extra-scolaires » (Responsable : C. GACHET), « affaires sociales – animation - communication » (X. WARGNIER), « Finances » (O. TRIMBUR), « Forêts » (M. MORTON), « Travaux – sécurité - eau-bâtiments communaux » (O. WEILAND et C. PASINI), « Urbanisme et développement » (D. VELASQUEZ).
Délibération n° 02/03/14 (à l’unanimité des voix)
Désignation des délégués du SIVU Fier et Lac : K. LAGGOUNE et O. WEILAND (titulaires) / D. VELASQUEZ et C. PASINI (suppléants).
Délibération n° 03/03/14 (à l’unanimité des voix)
Désignation d’un délégué au SYANE : K. LAGGOUNE
Délibération n° 04/03/14 (à l’unanimité des voix)
Désignation d’un délégué au SMDEA : K. LAGGOUNE
Délibération n° 05/03/14 (à la représentation proportionnelle au plus fort reste) Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) : X. WARGNIER, O. TRIMBUR et D. VELASQUEZ (titulaires) / F. FANTACI, O. WEILAND et C. GUILLERMIN (suppléants).
Délibération n° 06/03/14 (à l’unanimité des voix)
Désignation d’un correspondant Défense : F. FANTACI
Délibération n° 07/03/14 (à l’unanimité des voix)
Désignation des délégués à l’association des communes forestières : M. MORTON et O. TRIMBUR.
Délibération n° 08/03/14 (à l’unanimité des voix)
Désignation d’un représentant à la SEMCODA : K. LAGGOUNE
Délibération n° 09/03/14 (à l’unanimité des voix)
Désignation des délégués locaux au CNAS : X. WARGNIER (élus) et L. BERTHOUX (agents).
Délibération n° 10/03/14 (à l’unanimité des voix)
Désignation d’un représentant à ACT-HABITAT : F. FANTACI
Délibération n° 11/03/14 (à l’unanimité des voix)
Approbation de l’augmentation du capital de la SEMCODA (sans souscription de la commune) et de la modification de ses statuts.
Délibération n° 12/03/14 (à l’unanimité des voix)
Décision d’accorder exceptionnellement une remise gracieuse partielle sur sa facture d’eau de 2013 à un administré en difficulté financière.
Séance levée à 22H45