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Procès Verbal - 20260327 crcm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Leigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260327 crcm)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
République Française
Département : LOIRE
Arrondissement : Montbrison
LEIGNEUX - Commune
Procès verbal
Le vendredi 27 mars 2026 à 19 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 23 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de Marie-Gabrielle PFISTER.
Secrétaire de la séance : Sandrine Guillot
Présents : Marie-Gabrielle PFISTER, Sandrine GUILLOT, Samuel BERAUD, Laetitia ROCHE, Jacques MOULY, Magali GAUMOND, Bertrand CHAPTUT, Annie REYNES, Eric MONTELLIMARD Absents et excusés : Lauriane RONDIER, Patrice MARECHET
1. Approbation du dernier Procès-Verbal
Le dernier procès-verbal a été approuvé à l’unanimité
2. Délégation du maire
Le Conseil Municipal a déterminé les délégations qu’il attribuait à Madame le Maire.
3. Commissions et délégations
La répartition dans les différentes délégations et commissions des conseils municipaux a été réalisée.
4. Elaboration et vote du Budget Prévisionnel de la Commune
Approbation du CFU et affectation du résultat 2025
Madame GUILLOT, 1ere Adjointe, présente le Compte Financier Unique 2025 du budget de la Commune qui donne les résultats suivants :
FONCTIONNEMENT
Dépenses réalisées : 240 481.12
Recettes réalisées : 316 638.01
Résultat de l'exercice : 76 156.89
Résultat reporté : 51 235.10
Résultat de clôture (pour affectation du résultat) : 127 409.99
INVESTISSEMENT
Dépenses réalisées : 92 250.16
Recettes réalisées : 98 762.44
Résultat de l'exercice : 6 512.28
Résultat reporté : - 66 574.61
Résultat de clôture : - 60 062.33
Reste à réaliser en dépenses : 0
Reste à réaliser en recettes : 0
RESULTAT : 0
RESTE : -60 062.33
SOIT Obligation d'inscrire au 1068 : - 60 062.33
Après examen, le Conseil Municipal :
Approuve à l’unanimité le Compte Financier Unique 2025
Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
o Compte 002 (report à nouveau) : 67 347.66 €
o Compte 1068 (affectation du résultat) : 60 062.33 €
Vote du budget primitif
Le budget primitif a été approuvé avec un équilibre en fonctionnement 359 996.27 euros et en fonctionnement 161 208.45 euros. Les projets pour 2026 sont la rénovation d’un logement communal, l’application Baludik, l’aménagement du hall du 4 Place du Chapitre et le réassortiment de la vaisselle de la salle des fêtes.
5. Vote des taux
Le vote des taux est reporté au prochain conseil municipal.
6. Amortissement de l'attribution de compensation en Investissement
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve la fixation de la durée d’amortissement de l’attribution de compensation d’investissement sur 1 an et la mise en œuvre à compter du budget 2026 du dispositif de
neutralisation budgétaire de la dotation aux amortissements de l’attribution de compensation d’investissement.
7. Fongibilité des crédits
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité, autorise Madame le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section et donne tous pouvoirs à Madame le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
8. Non-valeur
Le conseil municipal approuve le passage en non-valeur de 178.14euros de Monsieur Teddy Delbois pour un impayé de 2021.
9. Point sur les logements
Un seul dossier a été présenté pour la location du local situé 5 place du Chapitre. Celui-ci a été refusé par le conseil municipal.
10. Point sur les travaux
Le portail du cimetière a été réhabilité. Il est envisagé de repeindre ce portail en 2026. Le terrain de pétanque Place Sainte Albane va être améliorer avec l’aide du CME. La grille d'évacuation des eaux pluviales vers la madone va être changée.
Un point sur les travaux à prévoir dans l’appartement à rénover a été fait.
11. Point sur le personnel
Raphael Crozet est en arrêt à compter du 26 mars 2026.
Les heures de mise à disposition de Maryline Vial vont être revues à la baisse.
12. Réunions
Le conseil d’école aura lieu le 02 avril à Leigneux.
13. Questions diverses
RAS
La séance s’est levée à 21h00
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 24 avril 2026 à 19h00
Marie-Gabrielle PFISTER
Présidente de séance
Sandrine GUILLOT
Secrétaire de séance