Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 22.06.26
Ordre du Jour - ODJ SITE
Ordre du Jour - ODJ.17.11.25
Ordre du Jour - ODJ 16.02.26
Ordre du Jour - ODJ 27.04.26
Ordre du Jour - ODJ 12.03.26
Ordre du Jour - ODJ CM 16.12.19
Ordre du Jour - ODJ SITE 6
Ordre du Jour - ODJ SITE 5
Ordre du Jour - ODJ SITE 3
Ordre du Jour - ODJ 17.11.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bretteville-sur-Odon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17.11.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE BRETTEVILLE SUR
ODON
Réunion du Conseil Municipal
Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la Mairie pour une séance qui aura lieu le :
LUNDI 17 NOVEMBRE 2025
18 h 30
ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 22/09/2025
2) Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes
3) Finances :
A. Convention fixant les modalités de reversement du produit de la
taxe d’aménagement
B. Convention TLPE REFPAC
C. Décisions modificatives n° 2 et 3/2025
D. Modifications subventions
4) Administration générale :
A. Adhésion à la démarche de Projet Partenariat d’Aménagement
(PPA) de la basse vallée de l’Orne et de son littoral
B. Aire de camping-car :
1. Règlement intérieur
2. Modification des tarifs
C. SMICO : avis sur retrait de collectivités du syndicat
5) Personnel communal : information relative aux avantages en nature
6) Communications du Maire et des Adjoints.
7) Questions diverses.