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Ordre du Jour - ODJ.17.11.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ.17.11.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
V I L L E
• DE •
BRUMATHBrumath, le 10 novembre 2025
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 17 novembre 2025 à 20H00
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2025
3. Approbation du procès-verbal du 6 octobre 2025
4. Gestion financière - engagement partenarial 2025-2028 entre la Ville de Brumath et la
Direction Régionale des Finances Publiques Région Grand Est et Département du Bas-Rhin
5. Rapport annuel de l'élu mandataire de sa collectivité dans la Société Publique Locale Nautiland
(SPL NAUTILAND)
6. Décision de retrait de la Ville de Brumath du groupement de commandes relatif au traitement
des déchets de balayure
7. Autorisation d'urbanisme - remplacement des menuiseries extérieures et ravalement des
façades des bâtiments de la Police Municipale et de la Maison de l'Enfance
8. Constitution de servitudes avec Strasbourg Électricité Réseaux pour la ligne aérienne à 63.000
volts Brumath-Reichstett
9. Personnel - adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion du
Bas-Rhin pour la période 2026-2031
10. Archives municipales - acceptation de dons de pièces d'archives
11. Compte-rendu des décisions du Maire
12. Divers et communications
Le Maire
�
tienne WOLF
HÔTEL DE VILLE - 4 rue Jacques Kablé - BP 28 - 67171 BRUMATH Cedex - Tél. 03 88 51 02 04 - Fax 03 88 51 83 45 E-mail: accueil@brumath.fr - Site Internet: www.brurnath.fr fi Ville de Brumath