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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0472 BEAUPREAU stationnement interdit place du huit mai)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
P2, f Beaupreau
-enMauges
Arrêté
BEM AT 2024 0472
Arrêté temporaire de circulation
Travaux de voirie
PLACE DU HUIT MAI (BEAUPREAU)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3,R 411-5,R 411-8,
R411-25, R 415-6,,
VU la demande par laquelle COMMUNE BEAUPREAU-EN-MAUGES demeurant Rue Robert Schuman - BEAUPREAU 49600 BEAUPREAU-EN-MAUGES représentée par Monsieur FRANCK AUBIN - demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public.
CONSIDÉRANT que des Travaux de voirie rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la
circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 01/07/2024 au 08/11/2024 PLACE DU HUIT MAI (BEAUPREAU) et RUE
DU PRESSOIR (D80) (BEAUPREAU),
ARRÊTE
ARTICLE 1 - STATIONNEMENT INTERDIT SUR LA PARKING
À compter du 01/07/2024 et jusqu'au 08/11/2024, le stationnement des véhicules est interdit
e PARKING DE LA PLACE DU HUIT MAI (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges).
Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate. ©
le Beaupréau-an-Mauges
Schuman - CS10043 2
“
Beaupreau ARTICLE 2 - VOIE OUVERTE A LA CIRCULATION
À compter du 01/07/2024 et jusqu'au 08/11/2024, la circulation des véhicules s'effectue à double-sens
e PLACE DU HUIT MAI.
ARTICLE 3 - CIRCULATION INTERDIT DES VEHICULES POUR ACCÈS AU PARKING
À compter du 01/07/2024 et jusqu'au 08/11/2024, la circulation des véhicules est interdite
e du 7 au 14BIS RUE DU PRESSOIR (D80).
ARTICLE 4 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par les Services Techniques.
ARTICLE 5 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 11/06/2024
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Fränck AUBIN
a o Beaupreau