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Déliberation - la deliberation 13 du conseil municipal du Mans du
Déliberation - la deliberation 15 du conseil municipal du Mans du
Déliberation - la deliberation 11 du conseil municipal du Mans du
Déliberation - la deliberation 1 du conseil municipal du Mans du 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 1 du conseil municipal du Mans du 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sport, Éducation,
VDM-23-8767 Page 1/4
___
DGA Ressources
Service des Assemblées
et de la Réglementation
EA/PL
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 19 OCTOBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi dix-neuf octobre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 13 octobre 2023 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. J. GOUFFÉ, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, M. O. RUCHAUD, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT.
Absents et représentés : Mme S. MOISY, Mme A. BESNARD, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, M. E. DIONE, Mme P. LAUTRU, M. M. LECOSSIER, M. T. TOUCHE, Mme F. PAIN, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, M. C. RAVÉ, Mme I. GARSMEUR.
Absents et excusés : M. L. BU, M. H. BOURGEOIS, Mme K. FOFANA.
Votes par procuration :
Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE
Mme A. BESNARD a donné pouvoir à M. P. MARIETTE
M. C. JEAN a donné pouvoir à M. N. CHÂRON
Mme A. LARSON a donné pouvoir à Mme M. CABARET jusqu’à son arrivée M. E. DIONE a donné pouvoir à Mme M. HUBERT
Mme P. LAUTRU a donné pouvoir à M. G. LE CORRE jusqu’à son arrivée M. M. LECOSSIER a donné pouvoir à M. A. LECHAT
M. T. TOUCHE a donné pouvoir à M. R. BATIOT
Mme F. PAIN a donné pouvoir à Mme I. SÉVÈRE
Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à Mme O. BERNY
M. O. BIENCOURT a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT M. C. RAVÉ a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU
Mme I. GARSMEUR a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD VDM-23-8767 Page 2/4
M. Claude PETIT-LASSAY remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 21 septembre 2023 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 13 :
Délibérations 14 à 21 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 39
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 41 VDM-23-8767 Page 3/4
1
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 octobre 2023
1- Décision modificative n°2 de l'exercice 2023 - Complément sur les catégories d'amortissement
DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Rapporteur(s) M. Serge CIGANA
1 / Décision modificative
La Décision Modificative n° 2 de l’exercice 2023 s’établit comme suit :
Dépenses Recettes Résultats
Investissement 2 107 330,00 2 107 330,00 0
Fonctionnement 3 610 783,00 3 610 783,00 0
--------------------- --------------------- ---------------------
Totaux 5 718 113,00 5 718 113,00 0
Le tableau ci-dessous regroupe l’ensemble des crédits inscrits au cours de l’année 2023 :
Dépenses Recettes Résultats
Investissement 83 584 070,88 83 584 070,88 0
Fonctionnement 194 737 189,46 194 737 189,46 0
--------------------- --------------------- ---------------------
Totaux 278 321 260,34 278 321 260,34 0
Après lecture des différents chapitres tant en recettes qu’en dépenses, la Décision Modificative n°2 de l'exercice 2023 est soumise à l’Assemblée délibérante conformément à l’article L. 2312-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2 / Complément sur les catégories d’amortissement
Conformément aux dispositions de la M14, les immobilisations corporelles et incorporelles sont amortissables.
Le compte 2181 qui enregistre les autres immobilisations corporelles, présente un solde débiteur. Afin de comptabiliser l'amortissement de ces immobilisations, je vous propose d'adopter à compter du 1er janvier 2023, les dispositions complémentaires suivantes : VDM-23-8767 Page 4/4
Durée d’amortissement des autres immobilisations corporelles :
ó « Installations générales, agencements et aménagements divers»
d’un montant inférieur à 1 500 € : 1 an
ó « Installations générales, agencements et aménagements divers»
d’un montant supérieur à 1 500 € : 10 ans
Votes
38 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY (représentée par M. Y. CALIPPE), M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD (représentée par M. P. MARIETTE), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN (représenté par M. N. CHÂRON), Mme A. LARSON (représentée par Mme M. CABARET), Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE (représenté par Mme M. HUBERT), M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU (représentée par M. G. LE CORRE), Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER (représenté par M. A. LECHAT), Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT.
14 élus se sont abstenus : M. T. TOUCHE (représenté par M. R. BATIOT), M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN (représentée par Mme I. SÉVÈRE), M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI (représentée par Mme O. BERNY), M. O. BIENCOURT (représenté par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ (représenté par Mme J. ROUSSEAU), Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme I. GARSMEUR (représentée par M. O. RUCHAUD).
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : lmc1DEL238767H1
Affichage le 31 octobre 2023
Délibération exécutoire le 31 octobre 2023 Conseil municipal du 19 octobre 2023
EXERCICE 2023
DÉCISION MODIFICATIVE N°2
INSTRUCTION M14
N° 1 BALANCE GÉNÉRALE
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 : 2023
VILLE DU MANS BUDGET PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT MOUVEMENTS DÉPENSES RECETTES
ORDRE 2 315 970,00 3 880,00
RÉELS 1 294 813,00 3 606 903,00
TOTAL BUDGÉTAIRE : 3 610 783,00 3 610 783,00
INVESTISSEMENT MOUVEMENTS DÉPENSES RECETTES
ORDRE 4 041 980,00 6 354 070,00
RÉELS -1 934 650,00 -4 246 740,00
TOTAL BUDGÉTAIRE : 2 107 330,00 2 107 330,00
TOTALITÉ BUDGET ――► VILLE DU MANS - BUDGET PRINCIPAL
MOUVEMENTS DÉPENSES RECETTES
ORDRE 6 357 950,00 6 357 950,00
RÉELS -639 837,00 -639 837,00
TOTAL BUDGÉTAIRE : 5 718 113,00 5 718 113,00 D É P E N S E S
SECTION MVTS B.P. REPORTS 31/12/2022 INSCRIPTIONS NOUVELLES BS TOTALITÉ BS (avec report) DM. n° 2
TOTALITÉ
INSCRIPTIONS
ANNÉE : 2023
RÉELLES 177 606 374,00 0,00 1 998 045,46 1 998 045,46 1 294 813,00 180 899 232,46
ORDRE 7 833 400,00 0,00 3 688 587,00 3 688 587,00 2 315 970,00 13 837 957,00
FONCTIONNEMENT TOTAL 185 439 774,00 0,00 5 686 632,46 5 686 632,46 3 610 783,00 194 737 189,46
SECTION MVTS B.P. REPORTS 31/12/2022 INSCRIPTIONS NOUVELLES BS TOTALITÉ BS (avec report) DM. n° 2
TOTALITÉ
INSCRIPTIONS
ANNÉE : 2023
RÉELLES 56 327 670,00 7 757 276,58 15 501 887,90 23 259 164,48 -1 934 650,00 77 652 184,48
ORDRE 1 588 500,00 0,00 301 406,40 301 406,40 4 041 980,00 5 931 886,40
INVESTISSEMENT TOTAL 57 916 170,00 7 757 276,58 15 803 294,30 23 560 570,88 2 107 330,00 83 584 070,88
243 355 944,00 7 757 276,58 21 489 926,76 29 247 203,34 5 718 113,00 278 321 260,34
R E C E T T E S
SECTION MVTS B.P. REPORTS 31/12/2022 INSCRIPTIONS NOUVELLES BS TOTALITÉ BS (avec report) DM. n° 2
TOTALITÉ
INSCRIPTIONS
ANNÉE : 2023
RÉELLES 183 854 074,00 0,00 5 686 632,46 5 686 632,46 3 606 903,00 193 147 609,46
ORDRE 1 585 700,00 0,00 0,00 0,00 3 880,00 1 589 580,00
FONCTIONNEMENT TOTAL 185 439 774,00 0,00 5 686 632,46 5 686 632,46 3 610 783,00 194 737 189,46
SECTION MVTS B.P. REPORTS 31/12/2022 INSCRIPTIONS NOUVELLES BS TOTALITÉ BS (avec report) DM. n° 2
TOTALITÉ
INSCRIPTIONS
ANNÉE : 2023
RÉELLES 50 079 970,00 3 384 832,44 16 185 745,04 19 570 577,48 -4 246 740,00 65 403 807,48
ORDRE 7 836 200,00 0,00 3 989 993,40 3 989 993,40 6 354 070,00 18 180 263,40
INVESTISSEMENT TOTAL 57 916 170,00 3 384 832,44 20 175 738,44 23 560 570,88 2 107 330,00 83 584 070,88
243 355 944,00 3 384 832,44 25 862 370,90 29 247 203,34 5 718 113,00 278 321 260,34
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL GÉNÉRAL : DÉPENSES
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL GÉNÉRAL : RECETTES BALANCE PAR CHAPITRE
VILLE DU MANS BUDGET PRINCIPAL
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2
Dépenses de Fonctionnement
N°
CHAPITRE LIBELLÉ DU CODE CHAPITRE
OPÉRATION
D'ORDRE
INSCRIPTIONS
D.M. n°2 2023
011 Charges à caractère général 23 219,00
012 Charges de personnel 705 000,00
014 Atténuation de produits 449 483,00
023 Virement à la section d'investissement (ordre) [ Ordre ] 2 289 970,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections [ Ordre ] 26 000,00
65 Autres charges de gestion courante 117 111,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus -50 000,00
67 Charges exceptionnelles 50 000,00
TOTAL : DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 3 610 783,00
Recettes de Fonctionnement
N°
CHAPITRE LIBELLÉ DU CODE CHAPITRE
OPÉRATION
D'ORDRE
INSCRIPTIONS
D.M. n°2 2023
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections [ Ordre ] 3 880,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 1 128 545,00
73 Impôts et taxes 1 985 117,00
74 Dotations et participations 83 241,00
76 Produits financiers 410 000,00
TOTAL : RECETTES DE FONCTIONNEMENT 3 610 783,00 BALANCE PAR CHAPITRE
VILLE DU MANS BUDGET PRINCIPAL
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2
Dépenses d'Investissement
N°
CHAPITRE LIBELLÉ DU CODE CHAPITRE
OPÉRATION
D'ORDRE
INSCRIPTIONS D.M.
n° 2 2023
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections [ Ordre ] 35 480,00
041 Opérations d'ordre patrimoniales [ Ordre ] 4 006 500,00
10 Dotations Fonds divers et Réserves 1 950,00
20 Immobilisations incorporelles -413 500,00
204 Subventions d'équipement versées -95 100,00
21 Immobilisations corporelles -624 000,00
23 Immobilisations en cours -804 000,00
TOTAL : DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2 107 330,00
Recettes d'Investissement
N°
CHAPITRE LIBELLÉ DU CODE CHAPITRE
OPÉRATION
D'ORDRE
INSCRIPTIONS D.M.
n° 2 2023
021 Virement de la Section de fonctionnement [ Ordre ] 2 289 970,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections [ Ordre ] 4 061 200,00
041 Opérations d'ordre patrimoniales [ Ordre ] 2 900,00
10 Dotations Fonds divers et Réserves 567 200,00
13 Subventions d'investissement -300 800,00
16 Emprunts et dettes assimilées -4 602 540,00
23 Immobilisations en cours 89 400,00
TOTAL : RECETTES D'INVESTISSEMENT 2 107 330,00 VILLE DU MANS BALANCE PAR FONCTION
BUDGET PRINCIPAL
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 - 2023
N° de CODE
FONCTIONNEL LIBELLÉ DU CODE FONCTIONNEL INSCRIPTIONS
D.M. n° 2 2023
0 SERVICES GÉNÉRAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES 2 995 653,00
1 SÉCURITÉ ET SALUBRITÉ PUBLIQUES 107 900,00
2 ENSEIGNEMENT - FORMATION 440 914,00
3 CULTURE -147 800,00
4 SPORT ET JEUNESSE 134 100,00
5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTÉ -481,00
6 FAMILLE 14 481,00
8 AMÉNAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 97 016,00
9 ACTION ÉCONOMIQUE -31 000,00
TOTAL : DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 3 610 783,00 VILLE DU MANS BALANCE PAR FONCTION
BUDGET PRINCIPAL
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 - 2023
N° de CODE
FONCTIONNEL LIBELLÉ DU CODE FONCTIONNEL INSCRIPTIONS
D.M. n° 2 2023
0 SERVICES GÉNÉRAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES 3 488 720,00
2 ENSEIGNEMENT - FORMATION 43 545,00
4 SPORT ET JEUNESSE 56 120,00
9 ACTION ÉCONOMIQUE 22 398,00
TOTAL : RECETTES DE FONCTIONNEMENT 3 610 783,00 VILLE DU MANS BALANCE PAR FONCTION DÉTAILLÉE
BUDGET PRINCIPAL
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 - 2023
N° de CODE
FONCTIONNEL LIBELLÉ DU CODE FONCTIONNEL INSCRIPTIONS
D.M. n° 2 2023
01.8 AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES 502 483,00
01.8 AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES [OPÉRATION D'ORDRE] 2 315 970,00
020.123 IMPRIMERIE 60 000,00
020.138 PERSONNEL - CHARGES COMMUNES 48 900,00
020.31 AFF. FONCIERES-DOMAINE-SERVICE JURIDIQUE -8 000,00
020.33 INFORMATIQUE 201 200,00
020.35 PHOTOCOPIEURS 5 000,00
020.36 TÉLÉCOMMUNICATIONS INTERNES 20 000,00
020.43 ENTRETIEN ET HYGIENE DES LOCAUX -43 000,00
020.8 DIVERS ADMINISTR. GENERALE COLLECTIVITE -129 900,00
021.2 ELUS -35 000,00
021.5 GROUPE D'ELUS (au 01.1 du BP au BS 2019) -50 000,00
022 ADMINISTRATION GENERALE DE L'ETAT -67 500,00
024.2 PROMOTION DE LA VILLE 165 500,00
026 CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES 10 000,00
110.1 MISSION DE PREVENTION 65 000,00
112 POLICE MUNICIPALE 6 900,00
12.2 SALUBRITE PUBLIQUE 36 000,00
211 ECOLES MATERNELLES 560 000,00
212 ECOLES ELEMENTAIRES 6 000,00
212.1 INFORMATIQUE ET NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES -40 000,00
213 CLASSES PRIMAIRES -95 440,00
251 HEBERGEMENT ET RESTAURATION SCOLAIRE 10 354,00
32 CONSERVATION ET DIFFUSION DES PATRIMOINES -90 000,00
321 BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES -2 800,00
33 ACTION CULTURELLE -45 000,00
33.6 ANIMATION - VIE DES QUARTIERS -10 000,00
413 PISCINES -80 000,00
414.2 CENTRE AQUATIQUE LES ATLANTIDES 294 100,00
422.8 AUTRES ACTIVITES POUR LES JEUNES -80 000,00
522 ACTIONS EN FAVEUR ENFANCE ET ADOLES. -481,00
64.111 MULTI-ACCUEIL DES SABLONS 5 000,00
64.113 MULTI-ACCUEIL NOVAXIS 9 000,00
64.118 AUTRES MULTI-ACCUEILS 481,00
812 COLLECTE & TRAITEMENT ORDURES MENAGERES -10 300,00
813 PROPRETE URBAINE 6 000,00
822 VOIRIE COMMUNALE ET ROUTES -4 000,00 VILLE DU MANS BALANCE PAR FONCTION DÉTAILLÉE
BUDGET PRINCIPAL
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 - 2023
N° de CODE
FONCTIONNEL LIBELLÉ DU CODE FONCTIONNEL INSCRIPTIONS
D.M. n° 2 2023
823 ESPACES VERTS URBAINS 136 316,00
824.2 AMENAGEMENT DU TISSU URBAIN -31 000,00
90.54 PARCOURS EMPLOI COMPETENCE -31 000,00
TOTAL : DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 3 610 783,00 VILLE DU MANS BALANCE PAR FONCTION DÉTAILLÉE
BUDGET PRINCIPAL
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 - 2023
N° de CODE
FONCTIONNEL LIBELLÉ DU CODE FONCTIONNEL INSCRIPTIONS
D.M. n° 2 2023
01.8 AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES 2 384 840,00
01.8 AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES [OPÉRATION D'ORDRE] 3 880,00
020.43 ENTRETIEN ET HYGIENE DES LOCAUX 1 100 000,00
251 HEBERGEMENT ET RESTAURATION SCOLAIRE 28 545,00
253 SPORT SCOLAIRE 15 000,00
422.2 JEUNESSE ET ANIMATIONS DE QUARTIERS 56 120,00
95.6 TOURISME URBAIN 22 398,00
TOTAL : RECETTES DE FONCTIONNEMENT 3 610 783,00 VILLE DU MANS BALANCE PAR FONCTION
BUDGET PRINCIPAL
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 - 2023
N° de CODE
FONCTIONNEL LIBELLÉ DU CODE FONCTIONNEL INSCRIPTIONS
D.M. n° 2 2023
0 SERVICES GÉNÉRAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES 3 804 330,00
2 ENSEIGNEMENT - FORMATION -380 000,00
3 CULTURE -212 400,00
4 SPORT ET JEUNESSE -820 600,00
6 FAMILLE 2 000,00
8 AMÉNAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT -286 000,00
TOTAL : DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2 107 330,00 VILLE DU MANS BALANCE PAR FONCTION
BUDGET PRINCIPAL
RECETTES D'INVESTISSEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 - 2023
N° de CODE
FONCTIONNEL LIBELLÉ DU CODE FONCTIONNEL INSCRIPTIONS
D.M. n° 2 2023
0 SERVICES GÉNÉRAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES 2 287 130,00
2 ENSEIGNEMENT - FORMATION 178 200,00
3 CULTURE 144 400,00
4 SPORT ET JEUNESSE -502 400,00
TOTAL : RECETTES D'INVESTISSEMENT 2 107 330,00 VILLE DU MANS BALANCE PAR FONCTION DÉTAILLÉE
BUDGET PRINCIPAL
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 - 2023
N° de CODE
FONCTIONNEL LIBELLÉ DU CODE FONCTIONNEL INSCRIPTIONS
D.M. n° 2 2023
01.8 AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES 4 012 330,00
020.33 INFORMATIQUE -190 000,00
020.35 PHOTOCOPIEURS 4 000,00
020.36 TÉLÉCOMMUNICATIONS INTERNES -10 000,00
020.8 DIVERS ADMINISTR. GENERALE COLLECTIVITE -12 000,00
211 ECOLES MATERNELLES -16 000,00
212 ECOLES ELEMENTAIRES -208 000,00
251 HEBERGEMENT ET RESTAURATION SCOLAIRE -156 000,00
311.1 CONSERVATOIRE -5 000,00
314.3 LES CINEASTES 31 600,00
321 BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES -120 000,00
322 MUSEES -85 000,00
324 ENTRETIEN DU PATRIMOINE CULTUREL -30 000,00
33.28 SALLES MUNICIPALES - ESPACES ASSOC - MAISONS QUARTIERS -4 000,00
411 SALLES DE SPORT, GYMNASES -547 600,00
412 STADES -68 000,00
414.1 ANTARES -5 000,00
414.2 CENTRE AQUATIQUE LES ATLANTIDES -100 000,00
421.4 MERCREDIS ETANGS CHAUDS -50 000,00
422.8 AUTRES ACTIVITES POUR LES JEUNES -50 000,00
61 SERVICES EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES -19 000,00
64.111 MULTI-ACCUEIL DES SABLONS 21 000,00
823 ESPACES VERTS URBAINS -286 000,00
TOTAL : DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2 107 330,00 VILLE DU MANS BALANCE PAR FONCTION DÉTAILLÉE
BUDGET PRINCIPAL
RECETTES D'INVESTISSEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE n° 2 - 2023
N° de CODE
FONCTIONNEL LIBELLÉ DU CODE FONCTIONNEL INSCRIPTIONS
D.M. n° 2 2023
01.8 AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES 2 287 130,00
211 ECOLES MATERNELLES 63 400,00
212 ECOLES ELEMENTAIRES 102 400,00
213 CLASSES PRIMAIRES 12 400,00
314.3 LES CINEASTES 31 600,00
324 ENTRETIEN DU PATRIMOINE CULTUREL 23 400,00
33.28 SALLES MUNICIPALES - ESPACES ASSOC - MAISONS QUARTIERS 89 400,00
411 SALLES DE SPORT, GYMNASES -281 400,00
413.2 PISCINE DE COUBERTIN 30 000,00
414.2 CENTRE AQUATIQUE LES ATLANTIDES -105 000,00
414.8 AUTRES EQUIPEMENTS SPORTIFS OU DE LOISIRS -160 000,00
421.4 MERCREDIS ETANGS CHAUDS 14 000,00
TOTAL : RECETTES D'INVESTISSEMENT 2 107 330,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : DRF - Dir Financière et Juridique Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
01.8 617 OPERATIONS FINANCIERES ETUDES ET RECHERCHES 815,00 20 000,00 0,00
01.8 6231 OPERATIONS FINANCIERES ANNONCES ET INSERTIONS 1 050,00 40 000,00 35 505,52
01.8 65888 OPERATIONS FINANCIERES AUTRES CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE 1 135,00 6 013 925,00 3 571 926,60
01.8 6711 OPERATIONS FINANCIERES INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHE 10 000,00 10 000,00 0,00
01.8 6718 OPERATIONS FINANCIERES AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION 40 000,00 10 000,00 3 294,34
01.8 739223 OPERATIONS FINANCIERES FONDS DE PEREQU DES RESSOURCES COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES 449 483,00 0,00 541 826,00
Sous-total NFA : 01.8 - AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES 502 483,00
522 6574 ENFANCE ET PETITE ENFANCE SUBV. FONCT. AUX ASSOC. & AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE -481,00 11 150,00 120,00
Sous-total NFA : 522 - ACTIONS EN FAVEUR ENFANCE ET ADOLES. -481,00
64.118 6574 ENFANCE ET PETITE ENFANCE SUBV. FONCT. AUX ASSOC. & AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE 481,00 26 800,00 100 523,00
Sous-total NFA : 64.118 - AUTRES MULTI-ACCUEILS 481,00
823 65738 NATURE EN VILLE ET VEGETALISATION SUBV. FONCT. ORGANISMES PUBLICS - AUTRES ORGANISMES 112 390,00 0,00 113 263,00
823 6574 NATURE EN VILLE ET VEGETALISATION SUBV. FONCT. AUX ASSOC. & AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE 23 926,00 100 000,00 66 319,00
Sous-total NFA : 823 - ESPACES VERTS URBAINS 136 316,00
Total service DRF : 638 799,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : DSI - Systèmes d'Information Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
020.33 6188 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT SERVICES EXTERIEURS - AUTRES FRAIS DIVERS -10 000,00 99 500,00 9 625,09
020.33 62876 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT REMBOURSEMENT DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT 222 500,00 450 000,00 479 450,40
020.33 6512 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT Droits d'utilisation - Informatique en nuage -10 000,00 38 870,00 19 564,90
Sous-total NFA : 020.33 - INFORMATIQUE 202 500,00
020.35 6156 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT MAINTENANCE 5 000,00 30 000,00 27 039,32
Sous-total NFA : 020.35 - PHOTOCOPIEURS 5 000,00
020.36 6262 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 20 000,00 103 000,00 99 419,84
Sous-total NFA : 020.36 - TÉLÉCOMMUNICATIONS INTERNES 20 000,00
Total service DSI : 227 500,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : EDUC - Education Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
212 6558 ECOLE ET VIE SCOLAIRE AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 6 000,00 650 000,00 772 176,88
Sous-total NFA : 212 - ECOLES ELEMENTAIRES 6 000,00
212.1 6156 ECOLE ET VIE SCOLAIRE MAINTENANCE -40 000,00 58 000,00
Sous-total NFA : 212.1 - INFORMATIQUE ET NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES -40 000,00
213 6558 ECOLE ET VIE SCOLAIRE AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 4 560,00 224 980,00 171 750,50
Sous-total NFA : 213 - CLASSES PRIMAIRES 4 560,00
Total service EDUC : -29 440,00
Service : EP - Eclairage Public Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
024.2 6135 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT LOCATIONS MOBILIERES 90 500,00 239 500,00 144 946,62
024.2 6288 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT AUTRES SERVICES EXTERIEURS 75 000,00 227 500,00 246 266,84
Sous-total NFA : 024.2 - PROMOTION DE LA VILLE 165 500,00
Total service EP : 165 500,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : HYGILOC - Entretien - Hygiène des locaux Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
321 6283 CULTURE FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX -2 800,00 16 500,00 2 040,00
Sous-total NFA : 321 - BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES -2 800,00
64.111 6283 ENFANCE ET PETITE ENFANCE FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 000,00 35 000,00
Sous-total NFA : 64.111 - MULTI-ACCUEIL DES SABLONS 5 000,00
64.113 6283 ENFANCE ET PETITE ENFANCE FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 9 000,00 0,00
Sous-total NFA : 64.113 - MULTI-ACCUEIL NOVAXIS 9 000,00
813 6283
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 000,00 66 000,00 65 134,32
Sous-total NFA : 813 - PROPRETE URBAINE 6 000,00
Total service HYGILOC : 17 200,00
Service : MOYENS - Moyens Partagés Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
020.123 62876
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
REMBOURSEMENT DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT 60 000,00 120 000,00 114 239,29
Sous-total NFA : 020.123 - IMPRIMERIE 60 000,00
Total service MOYENS : 60 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : POPULAT - Population Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
022 6236
PROXIMITE,
DEMOCRATIE
LOCALE
CATALOGUES ET IMPRIMES -7 500,00 11 500,00 14 027,48
Sous-total NFA : 022 - ADMINISTRATION GENERALE DE L'ETAT -7 500,00
026 65888
PROXIMITE,
DEMOCRATIE
LOCALE
AUTRES CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE 10 000,00 10 000,00 7 564,00
Sous-total NFA : 026 - CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES 10 000,00
Total service POPULAT : 2 500,00
Service : P-REPAS - Production Repas Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
251 60623 PRODUCTION DES REPAS ALIMENTATION 59 042,00 4 222 040,00 3 775 930,96
251 6135 PRODUCTION DES REPAS LOCATIONS MOBILIERES 11 312,00 65 000,00 65 506,25
Sous-total NFA : 251 - HEBERGEMENT ET RESTAURATION SCOLAIRE 70 354,00
Total service P-REPAS : 70 354,00
Service : RH-PERS - DRH - Personnel Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
020.138 6216
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
PERSONNEL AFFECTÉ PAR LE GFP DE RATTACHEMENT -29 400,00 718 400,00 688 874,89 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : RH-PERS - DRH - Personnel Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
020.138 6417
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
REMUNERATION DES APPRENTIS -40 000,00 150 000,00 0,00
020.138 6451
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 560 000,00 141 000,00 81 455,06
020.138 6453-1
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE (CNRACL) 40 000,00 188 000,00 179 479,13
020.138 6488-1
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
AUTRES CHARGES (PAYE) -494 000,00 798 000,00 139 887,95
020.138 6488-3
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
AUTRES CHARGES (REMBOURSEMENT DOMICILE-TRAVAIL) 10 000,00 45 000,00 38 053,58
Sous-total NFA : 020.138 - PERSONNEL - CHARGES COMMUNES 46 600,00
020.31 6216 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT PERSONNEL AFFECTÉ PAR LE GFP DE RATTACHEMENT -8 000,00 388 600,00 389 703,95
Sous-total NFA : 020.31 - AFF. FONCIERES-DOMAINE-SERVICE JURIDIQUE -8 000,00
020.33 6216 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT PERSONNEL AFFECTÉ PAR LE GFP DE RATTACHEMENT -1 300,00 619 300,00 667 844,99
Sous-total NFA : 020.33 - INFORMATIQUE -1 300,00
020.43 6216 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT PERSONNEL AFFECTÉ PAR LE GFP DE RATTACHEMENT -43 000,00 2 043 000,00 2 073 986,80
Sous-total NFA : 020.43 - ENTRETIEN ET HYGIENE DES LOCAUX -43 000,00
020.8 6216 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT PERSONNEL AFFECTÉ PAR LE GFP DE RATTACHEMENT -73 000,00 6 973 000,00 6 931 052,05
Sous-total NFA : 020.8 - DIVERS ADMINISTR. GENERALE COLLECTIVITE -73 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : RH-PERS - DRH - Personnel Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
021.2 6534
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
COTIS. DE SECU. -PART PATRONALE MAIRES, ADJOINTS,CONSEILLERS -35 000,00 245 000,00 172 056,20
Sous-total NFA : 021.2 - ELUS -35 000,00
021.5 6561
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS - FRAIS DE PERSONNEL -50 000,00 223 600,00 150 740,42
Sous-total NFA : 021.5 - GROUPE D'ELUS (au 01.1 du BP au BS 2019) -50 000,00
022 6488
PROXIMITE,
DEMOCRATIE
LOCALE
AUTRES CHARGES -60 000,00 65 000,00 285 653,55
Sous-total NFA : 022 - ADMINISTRATION GENERALE DE L'ETAT -60 000,00
211 64131-1 ECOLE ET VIE SCOLAIRE PERSONNEL NON TITULAIRE - REMUNERATIONS 250 000,00 302 000,00 354 615,82
211 64138-1 ECOLE ET VIE SCOLAIRE PERSONNEL NON TITULAIRE - CONTRACTUELS - AUTRES INDEMNITES 250 000,00 58 100,00 67 493,60
211 6453-2 ECOLE ET VIE SCOLAIRE COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE (IRCANTEC) 65 000,00 14 000,00 16 670,21
211 6454 ECOLE ET VIE SCOLAIRE COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 65 000,00 14 000,00 16 319,61
Sous-total NFA : 211 - ECOLES MATERNELLES 630 000,00
414.2 64131-2
SPORTS ET
ACTIVITES
SPORTIVES
PERSONNEL NON TITULAIRE - REMUNERATIONS (N.T. OCCASIONNELS) 290 000,00 225 000,00 232 017,11
Sous-total NFA : 414.2 - CENTRE AQUATIQUE LES ATLANTIDES 290 000,00
812 6216
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
PERSONNEL AFFECTÉ PAR LE GFP DE RATTACHEMENT -10 300,00 110 300,00 100 136,13
Sous-total NFA : 812 - COLLECTE & TRAITEMENT ORDURES MENAGERES -10 300,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : RH-PERS - DRH - Personnel Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
822 6216
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
PERSONNEL AFFECTÉ PAR LE GFP DE RATTACHEMENT -4 000,00 605 100,00 601 181,57
Sous-total NFA : 822 - VOIRIE COMMUNALE ET ROUTES -4 000,00
824.2 6216
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
PERSONNEL AFFECTÉ PAR LE GFP DE RATTACHEMENT -31 000,00 142 200,00 144 734,98
Sous-total NFA : 824.2 - AMENAGEMENT DU TISSU URBAIN -31 000,00
90.54 64168
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
AUTRES EMPLOIS D'INSERTION -31 000,00 120 000,00 143 514,75
Sous-total NFA : 90.54 - PARCOURS EMPLOI COMPETENCE -31 000,00
Total service RH-PERS : 620 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : SARTNRJ - SART - Performance énergétique Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
020.8 60612-1 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT ELECTRICITE -65 000,00 567 000,00 178 807,03
Sous-total NFA : 020.8 - DIVERS ADMINISTR. GENERALE COLLECTIVITE -65 000,00
211 60612-2 ECOLE ET VIE SCOLAIRE GAZ -70 000,00 416 000,00 264 365,80
Sous-total NFA : 211 - ECOLES MATERNELLES -70 000,00
213 60612-2 ECOLE ET VIE SCOLAIRE GAZ -100 000,00 373 000,00 237 156,44
Sous-total NFA : 213 - CLASSES PRIMAIRES -100 000,00
251 60612-2 ECOLE ET VIE SCOLAIRE GAZ -60 000,00 241 000,00 134 794,51
Sous-total NFA : 251 - HEBERGEMENT ET RESTAURATION SCOLAIRE -60 000,00
32 60612-2 CULTURE GAZ -90 000,00 281 000,00 162 033,12
Sous-total NFA : 32 - CONSERVATION ET DIFFUSION DES PATRIMOINES -90 000,00
33 60612-1 CULTURE ELECTRICITE -45 000,00 455 000,00 240 555,98
Sous-total NFA : 33 - ACTION CULTURELLE -45 000,00
413 60612-2
SPORTS ET
ACTIVITES
SPORTIVES
GAZ -80 000,00 287 000,00 164 744,01
Sous-total NFA : 413 - PISCINES -80 000,00
Total service SARTNRJ : -510 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : SARTSO - SART - Stratégie patrimoniale et opérations Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
414.2 6518
SPORTS ET
ACTIVITES
SPORTIVES
AUTRE REDEV. CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES,PROCEDES,DROITS... 4 100,00 0,00 5 976,58
Sous-total NFA : 414.2 - CENTRE AQUATIQUE LES ATLANTIDES 4 100,00
Total service SARTSO : 4 100,00
Service : SEVE - Nature en Ville Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
422.8 60632
JEUNESSE, VIE
ETUDIANTE ET
EDUCATION
ARTISTIQUE
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT -80 000,00 185 000,00 116 752,00
Sous-total NFA : 422.8 - AUTRES ACTIVITES POUR LES JEUNES -80 000,00
Total service SEVE : -80 000,00
Service : SST-MDT - Médecine de prévention Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
020.138 62876
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
REMBOURSEMENT DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT 2 300,00 173 000,00 172 900,00
Sous-total NFA : 020.138 - PERSONNEL - CHARGES COMMUNES 2 300,00
Total service SST-MDT : 2 300,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : SU-TP - Sécurité et Prévention de la délinquance Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
020.8 60636 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT VETEMENTS DE TRAVAIL 8 100,00 14 200,00 24 584,75
Sous-total NFA : 020.8 - DIVERS ADMINISTR. GENERALE COLLECTIVITE 8 100,00
110.1 611
PREVENTION,
MEDIATION,
SECURITE
CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 65 000,00 218 500,00 269 679,80
Sous-total NFA : 110.1 - MISSION DE PREVENTION 65 000,00
112 60636
PREVENTION,
MEDIATION,
SECURITE
VETEMENTS DE TRAVAIL 6 900,00 27 000,00 23 817,20
Sous-total NFA : 112 - POLICE MUNICIPALE 6 900,00
12.2 6288
PREVENTION,
MEDIATION,
SECURITE
AUTRES SERVICES EXTERIEURS 36 000,00 116 000,00 96 120,87
Sous-total NFA : 12.2 - SALUBRITE PUBLIQUE 36 000,00
Total service SU-TP : 116 000,00
Service : VDQSM - Vie des quartiers Type : dépenses Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
33.6 6188
PROXIMITE,
DEMOCRATIE
LOCALE
SERVICES EXTERIEURS - AUTRES FRAIS DIVERS -10 000,00 41 000,00 7 908,46
Sous-total NFA : 33.6 - ANIMATION - VIE DES QUARTIERS -10 000,00
Total service VDQSM : -10 000,00
TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES 1 294 813,00
TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES EN 2023 177 606 374,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : DRF - Dir Financière et Juridique Type : dépenses Opérations d'Ordre
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
01.8 023 OPERATIONS FINANCIERES VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 289 970,00 0,00 0,00
01.8 6811 OPERATIONS FINANCIERES DOTATIONS AUX AMORTISS. DES IMMOBILIS. INCORPOR. & CORPOR. 26 000,00 7 617 100,00 9 200 507,90
Sous-total NFA : 01.8 - AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES 2 315 970,00
Total service DRF : 2 315 970,00
TOTAL DES DÉPENSES D'ORDRE 2 315 970,00
TOTAL DES DÉPENSES D'ORDRE EN 2023 7 833 400,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : DRF - Dir Financière et Juridique Type : recettes Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
01.8 73111 OPERATIONS FINANCIERES TAXES FONCIERES ET D'HABITATION -400 000,00 81 213 360,00 76 880 198,00
01.8 7318 OPERATIONS FINANCIERES AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILÉS 400 000,00 0,00
01.8 73212 OPERATIONS FINANCIERES DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 817 474,00 841 173,00 1 657 447,00
01.8 73223 OPERATIONS FINANCIERES FONDS DE PEREQU DES RESSOURCES COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES 1 144 721,00 500 000,00 1 716 406,00
01.8 7343 OPERATIONS FINANCIERES TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 524,00 10 676,00 10 676,00
01.8 7382 OPERATIONS FINANCIERES FRACTION DE TVA -7 769 951,00 6 865 158,00
01.8 7388 OPERATIONS FINANCIERES AUTRES TAXES DIVERSES 7 769 951,00 50 000,00 0,00
01.8 744 OPERATIONS FINANCIERES FCTVA 2 200,00 62 100,00 69 706,57
01.8 74834 OPERATIONS FINANCIERES ETAT-COMPENSATION AU TITRE EXONERATIONS DES TAXES FONCIERES 9 921,00 3 581 142,00 3 355 155,00
01.8 761 OPERATIONS FINANCIERES PRODUITS DE PARTICIPATIONS 410 000,00 3 021,20
Sous-total NFA : 01.8 - AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES 2 384 840,00
95.6 73218
RESSOURCES
HUMAINES -
MOYENS
TRANSVERSAUX
AUTRES FISCALITES REVERSEES ENTRE COLLECTIVITES LOCALES 22 398,00 516 400,00 516 400,00
Sous-total NFA : 95.6 - TOURISME URBAIN 22 398,00
Total service DRF : 2 407 238,00 158 009 163,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : JEUNES - Jeunesse Type : recettes Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
422.2 74718
JEUNESSE, VIE
ETUDIANTE ET
EDUCATION
ARTISTIQUE
AUTRES PARTICIPATIONS DE L'ETAT 30 620,00 38 275,00 26 749,00
422.2 74751
JEUNESSE, VIE
ETUDIANTE ET
EDUCATION
ARTISTIQUE
PARTICIPATIONS DU GFP DE RATTACHEMENT 25 500,00
Sous-total NFA : 422.2 - JEUNESSE ET ANIMATIONS DE QUARTIERS 56 120,00
Total service JEUNES : 56 120,00 111 275,00
Service : P-REPAS - Production Repas Type : recettes Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
251 7018-H PRODUCTION DES REPAS AUTRES VENTES (HORS TAXE) 28 545,00 22 175,00 62 480,57
Sous-total NFA : 251 - HEBERGEMENT ET RESTAURATION SCOLAIRE 28 545,00
Total service P-REPAS : 28 545,00 2 384 889,00
Service : RH-PERS - DRH - Personnel Type : recettes Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
020.43 70846 LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT MISE A DISPO. DE PERSONNEL FACTURÉE AU GFP DE RATTACHEMENT 1 100 000,00 812 900,00 640 032,84
Sous-total NFA : 020.43 - ENTRETIEN ET HYGIENE DES LOCAUX 1 100 000,00
Total service RH-PERS : 1 100 000,00 3 987 410,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : SPORTS - Sports Type : recettes Opérations réelles
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage DM 2 BP 2 023 CA 2 022
253 74718
SPORTS ET
ACTIVITES
SPORTIVES
AUTRES PARTICIPATIONS DE L'ETAT 15 000,00
Sous-total NFA : 253 - SPORT SCOLAIRE 15 000,00
Total service SPORTS : 15 000,00 2 144 000,00
TOTAL DES RECETTES RÉELLES 3 606 903,00
TOTAL DES RECETTES RÉELLES EN 2023 183 854 074,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM 2 2023
Groupe d'appartenance n° 8 - DOMAINE D'ACTIVITÉ
Service : DRF - Dir Financière et Juridique Type : recettes Opérations d'ordre
Fonction Article Axe politique Libellé article Arbitrage BS 2023 BP 2023 CA 2022
01.8 777 OPERATIONS FINANCIERES QUOTE-PART SUBVENTIONS INVESTISS. TRANSFEREES AU CPTE RESULT 3 880,00 1 235 700,00 1 219 776,31
Sous-total NFA : 01.8 - AUTRES OPERATIONS NON VENTILABLES 3 880,00
Total service DRF : 3 880,00 1 235 700,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 3 880,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE EN 2023 1 585 700,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : ACTION SOLIDAIRE Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2021 - 852
EHPAD JOLIOT CURIE-
REFECTION CIRCULATIONS
+ AMEGT 3 BUREAUX
QUARTIER
NORD EST FAVORABLE 0 / 61 / / 2031 / SARTREV 2 021 - EP-OPINDIV -19 000,00 20 000,00
Total de l'opération - EHPAD JOLIOT CURIE-REFECTION CIRCULATIONS + AMEGT 3 BUREAUX -19 000,00 20 000,00
Total axe Politique Publique - ACTION SOLIDAIRE -19 000,00
A noter : dans cet état présentant les dépenses d'investissement ne figurent que les imputations budgétaires pour lesquelles une inscription est prévue à la DM2 - 2023. VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : CULTURE Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 23 MEDIATHEQUES LE MANS - TOUS QUARTIERS FAVORABLE 0 / 321 / / 2184 / MOYENS 2 017 - EP-OPANN -60 000,00 125 450,00 42 006,39
Total de l'opération - MEDIATHEQUES -60 000,00 125 450,00
2018 - 412 NSN - NOUVEAUX SERVICES NUMERIQUES
QUARTIER
COEUR DE
VILLE
NEUTRE 0 / 321 / / 2168 / MEDIA 2 017 - EP-OPINDIV -60 000,00 60 000,00 0,00
Total de l'opération - NSN - NOUVEAUX SERVICES NUMERIQUES -60 000,00 60 000,00
2019 - 633
CONSERVATOIRE-ANNEXE
BANJAN-RENOVATION
GLOBALE EXT.
QUARTIER
NORD EST FAVORABLE 0 / 311.1 / / 2031 / SARTREV 2 017 - EP-OPINDIV -5 000,00 5 000,00 0,00
Total de l'opération - CONSERVATOIRE-ANNEXE BANJAN-RENOVATION GLOBALE EXT. -5 000,00 5 000,00
2021 - 955
TESSE - RENOVATION ET
EXTENSION DU MUSEE DES
BEAUX ARTS
QUARTIER
COEUR DE
VILLE
NEUTRE 0 / 322 / / 2031 / SARTSO 2 021 - EP-OPINDIV -35 000,00 70 000,00 42 536,39
Total de l'opération - TESSE - RENOVATION ET EXTENSION DU MUSEE DES BEAUX ARTS -35 000,00 70 000,00
2021 - 956
CARRE PLANTAGENET/J-C
BOULARD - REVISION DE LA
MUSEOGRAPHIE
QUARTIER
COEUR DE
VILLE
NEUTRE 0 / 322 / / 2031 / SARTSO 2 021 - EP-OPINDIV -20 000,00 70 000,00 50 204,39
Total de l'opération - CARRE PLANTAGENET/J-C BOULARD - REVISION DE LA MUSEOGRAPHIE -20 000,00 70 000,00
2021 - 957
CENTRE DE
CONSERVATION: MUSEES
MEDIATHEQUE ARCHIVES
MUNICIPA
QUARTIER SUD NEUTRE 0 / 322 / / 2031 / SARTSO 2 021 - EP-OPINDIV -30 000,00 180 000,00 0,00
Total de l'opération - CENTRE DE CONSERVATION: MUSEES MEDIATHEQUE ARCHIVES MUNICIPA -30 000,00 180 000,00
Total axe Politique Publique - CULTURE -210 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : ECOLE ET VIE SCOLAIRE Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 151 PLAN NUMERIQUE LE MANS - TOUS QUARTIERS DEFAVORABLE 0 / 212 / / 2183 / EDUC 2 017 - EP-OPINDIV -400 000,00 465 000,00 636 868,58
Total de l'opération - PLAN NUMERIQUE -400 000,00 465 000,00
2017 - 211 RESTAURANT SCOLAIRE MADELEINE QUARTIER NORD-OUEST NEUTRE 0 / 251 / / 2315 / SARTREV 2 017 - EP-OPANN -36 000,00 36 000,00
Total de l'opération - RESTAURANT SCOLAIRE MADELEINE -36 000,00 36 000,00
2018 - 512 ELEMENTAIRE MONTAIGU QUARTIER OUEST FAVORABLE 0 / 212 / / 2313 / SARTSO 2 017 - EP-OPINDIV 300 000,00 150 000,00 251,94
Total de l'opération - ELEMENTAIRE MONTAIGU 300 000,00 150 000,00
2019 - 617 ELEMENTAIRE GAZONFIER : RENOVATION INTERIEURE QUARTIER NORD EST FAVORABLE 0 / 212 / / 2135 / SARTREV 2 017 - EP-OPINDIV -100 000,00 100 000,00
Total de l'opération - ELEMENTAIRE GAZONFIER : RENOVATION INTERIEURE -100 000,00 100 000,00
2020 - 821
MATERNELLE BERTHE
HUBERT -
REAMENAGEMENT DE LA
COUR
QUARTIER SUD-
OUEST NEUTRE 0 / 211 / / 2031 / SEVE 2 021 - EP-OPINDIV -5 000,00 0,00
Total de l'opération - MATERNELLE BERTHE HUBERT - REAMENAGEMENT DE LA COUR -5 000,00 0,00
2022 - 989
ELEMENTAIRE MAUBOUSSIN
INSTALLATION PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
QUARTIER EST FAVORABLE 0 / 212 / / 2031 / SARTREV 2 021 - EP-OPINDIV -8 000,00 8 000,00
Total de l'opération - ELEMENTAIRE MAUBOUSSIN INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES -8 000,00 8 000,00
2023 - 990
MATERNELLE L. PERGAUD
INSTALLATION PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
QUARTIER EST FAVORABLE 0 / 211 / / 2031 / SARTREV 2 021 - EP-OPINDIV -8 000,00 8 000,00
Total de l'opération - MATERNELLE L. PERGAUD INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES -8 000,00 8 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : ECOLE ET VIE SCOLAIRE Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2023 - 1011
MATERNELLE HAUREAU -
REAMENAGEMENT DE LA
COUR
QUARTIER EST NEUTRE 0 / 211 / / 2031 / SEVE 2 021 - EP-OPINDIV -3 000,00 15 000,00
Total de l'opération - MATERNELLE HAUREAU - REAMENAGEMENT DE LA COUR -3 000,00 15 000,00
Total axe Politique Publique - ECOLE ET VIE SCOLAIRE -260 000,00
Axe d'analyse : ENFANCE ET PETITE ENFANCE Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 118 ETANGS CHAUDS QUARTIER SUD- EST NEUTRE 0 / 421.4 / / 2313 / SARTREV 2 017 - EP-OPANN -50 000,00 50 000,00 13 393,99
Total de l'opération - ETANGS CHAUDS -50 000,00 50 000,00
2017 - 126
MULTI-ACCUEIL ILE O
ENFANTS (SABLONS) -
RECONSTRUCTION
QUARTIER EST
0 / 64.111 / / 2313 / SARTSO 2 017 - EP-OPINDIV 35 000,00 0,00 472 842,05
0 / 64.111 / / 2313 / SEVE 2 017 - EP-OPINDIV -14 000,00 0,00 62 165,99
Total de l'opération - MULTI-ACCUEIL ILE O ENFANTS (SABLONS) - RECONSTRUCTION 21 000,00 0,00
Total axe Politique Publique - ENFANCE ET PETITE ENFANCE -29 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : JEUNESSE, VIE ETUDIANTE ET EDUCATION ARTISTIQUE Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2023 - 1023 QUAI LOUIS BLANC - STREET PLAZA
QUARTIER
COEUR DE
VILLE
NEUTRE 0 / 422.8 / / 2031 / SEVE 2 021 - EP-OPINDIV -50 000,00 0,00
Total de l'opération - QUAI LOUIS BLANC - STREET PLAZA -50 000,00 0,00
Total axe Politique Publique - JEUNESSE, VIE ETUDIANTE ET EDUCATION ARTISTIQUE -50 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 60 INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS LE MANS - TOUS QUARTIERS NEUTRE
0 / 020.33 / / 2041511 / DSI 2 017 - EP-OPANN -110 000,00 386 500,00 386 219,27
0 / 020.33 / / 2051 / DSI 2 017 - EP-OPANN -110 000,00 200 750,00 20 583,00
0 / 020.33 / / 2183 / DSI 2 017 - EP-OPANN 10 000,00 9 000,00 31 313,67
0 / 020.35 / / 2183 / DSI 2 017 - EP-OPANN 4 000,00 22 000,00 8 616,21
0 / 020.36 / / 2183 / DSI 2 017 - EP-OPANN -10 000,00 35 000,00 29 348,65
Total de l'opération - INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS -216 000,00 653 250,00
2017 - 63 EQUIPEMENT TOUS SERVICES LE MANS - TOUS QUARTIERS NEUTRE 0 / 020.8 / / 2158 / SST-PRP 2 017 - EP-OPANN -12 000,00 80 000,00 187 764,00
Total de l'opération - EQUIPEMENT TOUS SERVICES -12 000,00 80 000,00
2017 - 170 BORNES INFORMATION CIMETIERES LE MANS - TOUS QUARTIERS NEUTRE 0 / 020.33 / / 2051 / DSI 2 017 - EP-OPINDIV -50 000,00 50 000,00 0,00
Total de l'opération - BORNES INFORMATION CIMETIERES -50 000,00 50 000,00
2019 - 715 RENOUVELLEMENT SUITE BUREAUTIQUE LE MANS - TOUS QUARTIERS DEFAVORABLE 0 / 020.33 / / 2183 / DSI 2 017 - EP-OPINDIV 70 000,00 165 000,00 298 596,54
Total de l'opération - RENOUVELLEMENT SUITE BUREAUTIQUE 70 000,00 165 000,00
Total axe Politique Publique - LE PATRIMOINE ET L'EQUIPEMENT -208 000,00
Axe d'analyse : NATURE EN VILLE ET VEGETALISATION Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : NATURE EN VILLE ET VEGETALISATION Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 90 JARDIN DES PLANTES
QUARTIER
COEUR DE
VILLE
NEUTRE 0 / 823 / / 2312 / SEVE 2 017 - EP-OPINDIV -160 000,00 310 000,00 10 885,20
Total de l'opération - JARDIN DES PLANTES -160 000,00 310 000,00
2019 - 694 VEGETALISATION PLACE DE LA REPUBLIQUE QUARTIER
COEUR DE
VILLE
TRES FAVORABLE 0 / 823 / / 2312 / SEVE 2 017 - EP-OPINDIV -5 000,00 50 000,00 92 542,80
Total de l'opération - VEGETALISATION PLACE DE LA REPUBLIQUE -5 000,00 50 000,00
2020 - 793 PARC BANJAN - REQUALIFICATION DU SITE QUARTIER NORD EST NEUTRE 0 / 823 / / 2031 / SEVE 2 017 - EP-OPINDIV -5 000,00 10 000,00
Total de l'opération - PARC BANJAN - REQUALIFICATION DU SITE -5 000,00 10 000,00
2019 - 796
PARC BOISE ROBERT
MANCEAU -
REQUALIFICATION DU SITE
QUARTIER SUD NEUTRE
0 / 823 / / 2158 / SEVE 2 017 - EP-OPINDIV -36 000,00 0,00 1 452,96
0 / 823 / / 2312 / SEVE 2 017 - EP-OPINDIV -15 000,00 50 000,00 60 008,59
Total de l'opération - PARC BOISE ROBERT MANCEAU - REQUALIFICATION DU SITE -51 000,00 50 000,00
2022 - 914 CENTRE HORTICOLE - REAMENAGEMENT QUARTIER OUEST NEUTRE 0 / 823 / / 2031 / SARTREV 2 021 - EP-OPINDIV -5 000,00 5 000,00 0,00
Total de l'opération - CENTRE HORTICOLE - REAMENAGEMENT -5 000,00 5 000,00
2023 - 1009 PARC GUE DE MAULNY - REQUALIFICATION QUARTIER SUD- OUEST NEUTRE 0 / 823 / / 2031 / SEVE 2 021 - EP-OPINDIV -30 000,00 30 000,00
Total de l'opération - PARC GUE DE MAULNY - REQUALIFICATION -30 000,00 30 000,00
2023 - 1017
BUDPAR - BOIS ROBERT
MANCEAU - JEUX POUR
ENFANTS
QUARTIER SUD NEUTRE 0 / 823 / / 2312 / SEVE 2 021 - EP-OPANN -30 000,00 50 000,00
Total de l'opération - BUDPAR - BOIS ROBERT MANCEAU - JEUX POUR ENFANTS -30 000,00 50 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : NATURE EN VILLE ET VEGETALISATION Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
Total axe Politique Publique - NATURE EN VILLE ET VEGETALISATION -286 000,00
Axe d'analyse : OPERATIONS FINANCIERES Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 260 FCTVA - PLAN DE RELANCE OPERATIONS FINANCIERES 0 / 01.8 / / 10222 / DRF 2 017 - EP-OPFIN 1 950,00 0,00 47,84
Total de l'opération - FCTVA - PLAN DE RELANCE 1 950,00 0,00
2017 - 273
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
TRANSFEREES
OPERATIONS
FINANCIERES
0 / 01.8 / / 13911 / DRF 0 - 3 660,00 45 600,00 2 400,00
0 / 01.8 / / 13918 / DRF 0 - 220,00 19 700,00 6 195,31
Total de l'opération - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT TRANSFEREES 3 880,00 65 300,00
2017 - 451 CENTRE NATIONAL CINEMA - AVANCE POUR CINEASTES OPERATIONS FINANCIERES 0 / 314.3 / / 16878-5-O / DRF 0 - 31 600,00 0,00
Total de l'opération - CENTRE NATIONAL CINEMA - AVANCE POUR CINEASTES 31 600,00 0,00
2022 - 933 INTEGRATION TRAVAUX SOUS MANDAT (ODO) LE MANS - TOUS QUARTIERS 0 / 01.8 / / 2313-O / DRF 0 - 4 003 600,00 0,00
Total de l'opération - INTEGRATION TRAVAUX SOUS MANDAT (ODO) 4 003 600,00 0,00
Total axe Politique Publique - OPERATIONS FINANCIERES 4 041 030,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : PATRIMOINE CULTUREL Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2019 - 603 CHAPELLE DE L'ORATOIRE
QUARTIER
COEUR DE
VILLE
NEUTRE 0 / 324 / / 2313 / SARTREV 2 017 - EP-OPANN -30 000,00 47 500,00
Total de l'opération - CHAPELLE DE L'ORATOIRE -30 000,00 47 500,00
Total axe Politique Publique - PATRIMOINE CULTUREL -30 000,00
Axe d'analyse : PRODUCTION DES REPAS Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 75 CUISINE CENTRALE QUARTIER SUD- OUEST NEUTRE 0 / 251 / / 2158 / P-REPAS 2 017 - EP-OPANN -30 000,00 95 000,00 60 657,81
Total de l'opération - CUISINE CENTRALE -30 000,00 95 000,00
2018 - 525
CUISINE CENTRALE -
ETANCHEITE -
INSTALLATION
PHOTOVOLTAIQUE
QUARTIER SUD-
OUEST TRES FAVORABLE 0 / 251 / / 2313 / SARTREV 2 017 - EP-OPINDIV -90 000,00 290 000,00
Total de l'opération - CUISINE CENTRALE - ETANCHEITE - INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE -90 000,00 290 000,00
Total axe Politique Publique - PRODUCTION DES REPAS -120 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : PROXIMITE, DEMOCRATIE LOCALE Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2020 - 815 BUDPAR-CA BOUGE A GUEDOU QUARTIER SUD- OUEST 0 / 33.28 / / 2313 / SEVE 2 017 - EP-OPANN -4 000,00 0,00 0,00
Total de l'opération - BUDPAR-CA BOUGE A GUEDOU -4 000,00 0,00
Total axe Politique Publique - PROXIMITE, DEMOCRATIE LOCALE -4 000,00
Axe d'analyse : SPORTS ET ACTIVITES SPORTIVES Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 117
COMPLEXE AUGUSTE
DELAUNE (Y/C PETIT
VAUROUZE)
QUARTIER
NORD-OUEST NEUTRE 0 / 412 / / 2313 / SARTREV 2 017 - EP-OPANN -20 000,00 35 000,00 25 337,72
Total de l'opération - COMPLEXE AUGUSTE DELAUNE (Y/C PETIT VAUROUZE) -20 000,00 35 000,00
2017 - 129 SALLE TENNIS DE TABLE QUARTIER NORD-OUEST NEUTRE 0 / 411 / / 2312 / SEVE 2 017 - EP-OPINDIV -15 000,00 130 000,00 7 888,60
Total de l'opération - SALLE TENNIS DE TABLE -15 000,00 130 000,00
2017 - 291 COMPLEXE ROGER DELEON QUARTIER OUEST NEUTRE 0 / 412 / / 2313 / SARTREV 2 017 - EP-OPANN -50 000,00 185 000,00 98 343,46
Total de l'opération - COMPLEXE ROGER DELEON -50 000,00 185 000,00
2017 - 299 COMPLEXE LES SOURCES QUARTIER SUD- EST FAVORABLE 0 / 411 / / 2313 / SARTREV 2 017 - EP-OPANN -20 000,00 110 000,00 29 444,40
Total de l'opération - COMPLEXE LES SOURCES -20 000,00 110 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : SPORTS ET ACTIVITES SPORTIVES Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 305 COMPLEXE CALIFORNIE QUARTIER SUD- EST NEUTRE 0 / 412 / / 2031 / SARTREV 2 017 - EP-OPANN -14 000,00 0,00 0,00
Total de l'opération - COMPLEXE CALIFORNIE -14 000,00 0,00
2019 - 627 GYMNASE ALAIN FOURNIER - RENOVATION GLOBALE QUARTIER EST FAVORABLE 0 / 411 / / 2031 / SARTSO 2 017 - EP-OPINDIV -20 000,00 230 000,00 2 289,60
Total de l'opération - GYMNASE ALAIN FOURNIER - RENOVATION GLOBALE -20 000,00 230 000,00
2018 - 636
RECONSTRUCTION DU
GYMNASE DE LA
BRIQUETERIE
QUARTIER
OUEST NEUTRE 0 / 411 / / 2313 / SARTSO 2 017 - EP-OPINDIV -300 000,00 2 000 000,00 1 273 732,10
Total de l'opération - RECONSTRUCTION DU GYMNASE DE LA BRIQUETERIE -300 000,00 2 000 000,00
2018 - 645 DOJO ALICE MILLIAT QUARTIER NORD-OUEST FAVORABLE 0 / 411 / / 2313 / SARTREV 2 017 - EP-OPANN -50 000,00 100 000,00 14 271,16
Total de l'opération - DOJO ALICE MILLIAT -50 000,00 100 000,00
2019 - 731
ATLANTIDES GENERATEURS
ET PANNEAUX
PHOTOVOLTAÏQUES
QUARTIER EST TRES FAVORABLE 0 / 414.2 / / 2313 / SARTSO 2 017 - EP-OPINDIV -100 000,00 3 370 000,00 687 300,13
Total de l'opération - ATLANTIDES GENERATEURS ET PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES -100 000,00 3 370 000,00
2020 - 798
RENOUVELLEMENT DES
TERRAINS DE FOOTBALL EN
GAZON SYNTHETIQUE
QUARTIER SUD-
EST NEUTRE 0 / 412 / / 2031 / SEVE 2 017 - EP-OPINDIV 16 000,00 50 000,00
Total de l'opération - RENOUVELLEMENT DES TERRAINS DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE 16 000,00 50 000,00
2022 - 937 ANTARES - EXTENSION HALL D'ENTREE QUARTIER SUD 0 / 414.1 / / 2031 / SARTREV 2 021 - EP-OPINDIV -5 000,00 0,00 828,00
Total de l'opération - ANTARES - EXTENSION HALL D'ENTREE -5 000,00 0,00
2022 - 987 SALLE DE TENNIS DE TABLE GARNIER PAGES QUARTIER NORD-OUEST TRES FAVORABLE 0 / 411 / / 2313 / SARTREV 2 021 - EP-OPANN -150 000,00 165 600,00 312,73
Total de l'opération - SALLE DE TENNIS DE TABLE GARNIER PAGES -150 000,00 165 600,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : SPORTS ET ACTIVITES SPORTIVES Type : Dépenses
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2022 - 1001
GYMNASE MAROC -
REFECTION DES
VESTIAIRES
QUARTIER SUD NEUTRE 0 / 411 / / 2031 / SARTREV 2 021 - EP-OPINDIV -2 500,00 5 000,00
Total de l'opération - GYMNASE MAROC - REFECTION DES VESTIAIRES -2 500,00 5 000,00
2022 - 1006 SALLE VILLARET L'OISELIERE QUARTIER NORD EST NEUTRE 0 / 411 / / 2031 / SARTREV 2 021 - EP-OPANN -5 000,00 5 000,00
Total de l'opération - SALLE VILLARET L'OISELIERE -5 000,00 5 000,00
2023 - 1030 SUBENTION D'EQUIPEMENT MATERIEL SPORTIF LE MANS - TOUS QUARTIERS NEUTRE 0 / 411 / / 20421 / SPORTS 2 021 - EP-OPANN 14 900,00 0,00
Total de l'opération - SUBENTION D'EQUIPEMENT MATERIEL SPORTIF 14 900,00 0,00
Total axe Politique Publique - SPORTS ET ACTIVITES SPORTIVES -720 600,00
TOTAL DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2 104 430,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : ECOLE ET VIE SCOLAIRE Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2019 - 704 MATERNELLE DANIELLE CASANOVA QUARTIER NORD EST
0 / 211 / / 1322 / DRF 2 017 - EP-OPANN 15 000,00 0,00
0 / 211 / / 13251 / DRF 2 017 - EP-OPANN 75 000,00 0,00
Total de l'opération - MATERNELLE DANIELLE CASANOVA 90 000,00 0,00
2019 - 721
MATERNELLE CHAPPE -
ELEMENTAIRE DULAC -
REAMENAGEMENT COUR
QUARTIER
COEUR DE
VILLE
FAVORABLE 0 / 213 / / 1328 / DRF 2 021 - EP-OPINDIV 12 400,00 0,00
Total de l'opération - MATERNELLE CHAPPE - ELEMENTAIRE DULAC - REAMENAGEMENT COUR 12 400,00 0,00
2019 - 735 LE MANS - MATERNELLE G. SAND - RENOVATION QUARTIER EST 0 / 211 / / 13251 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV -39 000,00 0,00 0,00
Total de l'opération - LE MANS - MATERNELLE G. SAND - RENOVATION -39 000,00 0,00
2020 - 787
ELEMENTAIRE JEAN
MERMOZ -
REAMENAGEMENT DE LA
COUR
QUARTIER SUD FAVORABLE 0 / 212 / / 1328 / DRF 2 021 - EP-OPINDIV 12 400,00 0,00
Total de l'opération - ELEMENTAIRE JEAN MERMOZ - REAMENAGEMENT DE LA COUR 12 400,00 0,00
2019 - 790 ELEMENTAIRE GAZONFIER QUARTIER NORD EST
0 / 212 / / 1322 / DRF 2 017 - EP-OPANN 15 000,00 0,00
0 / 212 / / 13251 / DRF 2 017 - EP-OPANN 75 000,00 0,00
Total de l'opération - ELEMENTAIRE GAZONFIER 90 000,00 0,00
A noter : dans cet état présentant les dépenses d'investissement ne figurent que les imputations budgétaires pour lesquelles une inscription est prévue à la DM2 2023. VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : ECOLE ET VIE SCOLAIRE Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2021 - 893 MATERNELLE MONTAIGU - REAMENAGEMENT COUR QUARTIER SUD- OUEST FAVORABLE 0 / 211 / / 1328 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV 12 400,00 0,00
Total de l'opération - MATERNELLE MONTAIGU - REAMENAGEMENT COUR 12 400,00 0,00
Total axe Politique Publique - ECOLE ET VIE SCOLAIRE 178 200,00
Axe d'analyse : ENFANCE ET PETITE ENFANCE Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 118 ETANGS CHAUDS QUARTIER SUD- EST NEUTRE 0 / 421.4 / / 1318 / ENFANCE 2 017 - EP-OPANN 14 000,00 0,00 8 358,00
Total de l'opération - ETANGS CHAUDS 14 000,00 0,00
Total axe Politique Publique - ENFANCE ET PETITE ENFANCE 14 000,00
Axe d'analyse : OPERATIONS FINANCIERES Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 259 AUTOFINANCEMENT COMPLEMENTAIRE OPERATIONS FINANCIERES 0 / 01.8 / / 021 / DRF 0 - 2 289 970,00 0,00 0,00
Total de l'opération - AUTOFINANCEMENT COMPLEMENTAIRE 2 289 970,00 0,00
2017 - 260 FCTVA - PLAN DE RELANCE OPERATIONS FINANCIERES 0 / 01.8 / / 10222 / DRF 2 017 - EP-OPFIN 319 000,00 4 000 000,00 2 651 206,83
Total de l'opération - FCTVA - PLAN DE RELANCE 319 000,00 4 000 000,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : OPERATIONS FINANCIERES Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 266 TAXE D'AMENAGEMENT OPERATIONS FINANCIERES 0 / 01.8 / / 10226 / DRF 2 017 - EP-OPFIN 150 000,00 350 000,00 444 114,49
Total de l'opération - TAXE D'AMENAGEMENT 150 000,00 350 000,00
2017 - 267 PARTICIPATION LMM POUR INVESTISSEMENT OPERATIONS FINANCIERES 0 / 01.8 / / 10228 / DRF 2 017 - EP-OPFIN 98 200,00 188 000,00 237 035,00
Total de l'opération - PARTICIPATION LMM POUR INVESTISSEMENT 98 200,00 188 000,00
2017 - 272 AMORTISSEMENT SUBVENTIONS EQUIPEMENT OPERATIONS FINANCIERES
0 / 01.8 / / 28041511 / DRF 0 - 24 000,00 243 000,00 292 239,81
0 / 01.8 / / 2804172 / DRF 0 - 1 000,00 212 000,00 1 146 358,10
0 / 01.8 / / 2804421 / DRF 0 - 1 000,00 0,00
Total de l'opération - AMORTISSEMENT SUBVENTIONS EQUIPEMENT 26 000,00 455 000,00
2017 - 276
GESTION DU CAPITAL DE LA
DETTE - EMPRUNTS
GLOBALISES
OPERATIONS
FINANCIERES 0 / 01.8 / / 1641-2 / DRF 2 017 - EP-OPFIN -4 602 540,00 26 944 270,00 13 100 000,00
Total de l'opération - GESTION DU CAPITAL DE LA DETTE - EMPRUNTS GLOBALISES -4 602 540,00 26 944 270,00
2017 - 451 CENTRE NATIONAL CINEMA - AVANCE POUR CINEASTES OPERATIONS FINANCIERES 0 / 314.3 / / 1328-O / DRF 0 - 31 600,00 0,00
Total de l'opération - CENTRE NATIONAL CINEMA - AVANCE POUR CINEASTES 31 600,00 0,00
2022 - 933 INTEGRATION TRAVAUX SOUS MANDAT (ODO) LE MANS - TOUS QUARTIERS
0 / 01.8 / / 237 / DRF 0 - 526 300,00 0,00
0 / 01.8 / / 238 / DRF 0 - 3 477 300,00 0,00
Total de l'opération - INTEGRATION TRAVAUX SOUS MANDAT (ODO) 4 003 600,00 0,00
Total axe Politique Publique - OPERATIONS FINANCIERES 2 315 830,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : PATRIMOINE CULTUREL Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 46 MURAILLE - ENTRETIEN ET REVALORISATION QUARTIER
COEUR DE
VILLE
NEUTRE 0 / 324 / / 1321 / DRF 2 017 - EP-OPANN 8 400,00 0,00 12 833,97
Total de l'opération - MURAILLE - ENTRETIEN ET REVALORISATION 8 400,00 0,00
2017 - 55 JARDINS DE LA CATHEDRALE
QUARTIER
COEUR DE
VILLE
NEUTRE 0 / 324 / / 1321 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV 15 000,00 0,00 0,00
Total de l'opération - JARDINS DE LA CATHEDRALE 15 000,00 0,00
Total axe Politique Publique - PATRIMOINE CULTUREL 23 400,00
Axe d'analyse : PROXIMITE, DEMOCRATIE LOCALE Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 434
SPL CENOVIA MAISON DE
QUARTIER DE LA
MADELEINE
QUARTIER
NORD-OUEST 0 / 33.28 / / 238 / VDQSM 2 017 - EP-OPINDIV 89 400,00 0,00
Total de l'opération - SPL CENOVIA MAISON DE QUARTIER DE LA MADELEINE 89 400,00 0,00
Total axe Politique Publique - PROXIMITE, DEMOCRATIE LOCALE 89 400,00
Axe d'analyse : SPORTS ET ACTIVITES SPORTIVES Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : SPORTS ET ACTIVITES SPORTIVES Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2017 - 128 SPL CENOVIA VELODROME BOLLEE QUARTIER SUD 0 / 414.8 / / 1322 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV -160 000,00 0,00 160 000,00
Total de l'opération - SPL CENOVIA VELODROME BOLLEE -160 000,00 0,00
2017 - 318
GYMNASE FLORENCE
ARTHAUD - LA MADELEINE -
RENOVATION GLOBALE
QUARTIER
NORD-OUEST FAVORABLE 0 / 411 / / 1347 / DRF 2 017 - EP-OPANN -329 000,00 0,00 141 346,20
Total de l'opération - GYMNASE FLORENCE ARTHAUD - LA MADELEINE - RENOVATION GLOBALE -329 000,00 0,00
2017 - 325 COMPLEXE COUBERTIN - RENOVATION COMPLETE QUARTIER
COEUR DE
VILLE
FAVORABLE 0 / 413.2 / / 1321 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV 30 000,00 0,00
Total de l'opération - COMPLEXE COUBERTIN - RENOVATION COMPLETE 30 000,00 0,00
2017 - 413 SPL CENOVIA GYMNASE MAROC HUCHEPIE QUARTIER SUD NEUTRE 0 / 411 / / 13251 / DIRCAP 2 017 - EP-OPINDIV 87 600,00 0,00
Total de l'opération - SPL CENOVIA GYMNASE MAROC HUCHEPIE 87 600,00 0,00
2019 - 627 GYMNASE ALAIN FOURNIER - RENOVATION GLOBALE QUARTIER EST FAVORABLE
0 / 411 / / 1321 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV 75 000,00 0,00
0 / 411 / / 1322 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV 40 000,00 0,00
Total de l'opération - GYMNASE ALAIN FOURNIER - RENOVATION GLOBALE 115 000,00 0,00
2018 - 636
RECONSTRUCTION DU
GYMNASE DE LA
BRIQUETERIE
QUARTIER
OUEST NEUTRE
0 / 411 / / 13251 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV 160 000,00 0,00
0 / 411 / / 1347 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV -315 000,00 0,00 135 000,00
Total de l'opération - RECONSTRUCTION DU GYMNASE DE LA BRIQUETERIE -155 000,00 0,00 VILLE DU MANS
RÉCAPITULATIF DES PROPOSITIONS DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT POUR L'ÉTAPE BUDGÉTAIRE DM2 - 2 023
Budget n° 0 - BUDGET PRINCIPAL
Axe d'analyse : SPORTS ET ACTIVITES SPORTIVES Type : Recettes
N°
opération Libellé de l'opération Axe
géographique Axe Budget climat Budget / Fonction / Article / Service / Enveloppe Arbitrage DM 2 BP 2023 CA 2 022
2019 - 731
ATLANTIDES GENERATEURS
ET PANNEAUX
PHOTOVOLTAÏQUES
QUARTIER EST TRES FAVORABLE 0 / 414.2 / / 1347 / DRF 2 017 - EP-OPINDIV -105 000,00 0,00 45 423,60
Total de l'opération - ATLANTIDES GENERATEURS ET PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES -105 000,00 0,00
Total axe Politique Publique - SPORTS ET ACTIVITES SPORTIVES -516 400,00
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 2 104 430,00
1 Une section de fonctionnement qui s'équilibre à hauteur de : 3 610 783 €
Dépenses réelles 1 294 813,00 € Recettes réelles 3 606 903,00 €
Dépenses d'ordre 2 315 970,00 € Recettes d'ordre 3 880,00 €
(dont autofinancement de 2,290 M€)
Totaux 3 610 783,00 € Totaux 3 610 783,00 €
Une section d'investissement qui s'équilibre à hauteur de : 2 107 330 €
Dépenses réelles -1 934 650,00 € Recettes réelles -4 246 740,00 € (intégrant 4,603 M€ de réduction au titre du
besoin prévisionnel d'emprunt)
Dépenses d'ordre 4 041 980,00 € Recettes d'ordre 6 354 070,00 €
Totaux 2 107 330,00 € Totaux 2 107 330,00 €
DÉPENSES RECETTES
Elle tient compte de l'ajustement des prévisions aux besoins réels de la collectivité (cf détail pages suivantes). L'équilibre s'effectue par un autofinancement complémentaire de 2,290 M€.
Les crédits de dépenses d'investissement sont adaptés afin de tenir compte de l'avancée réelle des projets et des décalages d'opérations survenus sur l'exercice. La majorité de ces crédits seront réinscrits au BP 2024. Ces ajustements conduisent à réduire le programme prévisionnel d'emprunts de - 4,603 M€ ramenant l'inscription du programme prévisionnel d'emprunts de l'année à 21,836 M€.
DÉPENSES RECETTES
Section d'investissement
Décision Modificative n°2 de 2023
Présentation synthétisée
Section de fonctionnement
Conseil du 19 octobre 2023
N° 1 I - La section de fonctionnement
RECETTES RÉELLES……………………..…………..……….……………...…….……… 3 606 903,00 €
Celles-ci se décomposent comme suit :
DRH - PERSONNEL 1 100 000,00 €
Refacturation de personnel à Le Mans Métropole 1 100 000,00 €
FINANCES 2 407 238,00 €
Dotation de solidarité communautaire - reversement FPIC (BP + BS : 863 241 €) 817 474,00 €
Attibution FPIC (BP + BS : 500 000 €) 1 144 721,00 €
Autres taxes et recettes diverses 32 843,00 €
Ajustement FCTVA (BP : 62 100 €) 2 200,00 €
Produits financiers : Dividendes SEM Le Mans Événements 410 000,00 €
JEUNESSE 56 120,00 €
Deux subventions reçues de L'État et Le Mans Métropole pour le projet "Renforcement de l'animation jeunesse dans les quartiers 2023"
51 000,00 €
Subvention perçue de l'État pour dispositif "Chantier Argent de poche" 5 120,00 €
SPORT 15 000,00 €
Subvention perçue de l'État pour dispositif Aisance Aquatique "Classes Bleues" 15 000,00 €
PRODUCTION DE REPAS 28 545,00 €
Fournitures repas à l'association TARMAC (site d'accueil la Gironde) 28 545,00 €
DÉPENSES RÉELLES …………………………………………………………………………… 1 294 813,00 €
DÉPARTEMENT DES SYSTÈMES D'INFORMATION 227 500,00 €
Maintenance photocopieur 5 000,00 €
Refacturation par LMM des dépenses courantes informatiques 222 500,00 €
DRH - PERSONNEL 620 000,00 €
Ajustement de crédits 620 000,00 €
ÉCLAIRAGE PUBLIC 165 500,00 €
Location avec pose et dépose de décorations lumineuses neuves 165 500,00 €
ÉDUCATION -29 440,00 €
Ajustement coût de maintenance du plan numérique -40 000,00 €
Participation obligatoire aux frais de scolarité des écoles maternelles et élémentaires - SIVOS Le Mans, Coulaines et participations aux communes
10 560,00 €
ENTRETIEN ET HYGIÈNE DES LOCAUX 17 200,00 €
Prise en charge de deux nouveaux sanitaires publics dans l'enceinte du Cimetière Saint Pavin et près de l'Ouest
6 000,00 €
Nettoyage des locaux du Multi-accueil "L'île Ô Enfants" aux Sablons suite au déménagement de la structure
5 000,00 €
Nettoyage des locaux du Multi-accueil Novaxis - Gare Sud 9 000,00 €
Ajustement des crédits de nettoyage des Médiathèques -2 800,00 €
Décision modificative n°2
VILLE DU MANS
Présentation détaillée FINANCES 638 799,00 €
Prélèvement FPIC 449 483,00 €
Subventions versées (cf. délibération spécifique) 136 316,00 €
Opérations diverses de gestion courante 53 000,00 €
MOYENS PARTAGÉS 60 000,00 €
Remboursement de travaux d'imprimerie à Le Mans Métropole 60 000,00 €
NATURE EN VILLE -80 000,00 €
Ajustement des crédits pour remplacement de pièces, copeaux, gravillons sur aires de jeux -80 000,00 €
POPULATION 2 500,00 €
Abondement d'un chapitre spécifique pour règlement des inhumations des personnes sans ressources
10 000,00 €
Réduction de crédits -7 500,00 €
PRODUCTION DE REPAS 70 354,00 €
Augmentations tarifaires des denrées alimentaires et fourniture de repas à l'Association TARMAC (recettes de 28 545 €)
59 042,00 €
Location d'un véhicule frigorifique 11 312,00 €
SART - Performance énergétique -510 000,00 €
Ajustement des crédits électricité et gaz -510 000,00 €
SART - Stratégie Patrimoniale 4 100,00 €
Abonnement logiciel EDIFLEX pour les Atlantides 4 100,00 €
SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE 116 000,00 €
Contrats de prestations de services de sécurité pour divers manifestations à venir 65 000,00 €
Vêtements Police Municipale 15 000,00 €
Ajustement de crédit pour la fourrière animale pour faire face à la situation actuelle de thyphus et parvovirose
36 000,00 €
SERVICE CONSEILS, PRÉVENTION, ET SANTÉ AU TRAVAIL 2 300,00 €
Remboursement des visites médicales à le Mans Métropole 2 300,00 €
VIE DES QUARTIERS ET SALLES MUNICIPALES -10 000,00 €
Ajustement des crédits sur étude du projet d'un centre social secteur Nord-Est (modification du calendrier)
-10 000,00 € II - La section d'investissement
-4 246 740,00 €
Elles comprennent
-4 246 740,00 €
EDUCATION ET LES TAP 178 200,00 €
Maison de l'enfant G. Sand
Subvention LMM reportée -39 000,00 €
Elémentaire Gazonfier
Subvention LMM reçue 75 000,00 €
Subvention Région reçue 15 000,00 €
Maternelle Danielle Casanova
Subvention LMM reçue 75 000,00 €
Subvention Région reçue 15 000,00 €
Elémentaire Jean-Mermoz
Subvention agence de l'eau reçue 12 400,00 €
Maternelle Montaigu
Subvention agence de l'eau reçue 12 400,00 €
Maternelle Chappe - Elémentaire Dulac
Subvention agence de l'eau reçue 12 400,00 €
ENFANCE PETITE ENFANCE 14 000,00 €
Etangs chauds
Subvention CAF reçue 14 000,00 €
PATRIMOINE CULTUREL 23 400,00 €
Jardins de la Cathédrale - Tour Saint Michel
Subvention DRAC reçue 15 000,00 €
Muraille - entretien et revalorisation
Subvention DRAC reçue 8 400,00 €
PROXIMITÉ, DÉMOCRATIE LOCALE 89 400,00 €
SPL Cénovia Maison de quartier de la Madeleine (Juliette Greco)
Décompte Général et Définitif 89 400,00 €
SPORTS ET ACTIVITÉS SPORTIVES -516 400,00 €
Gymnase Maroc
Fonds de concours LMM 87 600,00 €
Gymnase de la Briqueterie - reconstruction
Subvention DSIL reportée -315 000,00 €
Fonds de concours LMM 160 000,00 €
Gymnase et piscine Coubertin
Subvention Etat ANS reçue 30 000,00 €
Gymnase de la Madeleine
Subvention DSIL reportée -329 000,00 €
Vélodrome Léon Bollée
Subvention Région reportée -160 000,00 €
Centre Aquatique les Atlantides
Subvention DSIL reportée -105 000,00 €
Gymnase Alain Fournier
Subvention Etat ANS reçue 75 000,00 €
Subvention Région reçue 40 000,00 €
RECETTES RÉELLES……………………..…………..……….……………...…….………
des ajustements de crédits en recettes OPÉRATIONS FINANCIÈRES -4 035 340,00 €
FCTVA
Complément - recette encaissée (BP 2023 : 4 000 000 €) 319 000,00 €
Amendes de police
Reversement LMM (BP 2023 : 188 000 €) 98 200,00 €
Taxe d'aménagement
Reversement LMM (BP 2023 : 350 000 €) 150 000,00 €
Besoin prévisionnel d'emprunts (montant inscrit 2023 : 21 836 035€ ) -4 602 540,00 €
-1 934 650,00 €
Principales opérations faisant l'objet d'une réduction d'inscription : -2 386 500,00 €
Plan Numérique -400 000,00 €
Gymnase de la Briqueterie - reconstruction -300 000,00 €
Informatique et télécommunications -220 000,00 €
Jardin des plantes -160 000,00 €
Salle de Tennis de table -150 000,00 €
Elémentaire Gazonfier - rénovation intérieure -100 000,00 €
Atlantides - générateurs panneaux photovoltaïques -100 000,00 €
Cuisine centrale - étanchéité - installation photovoltaïque -90 000,00 €
Médiathèques -60 000,00 €
Nouveaux services numériques -60 000,00 €
Etangs chauds -50 000,00 €
Quai Louis blanc- Street plaza -50 000,00 €
Bornes information cimetières -50 000,00 €
Complexe Roger Deleon -50 000,00 €
Dojo Alice Milliat -50 000,00 €
Principales opérations nécessitant un complément de crédits : 451 850,00 €
Elémentaire Montaigu 300 000,00 €
Renouvellement suite bureautique 70 000,00 €
Multi-accueil l'île Ô enfants (Sablons) - reconstruction 35 000,00 €
Renouvellement des terrains de football en gazon synthétique 16 000,00 €
Subvention d'équipement matériel sportif 14 900,00 €
Informatique et télécommunications 10 000,00 €
OPÉRATIONS FINANCIÈRES
DÉPENSES RÉELLES……………………..…………..……….……………...…….………
La section d'investissement présente principalement des ajustements de crédits liés en grande partie aux décalages d'opérations suite à la mise à jour des calendriers prévisionnels de réalisation. La majorité des projets concernés feront l'objet d'une proposition de réinscription au Budget Primitif 2024.
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
- Étalement des subventions reçues pour
des biens amortissables 3 880,00 € 3 880,00 €
- Autofinancement complémentaire 2 289 970,00 € 2 289 970,00 €
- Régularisation Cinémascop 31 600,00 € 31 600,00 €
- Régularisation cession 2 900,00 € 2 900,00 €
- Amortissement des subventions versées 26 000,00 € 26 000,00 €
- Intégration des travaux sous mandat cénovia 4 003 600,00 € 4 003 600,00 €
4 041 980,00 € 6 354 070,00 € 2 315 970,00 € 3 880,00 €
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
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